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Journal n°8086
du 14 septembre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
Du 19 au ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
Du 19 au ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
La Semaine en Principauté
.
Le 3 décembre, à 14 h 30 et à 16 h 30,
Spectacles pour enfants : « Une lumière pour Noël » de Véronique Balme.
Les 8 et 9 décembre, à 20 h 30,
Le 10 décembre, à 21 h,
Le 11 décembre, à 16 h 30,
« De ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 2 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents : Œdipe et Antigone » par l ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ... Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
La Semaine en Principauté
« Les Imprévus » par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Port de Monaco
Le 21 juin, à 21 h,
Fête de la Musique - Concert de Raul Paz avec en 1ère partie le groupe Pulse.
Le 3 juillet, à 22 h ... « Les Imprévus » par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Port de Monaco
Le 21 juin, à 21 h,
Fête de la Musique - Concert de Raul Paz avec en 1ère partie le groupe Pulse.
Le 3 juillet, à 22 h ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.560 du 3 juillet 2019 fixant les modalités d'accès à la traversée ferroviaire monégasque.
Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de concession de la Société ... Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de concession de la Société ... Ordonnance Souveraine n° 7.560 du 3 juillet 2019 fixant les modalités d'accès à la traversée ferroviaire monégasque. ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.530 du 17 juillet 2000 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
janvier 1986 et le 31 décembre 1986 ;
- 25,2 %
pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier 1987 et le 31 décembre 1987 ;
- 22,3 %
pour celles qui ont pris naissance entre le 1er ... 9 ... janvier 1986 et le 31 décembre 1986 ;
- 25,2 %
pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier 1987 et le 31 décembre 1987 ;
- 22,3 %
pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
« Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta ...
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
« Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta, Claudio ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1986 du 9 juin 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2015
à la loi.
Art. 15.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 juin 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 9 juin 2015.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
C. SVARA. ... à la loi.
Art. 15.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 juin 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 9 juin 2015.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
C. SVARA. ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
avril, à 20 h 30,
Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Arthur dans «Arthur, en tournée !».
Le 3 avril, à 18 h,
Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Roland Magdane dans «Attention c’est show».
Maison ... avril, à 20 h 30,
Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Arthur dans «Arthur, en tournée !».
Le 3 avril, à 18 h,
Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Roland Magdane dans «Attention c’est show».
Maison ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
La Semaine en Principauté
13 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Concert de La Triade.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes ... Affaires Culturelles.
Grimaldi Forum
Du 9 juillet au 28 août, de 10 h à 20 h,
Les mardis et jeudis jusqu'à 22 h,
Exposition « Christian Louboutin, L'Exhibition[iste] ». Repensée par son commissaire Olivier ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 2 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents : Œdipe et Antigone » par l ... 20 h 30,
Le 3 décembre, à 21 h,
Le 4 décembre, à 16 h 30,
« Lapidée », comédie dramatique de Jean Cholletnaguel avec Karim Bouziouane, Pauline Klaus et Nathalie Pfeiffer.
Les 8 et 9 décembre, à 20 h 30 ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1396 du 9 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 12ème Grand Prix Historique de Monaco.
stationnement des véhicules est interdit :
- rue Princesse Florestine ;
- avenue de la Madone.
3°) Du jeudi 22 avril à 07 heures au dimanche 25 avril 2021 à 21 heures, le stationnement des ... est interdit.
Art. 3.
1°) Du jeudi 22 avril à 06 heures au dimanche 25 avril 2021 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit :
- passage de la Porte Rouge ;
- avenue ... Arrêté Municipal n° 2021-1396 du 9 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 12ème Grand Prix Historique de Monaco. ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations
en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
:
Article Premier.
Les valeurs de base des prestations en nature servant à la détermination du tarif de remboursement, visé aux articles 24-I et 56 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... :
Article Premier.
Les valeurs de base des prestations en nature servant à la détermination du tarif de remboursement, visé aux articles 24-I et 56 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-256 du 14 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des installations du circuit du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 avril 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ... stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 avril 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Centre Hospitalier Princesse Grace - Appel d’offres ouvert pour la fourniture, la livraison et l’installation de mobiliers et d’équipements pour le Centre de Gérontologie Clinique Rainier III
vendredi 8 avril 2011 à 12 heures.
Les lots concernés par le marché sont :
N° LOT
INTITULE LOT
Lot N° : 1
LIT HOSPITALIER
Lot N° : 2
LIT TYPE “MALADIE D’ALZHEIMER”
Lot N° : 3
EQUIPEMENT DES ... vendredi 8 avril 2011 à 12 heures.
Les lots concernés par le marché sont :
N° LOT
INTITULE LOT
Lot N° : 1
LIT HOSPITALIER
Lot N° : 2
LIT TYPE “MALADIE D’ALZHEIMER”
Lot N° : 3
EQUIPEMENT DES ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-078 du 11 juillet portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
circulation des chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour ... circulation des chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-735 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Pulcinella ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-36 du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2013-293 du 17 juin 2013 relatif aux tarifs des transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres agréés, modifié.
,97 € ;
- supérieur à 15 km et égal ou inférieur à 19 km : 3,11 €.
Le tarif kilométrique s’élève à 2,44 €. ».
Art. 2.
L’article 5 de l’arrêté ministériel n° 2013-293 du 17 juin 2013, modifié, susvisé, est modifié ... ,97 € ;
- supérieur à 15 km et égal ou inférieur à 19 km : 3,11 €.
Le tarif kilométrique s'élève à 2,44 €. ».
Art. 2.
L'article 5 de l'arrêté ministériel n° 2013-293 du 17 juin 2013, modifié, susvisé, est modifié comme ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
METROPOLE
du 16 au 28 mars (sauf les 20 et 25), à 13 h 30,
Echecs, VIII Amber Chess Tournament
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano ... METROPOLE
du 16 au 28 mars (sauf les 20 et 25), à 13 h 30,
Echecs, VIII Amber Chess Tournament
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-364 du 17 juillet 2006 modifiant la
nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
laboratoire est modifié comme suit :
La cotation de l'acte 0522 "Transaminases (TGO + TGP)" est portée de B 25 à B 22.
La cotation de l'acte 1520 "Créatine phosphokinase (CPK)" est portée de B 30 à B 25 ... laboratoire est modifié comme suit :
La cotation de l'acte 0522 "Transaminases (TGO + TGP)" est portée de B 25 à B 22.
La cotation de l'acte 1520 "Créatine phosphokinase (CPK)" est portée de B 30 à B 25 ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
Communiqué n° 98-59 du 29 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel de la boulangerie pâtisserie artisanale applicable à compter du 1er juillet 1998
,88
5e catégorie
195
46,06
c) Personnel de vente
1ère catégorie
130
39,82
2e catégorie
135
39,86
3e catégorie
140
39,91
4e catégorie
145
39,95
5e catégorie
150
39,99
6e catégorie ... ,88
5e catégorie
195
46,06
c) Personnel de vente
1ère catégorie
130
39,82
2e catégorie
135
39,86
3e catégorie
140
39,91
4e catégorie
145
39,95
5e catégorie
150
39,99
6e catégorie ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
chants tziganes avec le groupe Urs Karpatz
le 29 novembre, à 21 h,
Concert de Gospel par The Brown Sisters.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec ... chants tziganes avec le groupe Urs Karpatz
le 29 novembre, à 21 h,
Concert de Gospel par The Brown Sisters.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-345 du 10 juin 2011 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2011 et du concert de Jean-Michel Jarre du 1er juillet 2011
’organisation de ces deux manifestations.
Art. 3.
Du dimanche 19 juin à 2011 à 00 h 01 au vendredi 8 juillet 2011 à 18 h 00 :
• Le stationnement des véhicules est interdit sur la darse Nord, la route de la ... ’organisation de ces deux manifestations.
Art. 3.
Du dimanche 19 juin à 2011 à 00 h 01 au vendredi 8 juillet 2011 à 18 h 00 :
• Le stationnement des véhicules est interdit sur la darse Nord, la route de la ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
La Semaine en Principauté
, de 9 h 30 à 17 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : 3e Workshop IanniX (sur inscription).
Tunnel Riva
Le 28 mars, à 20 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert Jeunes ... Paroissial
Le 15 mars, de 18 h 30 à 20 h 30,
Atelier de lecture sur le thème « En chemin de dialogue avec Christian de Chergé ».
