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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 10.581 du 19 juin 1992 chargeant, à titre temporaire, des fonctions de Commis-Greffier au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux
- Ordonnance Souveraine n° 10.532 du 19 juin 1992 portant promotion dans l'Ordre de Grimaldi
- Ordonnance Souveraine n° 10.592 du 26 juin 1992 portant nomination d'un Médecin-adjoint au Service d'anesthésie-réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace
- Ordonnance Souveraine n° 10.593 du 26 juin 1992 portant nomination du Conservateur des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
- Ordonnance Souveraine n° 10.594 du 26 juin 1992 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain
- Ordonnance Souveraine n° 10.595 du 26 juin 1992 portant naturalisation monégasque