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Journal n°8335
du 23 juin 2017
La Semaine en Principauté
Les 2, 9 et 16 juillet, à 17 h,
12ème Festival International d'Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Église Sainte-Dévote
Le 24 juin, à 20 h 30,
Concert d'orgue en collaboration ...
Les 2, 9 et 16 juillet, à 17 h,
12ème Festival International d'Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Église Sainte-Dévote
Le 24 juin, à 20 h 30,
Concert d'orgue en collaboration ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-252 du 18 mars 2020 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
Princesse Grace (Poste police) ; 47, avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d'assurer la protection des personnes, des biens et des données (traitement mis en œuvre le 22 ... 'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-596 du 10 octobre 2012 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux bâtiments et aux extensions et réhabilitations des bâtiments existants
6.A6+a7.A7+a8.L8+a9.L9+a10.L10
________________________________________________________
A1+A2+A3+A4+A5+A6+A7
Avec :
A1 : surface des parois verticales opaques, y compris les parois ... 6.A6+a7.A7+a8.L8+a9.L9+a10.L10
________________________________________________________
A1+A2+A3+A4+A5+A6+A7
Avec :
A1 : surface des parois verticales opaques, y compris les parois ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
La Semaine en Principauté
préparer au mariage? ».
Le 3 avril, à 19h,
Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat.
Le 7 avril, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l ... préparer au mariage? ».
Le 3 avril, à 19h,
Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat.
Le 7 avril, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-96 du 4 février 2020 portant modification des arrêtés ministériels n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions et n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes.
à l'accessibilité du cadre bâti ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.940 du 6 ... à l'accessibilité du cadre bâti ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.940 du 6 ... risques d'incendie et de panique dans les constructions et n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté n° 2005-8 du 3 juin 2005 fixant les modalités d'application de l'ordonnance souveraine n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d'arrêt.
'intéressé en détention ainsi que les sanctions disciplinaires prononcées à son encontre.
3) la partie médicale comprend l'ensemble des documents non couverts par le secret médical relatifs à l'état de santé ... 'intéressé en détention ainsi que les sanctions disciplinaires prononcées à son encontre.
3) la partie médicale comprend l'ensemble des documents non couverts par le secret médical relatifs à l'état de santé ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-388 du 12 juin 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2015 et de la Fête de la Musique 2015
Gouvernement en date du 11 juin 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 15 juin 2015 à 00 heures 01 au vendredi 3 juillet 2015 à 13 heures :
- les espaces de la darse Sud sont libérés, en totalité, de ... Gouvernement en date du 11 juin 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 15 juin 2015 à 00 heures 01 au vendredi 3 juillet 2015 à 13 heures :
- les espaces de la darse Sud sont libérés, en totalité, de ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0864 du 9 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 1er semi Marathon de Monaco et du 7ème 10 kilomètres de Monaco
vendredi 19 mars, à 06 heures, au lundi 22 mars 2010, à 22 heures :
- boulevard Albert 1er, côté amont, sur les emplacements de stationnement matérialisés de part et d’autre de l’entrée du n° 17.
2°) Le ... vendredi 19 mars, à 06 heures, au lundi 22 mars 2010, à 22 heures :
- boulevard Albert 1er, côté amont, sur les emplacements de stationnement matérialisés de part et d’autre de l’entrée du n° 17.
2°) Le ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
La Semaine en Principauté
: airs d'opéras de Gioachino Rossini, Niccolò Antonio Zingarelli et Manuel Garcia père, organisé par l'Opéra de Monte-Carlo.
Les 22 (gala), 26 et 28 janvier, à 20 h,
Le 24 janvier, à 15 h,
Comédie lyrique ... 'opéras de Gioachino Rossini, Niccolò Antonio Zingarelli et Manuel Garcia père, organisé par l'Opéra de Monte-Carlo.
Les 22 (gala), 26 et 28 janvier, à 20 h,
Le 24 janvier, à 15 h,
Comédie lyrique « Thaïs » de ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-384 du 27 juillet 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-137 du 23 mars 1990 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par application des dispositions du Code de la Route
,00 €
Cyclomoteurs immatriculés au nom de commerces ou de sociétés
15,00 €
Motocycles, tricycles, quadricycles d'une cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 immatriculés au nom de commerces ou de sociétés
30 ... ,00 €
Cyclomoteurs immatriculés au nom de commerces ou de sociétés
15,00 €
Motocycles, tricycles, quadricycles d'une cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 immatriculés au nom de commerces ou de sociétés
30 ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
La Semaine en Principauté
: Concert par l’Ensemble Organum sous la direction de Marcel Pérès. Au programme : Vêpres de Saint-Louis.