Le 22 mars, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « L'Église Catholique » par ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Décision Ministérielle du 24 avril 2020 relative aux déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
dangereux et de leur élimination du 22 mars 1989 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante ... dangereux et de leur élimination du 22 mars 1989 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante ... Décision Ministérielle du 24 avril 2020 relative aux déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-900 du 21 décembre 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique à compter du 1er octobre 2020.
fixés ainsi qu'il suit à compter du 1er octobre 2020 :
TRANCHES
RÉMUNÉRATION
≥
<
SANS ENFANT
1 ENFANT
1ère
2 795 €
38,33 €
316,73 €
2ème
2 795 €
3 841 ... fixés ainsi qu'il suit à compter du 1er octobre 2020 :
style='width:524.5pt;margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> padding:3.4pt 0cm 3.4pt 0cm;height:3.0pt'>
TRANCHES
border-left:none;padding:3.4pt ... Arrêté Ministériel n° 2020-900 du 21 décembre 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique à compter du 1er octobre 2020. ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
Le lundi 9 mai 2016 à 11 h 30
Etude de Maitre Thomas GIACCARDI
Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
16, rue du Gabian - Monaco
Hypothèques de Monaco ;
- mais que, dans le cadre de la gestion de la copropriété, il a été affecté à l’appartement les 120/3.780 millièmes des parties communes de l’immeuble.
Aux termes d’une assemblée ... Hypothèques de Monaco ;
- mais que, dans le cadre de la gestion de la copropriété, il a été affecté à l’appartement les 120/3.780 millièmes des parties communes de l’immeuble.
Aux termes d’une assemblée ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Quai Albert Ier (Darse ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Quai Albert Ier (Darse ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace.
.
Ces praticiens intervenant en secteur public peuvent, après avis du Conseil de l'Ordre des Médecins, être autorisés à exercer en secteur libéral si leur statut d'origine le leur permet.
Art. 3.
Leur ... être inférieur à celui fixé par l'article 3 de l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace.
TITRE 2 ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
La Semaine en Principauté
et à 17 h,
Le 31 décembre, à 19 h et à 22 h,
« Aux deux colombes », pièce de Sacha Guitry, mise en scène par Thomas Le Douarec.
Espace Léo Ferré
Le 20 décembre,
Apéro Concert avec les groupes Mister ... et à 17 h,
Le 31 décembre, à 19 h et à 22 h,
« Aux deux colombes », pièce de Sacha Guitry, mise en scène par Thomas Le Douarec.
Espace Léo Ferré
Le 20 décembre,
Apéro Concert avec les groupes Mister ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette, Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Prokofiev.
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette, Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Prokofiev.
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Princesse Grace
Les 7, 8 et 9 octobre, à 21 h,
Les 9 et 10 octobre, à 15 h,
25ème Monte-Carlo Magic Stars.
Les 15 et 16 octobre, à 21 h,
«Premier Amour» de Beckett avec Sami Frey.
Les 21, 22 et 23 ... Princesse Grace
Les 7, 8 et 9 octobre, à 21 h,
Les 9 et 10 octobre, à 15 h,
25ème Monte-Carlo Magic Stars.
Les 15 et 16 octobre, à 21 h,
«Premier Amour» de Beckett avec Sami Frey.
Les 21, 22 et 23 ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
La Semaine en Principauté
, sous la direction musicale de Massimo Zanetti et mise en scène de Jean-Louis Grinda.
Auditorium Rainier III
Le 24 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la ... direction musicale de Massimo Zanetti et mise en scène de Jean-Louis Grinda.
Auditorium Rainier III
Le 24 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 496 du 11 avril 2006 modifiant l'ordonnance
souveraine n° 3.634 du 8 septembre 1966 fixant les attributions du
Médecin-Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale
'ordonnance souveraine n° 9.477 du 9 mai 1989 fixant les conditions d'agrément des établissements habilités à effectuer des prélèvements d'organes ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.496 du 3 mars 1992 portant ... 'ordonnance souveraine n° 9.477 du 9 mai 1989 fixant les conditions d'agrément des établissements habilités à effectuer des prélèvements d'organes ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.496 du 3 mars 1992 portant ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
le 7 mars ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
le 7 mars ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République Française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco"
166, 11/06/1998 p. 45 - 50
ANNEXE B
97/9/CE
Directive du Parlement et du Conseil du 3 mars 1997 relative aux systèmes d'indemnisation des investisseurs.
