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Journal n°7066
du 26 février 1993
fixant le montant des ressources personnelles telles que prévues à l'ordonnance souveraine no 10.823 du 22 février 1993 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et ...
Journal n°6204
du 20 août 1976
JOURNAL DE MONACO 117
ARRËTÉS IVIINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 76-316 du 9 juillet 1976 portant extension d'un accord valant avenant n° 3 à la Convention Collective des Industries Graphiques, des ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
- 730e séance. Séance publique du
3 avril 2012 (p. 7703 à 7738).
Dé c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 21 mars 2013 nommant
les Membres du Conseil d’Administration du Club de ...
Journal n°7068
du 12 mars 1993
;
— avoir obtenu une admissibilité au concours du C.A.P.E.S. de la spécialité ;
justifier d'une expérience professionnelle dans la discipline où l'enseignement est dispensé.
ART. 3.
Les candidates dev ...
Journal n°0736
du 30 juillet 1872
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St.-Rilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeurdu Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière,10 A Nice ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham]. Date de naissance : 22.2.1983.
Lieu de naissance : Maroc. Adresse : a) Via Uccelli di Nemi 33,
Milan, Italie, b) via F. De Lemene 50, Milan, Italie. Autres rensei ...
Journal n°6201
du 30 juillet 1976
l'université de Zagreb. Direction : Lôvro von Maladie.
* *
Un concert, orgue et trompette,
le mercredi 3, à 21 heures, à la cathédrale de Monaco, avec Jacques Mérichal et Jean-Jacques Gaude ...
Journal n°6702
du 7 mars 1986
époux FASOLATO PERI à leurs torts réciproques avec toutes conséquences de droit ;
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'ordonnance souveraine du 3 juillet 1907 ...
Journal n°6511
du 9 juillet 1982
prix des produits pétroliers à usages énergétiques,
— aux prix figurant aux annexes 1 et II du traité instituant le C.E.C.A.
ART. 3.
Les marges d'importation et de distribution, à tous les stades ...
Journal n°5056
du 30 août 1954
la base de 1/25 du salaire mensuel.
c) La journée du 3 septembre peut être récupérée, après entente entre l'employeur et le personnel; la rémunération afférente à cette journée de récupération étant ...
Journal n°3162
du 22 octobre 1918
, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER., les frais de poste en sus.
ADMINISTRATION :
à l ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
’un c ommis-décompteur au Service des Prestations Médicales de
l’Etat (p. 2028).
Ordonnance Souveraine n° 3.957 du 5 octobre 2012 relative à l’impôt
sur les bénéfices (p. 2029).
Ordonnance ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
;
- sur la route de la Piscine dans sa totalité.
ART. 3.
Le dimanche 22 mars 2015 de 8 heures à 12 heures, la
circulation des piétons est interdite :
- à l’intérieur des surfaces où s’effectuent les ...
Journal n°7035
du 24 juillet 1992
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.574 du 9 juin ...
Journal n°1889
du 16 octobre 1894
, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à &ré
Les Abonnements partent des i et 16 de chaque mois ...
Journal n°5392
du 6 février 1961
Nadia I3oulanger et des Membres de la Maison Souveraine. A droite, S. Exc. M. César C. Solamito, Ministre de S.A.S. le Prince, près le Saint-Siège, ainsi que de nombreux Membres du Corps Consulaire ...
Journal n°7032
du 3 juillet 1992
Pierre, rez-de-chaussée à droite, composé de
3 pièces, cuisine, bains.
Le loyer mensuel est de 6.500 F.
- 29, boulevard Rainier Ill, le, étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c ...
Journal n°6410
du 1 août 1980
'État :
C. SOLAMITO.
Arrêté Ministériel n° 80-337 du 22 juillet 1980 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de maladies professionnelles, à compter du lerjuillet ...
Journal n°0793
du 2 septembre 1873
. mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 15
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 16 ...
Journal n°0786
du 15 juillet 1873
.
Ligne de GÊNES à
DÉPARTS
mat. mat. soir
7 50 mat. 6 41 1 15
nia t. mat, 9 50 6 40 10 05 3 04
6 45 8 50 2 1 40 11 26 3 04 7 16
7 52 10 03 12 48 4 36 8 24 ...
Journal n°3840
du 2 juillet 1931
concession, à charge d'en prévenir le concessionnaire un an à l'avance.
Dans ce cas, le prix du rachat sera établi comme suit :
(Signé :) Illisible.
DÉPARTS. EN HIVER
72
27 32
1-144N »E IYIPA1C9 ...
Journal n°6728
du 5 septembre 1986
RADIEUSE sis 22 et 24, boulevard d'Italie à Monte-Carlo.
Oppositions dans les délais de la loi en l'Etude du notaire.
Monaco, le 5 septembre 1986.
Signé L.-C. CROVETTO.
858 JOURNAL DE MONACO Vendredi ...
Journal n°2999
du 7 septembre 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION :
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
passeport : N.C., Numéro national d’identification : a) 2096927,
délivré le 17.3.2005, au Burkina Faso ; b) CNB N.076, délivré le
17.2.2003, au Burkina Faso (Certificat de nationalité du Burkina
Faso ...
Journal n°7282
du 18 avril 1997
'État J.-C. MARQUET.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 97-151 du 9 avril 1997 portant régie-!mutation de la circulation et du stationnement à l'occasion de l'aménagement du circuit du 55 ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
n° 2.212 du 9 juin 2009 portant rétro-
gradation d’un Attaché à la Direction du Contrôle des
Concessions et des Télécom
munications (p. 3910).
Ordonnance Souveraine n° 2.213 du 9 juin 2009 ...
Journal n°2550
du 21 mai 1907
.
La Société est rentrée ce matin, enchantée de cette belle excursion qui a permis de traverser des sites superbes et d'admirer les plus fameux monuments antiques de Provence.
Dimanche, à 3 heures ...
Journal n°4032
du 21 février 1935
garnis est fixé de la façon suivante :
Hôtels de luxe 4 fr. par lit ;‘
Hôtels de premier- ordre 3 fr. par lit ;
Autres hôtels et meublés 2 fr. par lit.
Ces établissements auront, en outre, à ...
Journal n°0044
du 27 mars 1859
4. février dernier en bande armée.
Les évènements présents et la situation du pays donnaient à cette affaire un caractères d'une gravité toute particulière.Aussi,dè 3 le 22 au ma-tin, une foule ...
Journal n°3017
du 11 janvier 1916
colonial, 21e compagnie, est tombé au champ d'honneur le 22 décembre 1915, à la Main de Massiges.
L'agent cycliste Charles Rainat, sergent au 1 oge d'infanterie, I te compagnie, vient, après quatre ...
Journal n°5153
du 9 juillet 1956
limonadier - Fille de salle A.B. .. 155 21.980
Caissièrel..II,u .,...,„1,..,..,..r.-, ... ,m:-. .:..:. 155 21.980
lm" coninits'de c'ulgine C.D. 160 22.080
2 me COTIIMIS:dettrieeetettlir‘ : '1"-i ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
’échange de
renseignements en matière fiscale, signé à Andorra la Vella
le 18 septembre 2009 (p. 1020).
VENDREDI 3 JUIN 2011
INSERTIONS LÉGALES
la ligne hors taxe :
Greffe Général - Parquet ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Médecins Généralistes - 3' trimestre 2006 Modification (p. 1325).
MAIRIE
Avis de vacance n° 2006-061 d'un poste de Puéricultrice-Directrice à la crèche de Monaco-Ville au Service d'Actions Sociales et de ...
