Arrêté Municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (code de la route), modifiée ;
Arrêtons :
TITRE I
DISPOSITIONS GENERALES
La circulation et le stationnement des véhicules en ville sont réglementés par les dispositions suivantes :
ARTICLE PREMIER.
La circulation s'effectue à double sens sur toutes les chaussées de la Principauté, sauf régime particulier précisé au titre II du présent arrêté.
ART. 2.
1° La circulation des véhicules et ensemble de véhicules, dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,50 tonnes, est interdite de 8 heures à 9 heures.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules et ensemble de véhicules sortant du quartier de Fontvieille, sous réserve d'emprunter l'itinéraire suivant :
- Avenue Albert II, tunnels T1 et T2, boulevard Charles III, boulevard Rainier III, tunnel Rainier III.
2° La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'une longueur supérieure à 18,75 mètres ou d'une largeur supérieure à 2,60 mètres ou d'une hauteur supérieure à 4,30 mètres est interdite.
3° Sauf dispositions contraires visées au titre II, la circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est interdite.
ART. 3.
Le stationnement est interdit en dehors des emplacements marqués au sol.
Toutefois, il demeure soumis aux règles particulières qui pourraient s'appliquer à chacun de ces emplacements et qui seront précisées par signalisation réglementaire.
En cas d'infraction, le véhicule pourra être mis en fourrière par les agents de l'autorité aux frais, risques et périls du contrevenant.
ART. 4.
1° Le stationnement des camping-cars est interdit sur toutes les voies et places publiques de la Principauté. Le stationnement de ces véhicules est autorisé dans le parking dit " des écoles ", sis dans le quartier de Fontvieille.
2° La circulation des remorques à usage d'habitation du type caravane est interdite sur les voies et places publiques.
ART. 5.
1° Des emplacements de livraison sont réservés aux véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ne dépasse pas 7,50 tonnes pour les enlèvements de marchandises et les livraisons.
Des signalisations verticales et horizontales précisent les lieux de ces emplacements.
2° Les opérations, qui nécessitent l'arrêt ou le stationnement de ces véhicules, ne sont autorisées que de 6 heures à 18 heures, tous les jours de la semaine sauf les dimanches et les jours fériés, pour une durée maximale de 15 minutes.
Entre 8 heures et 9 heures, sur ces emplacements, la limitation de durée précisée ci-dessus ne s'applique pas.
3° Pour pouvoir utiliser ces emplacements, les livreurs devront, d'une part, être en possession d'un bon de commande ou de tout autre document justificatif qu'ils devront présenter à toute réquisition et, d'autre part, apposer en évidence sur le pare brise du véhicule un disque horaire, remis par l'administration, indiquant l'heure d'arrivée et l'heure à laquelle ils devront impérativement quitter cet emplacement.
4° Sur ces emplacements, le stationnement des véhicules, autres que ceux visés au 1°, est interdit de 6 heures à 18 heures tous les jours de la semaine, sauf les dimanches et les jours fériés.
En cas d'infractions aux 3° et 4°, le véhicule pourra être mis en fourrière par les agents de l'autorité aux frais, risques et périls du contrevenant.
ART. 6.
1° Le stationnement et l'arrêt des autocars de tourisme sont interdits sur les voies et places publiques, à l'exception des surfaces qui leur sont réservées aux lieux, jours et heures suivants :
- au parking du Jardin Exotique de 9 heures à 19 heures ;
- au parking situé au boulevard du Jardin Exotique, face à l'immeuble "le Bel Air", du 1er mars au 31 octobre, de 9 heures à 16 heures ;
- sur le boulevard Louis II, du 15 février au 31 octobre, de 10 heures à 00 heures 30 et du 1er novembre au 14 février, de 10 heures à 18 heures.
2° En dehors des périodes et des heures précisées ci-dessus, le stationnement des véhicules particuliers est autorisé.
3° La circulation des autocars de tourisme est interdite en dehors des voies permettant :
- d'accéder directement aux surfaces mentionnées au 1° ;
- d'accéder directement aux ouvrages prévus pour leur stationnement (parking du chemin des Pêcheurs et parking du Grimaldi Forum) ;
- de quitter la Principauté à partir de ces zones.
4° Les couloirs de circulation réservés aux transports publics (dits couloirs bus) peuvent être utilisés par :
- les autobus urbains ;
- les autocars inter urbains ;
- les taxis ;
- les véhicules d'urgences et de secours.
ART. 7.
Des dérogations aux articles 2 et 3 pourront être accordées par le Service des Titres de Circulation.
Des dérogations aux 1° et 2° de l'article 5, pourront être accordées par le Maire.
ART. 8.
Les dispositions fixées par les articles 2, 3, 5 - 4° ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
TITRE II
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Monaco Ville
ART. 9.
Sauf dérogation spéciale délivrée par la mairie, l'accès à Monaco-Ville est interdit à tous les véhicules à l'exception de ceux immatriculés en Principauté ou dans les Alpes-Maritimes.
