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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 2.940 du 20 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à l’Office des Emissions de Timbres-Poste
- Ordonnance Souveraine n° 2.941 du 20 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Institutrice dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 20 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’un Commis à la Direction des Services Fiscaux
- Ordonnance Souveraine n° 2.943 du 20 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’un Commis-archiviste au Musée d’Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles.
- Ordonnance Souveraine n° 2.944 du 20 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’un Garçon de bureau à la Direction de l’Expansion Economique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.074 du 10 janvier 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
- Ordonnance Souveraine n° 3.075 du 10 janvier 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2011-19 du 12 janvier 2011 fixant les tarifs applicables aux taxis.
- Arrêté Ministériel n° 2011-20 du 13 janvier 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2011-22 du 17 janvier 2011 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
- Arrêté Ministériel n° 2011-23 du 17 janvier 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Contrôleur Aérien au Service de l’Aviation Civile.
- Arrêté Ministériel n° 2011-24 du 17 janvier 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Employé de bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste.
- Arrêté Ministériel n° 2011-25 du 17 janvier 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Employé de bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2011-0049 du 17 janvier 2011 portant rétrogradation d’un Ouvrier Professionnel 1ère catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux – section Gestion-Prêt et Location de Matériel).
- Arrêté Municipal n° 2011-0068 du 7 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
- Arrêté Municipal n° 2011-0140 du 14 janvier 2011 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
- Arrêté Municipal n° 2011-0194 du 17 janvier 2011 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
- Arrêté Municipal n° 2011-0198 du 18 janvier 2011 fixant le montant des redevances des emplacements de stationnements reglementés par des appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques.
Avis et Communiqués
- Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions».
- Avis de recrutement n° 2011-8 d’un Surveillant Rondier au Stade Louis II.
- Avis de recrutement n° 2011-9 d’un Analyste au Service Informatique.
- Avis de recrutement n° 2011-10 d’un Contrôleur au Service de l’Emploi de la Direction du Travail.
- Avis de recrutement n° 2011-11 d’un Pilote Maritime à la Direction des Affaires Maritimes.
- Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
- Mise en vente de nouvelles valeurs.
- Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un praticien hospitalier dans le Service de Médecine Nucléaire.
- Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2011 - Modifications.
- Avis de recrutement d’un Conseiller pour la communication et l’information au sein du Bureau de l’UNESCO à Beijing (Chine).
- Avis de recrutement d’un Administrateur de projets au sein du service de Gestion des Services Informatiques de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (Genève).
- Réalisation, fourniture, montage et démontage de décors du village de Noël pour la Ville de Monaco à l’occasion des fêtes de fin d’année 2011 qui se dérouleront sur le Quai Albert 1er
- Avis de vacance d’emploi n° 2011-003 d’un poste de femme de ménage au Jardin Exotique
- Modifications et nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GEENRAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société A Responsabilité Limitée «S.A.R.L. AZUR TEX» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - «OPTIMAT S.A.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - «PublicisLive Monaco» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CESSION FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Me Thomas GIACCARDI & Me Arnaud ZABALDANO GZ Avocats 6, boulevard Rainier III - Monaco
- CHANGEMENT DE LIQUIDATEUR - FINAVEST MONACO S.A.M. Société en liquidation - Société Anonyme Monégasque au capital de 600.000 euros Siège de la Liquidation : c/o Cabinet Claude PALMERO Roc Fleuri - 1, rue du Ténao - Monaco
- MODIFICATIONS STATUTAIRES - S.A.R.L. COREBIC MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
- MODIFICATION DES STATUTS - S.A.R.L. PROMETHEE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 17, avenue de l’Annonciade - Monaco
- NOMINATION D'UNE COGERANTE - ITAL PASSION Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros Siège social : «Villas del Sole», 47- 49, boulevard d’Italie - Monaco
- NOMINATION D’UN COGERANT - S.A.R.L. MONPAK Société à Responsabilité Limitée au capital de 51.000 euros Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. ART’COM MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : Le Continental - Place des Moulins - Monaco
- CLOTURE DE LIQUIDATION - S.A.M. ALPHA INVESTMENT MANAGEMENT Société Anonyme Monégasque en liquidation au capital de 750.000 euros Siège de la liquidation : Cabinet PCM Avocats Pasquier-Ciulla & Marquet Associés, «L’Athos Palace», 2, rue de la Lüjerneta - MONACO
- CLOTURE DE LIQUIDATION - S.C.S. Fabrice POULLAIN & Cie Société en Commandite Simple au capital de 20.000 euros Siège de la liquidation : 6, avenue des Papalins - MONACO
- DISSOLUTION ANTICIPEE - S.A.M. MONACO CERAM Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 4, boulevard Rainier III - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - S.A.R.L. BLUE AND BEVERAGE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 6 bis, boulevard d’Italie - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE COMMERCIALE D’EXPORTATION ET DE TRANSACTIONS Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - MONACO
- Récépissé de déclaration d’une association
- Récépissé de déclaration d’une association
- RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
- RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
- LES ATELIERS DE L’ECRITURE
- Eglise Evangélique de Christ-le-Roc
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.