JOCE L 84, 26/03/1997 p. 22 - 31 ... Conseil (CE) n° 974/98 du 3 mai 1998,
Vu la décision du Conseil du 31 décembre 1998 sur la position à adopter par la Communauté en ce qui concerne un accord sur les relations monétaires avec la ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-457 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Mahadi Issa Gorane, sont prolongées jusqu'au 30 novembre 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de ... Mahadi Issa Gorane, sont prolongées jusqu'au 30 novembre 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-364 du 14 mai 2021 réglementant l'accès au port de la Condamine à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de F1 2021.
à tout trafic.
Art. 3.
Le jeudi 20 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le vendredi 21 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le samedi 22 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00 et le dimanche 23 mai 2021 de 7 h 30 à 17 h ... .
Art. 3.
Le jeudi 20 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le vendredi 21 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le samedi 22 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00 et le dimanche 23 mai 2021 de 7 h 30 à 17 h 30, seuls les navires ... Arrêté Ministériel n° 2021-364 du 14 mai 2021 réglementant l'accès au port de la Condamine à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de F1 2021. ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.249 du 20 janvier 2017 modifiant l'ordonnance souveraine du 25 avril 1929 concernant les demandes de changement de nom et modifiant certaines dispositions relatives au nom.
loi n° 760 du 26 mai 1964 sur les protêts, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 928 du 23 ... loi n° 760 du 26 mai 1964 sur les protêts, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 928 du 23 ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-19 du 12 janvier 2011 fixant les tarifs applicables aux taxis.
,62 €
(soit une «chute de 0,2 € tous les 123,5 m)
.
tarif «B» 2,04 €
(soit une «chute» de 0,2 € tous les 98,0 m)
.
tarif «C» 2,19 €
(soit une «chute» de 0,2 € tous les 91,3 m )
-
Marche lente ... ,62 €
(soit une «chute de 0,2 € tous les 123,5 m)
.
tarif «B» 2,04 €
(soit une «chute» de 0,2 € tous les 98,0 m)
.
tarif «C» 2,19 €
(soit une «chute» de 0,2 € tous les 91,3 m )
-
Marche lente ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
AUDITORIUM RAINIER III
les 16 et 17 septembre,
3ème Marché de la Culture et des Arts - "L'Art en ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
AUDITORIUM RAINIER III
les 16 et 17 septembre,
3ème Marché de la Culture et des Arts - "L'Art en ...
Journal n°2331
du 10 mars 1903
. paragraphe 3 de l'article 5 sera rectifié comme il suit. — c Tous engagements, tous reçus et générale-
« ment toutes pièces ayant pour objet une somme ou
« une valeur supérieure à mille francs devront être ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
Le 12 janvier, à 21 h,
et le 13 janvier, à 15 h,
"Le Squat" de J.-M. Chevret avec M. Mercadier et C. Gensac.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à ... THEATRE PRINCESSE GRACE
Le 12 janvier, à 21 h,
et le 13 janvier, à 15 h,
"Le Squat" de J.-M. Chevret avec M. Mercadier et C. Gensac.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.282 du 2 juin 2022 portant application des dispositions relatives à la médiation et à la procédure disciplinaire de la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie.
donner lieu à une sanction disciplinaire et, d’autre part, préciser les nom, prénom et adresse de son auteur ainsi que les nom, prénom et adresse professionnelle du pharmacien mis en cause.
Le président ... donner lieu à une sanction disciplinaire et, d'autre part, préciser les nom, prénom et adresse de son auteur ainsi que les nom, prénom et adresse professionnelle du pharmacien mis en cause.
Le président ... Ordonnance Souveraine n° 9.282 du 2 juin 2022 portant application des dispositions relatives à la médiation et à la procédure disciplinaire de la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 9 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint » animé par le ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 9 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint » animé par le ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-8 du 4 juin 2012 fixant les conditions d’application de l’ordonnance souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012 portant organisation de l’administration pénitentiaire et de la détention
article.
Sous-section 2 - Des sanctions disciplinaires
Art. 22.
L’interdiction de recevoir des subsides et la privation de cantine, prévues aux chiffres 2° et 3° de l’alinéa premier de l’article 55 de l ... article.
Sous-section 2 - Des sanctions disciplinaires
Art. 22.