- Sauf dérogation spéciale délivrée par la sûreté publique, les livraisons ne sont autorisées que de 7 heures à 10 heures.
- La circulation des motocycles, tricycles, quadricycles à moteurs, est interdite de 22 heures à 7 heures, à l'exception des véhicules électriques, des engins de la force publique et de la sûreté publique.
1) Basse (Rue)
La circulation est interdite sur toute sa longueur.
2) Colonel Bellando de Castro (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la place du Palais à l'avenue Saint-Martin et ce, dans ce sens.
b) L'arrêt, même momentané, de tout véhicule est interdit des deux côtés.
3) Comte Félix Gastaldi (Rue)
La circulation est interdite sur toute sa longueur.
4) Eglise (Rue de l')
La circulation est interdite dans sa partie comprise entre la place Saint-Nicolas et la rue Comte Félix Gastaldi.
5) Emile de Loth (Rue)
a) La circulation est interdite dans sa partie comprise entre la place de la Mairie et la place du Palais.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la place de la Mairie à la place de la Visitation et ce, dans ce sens.
6) Mairie (Place de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Princesse Marie de Lorraine à la rue Emile de Loth et ce, dans ce sens.
b) Le stationnement de tout véhicule est interdit.
7) Palais (Place du)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue des Remparts à la rue Colonel Bellando de Castro et ce, dans ce sens.
8) Philibert Florence (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue Princesse Marie de Lorraine à la rue des Remparts et ce, dans ce sens.
9) Princesse Marie de Lorraine (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de la place de la Visitation à la place de la Mairie et ce, dans ce sens.
10) Remparts (Rue des)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue Philibert Florence à la place du Palais et ce, dans ce sens.
11) Saint-Martin (Avenue)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue Colonel Bellando de Castro à l'avenue des Pins et ce, dans ce sens.
12) La circulation et le stationnement des véhicules sont interdits dans toutes les ruelles secondaires.
La Condamine
ART. 10.
1) Açores (Rue des)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue Terrazzani à la rue Saige et ce, dans ce sens.
2) Agaves (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue de la Turbie à la rue Louis Auréglia et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
3) Albert 1er (Boulevard)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue du Port à la place Sainte Dévote et ce, dans ce sens.
b) La voie de circulation située côté aval est aménagée en couloir bus.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
4) Antoine 1er (Quai)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieure à 7,50 tonnes est autorisée.
5) Armes (Place d')
a) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
b) Le stationnement des véhicules est interdit.
6) Augustin Vento (Rue)
a) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre le n° 8 et la rue de la Turbie et ce, dans ce sens.
Les dispositions de l'alinéa a) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
7) Baron Sainte Suzanne (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Grimaldi à la rue Princesse Florestine et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
8) Biovès (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Plati à l'avenue Crovetto Frères et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules de plus de 7 mètres de long est interdite.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux engins de secours.
9) Bosio (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré :
1° dans le sens du boulevard Rainier III au boulevard de Belgique ;
2° dans le sens du boulevard du Jardin Exotique au boulevard de Belgique.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieure à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
10) Castelleretto (rue du)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre l'avenue Prince Pierre et son intersection avec le numéro 8 de la rue Augustin Vento et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieure à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
11) Charles III (Boulevard)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
12) Colle (Rue de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Prince Pierre au boulevard Charles III et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) L'arrêt de tout véhicule est interdit des deux côtés.
13) Crovetto Frères (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Biovés à la rue Plati et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules de plus de 7 mètres de long est interdite.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux engins de secours.
14) Grimaldi (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la place Sainte Dévote à la place d'Armes et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée dans sa partie comprise entre le giratoire Auréglia et la place d'Armes.
c) La voie de circulation située côté amont, dans sa partie comprise entre la place Sainte Dévote et le droit de la rue Princesse Caroline, est aménagée en couloir bus.
Dans sa partie comprise entre le giratoire Auréglia et le droit de la rue Princesse Caroline, le stationnement est réglementé par signalisation verticale.
15) Hector Otto (Avenue)
La circulation des autocars est interdite.
16) Imberty (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la Princesse Florestine à la rue Louis Notari et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
17) Jardin Exotique (Boulevard du)
a) Dans sa partie comprise entre le numéro 77 et l'intersection avec l'avenue Hector Otto, une voie de circulation côté amont est aménagée en couloir bus.
b) Dans sa partie comprise entre le numéro 58 et l'intersection avec l'avenue Hector Otto, une voie de circulation côté aval est aménagée en couloir bus.
