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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 6.661 du 21 novembre 2017 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 6.782 du 30 janvier 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Contrôle Général des Dépenses.
- Ordonnance Souveraine n° 6.787 du 2 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux.
- Ordonnance Souveraine n° 6.844 du 12 mars 2018 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur de l'Office des Émissions de Timbres-Poste.
- Ordonnance Souveraine n° 6.853 du 13 mars 2018 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 6.854 du 13 mars 2018 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 6.858 du 19 mars 2018 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
- Ordonnance Souveraine n° 6.859 du 19 mars 2018 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2018-173 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-297 du 10 mai 2017 interdisant temporairement la pêche à partir de la digue de Fontvieille.
- Arrêté Ministériel n° 2018-174 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2018-175 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
- Arrêté Ministériel n° 2018-176 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
- Arrêté Ministériel n° 2018-177 du 14 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-178 du 14 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-179 du 14 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-180 du 14 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-181 du 14 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-182 du 14 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-183 du 14 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-184 du 14 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-185 du 14 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-186 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'Iran.
- Arrêté Ministériel n° 2018-187 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
- Arrêté Ministériel n° 2018-188 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-164 du 13 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'Ukraine.
- Arrêté Ministériel n° 2018-189 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
- Arrêté Ministériel n° 2018-190 du 14 mars 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « HR Monégasque Family Office SAM », au capital de 200.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-191 du 14 mars 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Levratto Fabio S.A.M. », au capital de 650.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-192 du 14 mars 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Anny Rey » au capital de 152.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-193 du 14 mars 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « B.E.A.T. » au capital de 152.450 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-194 du 14 mars 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Compagnie de Gestion Privee Monegasque » au capital de 500.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-195 du 14 mars 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Kbl Monaco Conseil et Courtage en Assurance » au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-196 du 14 mars 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Office Maritime Monegasque » au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-197 du 14 mars 2018 portant retrait de certains agréments de la compagnie d'assurances dénommée « Caisse Régionale d'Assurances Mutuelles Agricoles Méditerranée ».
- Arrêté Ministériel n° 2018-198 du 14 mars 2018 portant retrait partiel d'agrément de la compagnie d'assurances dénommée « L'auxiliaire ».
- Arrêté Ministériel n° 2018-199 du 14 mars 2018 portant retrait de certains agréments de la compagnie d'assurances dénommée « L'equite ».
- Arrêté Ministériel n° 2018-200 du 14 mars 2018 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Mutex ».
- Arrêté Ministériel n° 2018-201 du 14 mars 2018 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Mutex ».
- Arrêté Ministériel n° 2018-202 du 14 mars 2018 portant agrément de l'association dénommée « Un Enfant un Livre Walking for Kids ».
- Arrêté Ministériel n° 2018-214 du 14 mars 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2016-678 du 7 novembre 2016 autorisant un médecin à exercer son art en association.
- Arrêté Ministériel n° 2018-215 du 14 mars 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
- Arrêté Ministériel n° 2018-216 du 15 mars 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des « 11ème Grand Prix de Monaco Historique et 76ème Grand Prix Automobile de Monaco ».
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2018-890 du 8 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Responsable du Fonds Régional dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
- Arrêté Municipal n° 2018-891 du 19 mars 2018 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité).
- Arrêté Municipal n° 2018-915 du 15 mars 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
- Arrêté Municipal n° 2018-980 du 13 mars 2018 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'un Critérium Cycliste.
- Arrêté Municipal n° 2018-1005 du 19 mars 2018 portant nomination et titularisation d'un Factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
- Arrêté Municipal n° 2018-1009 du 19 mars 2018 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
- Arrêté Municipal n° 2018-1012 du 19 mars 2018 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
- Arrêté Municipal n° 2018-1023 du 19 mars 2018 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal Commerce Halles et Marchés).
- Arrêté Municipal n° 2018-1073 du 16 mars 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Avis et Communiqués
- Modification de l'heure légale - Année 2018.
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2018-48 du personnel enseignant dans les Établissements d'enseignement de la Principauté.
- Avis de recrutement n° 2018-49 du personnel non enseignant dans les Établissements d'enseignement de la Principauté.
- Avis de recrutement n° 2018-50 d'un Chef de Section - Juriste à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
- Avis de recrutement n° 2018-51 d'un Égoutier à la Direction de l'Aménagement Urbain.
- Avis de recrutement n° 2018-52 d'un Administrateur à la Direction de l'Environnement.
- Avis de recrutement n° 2018-53 d'un Éducateur Spécialisé au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
- Avis de recrutement n° 2018-54 d'un Médiateur Familial à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
- Avis de recrutement n° 2018-55 d'un Intervenant Spécialisé à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
- Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- Acceptation de legs.
- Circulaire n° 2018-05 du 28 février 2018 relative au Lundi 2 avril 2018 (Lundi de Pâques), jour férié légal.
- Avis de vacance d'emploi n° 2018-41 d'un poste de caissier(ère) à mi-temps au Jardin Exotique.
- Avis de vacance d'emploi n° 2018-42 de deux postes d'Ouvrier d'Entretien au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
- Avis de vacance d'emploi n° 2018-43 de deux postes de Surveillants Saisonniers à la Police Municipale pour la période du 2 mai au 31 octobre 2018.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
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- Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - Société à Responsabilité Limitée dénommée « S.A.R.L. FRACCHIOLLA » - DONATION DE PART SOCIALE
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « GARMON ADVISORY MULTI FAMILY OFFICE » - (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « GARMON ADVISORY MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - Société à Responsabilité Limitée « S.A.R.L. STAJVELO »
- AR PRIMEURS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- LA CASA 2017 - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- MAISON DE BEAUTÉ - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- NF PRIMEURS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- SARL POLAR - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- TITAN MED S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- SALES PROMOTION MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.300 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- STRATEGIC BRIDGE MONACO S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 40.000 euros - Siège social : 7, rue Suffren-Reymond – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- FAC S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue Langlé et 7, rue Princesse Caroline – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION DEUX COGÉRANTS
- F AND M S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 36, avenue de l'Annonciade – Monaco - NOMINATION DE TROIS COGÉRANTS
- ROSEMONT YACHT MANAGEMENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 47/49, boulevard d'Italie – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- ALFANDARI CAPITAL PARTNERS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 25, boulevard de Belgique – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- ELX INTERNATIONAL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.490 euros - Siège social : 20, boulevard Rainier III – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- LABORATOIRE DIETLIFE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- ONE EXECUTIVE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 12, allée Lazare Sauvaigo – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- STARS FORMULA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 25, rue Grimaldi – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- ZINDAGI ADVISORY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, avenue Saint-Laurent – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- ADVORTO WORLDWIDE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- ART & BEAUTE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue de l'Industrie – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- MONACO LEGEND - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- G & G PRIVATE FINANCE - Société Anonyme Monégasque au capital de 450.000 euros - Siège social : 27, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE DE LIQUIDATION
- GIE ESPACE COMMERCIAL DE LA CONDAMINE - Siège social : c/o Yannick BARRALE - BOUTIQUE LULL - 29, rue de Millo – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- MC BT : Monaco Beach Tennis
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007