Eglise Saint-Charles
Le 30 mars, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Incarnation ... : Concert par l’Ensemble Organum sous la direction de Marcel Pérès. Au programme : Vêpres de Saint-Louis.
Eglise Saint-Charles
Le 30 mars, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Incarnation ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" de Terrence Mc Nally avec Marie Laforêt.
le 3 février, à 21 h,
Soirée musico - magique : 1ère partie: Le Quintet Jazzy Strings. -
2ème partie : Carlos Vaquera
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN ... " de Terrence Mc Nally avec Marie Laforêt.
le 3 février, à 21 h,
Soirée musico - magique : 1ère partie: Le Quintet Jazzy Strings. -
2ème partie : Carlos Vaquera
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
La Semaine en Principauté
Monaco
Le 31 décembre, à 21 h 30,
Soirée de Réveillon de la Saint-Sylvestre avec DJ au cœur du Village de Noël organisée par la Mairie de Monaco.
Jusqu’au 3 janvier 2016,
Village de Noël.
Du 9 au ... Monaco
Le 31 décembre, à 21 h 30,
Soirée de Réveillon de la Saint-Sylvestre avec DJ au cœur du Village de Noël organisée par la Mairie de Monaco.
Jusqu’au 3 janvier 2016,
Village de Noël.
Du 9 au ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2182 du 2 juin 2017 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique, du Jumping International de Monte-Carlo 2017 et de l'Arena Polo.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-380 du 1er juillet 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2023‑48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains à remous.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9 ... Arrêté Ministériel n° 2024-380 du 1er juillet 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2023‑48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
La Semaine en Principauté
, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo. Au programme : Airs d’opéras...
Le 3 mai, à 18 h,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Jeffrey Tate avec Anne ... , organisé par l’Opéra de Monte-Carlo. Au programme : Airs d’opéras...
Le 3 mai, à 18 h,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Jeffrey Tate avec Anne ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2352 du 4 juin 2018 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2018\.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Délibération n° 2022-94 du 20 juillet 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des habilitations et des accès au Système d'Information de la Mairie de Monaco » présenté par la Commune de Monaco.
leur contrat de travail concernant la PSSI -C [Politique de Sécurité des Systèmes d’information de la Commune] ;
o Par la signature d’un accusé de réception les engageant à respecter la Charte ... ° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel du 28 janvier 1981 et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 ... Délibération n° 2022-94 du 20 juillet 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-611 du 11 septembre 2020 relatif à la taxe sur la valeur ajoutée.
- Au V, les montants : « 52 800 € » et « 21 300 € » sont respectivement remplacés par les montants : « 54 700 € » et « 22 100 € ».
Art. 3.
I.- Au III du chapitre Ier de l'annexe au Code des taxes sur ... - Au V, les montants : « 52 800 € » et « 21 300 € » sont respectivement remplacés par les montants : « 54 700 € » et « 22 100 € ».
Art. 3.
I.- Au III du chapitre Ier de l'annexe au Code des taxes sur le ... Arrêté Ministériel n° 2020-611 du 11 septembre 2020 relatif à la taxe sur la valeur ajoutée. ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-952 du 10 octobre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
'État et de la Commune est fixé en fonction des tranches d'âge suivantes :
1°) enfants âgés de moins de 3 ans ;
2°) enfants âgés de 3 à 5 ans ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans ;
4°) enfants ... 'État et de la Commune est fixé en fonction des tranches d'âge suivantes :
1°) enfants âgés de moins de 3 ans ;
2°) enfants âgés de 3 à 5 ans ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans ;
4°) enfants ... Arrêté Ministériel n° 2018-952 du 10 octobre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2018-952 du 10 octobre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune, publié au Journal de Monaco du 19 octobre 2018.
2018, susvisée, est fixé à 3,4 fois le montant mensuel des allocations familiales.
CHAPITRE III
DE L'ALLOCATION DE PRÉ-ADOPTION
Section I
Des pièces requises pour son obtention
Art. 9.
Toute demande ... .155 du 10 octobre 2018, susvisée, est fixé à 3,4 fois le montant mensuel des allocations familiales.