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
18) Joseph Bressan (Rue)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
19) Langlé (Rue)
La circulation de tout véhicule est interdite du numéro 3 à la rue Princesse Caroline.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
20) Louis Auréglia (Bretelle)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
21) Louis Auréglia (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Rainier III à la rue Grimaldi et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
22) Louis Notari (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Princesse Caroline à la rue Princesse Antoinette et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes, est interdite dans la section comprise entre la rue Suffren Reymond et la rue Princesse Antoinette.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
23) Malbousquet (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard du Jardin Exotique à la frontière et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
24) Millo (Rue de)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Grimaldi à la rue Saige et ce, dans ce sens.
b) La circulation de tout véhicule est interdite entre la rue Grimaldi et la rue Terrazzani.
Par dérogation, les véhicules de transport de marchandises pourront circuler de 6 heures à 8 heures et de 9 heures à 10 heures.
Les véhicules des riverains et des commerçants désirant accéder à cette partie de la rue, devront en solliciter l'autorisation.
L'arrêt de leurs véhicules ne devra pas dépasser 15 minutes.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
25) Orangers (Rue des)
La circulation de tout véhicule est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
26) Pasteur (Avenue)
La circulation des motocycles, tricycles, quadricycles à moteurs, est interdite de 22 heures à 6 heures, dans sa section comprise entre l'Athanée et l'entrée supérieure du tunnel reliant le boulevard de Belgique.
Cette disposition ne s'applique pas aux engins de la force publique et de la sûreté publique.
27) Plati (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre le boulevard de Belgique et son intersection avec l'entrée du parking de l'immeuble " Les Mélèzes" et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite dans sa partie comprise entre le boulevard de Belgique et l'avenue Crovetto Frères.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
28) Port (Avenue du)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la place d'Armes au boulevard Albert 1er et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
29) Prince Pierre (Avenue)
a) Sur la voie montante, un sens unique de circulation est instauré de la place d'Armes à la rue de la Colle.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) La voie de circulation descendante, comprise entre la rue de la Colle et la place d'Armes, est aménagée en couloir bus.
Ce couloir bus est interdit aux taxis compte tenu de sa spécificité.
30) Princes (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Louis Notari à la rue Princesse Florestine et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
31) Princesse Antoinette (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré, dans sa partie comprise entre son intersection avec la rue Louis Notari et le boulevard Albert 1er et ce, dans ce sens.
b) La circulation de tous les véhicules est interdite dans sa partie comprise entre la rue Grimaldi et la rue Louis Notari.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
32) Princesse Caroline (Rue)
La circulation de tous véhicules est interdite.
Par dérogation, les véhicules de transport de marchandises pourront circuler dans cette rue de 6 heures à 10 heures.
Les véhicules des riverains désirant accéder à la rue Princesse Caroline, devront en solliciter l'autorisation.
L'arrêt de leurs véhicules ne devra pas dépasser 15 minutes.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
33) Princesse Florestine (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Grimaldi et la rue Suffren REYmond et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
34) Quarantaine (Avenue de la)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée entre l'avenue du Port et le Fort Antoine, pour desservir les bâtiments à usage d'industrie.
35) Rainier III (Boulevard)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
36) Rocher (Rue du)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue de la Colle au boulevard Charles III et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
37) Saige (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue de Millo à l'avenue du Port et ce, dans ce sens.
38) Suffren Reymond (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre la rue Grimaldi et la rue Louis Notari et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite dans sa totalité.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
39) Terrazzani (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue du Port à la rue de Millo, et ce, dans ce sens.
40) Turbie (Chemin de la)
Un sens unique de circulation est instauré de la frontière au boulevard du Jardin Exotique, et ce, dans ce sens.
41) Turbie (Rue de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Grimaldi à la rue des Agaves, et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
c) Le stationnement des véhicules est autorisé :
- du 1er novembre au 30 avril, du côté des numéros impairs ;
- du 1er mai au 31 octobre, du côté des numéros pairs.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
42) Vourette (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard du Jardin Exotique à la frontière et ce, dans ce sens.
Fontvieille
ART. 11.
1) Albert II (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre son n° 9 et la rue de la Lüjerneta et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) La circulation des engins de la force publique et de la sûreté publique est autorisée dans le sens Est - Ouest, dans sa partie comprise entre l'avenue de Fontvieille et la rue de l'Industrie.
d) un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre son intersection avec l'avenue des Castelans et l'avenue des Guelfes et ce, dans ce sens.
2) Campanin (Rue du)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée de l'avenue des Papalins à l'avenue des Castelans et ce, dans ce sens.
3) Castelans (Avenue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre la rue du Campanin et son intersection avec l'avenue Albert II et ce, dans ce sens.
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes, est autorisée.
b) La circulation de tout véhicule est interdite dans sa partie comprise entre l'avenue des Guelfes et son intersection avec la rue du Campanin.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
4) Fontvieille (Avenue de)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre la rue du Gabian et l'avenue Albert II et ce, dans ce sens.
b) Du numéro 8 à la place du Canton, cette avenue comprend deux voies séparées.
