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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 15.374 du 11 juin 2002 portant ouverture de crédit
- Ordonnance Souveraine n° 15.375 du 11 juin 2002 portant nomination d'un courtier maritime
- Ordonnance Souveraine n° 15.377 du 11 juin 2002 autorisant un Consul honoraire de la République des Maldives à exercer ses fonctions dans la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 15.378 du 11 juin 2002 autorisant un Consul Général honoraire de Suède à exercer ses fonctions dans la Principauté.
- Ordonnance Souveraine n° 15.379 du 11 juin 2002 autorisant un Consul honoraire de la République du Liberia à exercer ses fonctions dans la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 15.380 du 11 juin 2002 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 15.381 du 11 juin 2002 portant naturalisations monégasques
- Ordonnance Souveraine n° 15.382 du 11 juin 2002 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 15.386 du 12 juin 2002 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire à l'Ambassade de Monaco à Berne (Suisse)
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2002-343 du 13 juin 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AZIMUT BENETTI MONACO"
- Arrêté Ministériel n° 2002-344 du 13 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"INTERNATIONAL GLASS MANAGEMENT S.A.M" en abrégé "I.G.M."
- Arrêté Ministériel n° 2002-345 du 14 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AS MONACO FOOTBALL CLUB SA"en abrégé "AS MONACO FC SA" (enseigne ou nom commercial :"AS MONACO FOOTBALL CLUB" MONACO FC").
- Arrêté Ministériel n° 2002-364 du 17 juin 2002 fixant la composition de la Commission Technique pour la lutte contre la pollution et pour la sauvegarde de la sécurité, de l'hygiène, de la salubrité et de la tranquillité publique.
Arrêtés Municipaux
Maison Souveraine
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2002-79 d'un jardinier spécialisé titulaire au Service de l'Aménagement Urbain
- Avis de recrutement n° 2002-81 d'une sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux
- Mise en vente de valeurs commémoratives
- Mise en vente de valeurs d'usage courant
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans le Service d'Orthopédie I
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans le Service d'Orthopédie I
- Addendum à l'avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans le Service d'Anesthésie - Réanimation publié au "Journal de Monaco" du 29 mars 2002
- Bourses d'études - Année universitaire 2002/2003 - Bourses de stages
- Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris et au Centre Universitaire International de Grenoble.
- Communiqué n° 2002-10 du 10 juin 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel des biscotteries, biscuiteries, céréales,céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries,aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers applicable à compter du 1er janvier 2001
- Communiqué n° 2002-11du 10 juin 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de la fourrure applicable à compter du 1er septembre 2000
- Avis destiné aux commerçants désirant louer un chalet dans le Village de Noël qui sera installé sur le Quai Albert 1er, à l'occasion des festivités de fin d'année (7 décembre 2002 - 5 janvier 2003)
- Avis de vacance n° 2002-051 de deux postes d'auxiliaire de vie au Service d'Actions Sociales et de loisirs
- Avis de vacance n° 2002-053 d'un emploi d'ouvrier professionnel 2ème catégorie au Service Municipal des Travaux
- Avis de vacance n° 2002-055 d'un poste d'auxiliaire de puériculture à la Crèche Municipale de Monte-Carlo
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- Modification aux Statuts - "INTERNATIONAL MARITIME ENTERPRISES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de Droit au Bail - Première Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Résiliation Anticipée de Gérance Libre - Première Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de Droits Sociaux - Modification aux Statuts - Société en Commandite Simple" S.C.S. PONTI Giovanna et Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aux Statuts - "WALLY MARKETING S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modifications aux Statuts - "WALLY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation et Réduction de Capital - Modification aux Statuts - "PRODUCTIONS DE MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "ULTRAMARE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE RIVIERA TELEPHONE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Vente aux Enchères Publiques sur Saisie Immobilière en un seul lot - Etude de Me Georges BLOT Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- Résiliation amiable de Gérance Libre - Deuxième Insertion
- Cession de certains Eléments d'Actifs - Deuxième Insertion
- Société en Commandite Simple "S.C.S. GIANCARLO UCCHINO & CIE"
- Dissolution anticipée - "S.N.C. ELIO CORTESE & MARCO CORTESE" Société en Nom Collectif au capital de 15.300 euros Siège social : 18, rue de Millo - Monaco
- Dissolution anticipée - Mise en Liquidation - "S.A. VAN MOER SANTERRE LEVET & PARTNERS" Société Anonyme Monégasque en liquidation Siège de la liquidation : 74, boulevard d'Italie - Monaco
- Avis - "GLOBAL RESPONSIBILITY S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Passage Doda 5, avenue du Berceau - Monaco
- Avis de Convocation - "LABORATOIRE DES GRANIONS" Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 euros Siège social : 7, rue de l'Industrie - Monte-Carlo
- Avis de Convocation - "WELCOME TRAVEL TEAM S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monaco
- Avis de Convocation - Société Civile Immobilière "S.C.I. LOT 333" au capital de 700.000 francs Siège social : 6, Lacets Saint-Léon - Monaco
- Avis de Convocation - "CHANTECLERC" Société Civile Immobilière au capital social de 6.980 € Siège social : "Le Continental" Place des Moulins c/o M. Robert RISSO - Monaco
- Avis de Convocation - S.A.M. "UNITED FLEET MANAGEMENT" en liquidation Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 francs Siège social : Le Continental - Place des Moulins - Monaco
- Avis de Convocation - "S.A.M. FORMAPLAS" - Société Anonyme Monégasque au capital de 510.000 euros Siège social : 2, boulevard Charles III - Monaco
- Vente aux Enchères Publiques - "CREDIT MOBILIER DE MONACO" Mont de Piété 15, avenue de Grande-Bretagne - Monte-Carlo
- EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES