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Décisions Souveraines
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 15.370 du 7 juin 2002 portant nomination d'un Sous-Lieutenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
- Ordonnance Souveraine n° 15.371 du 7 juin 2002 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 15.372 du 7 juin 2002 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 15.373 du 7 juin 2002 portant naturalisation monégasque
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2002-335 du 6 juin 2002 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "BRITISH ASSOCIATION OF MONACO".
- Arrêté Ministériel n° 2002-336 du 6 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPTOIR MONEGASQUE DE PEINTURE, DECORATION ET BRICOLAGE".
- Arrêté Ministériel n° 2002-337 du 6 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "INTERNATIONAL COLD FORGING CORPORATION".
- Arrêté Ministériel n° 2002-338 du 6 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PAPETERIES LA ROUSSE".
- Arrêté Ministériel n° 2002-339 du 10 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe au Service des Relations Extérieures
- Arrêté Ministériel n° 2002-340 du 10 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un enseignant d'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement.
- Arrêté Ministériel n° 2002-341 du 10 juin 2002 abrogeant l'arrêté ministériel n° 92-401 du 8 juillet 1992 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité d'assistant.
- Arrêté Ministériel n° 2002-342 du 10 juin 2002 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Monégasque de Compliance Officers" (AMCO).
Arrêtés Municipaux
Maison Souveraine
Avis et Communiqués
- Constitution du 17 décembre 1962
- Avis de recrutement n° 2002-74 d'un commis à la Recette des Taxes de la Direction des Services Fiscaux.
- Avis de recrutement n° 2002-75 d'un surveillant rondier au Stade Louis II.
- Avis de recrutement n° 2002-76 d'un attaché de presse au Centre de Presse.
- Avis de recrutement n° 2002-77 d'un attaché de presse au Centre de Presse.
- Avis de recrutement n° 2002-78 d'un attaché de presse au Centre de Presse.
- Avis relatif à la liste des sociétés agréées en vue de l'exercice de tout ou partie des activités visées à l'article 1er de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, modifiée, relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans le Service de Médecine Physique et de Réadaptation Fonctionnelle.
- Bourses d'études - Année universitaire 2002/2003 - Bourses de stages
- Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris et au Centre Universitaire International de Grenoble.
- CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique du lundi 17 juin 2002.
- Avis de vacance n° 2002-54 d'un emploi saisonnier de surveillante de cabines au Stade Nautique Rainier III.
Informations
- Centenaire de la fondation du Musée d'Anthropologie Préhistorique par le Prince Albert 1er
- LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
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- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "MONACO SPORTS NAUTIQUES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Résiliation de Droits Locatifs - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Apport d'Eléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - "LIGNAFORM" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Contrat de Gérance Libre - Première Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "BANCONTAINERS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "BANCONTAINERS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Nom Collectif "S.N.C. TRULLI & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple "S.C.S. MORO & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple "S.C.S. SPAMPINATO & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aus Statuts - "SEA WORLD MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "CARRELAGES ET REVETEMENTS EUROPEENS" en abrégé "C.R.E." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Réduction de Capital - Modifications aux Statuts - "MONTE-CARLO SAT" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Réduction de Capital - Modifications aux Statuts - "TREND COMMUNICATIONS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "Société Anonyme Monégasque de COIFFURE NOUVELLE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Contrat de Location-Gérance - Deuxième Insertion
- Résiliation amiable de Gérance Libre - Première Insertion
- Cession de certains éléments d'actifs - Première Insertion
- Dissolution anticipée - Liquidation - Radiation - Société en Commandite Simple "S.C.S. C. CHABRIER ET CIE" au capital de 30.600 € Siège social : Galerie commerciale du Métropole local 210 - 17, avenue des Spélugues - Monaco
- Modifications aux Statuts - Société en Commandite Simple - "S.C.S. Marc DRUDIS-RIUS & Cie" au capital de 76 250 € Siège social : 44, boulevard d'Italie - Monaco
- Cessions de Parts Sociales & Modifications aux Statuts - Société en Commandite Simple "AMODEO & Cie" dénommée "EURO-SANITAS" au capital de 46.000 euros Siège social : 44, boulevard d'Italie - Monaco
- Société en Commandite Simple - "S.C.S. BARKATS & CIE" "CORPORATE SERVICE & MANAGEMENT"
- Dissolution Anticipée - "S.C.S. FAZI & Cie" Société en Commandite Simple Siège de la liquidation : c/o M. Paolo FAZI 42, boulevard d'Italie - Monaco
- Avis de Convocation - "EATON" (Société Anonyme Monégasque) au capital de 2.493.826 euros Siège social : 17, avenue Prince Héréditaire Albert Monaco
- Avis de Convocation - "MERCURY TRAVEL AGENCY" Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 francs Siège social : 1, avenue Princesse Alice Monaco
- Avis de Convocation - SOCIETE MONEGASQUE D'ASSAINISSEMENT "S.M.A" Société Anonyme Monégasque au capital de 378.200 euros Siège social : 3, avenue de Fontvieille - Monaco
- Avis de Convocation S.A.M. "MONACO DIFFUSION PRODUITS ELECTRIQUES" en abrégé "M.D.P.E." Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 47, rue du Rocher - Monaco
- Avis de Convocation "CAIXA INVESTMENT MANAGEMENT S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 153.000 euros Siège social : 9, boulevard d'Italie - Monaco
- Avis de Convocation - S.A.M. "JAMEEL" Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros Siège social : 7, boulevard d'Italie - Monaco
- Avis de Convocation - COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION COMMERCIALES en abrégé "CAUDECO" Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 38, boulevard des Moulins Monte-Carlo
- Erratum à l'avis de convocation de la S.A.M. Editions de l'Oiseau-Lyre publié au "Journal de Monaco" du 7 juin 2002, page 958