- Un sens unique de circulation montant est instauré du numéro 8 à la Place du Canton et ce, dans ce sens ;
- Un sens unique de circulation descendant est instauré de la Place du Canton au numéro 8 de cette avenue et ce, dans ce sens.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée de la place du Canton à l'avenue Albert II et ce, dans ce sens.
d) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite dans sa partie comprise entre la rue du Gabian et la place du Canton et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux autobus et aux véhicules d'urgences et de secours.
5) Gabian (Rue du)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue de la Lüjerneta à l'avenue de Fontvieille et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
6) Guelfes (Avenue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre l'avenue des Castelans et l'entrée du parking privé du numéro 2 de l'avenue des Guelfes et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
7) Industrie (Rue de l')
a) Un sens unique de circulation est instauré du numéro 3 à la frontière et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée dans sa partie comprise entre l'avenue Prince Albert II et le numéro 3.
8) Lüjerneta (Rue de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Albert II à la rue du Gabian et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
9) Papalins (Avenue des)
a) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée dans la section comprise entre
l'avenue des Guelfes et la rue du Campanin et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite sauf à ceux effectuant des livraisons dans la section comprise entre l'avenue Albert II et la rue du Campanin.
Cette disposition ne s'applique pas aux autobus, aux autocars inter urbains, aux véhicules d'urgences et de secours.
Monte Carlo
ART. 12.
1) Annonciade (Avenue de l')
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard d'Italie jusqu'au droit de "la chapelle de l'Annonciade" et ce, dans ce sens.
2) Beaux-Arts (Avenue des)
Un sens unique de circulation est instauré de la place du Casino à l'avenue Princesse Alice et ce, dans ce sens.
3) Bellevue (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue du Berceau à la frontière et ce, dans ce sens.
4) Bel Respiro (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré depuis la frontière jusqu'à l'avenue Roqueville et ce, dans ce sens.
5) Berceau (Avenue du)
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Princesse Charlotte à la rue Bellevue et ce, dans ce sens.
6) Boulingrins (Allée Est des)
Un sens unique est instauré de la place du Casino au boulevard des Moulins et ce, dans ce sens.
7) Boulingrins (Allée Ouest des)
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard des Moulins à la place du Casino et ce, dans ce sens.
b) La circulation des autocars, des véhicules utilitaires, des motocycles, tricycles, quadricycles à moteurs et cycles, est interdite.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes est interdite.
Les dispositions des alinéas b) et c) ne s'appliquent pas aux véhicules et motocycles de police et aux véhicules de secours.
8) Citronniers (Avenue des)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
9) Costa (Avenue de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré :
- de l'avenue Princesse Alice à l'avenue Henry Dunant et ce, dans ce sens ;
- du débouché du passage de la Porte Rouge à l'avenue d'Ostende, et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite dans sa section comprise entre le boulevard de Suisse et l'avenue d'Ostende.
c) Dans sa partie comprise entre le n° 31 et l'Impasse de la Fontaine, la voie amont est aménagée en couloir bus.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
10) Emmanuel Gonzales (Rue)
La circulation des véhicules, autres que ceux des riverains, d'urgences et de secours, est interdite.
11) France (Boulevard de)
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Princesse Charlotte à l'avenue Saint Charles et ce, dans ce sens.
12) Genêts (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'entrée du parking de l'immeuble " le Millefiori " à l'avenue Sainte Cécile et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
13) Géraniums (Rue des)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
14) Giroflées (Rue des)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
15) Hermitage (Avenue de l')
Un sens unique de circulation est instauré du square Beaumarchais à l'avenue de la Costa et ce, dans ce sens.
16) Iris (Rue des)
Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Saint-Michel au boulevard Princesse Charlotte et ce, dans ce sens.
17) Italie (Boulevard d')
Dans sa partie comprise entre le n° 66 et le carrefour du Testimonio, la voie aval est aménagée en couloir bus.
18) Larvotto (Boulevard du)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
19) Larvotto (Bretelle dite du boulevard du)
Un sens unique de circulation est instauré du carrefour du Portier au boulevard du Larvotto et ce, dans ce sens.
20) Larvotto (Descente du)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
21) Larvotto (Promenade du)
a) L'accès à la promenade supérieure, limitée à l'esplanade de la Rose des Vents, et à la promenade inférieure de la plage du Larvotto, n'est autorisé qu'aux véhicules de transport de marchandises de 6 heures à 10 heures.
b) Sur la promenade supérieure, limitée à l'esplanade de la Rose des Vents, l'accès des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est interdit.
c) Sauf dérogation délivrée par le maire, le stationnement sur la promenade supérieure, limitée à l'esplanade de la Rose des Vents, est interdit à tout véhicule.
d) Sur la rampe menant à la promenade inférieure, l'accès des véhicules et ensemble de véhicules ayant d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdit.
e) La circulation de tout véhicule est interdite sur toute la longueur de la promenade supérieure, passée l'esplanade de la Rose des Vents.