CHAPITRE III
DE L'ALLOCATION DE PRÉ-ADOPTION
Section I
Des pièces requises pour son obtention
Art. 9 ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2018-952 du 10 octobre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait - Audience du 17 mai 2022 - Lecture du 31 mai 2022
la Constitution, l'annulation de la loi du 20 septembre 2021 relative à l'obligation vaccinale contre la COVID-19 de certaines catégories de personnes ;
2. Considérant que l'article 22 de la ... la Constitution, l'annulation de la loi du 20 septembre 2021 relative à l'obligation vaccinale contre la COVID-19 de certaines catégories de personnes ;
2\. Considérant que l'article 22 de la ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Décision Ministérielle du 27 février 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ... virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.697 du 7 décembre 2017 relative à la surveillance des légionelles.
1963 relative à la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu Notre ... 1963 relative à la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu Notre ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
La Semaine en Principauté
programme : Bach.
Auditorium Rainier III
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous les directions de Gianluigi ... programme : Bach.
Auditorium Rainier III
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous les directions de Gianluigi ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre Princesse Grace ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre Princesse Grace ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption
financières ;
3°) les entreprises d’assurances mentionnées à l’article 3 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les entreprises d’assurances de ... financières ;
3°) les entreprises d’assurances mentionnées à l’article 3 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les entreprises d’assurances de ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.349 du 27 mai 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées.
garanti conformément à l'article 22 ci-après. Pour établir que ces produits sont détenus à Monaco à des fins commerciales, l'administration tient compte des éléments suivants :
a) L ... obstacle aux dispositions du 3° de l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, lors de la constatation de la détention à Monaco, d'alcools et de boissons alcooliques à des fins ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.374 du 5 juillet 2004 modifiant
et codifiant la réglementation relative aux métaux précieux.
:
a. Les ouvrages antérieurs à l'année 1838 ;
b. Les ouvrages contenant de l'or, de l'argent ou du platine et d'un poids inférieur aux seuils fixés à l'article 9 ;
c. Les ouvrages qui ne peuvent ... :
a. Les ouvrages antérieurs à l'année 1838 ;
b. Les ouvrages contenant de l'or, de l'argent ou du platine et d'un poids inférieur aux seuils fixés à l'article 9 ;
c. Les ouvrages qui ne peuvent ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.334 du 5 novembre 2020 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
L 79 du 24.3.2005, p. 9).
18
Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance complémentaire des établissements ... .0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> color:windowtext'> border-left:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Législation applicable à l'activité et au contrôle des établissements de crédit et à la ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
du 23 au 26 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
du 23 au 26 ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
La Semaine en Principauté
h,
Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-HB3M.
Le 18 mai, à 16 h,
Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-Nîmes.
Principauté de Monaco
Les 9 et 10 mai,
9ème Grand Prix de Monaco ... h,
Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-HB3M.
Le 18 mai, à 16 h,
Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-Nîmes.
Principauté de Monaco
Les 9 et 10 mai,
9ème Grand Prix de Monaco ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
La Semaine en Principauté
zéro déchet ».
Le 21 septembre, de 9 h 30 à 11 h 30,
RDV des tout-petits : Espace multi sensoriel.
Le 27 septembre, de 14 h à 16 h,
Animation « Tournoi de jeux vidéo ».
Le 28 septembre, de 9 h 30 à ... , de 9 h 30 à 11 h 30,
RDV des tout-petits : Espace multi sensoriel.
Le 27 septembre, de 14 h à 16 h,
Animation « Tournoi de jeux vidéo ».
Le 28 septembre, de 9 h 30 à 11 h 30,
RDV des tout-petits : Jeux ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli ... .
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
La Semaine en Principauté
,
Show avec Steve Hackett.
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Show avec Joe Satriani.
Théâtre Princesse Grace
Le 24 septembre, à 19 h 30,
Représentation théâtrale « La Confusionite » de Colette Roumanoff ... ,
Show avec Steve Hackett.
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Show avec Joe Satriani.
Théâtre Princesse Grace
Le 24 septembre, à 19 h 30,
Représentation théâtrale « La Confusionite » de Colette Roumanoff ...
