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Journal n°8257
du 25 décembre 2015
La Semaine en Principauté
’un débat.
Le 14 janvier 2016, de 20 h 30 à 22 h 30,
Conférence « Spéciale famille » sur le thème « Père et mère, chacun sa parole… » par le Docteur Bernard Duméril, ancien Président national du CLER ... ’un débat.
Le 14 janvier 2016, de 20 h 30 à 22 h 30,
Conférence « Spéciale famille » sur le thème « Père et mère, chacun sa parole… » par le Docteur Bernard Duméril, ancien Président national du CLER ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Princier 552.600
Chap. 6. — Chancellerie des Ordres Princiers 125.000
Chap. 7. — Palais de S.A.S. le Prince 22.565.200
43.849.200
Section 2 - ASSEMBLÉE ET CORPS CONSTITUÉS:
Chap. 1 ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-742 du 11 décembre 2015 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives)
date du 2 décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Gilbert Glass est nommé Praticien Associé au sein du Service des Endoscopies Digestives au Centre Hospitalier Princesse Grace pour une ... date du 2 décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Gilbert Glass est nommé Praticien Associé au sein du Service des Endoscopies Digestives au Centre Hospitalier Princesse Grace pour une ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.608 du 11 décembre 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée
trente.
Art. 22.
Le nombre total de vacations susceptibles d’être effectuées par les praticiens attachés et nécessaires au fonctionnement des services hospitaliers, ainsi que leur répartition entre les ... trente.
Art. 22.
Le nombre total de vacations susceptibles d’être effectuées par les praticiens attachés et nécessaires au fonctionnement des services hospitaliers, ainsi que leur répartition entre les ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-735 du 11 décembre 2015 portant agrément de l’institution de prévoyance dénommée « Apicil Prevoyance »
Principauté les opérations d’assurance relevant des branches suivantes :
1. Accidents
2. Maladie
20. Vie-Décès
22. Assurances liées à des fonds d’investissement
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour ... Principauté les opérations d’assurance relevant des branches suivantes :
1. Accidents
2. Maladie
20. Vie-Décès
22. Assurances liées à des fonds d’investissement
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-738 du 11 décembre 2015 portant agrément de la mutuelle dénommée « Micils »
des branches suivantes :
1. Accidents
2. Maladie
20. Vie-Décès
21. Nuptialité-natalité
22. Assurances liées à des fonds d’investissement
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et ... des branches suivantes :
1. Accidents
2. Maladie
20. Vie-Décès
21. Nuptialité-natalité
22. Assurances liées à des fonds d’investissement
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-729 du 11 décembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 94-291 du 4 juillet 1994 définissant les conditions d’utilisation et de fonctionnement de l’héliport de Monaco
.
Le deuxième alinéa de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 94-291 du 4 juillet 1994, susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Le fonctionnement de ce service et la délivrance des qualifications des ... .
Le deuxième alinéa de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 94-291 du 4 juillet 1994, susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Le fonctionnement de ce service et la délivrance des qualifications des ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme (p. 3041).
Arrêté Ministériel n°2015-719 du 10 décembre 2015 portant
application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril
2002 ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
« EFG Bank (Monaco) » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monte-Carlo, ont décidé d’augmenter le capital social de la somme de 20.208.000 € à libérer en deux tranches, pour le porter de 26.944.000 € à 47.152.000 €, et de modifier l’article 5 des statuts.
II ... Monte-Carlo, ont décidé d’augmenter le capital social de la somme de 20.208.000 € à libérer en deux tranches, pour le porter de 26.944.000 € à 47.152.000 €, et de modifier l’article 5 des statuts.
II ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
« IRIS HELICOPTER MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
La Semaine en Principauté
Musique Rainier III.
Chapelle de la Visitation
Le 11 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël (musique baroque), par l’Ensemble Les Surprises, organisé par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ... Musique Rainier III.
Chapelle de la Visitation
Le 11 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël (musique baroque), par l’Ensemble Les Surprises, organisé par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
« MAREX S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ... , des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
« MIELLS AND PARTNERS »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
compétence de l’assemblée générale extraordinaire.