L'ensemble de ces dispositions ne s'applique pas aux véhicules relevant d'un service public, aux véhicules d'urgences et de secours.
22) Lauriers (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Sainte Cécile à l'avenue Saint Michel et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
23) Louis II (Boulevard)
a) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'une hauteur excédant 4,20 mètres est interdite.
24) Monte Carlo (Avenue de)
a) Un sens unique de circulation est instauré entre l'avenue d'Ostende et la place du Casino et ce, dans ce sens.
b) La circulation des autocars, des véhicules de transports de marchandises, des camping-cars, des motocycles, tricycles, quadricycles à moteurs et cycles est interdite.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Les dispositions des alinéas b) et c) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences, de secours et aux engins de la force publique et de la sûreté publique.
25) Moulins (Boulevard des)
Dans sa partie comprise entre l'allée Est des Boulingrins et le n° 2 du boulevard des Moulins, la voie aval est aménagée en couloir bus.
26) Moulins (Place des)
a) Un sens unique de circulation est instauré, côté amont, depuis son intersection avec le boulevard d'Italie et le boulevard des Moulins et ce, dans ce sens.
b) Dans sa partie comprise entre son intersection avec la rue des Orchidées et le droit de l'immeuble Europa, la voie amont est aménagée en couloir bus.
27) Orchidées (Rue des)
La circulation de tous véhicules est interdite dans sa partie comprise entre le n° 1 et la place des Moulins.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
28) Ostende (Avenue)
Dans sa partie comprise entre l'avenue Princesse Alice et son n° 7, la voie amont est aménagée en couloir bus.
29) Paradis (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Roqueville à la rue de la Source et ce, dans ce sens.
30) Porte Rouge (Passage de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard de Suisse à l'avenue de la Costa et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'une hauteur excédant 3,40 mètres est interdite.
d) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'une largeur supérieure à 2,20 mètres est interdite.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
31) Portier (Bretelle dite du)
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard du Larvotto à l'avenue Princesse Grace et ce, dans ce sens.
32) Portier (Parking du)
Un sens unique de circulation est instauré sur la bretelle d'accès menant au parking du portier.
33) Portier (Rue du)
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard du Larvotto au carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
34) Président J.F. Kennedy (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa section comprise entre l'amorce de l'avenue d'Ostende et l'accès au quai des Etats-Unis et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) Dans sa partie comprise entre l'amorce de l'avenue d'Ostende et le droit du n° 1, la voie aval est aménagée en couloir bus.
35) Princesse Charlotte (Boulevard)
a) Un sens unique montant est instauré depuis le carrefour de la Madone jusqu'à son intersection avec l'avenue Saint-Michel inférieure.
b) Dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard des Moulins et le carrefour avec le boulevard de France, la voie située côté numéros impairs est aménagée en couloir bus.
36) Princesse Grace (Avenue)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée, voie aval, entre le carrefour du Portier et la frontière Est.
37) Roqueville (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie supérieure, de la rue de la Source au boulevard Princesse Charlotte, à l'exception de la partie comprise entre la rue Paradis et la rue Bellevue et ce, dans ce sens.
b) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie inférieure, du boulevard de Suisse au boulevard Princesse Charlotte et ce, dans ce sens.
38) Roses (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Sainte-Cécile à la rue Paradis et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
39) Rousse (Chemin de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue de l'Annonciade au boulevard d'Italie et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
40) Saint-Charles (Avenue)
Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Saint Laurent au boulevard Princesse Charlotte et ce, dans ce sens.
41) Saint-Jean (Ruelle)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 5 tonnes par essieu est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
42) Saint Laurent (Avenue)
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard des Moulins à l'avenue Saint-Charles et ce, dans ce sens.
43) Saint Léon (Lacets)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'une hauteur excédant 3,70 mètres est interdite.
44) Saint Michel (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue des Roses à la rue des Genêts et ce, dans ce sens.
b) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Princesse Charlotte à l'avenue de la Costa et ce, dans ce sens.
45) Saint Roman (Avenue)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
46) Sainte Cécile (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue des Genêts à la rue des Roses et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
47) Sardanapale (Bretelle dite du)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre l'entrée du garage de l'immeuble " Le Sardanapale " et son intersection avec le boulevard du Larvotto et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
48) Source (Rue de la)
Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre le débouché de la rue des Roses et l'avenue Roqueville et ce, dans ce sens.
49) Spélugues (Avenue des)
a) La circulation des autocars est interdite dans sa partie comprise entre l'avenue de la Madone et l'avenue Princesse Grace et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux autobus urbains.
b) Dans sa partie comprise entre son intersection avec l'avenue des Citronniers et son intersection avec l'avenue de la Madone, la voie amont est aménagée en couloir bus.
c) La circulation des motocycles, tricycles, quadricycles à moteurs, cycles et des camping-cars est interdite dans le sens montant à partir de l'entrée du parking du Casino en direction de la place du Casino.
