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Arrêté Municipal n° 2018-891 du 19 mars 2018 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité).

  • N° journal 8374
  • Date de publication 23/03/2018
  • Qualité 100%
  • N° de page

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-2935 du 5 octobre 2010 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-644 du 27 février 2014 portant nomination d'une Attachée dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité) ;
Arrêtons :

Article Premier.


Mme Carole Bourbonneux est nommée dans l'emploi d'Attaché Principal au Service de l'État-Civil et de la Nationalité, avec effet au 4 mars 2018.

Art. 2.


Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mars 2018.

Le Maire,
G. MARSAN.

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