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Journal n°7926
du 21 août 2009
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
(p. 4497).
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques visant le Libéria (p. 4394).
Arrêté Ministériel n° 2009-373 du 30 juillet 2009 autorisant
la modification des statuts de la société ...
Journal n°7922
du 24 juillet 2009
-354 du 20 juillet 2009 établissant
la liste des personnes susceptibles d’être appelées à siéger
en qualité de jurés au Tribunal Criminel (p. 4290).
Arrêté Ministériel n° 2009-355 du 17 juillet 2009 ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
).
Arrêté Ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant appli-
cation de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008
relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre
des sanctions ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008
relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre
des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
(p. 4009).
Arrêté ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
3807
Pièces du service Gouriev.
Manufacture impériale de
porcelaine
H. 16,6 cm,
diam. 22,3 cm
1809-1816
H. 20,2 cm,
diam de la base
de la fi gure :
9,4 cm, diam
du haut de la ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
juillet 2008 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques visant le Libéria (p. 3746 ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
7 septembre 2007 ;
Notre Conseil d’Etat entendu ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné ...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
sanctions économiques, visant la République
Démocratique du Congo (p. 3542).
Arrêté Ministériel n° 2009-214 du 30 avril 2009 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
, 1929
Graphite pencil and tempera and/or watercolor on paper
27.5 x 20.2
WA (1933.441)
22.Giorgio De Chirico
Costume design for a female guest, 1929
Graphite pencil and tempera and ...
Journal n°7907
du 10 avril 2009
.
ART. 2.
L’article 2 de notre arrêté n° 2006-11 du 26 juin 2006 ainsi
que notre arrêté n° 2008-6 du 28 février 2008 sont abrogés.
ART. 3.
Le présent arrêté prendra effet à compter du 20 avril ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
.000 € (p. 3335).
Arrêté Ministériel n° 2009-142 du 26 mars 2009 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée S.A.M. «DRESDNER BANK MONACO», au capital de
20 ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.109 du 20 mars 2009 portant
nomination d’un Substitut du Procureur Général (p. 3297).
Ordonnances Souveraines n° 2.113 et 2.114 du 23 mars 2009
mettant fin au ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
aux procédures de gel des fonds mettant
en œvre des sanctions économiques, visant
Zimbabwe (p. 3238).
Arrêté Ministériel n° 2009-119 du 12 mars 2009 abrogeant
l’arrêté ministériel n° 2007-22 du ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l’ordonnance
du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la nomination,
les attributions et la responsabilité des commissaires aux comptes,
modifiée ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2008-600 du 22 octobre 2008 portant
nomination de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires (p. 3098).
Arrêté Ministériel n° 2009-83 du 19 février 2009 abrogeant ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
JOURNAL DE MONACO Vendredi 20 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0620 du 13 février 2009 réglementant
les occupations de la voie publique de la Darse Sud dans
le cadre du 1er Monaco Quad Master (p ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
2008 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant
en œvre des sanctions économiques, visant la Côte
d’Ivoire (p. 2988 ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques visant le Libéria (p. 2945).
Arrêté Ministériel n° 2009-45 du 29 janvier 2009 modifiant
l’arrêté ministériel n° 2008 ...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
’article 694 du Code civil au curateur d’une
succession vacante.
ART. 22.
Encourt la dissolution :
1° - l’association dont les statuts enfreignent les
dispositions de la présente loi ;
2° - l ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
77ème Rallye Automobile de Monte-Carlo, du
20 au 24 janvier 2009 (p. 2713).
Arrêté Ministériel n° 2008-830 du 22 décembre 2008 régle-
mentant le stationnement et la circulation des
véhicules (p ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
d’un praticien
hospitalier dans le Service de Pneumologie (p. 2651).
MAIRIE
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance
publique du 22 décembre 2008 (p. 2651).
INFORMATIONS ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
(p. 2593).
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA
SANTÉ
Direction du Travail.
Circulaire n° 2008-20 du 1er décembre 2008 relatif au jeudi
25 décembre 2008 (Jour de Noël) et jeudi 1er ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
).
Arrêté Judiciaire n° 2008-20 du 2 décembre 2008 (p. 2535).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2008-3.766 du 28 novembre 2008 régle-
mentant la circulation des véhicules à l'occasion d ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des
sanctions économiques visant le Libéria ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du
22 octobre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Direction
du Budget et du Trésor (p. 2286).
jo7885- 6/11/08 16:20 Page 2275
VENDREDI 7 NOVEMBRE 2008
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
97,00 €
avec la propriété industrielle 159,00 €
Annexe de la “Propriété industrielle”, seule. 50,70 €
SOMMAIRE
DECISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008 nommant ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
«BEST
COMMUNICATION AND MANAGEMENT» (p. 1971).