TITRE VI
ANNEE SOCIALE - REPARTITION DES BENEFICES
Art. 19.
Année sociale
L’année sociale commence le premier juillet et finit le trente juin.
Art. 20 ... compétence de l’assemblée générale extraordinaire.
TITRE VI
ANNEE SOCIALE - REPARTITION DES BENEFICES
Art. 19.
Année sociale
L’année sociale commence le premier juillet et finit le trente juin.
Art. 20 ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
'arrêté ministériel n° 2010-277 du 7 juin 2010 portant
application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
oeuvre des sanctions économiques ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
modifiant
l'arrêté ministériel n°2011-473 du 8 septembre 2011 portant
application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
oeuvre des ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
La Semaine en Principauté
Direction des Affaires Culturelles de Monaco.
Le 11 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël (musique baroque), par l’Ensemble Les Surprises, organisé par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ... Direction des Affaires Culturelles de Monaco.
Le 11 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël (musique baroque), par l’Ensemble Les Surprises, organisé par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
« Monaco Oil & Gas Supplies » en abrégé « MOGS »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits attributaires.
Les actionnaires peuvent ... supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits attributaires.
Les actionnaires peuvent ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
« CYMONA SHIPPING MANAGEMENT »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’affrètement, le rapprochement, la consignation de tous navires neufs ou d’occasions, à l’exclusion des navires de plaisance et de transport de passagers.
Toutes activités d’études, d’organisation, d’assistance et ... ’affrètement, le rapprochement, la consignation de tous navires neufs ou d’occasions, à l’exclusion des navires de plaisance et de transport de passagers.
Toutes activités d’études, d’organisation, d’assistance et ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
La Semaine en Principauté
Direction des Affaires Culturelles de Monaco.
Le 11 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël (musique baroque), par l’Ensemble Les Surprises, organisé par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ... Direction des Affaires Culturelles de Monaco.
Le 11 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël (musique baroque), par l’Ensemble Les Surprises, organisé par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Etat ou un territoire
dont la législation est reconnue insuffisante ou dont les
pratiques sont considérées comme faisant obstacle ci la lutte
contre le blanchiment des capitaux, le financement ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
La Semaine en Principauté
mousse rouge en vente à partir du 10 novembre à apposer sur votre véhicule.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h,
Messe de la Sainte-Cécile avec la participation des ensembles ... mousse rouge en vente à partir du 10 novembre à apposer sur votre véhicule.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h,
Messe de la Sainte-Cécile avec la participation des ensembles ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
« AGENCE IMMOBILIERE BALDACCHINO-BOISSON »
en abrégé « A.I.B.B. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Henry REY, par acte du 11 novembre 2015.
Monaco, le 20 novembre 2015.
Les Fondateurs. ... dudit arrêté ministériel d’autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Henry REY, par acte du 11 novembre 2015.
Monaco, le 20 novembre 2015.
Les Fondateurs. ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - « PREMIER CATERING INTERNATIONAL »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-et-un décembre. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 octobre 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l ... -et-un décembre. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 octobre 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Cessation des paiements de la S.A.R.L UN CAFE THEATRE,
dont le siège social se trouve 15, allée Lazare Sauvaigo à Monaco
Les créanciers de la S.A.R.L UN CAFE THEATRE, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 octobre 2015, sont invités, conformément à ... Les créanciers de la S.A.R.L UN CAFE THEATRE, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 octobre 2015, sont invités, conformément à ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Monaco Business Center, 20, avenue de Fontvieille, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«d’organiser et de parrainer des événements ... association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Monaco Business Center, 20, avenue de Fontvieille, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«d’organiser et de parrainer des événements ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
aux procédures de gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme (p. 2827).
