Journal n°7948 du 22 janvier 2010

’une Direction de l’Aménagement Urbain (p. 132). VENDREDI 22 JANVIER 2010 INSERTIONS LEGALES la ligne hors taxes : Greffe Général - Parquet Général, Associations (constitutions, modifications ...

Journal n°7940 du 27 novembre 2009

). Ordonnance Souveraine n° 2.472 du 20 novembre 2009 portant nomination de l’Inspecteur-Chef, Capitaine de la Police Municipale (p. 5099). Ordonnance Souveraine n° 2.474 du 20 novembre 2009 conférant l ...

Journal n°7939 du 20 novembre 2009

CENT CINQUANTE-DEUXIÈME ANNÉE - N° 7.939 - Le numéro 1,75 € VENDREDI 20 NOVEMBRE 2009 Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION - REDACTION ...

Journal n°7935 du 23 octobre 2009

service public de télécommunications annexés à l’ordonnance souveraine n° 2.390 du 9 octobre 2009 publiée dans le Journal de Monaco du 16 octobre 2009 (p. 1 à 22). Vendredi 23 octobre 2009 JOURNAL ...

Journal n°7932 du 2 octobre 2009

20b Kyu Kyu Win D20c Kyaw Myat Soe D20d Wei Wei Lay D20e Aung Soe Tha D20f Myat Myitzu Soe D20g San Thida Soe D20h Phone Myat Soe D21a Colonel Thein Nyunt D21b Kyin Khaing (Khine) D22 ...

Journal n°7930 du 18 septembre 2009

juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ; Vu Notre ordonnance n° 1.966 du 20 novembre 2008 portant promotion au grade d’Adjudant-Chef à la Compagnie des Sapeurs ...

Journal n°7924 du 7 août 2009

procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques visant le Libéria (p. 4394). Arrêté Ministériel n° 2009-373 du 30 juillet 2009 autorisant la modification des statuts de la société ...

Journal n°7919 du 3 juillet 2009

). Arrêté Ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant appli- cation de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions ...

Journal n°7918 du 26 juin 2009

de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar (p. 4009). Arrêté ...

Journal n°7915 du 5 juin 2009

juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques visant le Libéria (p. 3746 ...

Journal n°7912 du 15 mai 2009

7 septembre 2007 ; Notre Conseil d’Etat entendu ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné ...

Journal n°7904 du 20 mars 2009

aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant Zimbabwe (p. 3238). Arrêté Ministériel n° 2009-119 du 12 mars 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2007-22 du ...

Journal n°7899 du 13 février 2009

2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire (p. 2988 ...

Journal n°7890 du 12 décembre 2008

’un emplacement réservé à l’implantation et à l’exercice d’une activité de service location de véhicules, sis au rez-de-chaussée de l’établissement hôtelier dénommé «LE MERIDIEN BEACH PLAZA» 22, avenue ...

Journal n°7886 du 14 novembre 2008

relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques visant le Libéria ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2008 ; Arrêtons : ARTICLE ...

Journal n°7885 du 7 novembre 2008

Direction du Budget et du Trésor (p. 2286). jo7885- 6/11/08 16:20 Page 2275 VENDREDI 7 NOVEMBRE 2008 Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION ...

Journal n°7884 du 31 octobre 2008

97,00 € avec la propriété industrielle 159,00 € Annexe de la “Propriété industrielle”, seule. 50,70 € SOMMAIRE DECISIONS SOUVERAINES Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008 nommant ...

Journal n°7879 du 26 septembre 2008

«BEST COMMUNICATION AND MANAGEMENT» (p. 1971). Arrêté Ministériel n° 2008-508 du 22 septembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur au Secrétariat Général ...

Journal n°7874 du 22 août 2008

iraniens 20. Armée de libération nationale (Ejército de Liberación Nacional) 21. Front de libération de la Palestine (FLP) 22. Jihad islamique palestinienne 23. Front populaire de libération de la ...

