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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 1.854 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur de sciences et techniques économiques dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.855 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur de mathématiques dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.856 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur des écoles dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.860 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur d’anglais dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.861 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur d’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.977 du 10 décembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.673 du 10 juin 2008 prorogeant les modalités de versement de l’indemnité aux avocats-défenseurs, avocats et avocats stagiaires prêtant leur concours au bénéfice de l’assistance judiciaire et des commissions d’office
- Ordonnance Souveraine n° 1.978 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Conseiller Technique au Département des Finances et de l’Economie
- Ordonnance Souveraine n° 1.979 du 11 décembre 2008 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 13.196 du 2 octobre 1997 portant nomination du Chef du Service d’Anatomie Pathologique au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Ordonnance Souveraine n° 1.980 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Imagerie par Résonance Magnétique)
- Ordonnance Souveraine n° 1.981 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d’Imagerie Médicale)
- Ordonnance Souveraine n° 1.982 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier, Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département de Médecine Interne Hématologie-Oncologie)
- Ordonnance Souveraine n° 1.983 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Anesthésie-Réanimation)
- Ordonnance Souveraine n° 1.984 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Imagerie par Résonance Magnétique)
- Ordonnance Souveraine n° 1.985 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
- Ordonnance Souveraine n° 1.986 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Polyvalente)
- Ordonnance Souveraine n° 1.987 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
- Ordonnance Souveraine n° 1.988 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
- Ordonnance Souveraine n° 1.989 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
- Ordonnance Souveraine n° 1.991 du 11 décembre 2008 modifiant la composition de la Commission d’Assistance aux Entreprises en Difficulté (COMED)
- Ordonnance Souveraine n° 1.992 du 11 décembre 2008 relative à la Commission médico-pédagogique
- Ordonnance Souveraine n° 1.993 du 15 décembre 2008 portant nomination du Chef du Service de l’Aménagement Urbain
- Erratum à l’Accord entre le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco et le Gouvernement de la République française relatif a la mise à disposition de personnels de la police nationale francaise au profit de la Principauté de Monaco à l’occasion d’événements particuliers, publié au Journal de Monaco du 12 septembre 2008
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2008-800 du 11 décembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
- Arrêté Ministériel n° 2008-801 du 11 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : s.a.m. «Boss Informatique», au capital de 400.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-802 du 11 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «sea solutions management s.a.m.», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-803 du 11 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «3 x engineering s.a.m.», au capital de 152.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-804 du 11 décembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée s.a.m. «alsatex», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-805 du 11 décembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée s.a.m. «Autoport» au capital de 450.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-806 du 11 décembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée s.a.m. «Cabinet d’Expertise du Batiment pour les Assurances», en abrégé «c.e.b.a.», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-807 du 11 décembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Ferret Monte-Carlo s.a.m.», au capital de 1.150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-808 du 11 décembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «s.a.m. Alpen Editions», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-809 du 11 décembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Commerce International de Derives Plastiques», en abrégé «C.I.D.E.P.», au capital de 225.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-810 du 11 décembre 2008 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Gimpex Monaco s.a.m.», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-811 du 11 décembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-181 du 27 mars 2008 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant
- Arrêté Ministériel n° 2008-812 du 11 décembre 2008 portant autorisation d’exercer la profession de psychologue à titre libéral
- Arrêté Ministériel n° 2008-813 du 11 décembre 2008 fixant les conditions d’accueil des enfants n’ayant pas atteint l’âge de la scolarité obligatoire
