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Journal n°6984
du 2 août 1991
'article 778 du Code civil ;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 20 janvier 1989 ;
Notre Conseil d ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
-248 du 8 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 828).
Arrêté Ministériel n° 2008-249 du 9 mai 2008 portant application de l'article 3 de la loi ...
Journal n°7116
du 11 février 1994
COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Directior de la Ponction publique.
Avis de recrutement n° 94-26 d'un canotier au Service de la Marine (p. 164).
Avis de recrutement n° 94-34 d'un surveillant à la Direction ...
Journal n°1016
du 18 décembre 1877
une masure à côté.
Comme toujours, des morts et des mariages l'ordre de la semaine. M. de Royer, président de la Cour des comptes, a succombé en quelques jours aux suites d'un refroidissement. C ...
Journal n°4753
du 15 novembre 1948
(mesuré à vol d'oiseau) ;
b) Droit d'usage ; 450 francs par 'an et par hectomètre indivisible (mesuré à vol d'oiseau).
ART. 10.
Lorsque les postes de 3m° et 4m" catégorie sont entretenus par l ...
Journal n°6311
du 8 septembre 1978
COTE D'AZUR », exploité 13, rue Bel Respiro, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 8 septembre 1978.
Signé : .-C. REY ...
Journal n°1715
du 16 juin 1891
11 40
5 15 5 20 5 26 5 33 matin 3 50 -- matin - matin 6 25 expr. 4 17 1 20 dép. h. de Paris.
arr. 12 » 5 27 9 5 6 25 5 28 1.2.3. 6 » 3 57 MENTON ...
Journal n°5521
du 26 juillet 1963
Ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf juillet mil neuf cent soixante-trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire,
Secrétaire d'État :
P. NomiÈs.
Vendredi 26 ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
Palais à Monaco, le trois décembre
deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
J. BOISSON.
484 JOURNAL DE MONACO Vendredi 4 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.586 du 3 ...
Journal n°3089
du 29 mai 1917
comparaitre en personne le 26 juin 1917, jour de mardi, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d'Escroquerie ; — den prévu et réprimé par l'article 403 du Code Pénal ...
Journal n°7014
du 28 février 1992
GOSSELIN au nom de la Fondation dénommée « Les Orphelins Apprentis d'Auteuil » ;
Vu l'article 778 du Code Civil ;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ...
Journal n°1822
du 4 juillet 1893
.7 761.5 61.5 61.5 61.5 62.» 61.3 60.5 23.5 23.5 21.» 24.8 25.3 25.9 25.8 25.8 25.» 25.8 25.9 26.6 27.2 27.» 23.2 25.5 26.2 27.» 27.3 28.» 2L8 21.5 2a.6 25.5 26.» 26.5 26.5 21.7 20.9 21.6 22.4 23.9 23.9 ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
) Aider Farid (alias Achour Ali), né le 12 octobre 1964, à Alger, Algérie. Résidence : Via Milanese, 5, I-20099 Sesto San Giovanni
(MI), Italie. Numéro d'identification fiscale :
D RAFRD64R12Z301C.
3 ...
Annexes 1959
du 31 décembre 1959
lieux les voies de communication, les abords;
4° Le rapport prévu au § 8 de l'art. 3 de l'Ordonnance Souveraine sus-visée;
50 — Le devis prévu au § 9 de l'art. 3.
B Dans les cas b), c), d) :
6 ...
Journal n°5689
du 7 octobre 1966
"1161. s' Sel MS
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Erratum à l'Ordonnance Souveraine no 3.647 du 9 septembre .1966 ,concernant l'Urbanisme;. la Construction et la Voirie publiée au « Journal de Monaco ...
Journal n°2225
du 26 février 1901
.
Ouest faible. Beau temps.
Pluie tombée : Omm 5
-a)
18
19
20
.21
22
23
24
TEMPÉRATURES Maxima.
EXTRÊMES Minima
752.4 756.5 758.» 758.5 760.6 759.1 755.3
9 h. matin
PRESSIONS ...
