Seule la version papier du Journal fait foi
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 15.395 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.396 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de service dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.405 du 25 juin 2002 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à l'Administration des Domaines.
- Ordonnance Souveraine n° 15.424 du 8 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction de l'Expansion Economique.
- Ordonnance Souveraine n° 15.541 du 16 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'un Enseignant d'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.551 du 30 octobre 2002 admettant, sur sa demande, le Vice-Président du Tribunal Suprême, à cesser ses fonctions.
- Ordonnance Souveraine n° 15.552 du 30 octobre 2002 portant naturalisations monégasques.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2002-107 du 4 novembre 2002 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 6ème Marathon International de Monaco.
- Arrêté Municipal n° 2002-108 du 4 novembre 2002 réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de travaux d'intérêt public.
- Arrêté Municipal n° 2002-109 du 5 novembre 2002 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2002-159 de deux Agents d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2002-161 d'un Archiviste à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
- Mise en vente de nouvelles valeurs
- Erratum au Règlement relatif à l'Aide Différentielle de loyer, publié au "Journal de Monaco" du 1er novembre 2002.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement de deux Chefs de Service Adjoints dans le Département de Médecine Interne.
- Communiqué n° 2002-24 du 24 octobre 2002 relatif mardi 19 novembre 2002 (Jour de la Fête de S.A.S. le Prince) jour férié légal.
- La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale.
- Avis de vacance n° 2002-102 d'un poste de surveillant de jardins à la Police Municipale.
- Avis de vacance n° 2002-103 d'emplois dans le cadre des animations des fêtes de fin d'année.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- Modification aux Statuts - SOCIETE IMMOBILIERE DE LA MADONE - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Apport de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - "MONACO BUSINESS SOLUTIONS S.A.M." en abrégé "M.B.S. S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "S.C.S. Patrick CURTI et Cie" (Société en Commandite Simple) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "S.A.M. GLASTINT" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "S.A.M. GLASTINT" (Société Anonyme Monégasque) - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "SYNTHESIS ASSET MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Apport d'éléments de Fonds de Commerce - Première Insertion - "SYNTHESIS ASSET MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple - "S.C.S. MARETTI & CIE" - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Dissolution Anticipée "MONACO MANAGEMENT CONTROL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Résiliation amiable de Gérance Libre - Deuxième Insertion
- Fin de Gérance Libre - Première Insertion
- Avis - "SOTRAGEM" Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 € Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco
- Avis de Convocation - MERCURY TRAVEL AGENCY Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 Francs Siège social : 1, avenue Princesse Alice - Monaco
- "STRADIVARI"
- "PREMIERE COMPAGNIE DE TIR A L'ARC DE MONACO"