Journal n°8520
du 8 janvier 2021
La Semaine en Principauté
rencontre du Jeune Public, sous la direction de Philippe Béran, avec Joan Mompart, narrateur. Au programme : Les Fables de La Fontaine.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 26 et 28 janvier, à ... rencontre du Jeune Public, sous la direction de Philippe Béran, avec Joan Mompart, narrateur. Au programme : Les Fables de La Fontaine.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 26 et 28 janvier, à ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-581 du 15 février 2012 portant règlement intérieur des halles et marchés de la condamine et de monte-carlo
adressée à la Commune. En cas d’accord de la part de la Commune, la dérogation sera régularisée dans la convention d’occupation ou l’autorisation d’occupation.
3) L’arrêté municipal du 22 janvier 1910 ... adressée à la Commune. En cas d’accord de la part de la Commune, la dérogation sera régularisée dans la convention d’occupation ou l’autorisation d’occupation.
3) L’arrêté municipal du 22 janvier 1910 ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
avec Isabelle Carré, Dominique Pinon, Eric Prat, Guilaine Gondez et Liviu Badiu.
le 2 mars, à 21 h,
Duo de violon et piano avec Didier et Francis Lockwood.
SALLE DU CANTON
les 3 et 9 mars, à ... avec Isabelle Carré, Dominique Pinon, Eric Prat, Guilaine Gondez et Liviu Badiu.
le 2 mars, à 21 h,
Duo de violon et piano avec Didier et Francis Lockwood.
SALLE DU CANTON
les 3 et 9 mars, à ...
Journal n°2709
du 10 mai 1910
. dehors du Conseil Communal.
ART. 3. — Les autres Adjoints sont élus par le Conseil Communal parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages.
Si, après deux scrutins, aucun ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Étude de Monsieur le Bâtonnier Richard MULLOT - Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco - « Le Saint André » Bloc C, 20, Boulevard de Suisse, 98000 Monaco - VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIÈRE
avec placards, et une salle de bains avec baignoire et W.C..
Tel que figuré au plan dressé par le Cabinet Joseph IORI et Alexandre GIRALDI, architectes à Monaco, 3, avenue des Castelans, demeuré ci ... avec placard, donnant sur deux chambres avec placards, et une salle de bains avec baignoire et W.C..
Tel que figuré au plan dressé par le Cabinet Joseph IORI et Alexandre GIRALDI, architectes à Monaco, 3 ... Étude de Monsieur le Bâtonnier Richard MULLOT - Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco - « Le Saint André » Bloc C, 20, Boulevard de Suisse, 98000 Monaco - VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SUR ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
La Semaine en Principauté
: « L'esprit espagnol », concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la direction de Joseph Pons, avec Nelson Goerner, piano. Au programme : Ravel et de Falla.
Le 9 juin, à 20 h,
Série ... 'esprit espagnol », concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la direction de Joseph Pons, avec Nelson Goerner, piano. Au programme : Ravel et de Falla.
Le 9 juin, à 20 h,
Série Grande Saison ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-288 du 12 juin 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "S.E.R.P." à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique fabricant, importateur, exploitant
opérations
2 - Activités de production
2.2
- Produits non stériles
2.2.3
- Formes pharmaceutiques solides
2.2.3.1
- Formes à dose unitaire : gélules, gélules à libération prolongée
2 ... opérations
2 - Activités de production
2.2
- Produits non stériles
2.2.3
- Formes pharmaceutiques solides
2.2.3.1
- Formes à dose unitaire : gélules, gélules à libération prolongée
2 ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
La Semaine en Principauté
ateliers pour enfants). Le samedi 23 juin, à 22 h : Spectacle Son & Lumière.
Le 23 juin, à 20 h 30,
Fête de la Saint Jean avec la participation de groupes folkloriques.
Cathédrale de Monaco
Le 21 juin, de 19 ... , spécialités locales, jeux et ateliers pour enfants). Le samedi 23 juin, à 22 h : Spectacle Son & Lumière.
Le 23 juin, à 20 h 30,
Fête de la Saint Jean avec la participation de groupes folkloriques.
Cathédrale ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Décision Ministérielle du 30 décembre 2020 relative à la vaccination contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... 'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... Décision Ministérielle du 30 décembre 2020 relative à la vaccination contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1988 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 4 janvier 2018.