Journal n°2287
du 6 mai 1902
Générale Ordinaire
le mercredi 21 mai 19o2, à 9 h. 114 du matin
ORDRE DU JOUR :
1° Rapport du Conseil d'Administration.
2° Rapport des Commissaires.
3. Approbation des Comptes exercice 1901 ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix janvier deux
mille onze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BoiSSon.
Vendredi 21 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.075 du ...
Journal n°4663
du 27 février 1947
de Paie.
ART. 3.
Le Registre du Personnel 'et le a> Livre de Paie » teront taus par ordre de dates, tans blancs ni interlignes:
Jeudi 27 Février 1947 JOURNAL DE MONACO 135
Ils seront cotés ...
Journal n°5739
du 22 septembre 1967
Monacii Côté d'AzUr en abrégé « S.C.E.B.M.O.C.A. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la Société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 24 juillet 1967.
ART. 3 ...
Journal n°5299
du 27 avril 1959
, le 22 mai;
- École des Filles de la Condamine, rue Grinialdi, les 23
et 25 mai;
— Marché de La Condamine les 26, 27 et 28 mai;
— École Sairit-Charles à Monte-Carlo, le 29 mai;
— Cotir de la ...
Journal n°6476
du 6 novembre 1981
janvier 1973 et n° 5.952 du 9 décembre 1976 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 71.212 du 20 juillet 1971 fixant les modalités d'application de l'article 26 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°6648
du 22 février 1985
justifier :
— d'au moins trois années de navigation
— d'un permis de conduire les bateaux, (catégorie C) ou d'un certificat d'équivalence ;
— ou d'un diplôme agréé de plongeur. ART. 3.
Conformément à ...
Journal n°5068
du 22 novembre 1954
QUATRE;VINGT-DIXSEPTIÉME ANNÉE. — No 5.0M Le Numéro à9 fr. LUNDI 22 NOVSNIFIRE! 1954
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL Ht HDOISIADAIRE PARAISSANT L13 LUNDI ...
Journal n°5218
du 7 octobre 1957
locaux à usage d'habitation, modifiée par les Lois n° 511, du 17 novembre 1949, n° 545, du 26 juin 1951 et no 566, du 4 juillet 1952;
Vu Notre Ordonnance n° 77, du 22 septembre 1949, relative au ...
Journal n°5534
du 25 octobre 1963
côtes,
épaule adhérente 0,74
Quartier le derrière à trois côtes avec rognon ARR 3 Moitié postérieure du demi-boeuf coupé à trois côtes :
comprend la cuisse, l'aloyau, la bavette d'aloyau, le ...
Journal n°1428
du 15 décembre 1885
maison des consorts Olivier, laquelle confronte, d'un côté, à la maison sus-désignée, et d'autre côté, à celle de M. Rouderon, et est portée sous le n° 201 de la section C du cadastre.
Cette acquisition ...
Journal n°6913
du 23 mars 1990
22 juillet 1961 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à San José (Costa Rica) (p. 322).
Ordonnance Souveraine no 9.747 du 9 mars 1990 portant abrogation de l ...
Journal n°6044
du 27 juillet 1973
neuf cent soixante-treize,
Le Ministre d'État A. SAINT-MLEUX.
Vendredi 27 Juillet 1973 JOURNAL DE MONACO 517
.1rrêté Ministériel n° 7 3-27 8 du 27 juin 1973 prorogeant le délci imparti à un ...
Journal n°4621
du 9 mai 1946
assureront le service de nuit pendant la saison d'été 1946 :
Dates Monaco-Ville La Condamine Monte-Carlo
20 mai au 26 mai — Fontana Camp=
27 mai au 2 juin — Masan Lecointe
3 juin au 9 juin Viale ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
portant nomination d'un Curé à la Paroisse Saint-Charles (p. 671).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1.609 du 9 avril 2008 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 ...
Journal n°1894
du 20 novembre 1894
'avènement de Nicolas II, a uni deux noms qui sont déjà chers à tous les amis de la paix.