Journal n°2032
du 22 juin 1897
.» 755.2 756.6 22.31 25.5 22.5i 21.3 21.»i 27.2 24.81 28.4 28.2 28.2 ;_13.1 29.1 30.21 29.2 29.31 22.2 21.3 S E faible id. Beau id. Variable Couvert Couvert
15 21.8 25.9 21.1. 21 ...
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
applicables à compter du I" janvier 1997.
ART. 3.
Les dispOsitions de l'arrêté municipal n° 96-3 du 22 janvier 1996 modifiant l'article 9 de l'arrêté municipal du 1" mars 1924 sont et demeurent abrogées ...
Journal n°1539
du 31 janvier 1888
Gent, la ligne
30
^in traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'agence Bavas, rue 1.-J. Réusseau; 3, et Che* M. St-Hilaire,
éditeur de musique du ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Vendredi 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 933 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
9 janvier 1978 relatif à
l’immatriculation des véhicules automobiles, modifié
(p. 1659).
Arrêté Ministériel n° 2015-399 du 18 juin 2015 portant
autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
’Habitat (p. 351).
DÉpARTEMENT DES fINANcES ET DE l’Éco No MIE
Administration des Domaines.
Mise à la location d’un local à usage de bureau situé au 4ème étage du
bloc F du s tade Louis II, 9, avenue ...
Journal n°1719
du 14 juillet 1891
: ler, Niké; 2", Thérèse; 3e, Elan.
Les régates ont été favorisées par un temps splendide. C'est un grand succès à l'actif du Club de la Voile, qui les a si intelligemment organisées.
CAUSERIE ...
Journal n°5372
du 19 septembre 1960
LÉGALES ET ANNONCES (p. 788 à 801).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel no 60-293 du 9 septembre .1960 autorisant la Société Civile Chérifienne dénommée : « Retem, Recherches et Études Électroniques ...
Journal n°7222
du 23 février 1996
ianvier
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lVIARQuEer
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INSTMIT
ECONOMIQIIL
assoations
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otro
INsmirr
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LuccinNt
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GABET
Haritine
DuPtly
QUENEUDEV ... de fruits, spiritueux chiqueurs de France applicable à compter du 1" novembre 1995 (p. 351).
MAIRIE
Avis de vacances d'emplois n° 96-4, n° 96-9, n' 96-10, n° 96-12 à n° 96-14, Ir' 96-18 n° 96-22 (p ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
La Semaine en Principauté
Swing Quartet.
Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, de 20 h 30 à 21 h 30 et de 22 h 20 à 23 h 30,
Concert avant et ... Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, de 20 h 30 à 21 h 30 et de 22 h 20 à 23 h 30,
Concert avant et après le tir de feu d ...
Journal n°0263
du 21 juin 1863
sollicitude, a envoyé le commissaire de police sur les lieux. C9, dernier s'est empressé de faire transporter le bléSsé à l'Hôtel-Dieu, où le médecin de la ville et, les Soeurs de Saint-Maur lui ont prodigué ...
Journal n°5145
du 14 mai 1956
;
c) refus d'exéCuter une sanction, prévue à l'article 16 ei-dessOus, ou obstacle apporté à son exécution.
En cas de récidive, le tribunal pourra prononcer la confiscation du véhicule avec lequel l ...
Journal n°4757
du 6 décembre 1948
t
MONACO - FRANCE ET COLONIES 450 Itanct
eTRANGER (hais do poste en sus)
1.C3 abonnemtnla patient du I" de chaque mon
INSERTIONS LÉGALES t 40 francs la ligne DIRECTION — RÉDIACTION
ADMINISTRATION ...
Journal n°7925
du 14 août 2009
admettant,
sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits
à la retraite anticipée (p. 4433).
Ordonnance Souveraine n° 2.319 du 3 août 2009 autorisant
l’acceptation d’une donation au ...
Journal n°3034
du 9 mai 1916
.
Soldat, il prit une part brillante aux campagnes d'Allemagne et de Belgique, en la partie qui se déroula depuis 1683 jusqu'à 1694, et c'est pour récompenser ses services militaires que le roi lui conféra ...