Un avis a été placé sur chaque ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.7pt 4.0pt 3.7pt 4.0pt; height:21.8pt'>
Caveau
padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 4.0pt;height:16.9pt'>
CHAUSSARD NICOLE
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-619 du 16 novembre 2022 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
, en déterminant une valeur locative annuelle forfaitaire par application d’un taux de 3 % au coût d’acquisition du logement indexé par application du taux d’évolution du salaire de base de la C.A.R.,
3 ... défaut, en déterminant une valeur locative annuelle forfaitaire par application d'un taux de 3 % au coût d'acquisition du logement indexé par application du taux d'évolution du salaire de base de la C.A ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est ... charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'année de l'Ecole de danse "Danse Plus"
MONTE-CARLO SPORTING CLUB
du 3 au 5 juillet, à 21 h,
Soirée Spectacle de Julien Clerc
le vendredi, feu d'artifice
PORT DE MONACO
du 3 au 6 juillet ... 'année de l'Ecole de danse "Danse Plus"
MONTE-CARLO SPORTING CLUB
du 3 au 5 juillet, à 21 h,
Soirée Spectacle de Julien Clerc
le vendredi, feu d'artifice
PORT DE MONACO
du 3 au 6 juillet ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-213 du 12 avril 2012 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
masculin, né le 22 novembre 1988 à Paris, de nationalité française, résidant au 3, avenue de Montmorency à Roissy-en-France (Val d’Oise), époux de Wided BEN RAJAB, née le 23 novembre 1990 à Djerba (Tunisie ... 9 ... masculin, né le 22 novembre 1988 à Paris, de nationalité française, résidant au 3, avenue de Montmorency à Roissy-en-France (Val d’Oise), époux de Wided BEN RAJAB, née le 23 novembre 1990 à Djerba (Tunisie ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
octobre, à 21 h,
Soirée Halloween
PORT DE MONACO
les 31 octobre et 1er novembre,
9ème Monte-Carlo Cup de Voiliers Radiocommandés classe M, organisée par la Fédération Monégasque de Modélisme ... octobre, à 21 h,
Soirée Halloween
PORT DE MONACO
les 31 octobre et 1er novembre,
9ème Monte-Carlo Cup de Voiliers Radiocommandés classe M, organisée par la Fédération Monégasque de Modélisme ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 67 du 23 mai 2005 portant application de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptée à Washington le 3 mars 1973.
'amendée ;
2) annexes I, II, III de la Convention : annexes I, II, III de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction ;
3) annexes A, B, C, D ... 'amendée ;
2) annexes I, II, III de la Convention : annexes I, II, III de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction ;
3) annexes A, B, C, D ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5110 du 19 décembre 2019 complétant l'arrêté municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
jour
3,00 €
Par m² supplémentaire, entre 201 et 500 m² par jour
1,50 €
Par m² supplémentaire, entre 501 et 1000 m² par jour
0,50 €
Supérieur à 1000 m² par jour
0,10 €
B) Du 31ème ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.25pt 2.85pt 4.25pt 2.85pt;height:3.0pt'> color:windowtext'> border-top:none;padding:4.25pt 2.85pt 4.25pt 2.85pt;height:3.0pt'>
C) À compter du 91ème jour
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Journal n°8516
du 11 décembre 2020
La Semaine en Principauté
: Beethoven.
Le 22 décembre, à 15 h,
Série Concert Famille avec Véronique Audart, clarinette, Anne Maugue, flûte, Franck Lavogez, basson, Jean-Marc Jourdin, hautbois, Didier Favre, cor, Sophie Steckeler, harpe ... : Beethoven.
Le 22 décembre, à 15 h,
Série Concert Famille avec Véronique Audart, clarinette, Anne Maugue, flûte, Franck Lavogez, basson, Jean-Marc Jourdin, hautbois, Didier Favre, cor, Sophie Steckeler, harpe ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-353 du 12 juin 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte‑Carlo 2024.
.
Du samedi 22 juin 2024 à 0 heure 01 au mardi 9 juillet 2024 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le quai des États-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé ... de la Darse Sud sont libérés, en totalité, de toute occupation et emprise au sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement du Jumping International de Monte‑Carlo 2024.
Art. 3.
Du samedi 22 ... Arrêté Ministériel n° 2024-353 du 12 juin 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-14 du 6 janvier 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 82ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 17ème Rallye Monte-Carlo Historique
quai Albert 1er utilisées dans le cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
ART. 3.
- Du dimanche 12 janvier à 6 heures au ... quai Albert 1er utilisées dans le cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
ART. 3.
- Du dimanche 12 janvier à 6 heures au ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ... Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-114 du 20 octobre 2006 relatif à la Foire Attractions
chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l ... chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.400 du 27 septembre 2007 relatif à la Foire Attractions
relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
Jusqu ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
Jusqu ...