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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 1.827 du 17 septembre 2008 portant nomination d’un opérateur microfilms au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier
- Ordonnance Souveraine n° 1.830 du 18 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge Monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 1.831 du 18 septembre 2008 chargeant le Directeur du Travail des fonctions de Secrétaire du Comité Directeur de l’Office de la Médecine du Travail
- Ordonnance Souveraine n° 1.832 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Conseiller Technique au Secrétariat Général du Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 1.833 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
- Ordonnance Souveraine n° 1.834 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Chef de section à la Direction des Affaires Culturelles
- Ordonnance Souveraine n° 1.835 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Chef de Division à l’Office des Emissions de Timbres-Poste
- Ordonnance Souveraine n° 1.837 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Attaché Principal Hautement Qualifié au Ministère d’Etat (Département des Relations Extérieures)
- Ordonnance Souveraine n° 1.838 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Contrôleur au Service des Parkings Publics
- Ordonnance Souveraine n° 1.839 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Contrôleur Principal au Service des Parkings Publics
- Ordonnance Souveraine n° 1.840 du 18 septembre 2008 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière
- Ordonnance Souveraine n° 1.870 du 18 septembre 2008 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat
- Ordonnance Souveraine n° 1.871 du 18 septembre 2008 mettant fin au détachement en Principauté du Directeur Délégué du Centre Hospitalier Princesse Grace
- Ordonnance Souveraine n° 1.872 du 19 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du «Garden Club de Monaco»
- Ordonnance Souveraine n° 1.873 du 19 septembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 11.519 du 4 avril 1995 réglementant les marchés de la Commune
- Ordonnance Souveraine n° 1.874 du 19 septembre 2008 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l’Education, la Science et la Culture
- Erratum à l’ordonnance souveraine n° 1.742 du 1er août 2008 portant application de la loi n° 1.348 du 25 juin 2008 relative au reclassement des salariés déclarés inaptes par le Médecin du travail, publiée au Journal de Monaco du 15 août 2008 (page 1702)
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2008-506 du 19 septembre 2008 prononçant le retrait de l’autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée «Cambiaso and Partners»
- Arrêté Ministériel n° 2008-507 du 19 septembre 2008 prononçant le retrait de l’autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée «Best Communication and Management»
- Arrêté Ministériel n° 2008-508 du 22 septembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National
- Arrêté Ministériel n° 2008-509 du 22 septembre 2008 portant nomination des membres du Comité d’Organisation du Festival International du Cirque
- Arrêté Ministériel n° 2008-510 du 22 septembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «Fédération Monégasque de Lutte»
- Arrêté Ministériel n° 2008-511 du 22 septembre 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Hand-Ball».
- Arrêté Ministériel n° 2008-512 du 22 septembre 2008 portant nomination de deux membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites
- Arrêté Ministériel n° 2008-513 du 22 septembre 2008 portant nomination de deux membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants
- Arrêté Ministériel n° 2008-514 du 22 septembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «M.P.A. Monaco Project for the Arts/ Monaco Projet pour les Arts - pour le soutien de l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la ville de Monaco»
- Arrêté Ministériel n° 2008-515 du 22 septembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «The International SeaKeepers Society (Monaco) - Association Internationale pour la Sauvegarde des Océans»
- Arrêté Ministériel n° 2008-516 du 22 septembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «Monaco Malaysia Fusion»
- Arrêté Ministériel n° 2008-517 du 23 septembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
- Arrêté Ministériel n° 2008-518 du 23 septembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-401 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les autorités illégales d’Anjouan
- Arrêté Ministériel n° 2008-519 du 23 septembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-411 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant à permettre une mise en œuvre effective du mandat du Tribunal Pénal International pour l’ex-Yougoslavie
- Arrêté Ministériel n° 2008-520 du 23 septembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
- Arrêté Ministériel n° 2008-521 du 23 septembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Edmond de Rothschild Gestion (Monaco)», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-522 du 23 septembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Wally Pro», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-523 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Societe d’Etudes et Realisations Foncieres et Techniques», en abrégé «S.E.R.F.E.T.», au capital de 150.000 €.