C'est dans un nouveau palais, d'une architecture ferme et élégante, récemment achevé, que la fête de Son Altesse ...
Journal n°6759
du 10 avril 1987
connexes à compter du ler déceMbre' 1986' (p. 382).
MAIRIE
Avis de vacances d'Emplois no 87-19, no 87-20, no 87-22, no 87-23, no 87-25, à no 87-27 (p. 383/384).
INFORMATIONS (p. 385)
INSERTIONS ...
Journal n°5845
du 3 octobre 1969
.084, du 26 juillet 1968, relatives à la zone d'habitation sont étendues au bâtiment j 3 dont l'implantation est prévue dans la zone balnéaire conformément aux nouvelles dispositions prévues à l'article 2 ci ...
Journal n°6010
du 1 décembre 1972
, octobre 1972 (p. 826).
Arrêté Ministériel n° 72-297 du 9 novembre 1972 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action. sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'eXercice 1971 ...
Journal n°6492
du 26 février 1982
JOURNAL DE MONACO Vendredi 26• Février 1982
.1•^••••^^•^••••••••••10^111110.1.11.1•111MI•we^
Circulaire n° 82-23 du 24 février 1982 relative à l'application du S.M.I.C. (Salaire Minimum ...
Journal n°4420
du 9 juillet 1942
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Poste, 5, rue des Oliviers 7 25
Ré, 3, avenue Saint ...
Journal n°0752
du 19 novembre 1872
..cl. .
matin matin soir
9 55 22 15 16 25 Marseille S 00 mat i n 0.55 115 4
1 30 16 » 11 70 Toulon matin miaou 9 42 6 40 10 02 3 04 C
5 75 4 30 3 15 Cannes 6 45 8 50 I 40 II 26 3 0'1 7 ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
,09
705.930 C.H.P.G. - Mise à niveau 18,90 24,51 15,35 5,61 6,31 2,85
705.930/1 C.H.P.G. - ULMS / Centrale d'énergie 68,00 81,00 4,39 13,00 10,00 16,00 20,00
705.930/3 C.H.P.G. - Extension Sud 21,84 26 ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
'occasion du 74e Rallye Automobile de Monte-Carlo, du
19 au 22 janvier 2006 et du 9e Rallye Monte-Carlo
Historique, du 26 janvier au 1er février 2006 (p. 2472).
Arrêté Ministériel n° 2005-633 du 27 ...
Journal n°5491
du 31 décembre 1962
peine de retrait du certificat d'immatriculation, et sans préjudice des sanctions prévues à l'article 207, d'une autorisation spéciale délivrée par le service de la circulation.
Aucune immatriculation ...
Journal n°6676
du 6 septembre 1985
particulier d'Urbanisme, de Constèuctiim et de VOirie de l'îlot n° I du quartier de la Cohdamine Sud.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
P RINCE. SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 ...
Journal n°0957
du 31 octobre 1876
.5 16.1 16.» 16.5 18.5 19.» 19.2 19.4 19.3 19.6 19.5 0.89 0.90 0.88 0.88 0.96 0.87 0.85 Est pluie (*) nuageux
9i ,. ,. DATES ' 23 I 24 ••:.2.... • 26. - • 27 . j 28, I.: 29 Est faible presque ...
Journal n°5732
du 4 août 1967
-50 et 66-57 des 9 août, 3 octobre et 7 décembre 1966, nce 67-5, 67-30 et 67-39 des 25 janvier, 16 mai et 17 juillet 1967 ;
Vu l'agrément de S. Exc. M. le Ministre d'Etat en date du 27 juillet 1967 ...
Journal n°2990
du 6 juillet 1915
de Monaco, le mardi 27 juillet 1915, à 9 heures du matin, — sous prévention d'abus de confiance, délit prévu et réprimé par l'article 406 du Code Pénal.
Pour extrait conforme :
Le Procureur Général ...