Journal n°0750
du 5 novembre 1872
rnecl.
matin matin soir soir
29 55 22 15 16 25 Marseille 8 00 matin 6 55 1 15 41
21 30 16 » 11 70 Tonion matin matin 9 49. 6 40 10 02 3 04 6 32
5 75 4 30 3 ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
du
milieu récepteur
3 Température Inférieure ou égale à 30°C
4 Matières en
suspension
30 mg/l
5 Arsenic (As) 0,1 mg/l AS (total)
6 Plomb (Pb) 0,5 mg/l Pb (total)
7 Cadmium (Cd) 0,1 mg ...
Débats 1958
du 31 décembre 1958
réclarner
alimen
favoff
çrise
impértant
Carib
Maritirnes
Riviéra
accoiripli
Spéltigues
nôtamment
conomique
écônômique
stirélévation
preseimpossible
sâison
façultés
composeraient
disetissions ... , à une astreinte quOtidienne de 1 c/o du montant des sommes non payées.
Les rentes seront incessibles et insaisissables.
ART. 9.
La rente allouée à la victime de• l'accident peut, après l ...
Journal n°0761
du 21 janvier 1873
" cl. DES PLACES STATIONS DÉPARTS
1' Cl. 3m° c1.
mat. mat. soir soir
240,29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 » mat. 655 1 15 4 10
173 21 30 16 • » '11 70 TOULON ...
Journal n°5300
du 4 mai 1959
statuts de ladite-société au capital de Cinq Milliens (5:000.000) dé francs, divisé én Cinq Cents (500) actions de Dit Mille (10.000) francs chacune de valeur nominale, recti par Mo 3.-C. Rey,. notaire à ...
Journal n°2134
du 30 mai 1899
'avaient qu'a bien se tenir sur tout le parcours.
L' Administrateur-3 érafle : L. AUREGLIA
MOUVEMENT LU PORT DE MONACO
Arrivées du 21 au 28 mai 1899
NICE. yacht à vapeur, Ondina, ital., c. Poggi, sur ...
Journal n°1925
du 11 juin 1895
-Louis, fr., c. Martin, id.
ID. b. Gambetta, fr., c. Comte, id.
ID. b. Reine-des-Anges, fr., c. Gandillet, id.
NICE, yacht à Sea-Maid, angl., c. Hadley, passagers.
Départs du .3 au 9 juin
CANNES ...
Journal n°6310
du 1 septembre 1978
, Pascal GUINTRAND, tendant à son admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu les articles 9 et 21 du Code civil.;
Vu l'article 25 § 2 de l'Ordonnance organique du 9 mars ...
Journal n°0754
du 3 décembre 1872
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1 30
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» 75 1 10 3 15 11 70 16 25
matin 4 15 4 49 600 7 35 1'0 22
10 37
11 03 11 14 11 24 11.33 11 47
11 55
12 02
12 15 1 43 7 20 9 44 soir
matin
4 ...
Journal n°0328
du 25 septembre 1864
DATES ,------,^ ----........."-------. ATMOSPHÉ- VENTS
8 HEURES MIDI 2 HEURES RIQUE
18 7bre 21 » 23 » 24 » beau • nul.
19 » 2i » 23 » 24 » id-. id.
90 » 22 » 2.c....) » 9.3 » id.' id.
21 ...
Journal n°2830
du 28 juin 1912
Monaco revient à l'équipe de cet établissement. Le classement pour le Challenge de Millo s'établit ainsi :
Lycée de Monaco... 1+4+5 = 10 points
Lycée de Nice. 2+3+6 = 11 -
Collège de Men ton . 7+8+9 ...
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
membres du Comité chargé de la gestion du Théâtre Princesse Grace (p. 808).
Ordonnance Souveraine no 9.858 du 16 juillet 1990 autorisant un Consul à exercer .ses fonctions dans la Principauté (p. 808 ...