Les dispositions de l'alinéa c) ne s'appliquent pas aux engins de la force publique et de la sûreté publique, aux véhicules d'urgences et de secours.
50) Suisse (Boulevard de)
Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Princesse Charlotte et l'entrée du parking de l'immeuble " le Saint André " et ce, dans ce sens.
51) Violettes (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Saint-Michel à l'avenue du Berceau et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
Tunnels
ART. 13.
La circulation des piétons est interdite dans l'ensemble des tunnels mentionnés dans cet article.
1) Tunnel T1
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Albert II au quai Antoine 1er et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules dont la hauteur est supérieure à 3,20 mètres est interdite dans la section comprise entre le tunnel T2 et le quai Antoine 1er.
2) Tunnel T2
a) Un sens unique de circulation est instauré du tunnel T1 au boulevard Charles III et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
3) Tunnel T3
a) Un sens unique de circulation est instauré du tunnel T2 à l'avenue Albert II et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
4) Tunnel T4
a) Un sens unique de circulation est instauré du quai Antoine 1er au tunnel T2 et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
5) Tunnel T5
a) Un sens unique de circulation est instauré du tunnel T1 au boulevard Albert 1er et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est interdite.
6) Tunnel de Serravalle
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Charles III à l'avenue du Port et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
7) Tunnel Rainier III
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Rainier III à la frontière et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules transportant des matières dangereuses est interdite.
ART. 14.
Les dispositions contraires au présent arrêté ainsi que les prescriptions des arrêtés municipaux numéros 64-29 du 18 juin 1964, 66-59 du 27 décembre 1966, 69-31 du 15 juillet 1969, 76-3 du 15 janvier 1976, 80-30 du 21 avril 1980, 83-33 du 4 juillet 1983, 84-34 du 17 juillet 1984, 2004-018 du 8 mars 2004, 2004-019 du 8 mars 2004, 2004-067 du 8 septembre 2004, 2004-068 du 8 septembre 2004, 2004-074 du 21 octobre 2004, 2004-091 du 27 décembre 2004, 2005-075 du 21 novembre 2005, 2006-050 du 13 avril 2006 sont et demeurent abrogées.
ART. 15.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 16.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 février 2007, a été transmise à S. E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 27 février 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (code de la route), modifiée ;
Arrêtons :
TITRE I
DISPOSITIONS GENERALES
La circulation et le stationnement des véhicules en ville sont réglementés par les dispositions suivantes :
ARTICLE PREMIER.
La circulation s'effectue à double sens sur toutes les chaussées de la Principauté, sauf régime particulier précisé au titre II du présent arrêté.
ART. 2.
1° La circulation des véhicules et ensemble de véhicules, dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,50 tonnes, est interdite de 8 heures à 9 heures.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules et ensemble de véhicules sortant du quartier de Fontvieille, sous réserve d'emprunter l'itinéraire suivant :
- Avenue Albert II, tunnels T1 et T2, boulevard Charles III, boulevard Rainier III, tunnel Rainier III.
2° La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'une longueur supérieure à 18,75 mètres ou d'une largeur supérieure à 2,60 mètres ou d'une hauteur supérieure à 4,30 mètres est interdite.
3° Sauf dispositions contraires visées au titre II, la circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est interdite.
ART. 3.
Le stationnement est interdit en dehors des emplacements marqués au sol.
Toutefois, il demeure soumis aux règles particulières qui pourraient s'appliquer à chacun de ces emplacements et qui seront précisées par signalisation réglementaire.
En cas d'infraction, le véhicule pourra être mis en fourrière par les agents de l'autorité aux frais, risques et périls du contrevenant.
ART. 4.
1° Le stationnement des camping-cars est interdit sur toutes les voies et places publiques de la Principauté. Le stationnement de ces véhicules est autorisé dans le parking dit " des écoles ", sis dans le quartier de Fontvieille.
2° La circulation des remorques à usage d'habitation du type caravane est interdite sur les voies et places publiques.
ART. 5.
1° Des emplacements de livraison sont réservés aux véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ne dépasse pas 7,50 tonnes pour les enlèvements de marchandises et les livraisons.
Des signalisations verticales et horizontales précisent les lieux de ces emplacements.
2° Les opérations, qui nécessitent l'arrêt ou le stationnement de ces véhicules, ne sont autorisées que de 6 heures à 18 heures, tous les jours de la semaine sauf les dimanches et les jours fériés, pour une durée maximale de 15 minutes.
Entre 8 heures et 9 heures, sur ces emplacements, la limitation de durée précisée ci-dessus ne s'applique pas.
3° Pour pouvoir utiliser ces emplacements, les livreurs devront, d'une part, être en possession d'un bon de commande ou de tout autre document justificatif qu'ils devront présenter à toute réquisition et, d'autre part, apposer en évidence sur le pare brise du véhicule un disque horaire, remis par l'administration, indiquant l'heure d'arrivée et l'heure à laquelle ils devront impérativement quitter cet emplacement.