- Arrêté Ministériel n° 2008-524 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Monte-Carlo Records», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-525 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Amstar», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-526 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Credit Foncier de Monaco», en abrégé «C.F.M.», au capital de 34.953.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-527 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Westbound Trade», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-528 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «OTH Monaco S.A.M.», au capital de 600.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-529 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «GL Monaco Corporation S.A.M», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-530 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Expertises & Geotechnique», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-531 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «MC Consulting Monaco», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-532 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Sogemm», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-533 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Samipa Media», au capital de 750.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-534 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «KB Luxembourg (Monaco)», au capital de 7.200.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-535 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Compagnie Monégasque de Banque», au capital de 111.110.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-536 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Soda», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-537 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Monaco Information Technology», en abrégé «M.I.T.», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-538 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Société de Construction Monégasque», au capital de 153.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-539 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. PR International», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-540 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Finavest Monaco», au capital de 600.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-541 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Monaco Yachting & Technologies S.A.M.», au capital de 250.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-542 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Societe d’investissement du Centre Cardio-Thoracique de Monaco», au capital de 1.600.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-543 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Centre Cardio-Thoracique de Monaco», en abrégé «C.C.M.», au capital de 4.000.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-544 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Immo-Invest» au capital de 240.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-545 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Editions Alphee S.A.», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-546 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Nemesis», au capital de 450.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-547 du 23 septembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Polymatic», au capital de 160.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-548 du 23 septembre 2008 autorisant un médecin à pratiquer son art dans un établissement de soins privé
- Arrêté Ministériel n° 2008-549 du 23 septembre 2008 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
- Arrêté Ministériel n° 2008-550 du 23 septembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2004-253 du 13 mai 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de directeur adjoint d’un laboratoire d’analyses de biologie médicale
- Arrêté Ministériel n° 2008-551 du 23 septembre 2008 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
- Arrêté Ministériel n° 2008-552 du 23 septembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-41 du 25 janvier 2008 autorisant un Pédicure-podologue à exercer à titre libéral dans un établissement de soins privé
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2008-2.919 du 18 septembre 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la «12ème Monaco kart cup 2008»
- Arrêté Municipal n° 2008-2.956 du 22 septembre 2008 acceptant la démission d’une fonctionnaire
- Arrêté Municipal n° 2008-2.987 du 18 septembre 2008 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
- Arrêté Municipal n° 2008-2.990 du 18 septembre 2008 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
- Arrêté Municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement)
Avis et Communiqués
- Mise en location d’un local à usage commercial (bureaux exclus) au rez-de-chaussée sur façade de l’immeuble «Les Iris» 21, rue de la Turbie
- Mise à la location d’un local sis immeuble «Villa les Pins» bloc B
- Retrait de valeurs
- Liste des arrêtés municipaux d’autorisation d’occupation privative du domaine public communal et des voies publiques d’une durée supérieure ou égale à six mois et d’une superficie supérieure ou égale à 10 m2
- Avis de vacance d’emploi n° 2008-97 d’un poste d’Auxiliaire de vie au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- VENTE DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- APPORT EN SOCIETE D’UN FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- MODIFICATION AUX STATUTS « THF Management (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- FIN DE GERANCE - Première Insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- VENTE DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Société Anonyme Monégasque dénommée “DAGMAR S.A.M.” Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Société Anonyme Monégasque dénommée “DAGMAR S.A.M.” Capital : 300.000 euros Siège social : “Palais de la Scala” 1, avenue Henry Dunant - Monaco Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “AIMAR FDM MONACO S.A.R.L.” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "S.A.R.L. MITICO" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CESSION DE DROIT AU BAIL - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATIONS AUX STATUTS - “S.C.S. DA SILVA RIBEIRO & CIE” (Société en Commandite Simple) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- “RIBEIRO FRERES S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- “RIBEIRO FRERES S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS “Dexia Private Financial Services S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS “LABORATOIRES MACANTHY” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième Insertion
- CESSION DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
- CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
- RESILIATION DE CONTRAT DE GERANCE - Première insertion
- CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première insertion
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - G-MAX MONTE-CARLO SARL
- MODIFICATIONS STATUTAIRES - “S.C.S. Thierry VIE, Christophe SANTER et Cie” Société en Commandite Simple au capital de 9.000 euros Siège social : 10, boulevard des Moulins - Monaco
- DEMISSION D’UN GERANT - S.A.R.L. ALPHABET Société à Responsabilité Limitée au capital de 48.000 euros Siège social : 25, rue de Millo - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - "S.A.R.L. SOFITEC IMMOBILIER " Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
- EXTENSION D’ACTIVITE - S.A.R.L. DANIEL DE WINTER Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros Siège social : 42, quai Jean-Charles Rey - Monaco
- AVIS - TEKNE Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 euros Siège social : 14, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
- AVIS - WATER, WINE AND SPIRITS Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros Siège social : 27, boulevard Albert 1er - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. « ES-KO S.A.M. Monaco » Société Anonyme Monégasque au capital de 560.000 euros Siège social : « Le Millefiori », 1, rue des Genêts - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - STUDIO INTERIOR S.A.M. en abrégé “SISAM” Société Anonyme Monégasque au capital de 380.000 euros Siège social : 1, rue du Ténao - Monaco
- « ARTISTES EN MOUVEMENT» RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION CONSTITUEE ENTRE MONEGASQUES
- ASSOCIATION A.P.P.M - Monaco ASSOCIATION DES PECHEURS ET PLAISANCIERS MONEGASQUES
- COUTTS & CO Succursale de Monaco Siège social : 14, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
- Fonds commun de placement - Valeur liquidative Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007