- Arrêté Ministériel n° 2008-814 du 11 décembre 2008 relatif aux conditions d’organisation et de fonctionnement des conseils intérieurs des établissements scolaires
- Arrêté Ministériel n° 2008-815 du 15 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «L’Anthéâtre»
- Arrêté Ministériel n° 2008-816 du 15 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «J.C.B. Arts Compagnie» (Jean-Claude Bellinzona Arts Compagnie)
- Arrêté Ministériel n° 2008-819 du 15 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Urologique)
- Arrêté Ministériel n° 2008-820 du 15 décembre 2008 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Erratum à l’arrêté ministériel n° 2008-593 du 17 octobre 2008 fixant le montant de la retraite entière annuelle des salariés pour l’exercice 2008-2009, publié au Journal de Monaco du 24 octobre 2008
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2008-3.891 du 11 décembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
- Arrêté Municipal n° 2008-3.943 du 16 décembre 2008 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2008-207 d’un Chargé de Mission au Secrétariat Général de la Commission de Contrôle des Activités Financières
- Avis de recrutement n° 2008-208 d’un(e) Infirmier(e) pour l’Inspection Dentaire à l’Inspection Médicale des Scolaires
- Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
- Tour de Garde des Médecins Généralistes - 1er trimestre 2009
- Tour de garde des Pharmacies - 1er trimestre 2009
- Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un praticien hospitalier dans le Service de Pneumologie
- Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 22 décembre 2008
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- VENTE DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- «EDMOND DE ROTHSCHILD GESTION (MONACO)» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- EDMOND DE ROTHSCHILD GESTION (MONACO)» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- «LA ROUTE DU SUD S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- «LA ROUTE DU SUD S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- MODIFICATION AUX STATUTS - «LANDMARK MANAGEMENT» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- DONATION DE DROITS INDIVIS DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - «CLIMATIS S.A.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - «GENERAL UNION» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - «MARTIN MAUREL SELLA BANQUE PRIVEE - MONACO S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - «SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - «SOCIETE MONEGASQUE D’EXPLOITATION ET D’ETUDES DE RADIODIFFUSION» en abrégé «SOMERA» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - «SPACE SYSTEMS INTERNATIONAL-MONACO S.A.M.» en abrégé «SSI-MONACO» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - «TWELVE» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
- CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième insertion
- RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième insertion
- APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion S.A.R.L. «CATS BUSINESS CENTER»
- APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion S.A.R.L. «CATS EVENTS»
- CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première insertion
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - D.A.T.S.
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. «MONACO SAILS»
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. «PARCS ET SPORTS MONACO»
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SIFAS MONACO
- TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.C.S. JULIEN & CIE Société en Commandite Simple au capital de 20.000 euros Siège social : 25, avenue Albert II Centre Commercial de Fontvieille lot n° 288 - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - S.A.R.L. BOTTAU ET CIE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 27, avenue de la Costa - Monaco
- MODIFICATIONS STATUTAIRES - «S.A.R.L. SCOTT WILLIAMS» Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.200 euros Siège social : 9, avenue Albert II - Monaco
- CESSION DE DROITS SOCIAUX - ET MODIFICATIONS AUX STATUTS S.C.S. « PALMARO FLORENCE ET CIE » Société en Commandite Simple au capital de 76.000 euros Siège social : 29, avenue Albert II - Monaco
- CESSION DE DROITS SOCIAUX - SARL SYNERGIE Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros Siège social : 25, avenue Albert II Centre Commercial de Fontvieille - lot n° 288 Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - «T.T.M.G. INTERNATIONAL» Société à Responsabilité Limitée au capital de : 25.000 euros Siège social : 51, boulevard du Jardin Exotique - Monaco
- REDUCTION DU CAPITAL - S.C.S. VIALE & CIE Société en commandite simple au capital de 80.000 euros Siège social : 2, rue Paradis - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - NOMINATION D’UN LIQUIDATEUR SCS ROUGAIGNON ET CIE «LE CONDAMINE» Société en Commandite Simple au capital de 100.000 euros Siège social : 16 et 18, rue Princesse Caroline - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - ALLIED MONTE CARLO Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 1, avenue Princesse Alice - Monaco
- ASSOCIATION "LES AMIS DU JARDIN EXOTIQUE DE MONACO"
- Erratum au fonds communs de placement publié au Journal de Monaco du 5 décembre 2008
- Fonds commun de placement - Valeur liquidative Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007