Arrêté Ministériel n°2015-685 du 12 novembre 2015 portant
autorisation et approbation des statuts de la société ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-686 du 12 novembre 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « GMDS Monaco » au capital de 150.000 €
’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 septembre 2015 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... ’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 septembre 2015 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-687 du 12 novembre 2015 approuvant les modifications apportées au Règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
-688 du 20 décembre 1991 approuvant le Règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu les avis émis respectivement par les Comités de Contrôle et Financier de la Caisse ... 22 ... -688 du 20 décembre 1991 approuvant le Règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu les avis émis respectivement par les Comités de Contrôle et Financier de la Caisse ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
oeuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
(p. 2760).
Arrêté Ministériel n° 2015-676 du 5 novembre 2015 modifiant ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-673 du 5 novembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-674 du 5 novembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Yémen
’arrêté ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le ... ’arrêté ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3540 du 4 novembre 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion du Village de Noël 2015
faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour ceux des attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Du vendredi 4 décembre 2015 à 17 heures au dimanche 3 janvier 2016 à 23 heures ... faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour ceux des attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Du vendredi 4 décembre 2015 à 17 heures au dimanche 3 janvier 2016 à 23 heures ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
La Semaine en Principauté
20 h 30,
Monte-Carlo Jazz Festival 2015 : Avishaï Cohen avec l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo. En 1ère partie : Thomas Enhco, organisé par la Société des Bains de Mer.
Le 27 novembre, à 20 ... 20 h 30,
Monte-Carlo Jazz Festival 2015 : Avishaï Cohen avec l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo. En 1ère partie : Thomas Enhco, organisé par la Société des Bains de Mer.
Le 27 novembre, à 20 ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
« PXL INTERNATIONAL »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
management, d’orientation, de stratégie et de développement, en particulier dans le secteur des télécommunications, à l’exclusion de toute activité en concurrence avec celles de Monaco Télécom et de toutes ... management, d’orientation, de stratégie et de développement, en particulier dans le secteur des télécommunications, à l’exclusion de toute activité en concurrence avec celles de Monaco Télécom et de toutes ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-661 du 29 octobre 2015 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2015-2016
’arrêté ministériel n° 2014-605 du 20 octobre 2014 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2014-2015 ;
Vu les avis émis respectivement les 24 et 28 septembre ... ’arrêté ministériel n° 2014-605 du 20 octobre 2014 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2014-2015 ;
Vu les avis émis respectivement les 24 et 28 septembre ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
La Semaine en Principauté
novembre,
Coupe BAGNASCO - Stableford.
Le 22 novembre,
Coupe DES RACLEURS - Stableford (R).
Stade Louis II
Le 21 novembre, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Nantes ... novembre,
Coupe BAGNASCO - Stableford.
Le 22 novembre,
Coupe DES RACLEURS - Stableford (R).
Stade Louis II
Le 21 novembre, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Nantes ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
« COMPOUND STUDIOS MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Art. 22.
Convocations des assemblées générales
Les assemblées générales sont convoquées, soit par le Conseil d’Administration, soit, à défaut, par le ou les Commissaires aux Comptes.
Pendant la ... .
Art. 22.
Convocations des assemblées générales
Les assemblées générales sont convoquées, soit par le Conseil d’Administration, soit, à défaut, par le ou les Commissaires aux Comptes.
Pendant la ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 octobre 2015 de l’association dénommée « The Watershed ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 octobre 2015 de l’association dénommée « The Watershed ».
Cette association ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-646 du 29 octobre 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-303 du 29 avril 2015 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-303 du 29 avril 2015 ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-648 du 29 octobre 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Miells and Partners », au capital de 150.000 €
fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. Rey, notaire, le 22 septembre 2015 ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ... fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. Rey, notaire, le 22 septembre 2015 ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
« S.A.M. DYNASTY ENGINEERING »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ... , des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
portant
application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril
2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme 0). 2696).
Arrêté Ministériel n° 2015 ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
relative aux procédures de gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme, modifié (). 2649).
Arrêté Ministériel n°2015-635 du 22 octobre 2015 portant
application de l'ordonnance souveraine n ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-634 du 22 octobre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
La Semaine en Principauté
Grace
Le 5 novembre, à 20 h 30,
Pièce de théâtre « Pièces d’identité » de et avec Jean Piat, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco.