4° Sur ces emplacements, le stationnement des véhicules, autres que ceux visés au 1°, est interdit de 6 heures à 18 heures tous les jours de la semaine, sauf les dimanches et les jours fériés.
En cas d'infractions aux 3° et 4°, le véhicule pourra être mis en fourrière par les agents de l'autorité aux frais, risques et périls du contrevenant.
ART. 6.
1° Le stationnement et l'arrêt des autocars de tourisme sont interdits sur les voies et places publiques, à l'exception des surfaces qui leur sont réservées aux lieux, jours et heures suivants :
- au parking du Jardin Exotique de 9 heures à 19 heures ;
- au parking situé au boulevard du Jardin Exotique, face à l'immeuble "le Bel Air", du 1er mars au 31 octobre, de 9 heures à 16 heures ;
- sur le boulevard Louis II, du 15 février au 31 octobre, de 10 heures à 00 heures 30 et du 1er novembre au 14 février, de 10 heures à 18 heures.
2° En dehors des périodes et des heures précisées ci-dessus, le stationnement des véhicules particuliers est autorisé.
3° La circulation des autocars de tourisme est interdite en dehors des voies permettant :
- d'accéder directement aux surfaces mentionnées au 1° ;
- d'accéder directement aux ouvrages prévus pour leur stationnement (parking du chemin des Pêcheurs et parking du Grimaldi Forum) ;
- de quitter la Principauté à partir de ces zones.
4° Les couloirs de circulation réservés aux transports publics (dits couloirs bus) peuvent être utilisés par :
- les autobus urbains ;
- les autocars inter urbains ;
- les taxis ;
- les véhicules d'urgences et de secours.
ART. 7.
Des dérogations aux articles 2 et 3 pourront être accordées par le Service des Titres de Circulation.
Des dérogations aux 1° et 2° de l'article 5, pourront être accordées par le Maire.
ART. 8.
Les dispositions fixées par les articles 2, 3, 5 - 4° ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
TITRE II
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Monaco Ville
ART. 9.
Sauf dérogation spéciale délivrée par la mairie, l'accès à Monaco-Ville est interdit à tous les véhicules à l'exception de ceux immatriculés en Principauté ou dans les Alpes-Maritimes.
- Sauf dérogation spéciale délivrée par la sûreté publique, les livraisons ne sont autorisées que de 7 heures à 10 heures.
- La circulation des motocycles, tricycles, quadricycles à moteurs, est interdite de 22 heures à 7 heures, à l'exception des véhicules électriques, des engins de la force publique et de la sûreté publique.
1) Basse (Rue)
La circulation est interdite sur toute sa longueur.
2) Colonel Bellando de Castro (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la place du Palais à l'avenue Saint-Martin et ce, dans ce sens.
b) L'arrêt, même momentané, de tout véhicule est interdit des deux côtés.
3) Comte Félix Gastaldi (Rue)
La circulation est interdite sur toute sa longueur.
4) Eglise (Rue de l')
La circulation est interdite dans sa partie comprise entre la place Saint-Nicolas et la rue Comte Félix Gastaldi.
5) Emile de Loth (Rue)
a) La circulation est interdite dans sa partie comprise entre la place de la Mairie et la place du Palais.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la place de la Mairie à la place de la Visitation et ce, dans ce sens.
6) Mairie (Place de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Princesse Marie de Lorraine à la rue Emile de Loth et ce, dans ce sens.
b) Le stationnement de tout véhicule est interdit.
7) Palais (Place du)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue des Remparts à la rue Colonel Bellando de Castro et ce, dans ce sens.
8) Philibert Florence (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue Princesse Marie de Lorraine à la rue des Remparts et ce, dans ce sens.
9) Princesse Marie de Lorraine (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de la place de la Visitation à la place de la Mairie et ce, dans ce sens.
10) Remparts (Rue des)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue Philibert Florence à la place du Palais et ce, dans ce sens.
11) Saint-Martin (Avenue)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue Colonel Bellando de Castro à l'avenue des Pins et ce, dans ce sens.
12) La circulation et le stationnement des véhicules sont interdits dans toutes les ruelles secondaires.
La Condamine
ART. 10.
1) Açores (Rue des)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue Terrazzani à la rue Saige et ce, dans ce sens.
2) Agaves (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue de la Turbie à la rue Louis Auréglia et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
3) Albert 1er (Boulevard)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue du Port à la place Sainte Dévote et ce, dans ce sens.
b) La voie de circulation située côté aval est aménagée en couloir bus.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
4) Antoine 1er (Quai)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieure à 7,50 tonnes est autorisée.
5) Armes (Place d')
a) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
b) Le stationnement des véhicules est interdit.
6) Augustin Vento (Rue)
a) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre le n° 8 et la rue de la Turbie et ce, dans ce sens.