L’interdiction de recevoir des subsides et la privation de cantine, prévues aux chiffres 2° et 3° de l’alinéa premier de l’article 55 de l ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissial
Le 22 mars, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « L'Église Catholique » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L ... , instruments rares, un jongleur, une fanfare…
MonacoTech - Fontvieille
Du 26 au 30 mars, de 9 h 30 à 17 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : 3e Workshop IanniX (sur inscription).
Tunnel Riva
Le 28 ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-916 du 28 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
FONDS METTANT EN ŒUVRE DES SANCTIONS ÉCONOMIQUES.
Les mentions relatives aux personnes et entités figurant à l'annexe visée ci-dessus sont modifiées comme suit :
« Personnes
Nom
Informations ... '>
Andrei Aleksandrovich Klishas
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
Date de naissance : 9.11.1972
Né à : Sverdlovsk
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Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-669 du 6 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
arrêté est modifiée comme suit :
La mention suivante est ajoutée sous la rubrique « Personnes physiques » :
« Shane Dominic Crawford [alias : a) Asadullah ; b) Abu Sa'd at-Trinidadi ; c) Asad]. Date de ... modifiée comme suit :
La mention suivante est ajoutée sous la rubrique « Personnes physiques » :
« Shane Dominic Crawford [alias : a) Asadullah ; b) Abu Sa'd at-Trinidadi ; c) Asad]. Date de naissance : 22 ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
Loi n° 1.528 du 7 juillet 2022 portant modification de diverses dispositions en matière de numérique et réglementation des activités des prestataires de services sur actifs numériques ou sur crypto-actifs.
PORTANT FIXATION DES DROITS DE TIMBRE, MODIFIÉE
Art. 5.
À l’article premier de la loi n° 1.221 du 9 novembre 1999 portant fixation des droits de timbre, modifiée, les termes « soit par la voie ... 3 ... , l'une des sanctions administratives suivantes :
1°) un avertissement ;
2°) un blâme ;
3°) la suspension temporaire de l'agrément mentionné à l'article 14 pour une durée inférieure à ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.325 du 24 juin 2011 relative à la police des eaux
de ports est de 5 nœuds (environ 9 kilomètres/heure).
La limitation de vitesse à 5 nœuds dans la bande littorale des 300 mètres est générale et permanente ; elle n’est pas subordonnée à la présence ... de ports est de 5 nœuds (environ 9 kilomètres/heure).
La limitation de vitesse à 5 nœuds dans la bande littorale des 300 mètres est générale et permanente ; elle n’est pas subordonnée à la présence ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
La Semaine en Principauté
direction de Jean-Sébastien Beauvais. Organisé par la Direction des Affaires Culturelles en collaboration avec le Diocèse de Monaco.
Le 18 décembre, à 18 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de ... de Jean-Sébastien Beauvais. Organisé par la Direction des Affaires Culturelles en collaboration avec le Diocèse de Monaco.
Le 18 décembre, à 18 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 2 décembre, à 21 h,
One Man Show "La vie normale" de Gad Elmaleh
les 7, 8 et 9 décembre, à 21 h,
et le 10 décembre, à 15 h,
"Les dernières Lunes" de Furio ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 2 décembre, à 21 h,
One Man Show "La vie normale" de Gad Elmaleh
les 7, 8 et 9 décembre, à 21 h,
et le 10 décembre, à 15 h,
"Les dernières Lunes" de Furio ...
Journal n°7925
du 14 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-412 du 7 août 2009 fixant la composition de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement
’Environnement ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement ;
Vu l’arrêté ministériel n ... ’Environnement ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
La Semaine en Principauté
, Véronique Audard, clarinette, Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Prokofiev.
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte ... , Véronique Audard, clarinette, Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Prokofiev.
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
La Semaine en Principauté
, piano. Au programme : Tchaikovsky, Fujikura et Prokofiev. En prélude au concert, présentation des œuvres à 19 h 30 par André Peyrègne.
Le 6 octobre, de 9 h à 17 h,
Séminaire sur le thème « La créativité ... , piano. Au programme : Tchaikovsky, Fujikura et Prokofiev. En prélude au concert, présentation des œuvres à 19 h 30 par André Peyrègne.
Le 6 octobre, de 9 h à 17 h,
Séminaire sur le thème « La créativité ...