Journal n°7872 du 8 août 2008

° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe (p. 1618). JO7872- 7/08/08 12:49 Page 1615 VENDREDI 8 AOÛT 2008 ...

Journal n°7865 du 20 juin 2008

CENT CINQUANTE ET UNIÈME ANNÉE - N° 7.865 - Le numéro 1,72 € VENDREDI 20 JUIN 2008 JOURNAL DE MONACO Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION ...

Journal n°7862 du 30 mai 2008

Souveraine n° 1.650 du 20 mai 2008 autorisant la cession de biens immobiliers par la Fondation Suzanne CITAMALARD (p. 915). Ordonnance Souveraine n° 1.651 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du ...

Journal n°7856 du 18 avril 2008

. Théâtre des Variétés le 22 avril, à 20 h 30, Concert organisé par l'Association Crescendo. le 23 avril, à 12 h 30, «Les Midis Musicaux», concert de musique de chambre par une formation de musiciens ...

Journal n°7841 du 4 janvier 2008

» septembre 1947 (p. 20). MAIRIE Occupation de la voie publique à l'occasion du 6'— Grand Prix de Monaco Historique et 66'— Grand Prix Automobile de Monaco (p. 21). INFORMATIONS (p. 22). INSERTIONS ...

Journal n°7832 du 2 novembre 2007

,50 € Commerces (cessions, etc...) 8,20 € 129,50 € 96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 € avis financiers, etc...) 158,00 € 50,20 € ABONNEMENT 1 an (à compter du ...

Journal n°7825 du 14 septembre 2007

,50 € Commerces (cessions, etc ) 8,20 € 129,50 € 96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 avis financiers, etc...) 158,00 € 50,20 € ABONNEMENT 1 an (à compter du 1 ...

Journal n°7815 du 6 juillet 2007

,50 € Commerces (cessions, etc...) 8,20 € 129,50 € 96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 € avis financiers, etc...) 158,00 € 50,20 € ABONNEMENT 1 an (à compter du ...

Journal n°7790 du 12 janvier 2007

,50 € Commerces (cessions, etc...) 8,20 € 129,50 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 96,00 € avis financiers, etc...) 8,52 € 158,00 € 50,20 € ABONNEMENT 1 an (à compter du 1 ...

Journal n°7788 du 29 décembre 2006

) Département de l'Intérieur : Chap. 20. - Conseiller de Gouvernement 1.537.100 Chap. 21. - Force Publique - Carabiniers 5.240.300 Chap. 22. - Sûreté Publique - Direction 24.059.400 Chap. 23 ...

Journal n°7780 du 3 novembre 2006

ayants-droits en cas de décès, prévue à l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, pour l'exercice 2006-2007 ne pourra être supérieur à 20.400,00 € ni inférieur à 340 ...

Journal n°7709 du 24 juin 2005

industrielle 124,65 € Etranger par avion sans la propriété industrielle 92,00 € avec la propriété industrielle 151,70 € Annexe de la “Propriété industrielle”, seule. 48,20 € SOMMAIRE ORDONNANCES ...

Journal n°7707 du 10 juin 2005

industrielle 124,65 € Etranger par avion sans la propriété industrielle 92,00 € avec la propriété industrielle 151,70 € Annexe de la “Propriété industrielle”, seule. 48,20 € SOMMAIRE MAISON ...

Journal n°7685 du 7 janvier 2005

industrielle 124,65 € Etranger par avion sans la propriété industrielle 92,00 € avec la propriété industrielle 151,70 € Annexe de la “Propriété industrielle”, seule. 48,20 € SOMMAIRE MAISON ...

Journal n°7683 du 24 décembre 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.551 du 20 décembre 2004 rendant exécutoire la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, adoptée à Stockholm le 22 mai 2001 (p. 1901). Ordonnance ...

