Sommaire du Journal n°6913du 23 mars 1990

Ordonnances Souveraines

• Ordonnance Souveraine n° 9.746 du 9 mars 1990 portant abrogation de l'ordonnance souveraine n° 2.583 du 22 juillet 1961 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à San José (Costa Rica)
• Ordonnance Souveraine n° 9.747 du 9 mars 1990 portant abrogation de l'ordonnance souveraine n° 3.806 du 7 juin 1967 portant nomination d'un Vice-Consul honoraire de la Principauté à San José (Costa Rica)
• Ordonnance Souveraine n° 9.748 du 9 mars 1990 portant naturalisation monégasque
• Ordonnance Souveraine n° 9.750 du 19 mars 1990 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires
• Erratum à l'ordonnance souveraine n° 9.743 du 5 mars 1990 publié au "Journal de Monaco" du 16 mars 1990

Arrêtés Ministériels

• Arrêté Ministériel n° 90-131 du 15 mars 1990 portant ouverture d'un compte spécial du Trésor

Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires

• Arrêté n° 90-3 du 19 mars 1990 fixant les modalités d'application de l'ordonnance souveraine n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt

Arrêtés Municipaux

• Arrêté Municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil)
• Arrêté Municipal n° 90-11 du 9 mars 1990 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
• Arrêté Municipal n° 90-13 du 13 mars 1990 réglementant la circulation des piétons à l'occasion d'une épreuve sportive (plate-forme centrale du Quai Albert 1er)
• Arrêté Municipal n° 90-14 du 13 mars 1990 portant nomination d'une Secrétaire d'Administration au Jardin Exotique