Arrêté Ministériel n° 2008-508 du 22 septembre 2008 portant
ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un
Administrateur au Secrétariat Général ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
2006 portant réglementation d’un jeu de hasard (Three Card
Poker). (p. 1861)
Arrêté Ministériel n° 2008-479 du 1er septembre 2008 portant
modification de l’arrêté ministériel n° 2007-668 du
20 ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
date du 27 juin 2008,
enregistrée à Monaco le 20 août 2008, F/Bd 828 case 3,
il a été décidé le transfert du siège social au “Ermano”,
27, boulevard Albert 1er à Monaco.
Un exemplaire du procès ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
.000.000 euros, reçu par Me H. REY, notaire, le 22 janvier
2008 ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et
en commandite par actions, modifiée ;
1772
Vu la loi n° 408 du 20 janvier ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
modifiant
l’ordonnance souveraine n° 1.503 du 22 janvier 2008 portant
création d’un comité de pilotage et d’un comité de suivi de
l’opération de l’extension de l’urbanisme en mer (p. 1702).
Ordonnance ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre
des sanctions économiques, visant le conflit de la région
du Darfour au Soudan (p. 1666).
Arrêté Ministériel n° 2008-411 du 30 juillet 2008 ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’ancien régime iraquien
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
-Zélande, de la Norvège, de
1498
l’Union Sud-Africaine, de l’Union des Républiques
Socialistes Soviétiques, du Royaume-Uni de Grande-
Bretagne et d’Irlande du Nord, et des Etats-Unis
d ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
'ordonnance souveraine n° 633 du 10 août 2006 (p. 1123).
Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques (p. 1125).
Ordonnance ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Souveraine n° 1.649 du 20 mai 2008 fixant les modalités d'application de l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de la Commune (p. 963).
Ordonnance Souveraine n° 1.649 bis du 20 mai 2008 ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Souveraine n° 1.650 du 20 mai 2008 autorisant la cession de biens immobiliers par la Fondation Suzanne CITAMALARD (p. 915).
Ordonnance Souveraine n° 1.651 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
.769 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent technique de laboratoire dans les établissements d'enseignement ;
Vu Notre ordonnance n° 1.280 du 28 août 2007 portant nomination d ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
grade correspondant, à compter du 20 mars 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
System.
du 19 au 21 avril,
Ge Integrated It Solutions.
jusqu'au 20 avril, Polyflor 2.
du 22 au 25 avril, Waters Conference.
du 27 au 30 avril, Lighthouse.
Grimaldi Forum
du 24 au 27 avril ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
» sont supprimés, et les références : «,16 et 20» sont remplacées par le mot et la référence : «et 16».
ART. 6.
Les articles 20 à 22, 50 et 78 ainsi que le 2° du 3 de l'article 23 et le dernier alinéa ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
route de la Piscine (darse Nord et darse Sud) et appontement central du Port,
- sur le quai des Etats-Unis,
- sur le quai Antoine 1-, dans sa partie comprise entre le virage dit de la «Rascasse» et le ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
» septembre 1947 (p. 20).
MAIRIE
Occupation de la voie publique à l'occasion du 6'— Grand Prix de Monaco Historique et 66'— Grand Prix Automobile de Monaco (p. 21).
INFORMATIONS (p. 22).
INSERTIONS ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
,50 € Commerces (cessions, etc...) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
,50 € Commerces (cessions, etc...) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Année Judiciaire 2007-2008 - Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du lundi 1er octobre 2007
, Nice, Grasse ou encore Avignon. Le succès incontestable des juridictions du sud de la France confirme, s'il en était encore besoin, la nécessité pour les monégasques de ne pas trop s'éloigner des ... , Nice, Grasse ou encore Avignon. Le succès incontestable des juridictions du sud de la France confirme, s'il en était encore besoin, la nécessité pour les monégasques de ne pas trop s'éloigner des ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
,50 € Commerces (cessions, etc ) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
,50 € Commerces (cessions, etc ) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
,50 € Commerces (cessions, etc ) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
,50 € Commerces (cessions, etc ) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
(cessions, etc ) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1- Janvier ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
,50 € Commerces (cessions, etc...) 8,20 €
129,50 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
96,00 € avis financiers, etc...) 8,52 €
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
,50 € Commerces (cessions, etc ) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
,50 € Commerces (cessions, etc ) 8,20 €
129,50 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
96,00 € avis financiers, etc...) 8,52 €
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
,50 € Commerces (cessions, etc ) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
,50 € Commerces (cessions, etc...) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
,50 € Commerces (cessions, etc...) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
,50 € Commerces (cessions, etc...) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...