Journal n°7678 du 19 novembre 2004

instauré et la vitesse est limitée à 20 km/h route de la Piscine, dans sa partie comprise entre le local n° 35 et l’en- racinement de l’appontement central du Port et ce, dans ce sens. ART. 3. Du 22 ...

Journal n°7662 du 30 juillet 2004

comprises : Monaco, France métropolitaine sans la propriété industrielle 61,20 € avec la propriété industrielle 102,00 € Etranger sans la propriété industrielle 74,00 € avec la propriété ...

Journal n°7655 du 11 juin 2004

,45 € Microfiches, l'année 68,60 € (Remise de 10% au-delà de la 10e année souscrite) INSERTIONS LÉGALES 61,20 € la ligne hors taxe : 102,00 € Greffe Général - Parquet Général, Associations ...

Journal n°7645 du 2 avril 2004

des épreuves ; — le jeudi 20 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ; — le vendredi 21 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ; — le samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des ...

Annexes 2002 du 31 décembre 2002

2001 par: PLAZAOLA IRIZAR, ANTONIO. C/. PIEDAD, 21 - 20C 20700 ZUMARRA(A (GUIPUZCOA), ESPAGNE 10 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 lévrier 2002 Pour : Procédé de préparation de granules de ...

Débats 2002 du 31 décembre 2002

.I.M. DU 8/02/2002 n°7.533 (190 60em SEANCE DU 17/12/2001. J.I.M. DU 15/03/2002 07.538 124 605e" SEANCE DU 18/12/2001. J.O.M. DU 22/03/2002 n°7.539 282 606e" SEANCE DU 28/03/2001. J.O.M. DU 24 ...

Journal n°7574 du 22 novembre 2002

, BARDOS YVeS, BARGES Jean-Paul, BEAU Daniel, BF.,NNEJEAN Gérald, BENSOLTANE AhiriCd, BIANCHI Gérard, • Vendredi 22 novembre 2002 unoWelPylome..e.e. JOURNAL DE MONACO 1843 (Y)CKING Peter ...

Journal n°7572 du 8 novembre 2002

conditions d'application de la loi le 975 du 12 juillet 1975, suwisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 20(12 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons ...

Journal n°7571 du 1 novembre 2002

JUDICIAIRES fêté .7(ki2I.J. du 28 octobre 2‘,02 portant dé.-iwidtion d'un juge nnelaire sii,opffiani (p. 1750). ARRÊTÉ MUNICIPAL Arrété Municipal n" 20(12-105 du 22 octobre 2002 réglementant la ...

Journal n°7561 du 23 août 2002

anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE MERIPIONALE De COWIEffiffEka" ëit abrégé$OMECO" ire 1413). 13. 44444.,01444•144404. Arreté Ministériel a' 2002-520 du 13 man 20(1:2 autorisant lu modification ... 22 ...

Journal n°7558 du 2 août 2002

-450 du 25 juillet 20(12 autorisent la fication des Stalle de la société anonyme monégasque -dénom mée : "SOGeReS Nom«) S A M p 128.e. Arrêté Ministériel te 2(102-451 du 25 juillet 2002 maintenant, sur sa ...

Journal n°7556 du 19 juillet 2002

Code pénal. Elles sont tenues de respecter les obligations prévues à. l'article 8 sous peine d'encourir les sanctions prévues à cet article." ART: 10. Les articles 20 et 21 de la loi re 1.162 du 7 ...

Journal n°7555 du 12 juillet 2002

. John. HUME avait reçu le Prix Nobel de 1; Paix conjointement avec M. David TRIMBLE, alors Premier Ministre de la province d'Irlande du Nord. Ce prix couronnait les années d'ef forts de ces deux ...

Journal n°7553 du 28 juin 2002

,391 du 20 juin 2002 admettant un Avocat à exercer la profession _d'Avocat-deferiseur Ordonnances &nive-raines n" 15.397-et n" 15.398 du 20.juin 2002 portant naturalisations monégasques (p. 1062 ...