Journal n°7156
du 18 novembre 1994
la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée;
Vu l'ordonnance souverivne n° 3.731 du 28 juillet 1948 fixant les modalités d'appl ication de la lai n ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Faizullah
Noorzai
Hajji
Faizullah
Noorzai
Haji
Faizuulah
Norezai
Haji
Faizullah
Haji
Fiazullah
Haji
Faizullah
Haji
Faizullah
Haji
Pazullah ... établissements
d’enseignement (p 2258).
Ordonnance Souveraine n° 3.503 du 27 octobre 2011 portant nomination
d’un Attaché à l’Office des Emissions de Timbres-Poste (p 2258).
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°6421
du 17 octobre 1980
, gestion d'entreprises et secrétariat dans le local portant le n° 3 du Bloc
« B » du C: i. de la Colle à Monaco. ART. 2.
• Le nombre maximum d'élèves pouvant être simultanément accueilli dans ce cours ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Civil ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet
1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco le 7 novembre
2014 ;
Notre Conseil d’Etat entendu ...
Journal n°5967
du 4 février 1972
conformément à l'Arrêté Ministériel n° 63-015 du 14 janvier 1963 par application d'un pourcentage du salaire mensuel de base de la Caisse Autonome des Retraites, prévu à l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin ...
Journal n°5965
du 21 janvier 1972
Saint Charles » 14.11.1958
5, avenue Saint-Michel » 31.12.1958
22, boulevard des Moulins » 12. 2.1959
52, boulevard d'Italie » 15. 9.1961
26, boulevard Princesse Charlotte » 15. 3.1966
31 ...
Journal n°5741
du 6 octobre 1967
no 3.646, du 9 septembre 1966, fixant l'utilisation d'une parcelle de terrain bâtie, située à l'extrémité Sud du Quartier des Bas-Moulins et du Larvotto;
Vu l'avis du Comité Consultatif pour la ...
Journal n°0781
du 10 juin 1873
observée. — C'est autour des écueils et près des côtes escarpées que les vagues sont d'ordinaire les plus hautes, surtout au moment des tempêtes ; nous avons vu à Granville, un jour de grande marée, les ...
Journal n°1352 [= n°1442]
du 23 mars 1886
. Sutcliffe; 2e, lord de Clifford ; 3s, M. le baron de Saint-Clair.
Samedi 20 mars
Pouls D'ESSAI. -- 20 francs chaque. -1 pigeon à 27 mètres
Gagnée par M. Ador.
PRIX DE LA CORNICHE (handicap). — Un Objet d ...
Journal n°6431
du 26 décembre 1980
.67.000
36.707.000 279.216.000
8.623.900 8.623.900
Vendredi 26 Décembre 1980 JOURNAL DE MONACO
État «B» (suite) 3.408,500
Section 3. - MOYENS DES SERVICES : 996.600
a) Ministère d'État : 5 ...
Journal n°4660
du 6 février 1947
mil neuf cent quarante-sept.
Par le Prince LOUIS.
Le Secrétaire d'Etai, A. MÉLIN,
Ordotmence Souveraine no 3.387, du 22 janvier 1947, rolalive aitx prestations médicales, chirurgicales el phar ...
Journal n°1202
du 26 juillet 1881
soir du soir
27.2 28.6 29.8 28.» 26.2
27.» 28.7 27.4 243.8 25.1
28.» 29.4 29.8 27.6 26.8
28.» 28.9 28.6 28.3 26.4
26.8 28.4 27.7 26.6 26.2
97.e 28.6 30.9 30.2 2f.2
26.» 27.1 28.» 27.8 2â.6 ...
Journal n°5825
du 16 mai 1969
mois — deux consultations au maximum,
que les consultatiois qui relèvent d'une pratique médicale courante seront cotées C,
— que les visites seront cotées V,
— que le « réflexogramme », examen non ...
Journal n°4526
du 13 juillet 1944
désintéressée à la réalisation périodique de pellicules documentaires ou d'actualité concernant la Principauté.
ART. 9.
Deux copies conformes du scénario, du synopsis et du découpage de chaque film devront ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.150 du 3 novembre 1977 rendant exécutoire à Monaco l'accord intervenu sous forme d ...