Le 11 novembre, à 20 h 30,
« Soirée les ... Grace
Le 5 novembre, à 20 h 30,
Pièce de théâtre « Pièces d’identité » de et avec Jean Piat, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco.
Le 11 novembre, à 20 h 30,
« Soirée les ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3392 du 20 octobre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la 16ème édition de la No Finish Line
.
Du vendredi 13 novembre à 12 heures au dimanche 22 novembre 2015 à 16 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
• Avenue des Ligures, côté Ouest, sur tous les emplacements matérialisés ... .
Du vendredi 13 novembre à 12 heures au dimanche 22 novembre 2015 à 16 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
• Avenue des Ligures, côté Ouest, sur tous les emplacements matérialisés ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
« Anchor Commodities SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
« LUCKY STAR » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et ... à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
La Semaine en Principauté
de théâtre « Lettre d’une inconnue » de Stefan Zweig avec Sarah Biasini et Frédéric Andrau, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco.
Le 5 novembre, à 20 h 30,
Pièce de théâtre ... de théâtre « Lettre d’une inconnue » de Stefan Zweig avec Sarah Biasini et Frédéric Andrau, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco.
Le 5 novembre, à 20 h 30,
Pièce de théâtre ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
« BeMore Management & Consulting » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ... bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
« EISENBERG MED S.A. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
« SIAMP-CEDAP » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 octobre 2015.
Monaco, le 23 octobre 2015.
Signé : H. REY. ... Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 octobre 2015.
Monaco, le 23 octobre 2015.
Signé : H. REY. ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
oeuvre des sanctions économiques, visant le Libéria (p. 2576).
Arrêté Ministériel n°2015-625 du 15 octobre 2015 ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
2002 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril
2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme, modifié (p. 2532).
Arrêté ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
La Semaine en Principauté
Garnier
Le 18 octobre, à 11 h,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Gianluigi Gelmetti. Au programme : Mozart.
Les 22, 23 et 24 octobre, à 20 h,
Le 25 ... Garnier
Le 18 octobre, à 11 h,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Gianluigi Gelmetti. Au programme : Mozart.
Les 22, 23 et 24 octobre, à 20 h,
Le 25 ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
« SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
aux actions, soit à la constitution d’un fonds d’amortissement supplémentaire, de réserves spéciales, soit le reporter à nouveau en totalité ou en partie.
Art. 20.
En cas de perte des trois-quarts du ... aux actions, soit à la constitution d’un fonds d’amortissement supplémentaire, de réserves spéciales, soit le reporter à nouveau en totalité ou en partie.
Art. 20.
En cas de perte des trois-quarts du ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT APRES SURENCHERE
Etude de Maître Joëlle PASTOR-BENSA - Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, le 22 décembre 2010, par laquelle la société de droit anglais Barclays Bank Plc a consenti à la société des Iles Vierges Britanniques « CRESTA OVERSEAS LIMITED » un prêt d ... AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, le 22 décembre 2010, par laquelle la société de droit anglais Barclays Bank Plc a consenti à la société des Iles Vierges Britanniques « CRESTA OVERSEAS LIMITED » un prêt d ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
septembre 2015 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du jeudi 15 octobre 2015 à 10 heures au lundi 7 décembre
2015 à 20 heures :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur le
quai des ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3218 du 2 octobre 2015 relatif à la Foire-Attractions
gêne aux avoisinants est interdite après 22 heures.
Les haut-parleurs devront être orientés à l’intérieur des métiers.
Art. 4.
Les chiens doivent être attachés ou tenus en laisse sur le champ de foire ... gêne aux avoisinants est interdite après 22 heures.
Les haut-parleurs devront être orientés à l’intérieur des métiers.
Art. 4.
Les chiens doivent être attachés ou tenus en laisse sur le champ de foire ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3219 du 2 octobre 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire-Attractions 2015 et du Téléthon
à 23 heures 01 au dimanche 22 novembre 2015 à 6 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour les véhicules des industriels forains ... 22 ... à 23 heures 01 au dimanche 22 novembre 2015 à 6 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour les véhicules des industriels forains ...