Journal n°7552 du 21 juin 2002

fournire apeeable compter du I- sepieinbre 20Q0 (p. 1027). MAIRIE Avis destiné aux commerçants désirant louer un eltalet ildns le Village de ivoet citai sera installé sur le Quai Albert à l'occasion des ...

Journal n°7550 du 7 juin 2002

'Allée des Présidents des jardins du Palais. Urie tradition instaurée par le Président au Lendemain de son élection, k Prince Albert ayant mis en terre le 22—' chêne de cette allée. Le Président slovaque s ...

Journal n°7548 du 24 mai 2002

99-86 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations ef.1 nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants, modifié, est abrogé. Ana, 7. B ...

Journal n°7546 du 10 mai 2002

deux Mille deux. Le Secrétaire d'État : R. NowLtA. RAINIER. Par le Prince. Le Secrétaire d'État R. Novtit.LA. Ordonnance Souveraine tic' 15.306 du 20 mars 2002 portant nomination et ...

Sommaires 2001 du 31 décembre 2001

régleinentant les traitements d'iaforniatious riOntliteives(p.: 946). 3 juillet 2001 Loktel .241, du ",3 juinit 20e1 modifiant Iz loi se 1_194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et auit ...

Débats 2001 du 31 décembre 2001

DEBATS DU CONSEIL NATIONAL 59e. SEANCE DU 18112/2000. J.O.M. DU 2/03/2001 07A84 001 a 007.485 1454. 5977we SEANCE DU 19/12/2000. j.0.141. DU 9/03/2001 598' SEANCE .DU 22/12/2000. »M. DU ...

Journal n°7480 du 2 février 2001

LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS

février, à 15 h, "Art" de Yasmina Reza avec Bernard Cogniaux, Alain Leempoel et Pierre Dherte. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano ... 22 ... février, à 15 h, "Art" de Yasmina Reza avec Bernard Cogniaux, Alain Leempoel et Pierre Dherte. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano ...

• Informations
• Manifestations - Spectacles

Journal n°7479 du 26 janvier 2001

LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS

h, Gala International de Gymnastique "Princesse Grace" le 3 février, à 20 h, Championnat de France de Basket-Ball, Nationale 1 : Monaco - Feurs E.F. BAIE DE MONACO les 2, 3 et 4 ... h, Gala International de Gymnastique "Princesse Grace" le 3 février, à 20 h, Championnat de France de Basket-Ball, Nationale 1 : Monaco - Feurs E.F. BAIE DE MONACO les 2, 3 et 4 ...

• Informations
• Manifestations - Spectacles

Annexes 2000 du 31 décembre 2000

17,00 17,00 17,00 19,70 17,00 20.50 20,00 19,20 24,00 Retrait 19,20 24,00 Retrait 21,00 21,00 21,00 21,00 20,00 20,00 20,00 20,00 16,00 9,00 18,20 22,60 26,90 18,50 18,50 9,00 18,20 22,60 26,90. 18,20 ...

Débats 1999 du 31 décembre 1999

DU 22/12/1998 J.O.M. DU 30/04/1999 261 001 057 221 585ème SEANCE DU 03/05/1999 J.O.M. DU 04/06/1999 586è' SEANCE DU 29/06/1999 J.O.M. DU 30/07/1999 587ème SEANCE DU 25/10/1999 J.O.M. DU ...

Annexes 1997 du 31 décembre 1997

de l'Installation 5 Article 18 : Renforcements et extensions 5 Article 19 : Droit de contrôle du concessionnaire 5 CHAPITRE 6 : Financement Article 20 Rémunération du concessionnaire 6 Article ...

Débats 1997 du 31 décembre 1997

leurs auteurs ou par tout autre Conseiller. L'Assemblée se prononce sur l'Urgence, sous réserve des dispositions du deuxième alinéa de l'article 20 de la loi n" 771 du 25 juillet 1964 au cours de la ...