Les dispositions de l'alinéa a) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
7) Baron Sainte Suzanne (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Grimaldi à la rue Princesse Florestine et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
8) Biovès (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Plati à l'avenue Crovetto Frères et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules de plus de 7 mètres de long est interdite.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux engins de secours.
9) Bosio (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré :
1° dans le sens du boulevard Rainier III au boulevard de Belgique ;
2° dans le sens du boulevard du Jardin Exotique au boulevard de Belgique.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieure à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
10) Castelleretto (rue du)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre l'avenue Prince Pierre et son intersection avec le numéro 8 de la rue Augustin Vento et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieure à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
11) Charles III (Boulevard)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
12) Colle (Rue de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Prince Pierre au boulevard Charles III et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) L'arrêt de tout véhicule est interdit des deux côtés.
13) Crovetto Frères (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Biovés à la rue Plati et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules de plus de 7 mètres de long est interdite.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux engins de secours.
14) Grimaldi (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la place Sainte Dévote à la place d'Armes et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée dans sa partie comprise entre le giratoire Auréglia et la place d'Armes.
c) La voie de circulation située côté amont, dans sa partie comprise entre la place Sainte Dévote et le droit de la rue Princesse Caroline, est aménagée en couloir bus.
Dans sa partie comprise entre le giratoire Auréglia et le droit de la rue Princesse Caroline, le stationnement est réglementé par signalisation verticale.
15) Hector Otto (Avenue)
La circulation des autocars est interdite.
16) Imberty (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la Princesse Florestine à la rue Louis Notari et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
17) Jardin Exotique (Boulevard du)
a) Dans sa partie comprise entre le numéro 77 et l'intersection avec l'avenue Hector Otto, une voie de circulation côté amont est aménagée en couloir bus.
b) Dans sa partie comprise entre le numéro 58 et l'intersection avec l'avenue Hector Otto, une voie de circulation côté aval est aménagée en couloir bus.
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
18) Joseph Bressan (Rue)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
19) Langlé (Rue)
La circulation de tout véhicule est interdite du numéro 3 à la rue Princesse Caroline.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
20) Louis Auréglia (Bretelle)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
21) Louis Auréglia (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Rainier III à la rue Grimaldi et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
22) Louis Notari (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Princesse Caroline à la rue Princesse Antoinette et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes, est interdite dans la section comprise entre la rue Suffren Reymond et la rue Princesse Antoinette.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
23) Malbousquet (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard du Jardin Exotique à la frontière et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
24) Millo (Rue de)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Grimaldi à la rue Saige et ce, dans ce sens.
b) La circulation de tout véhicule est interdite entre la rue Grimaldi et la rue Terrazzani.
Par dérogation, les véhicules de transport de marchandises pourront circuler de 6 heures à 8 heures et de 9 heures à 10 heures.
Les véhicules des riverains et des commerçants désirant accéder à cette partie de la rue, devront en solliciter l'autorisation.
L'arrêt de leurs véhicules ne devra pas dépasser 15 minutes.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
25) Orangers (Rue des)
La circulation de tout véhicule est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
26) Pasteur (Avenue)
La circulation des motocycles, tricycles, quadricycles à moteurs, est interdite de 22 heures à 6 heures, dans sa section comprise entre l'Athanée et l'entrée supérieure du tunnel reliant le boulevard de Belgique.
Cette disposition ne s'applique pas aux engins de la force publique et de la sûreté publique.
27) Plati (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre le boulevard de Belgique et son intersection avec l'entrée du parking de l'immeuble " Les Mélèzes" et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite dans sa partie comprise entre le boulevard de Belgique et l'avenue Crovetto Frères.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
28) Port (Avenue du)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la place d'Armes au boulevard Albert 1er et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
29) Prince Pierre (Avenue)
a) Sur la voie montante, un sens unique de circulation est instauré de la place d'Armes à la rue de la Colle.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) La voie de circulation descendante, comprise entre la rue de la Colle et la place d'Armes, est aménagée en couloir bus.
Ce couloir bus est interdit aux taxis compte tenu de sa spécificité.
30) Princes (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Louis Notari à la rue Princesse Florestine et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
31) Princesse Antoinette (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré, dans sa partie comprise entre son intersection avec la rue Louis Notari et le boulevard Albert 1er et ce, dans ce sens.
b) La circulation de tous les véhicules est interdite dans sa partie comprise entre la rue Grimaldi et la rue Louis Notari.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
32) Princesse Caroline (Rue)
La circulation de tous véhicules est interdite.
Par dérogation, les véhicules de transport de marchandises pourront circuler dans cette rue de 6 heures à 10 heures.
Les véhicules des riverains désirant accéder à la rue Princesse Caroline, devront en solliciter l'autorisation.
L'arrêt de leurs véhicules ne devra pas dépasser 15 minutes.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
33) Princesse Florestine (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Grimaldi et la rue Suffren REYmond et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
34) Quarantaine (Avenue de la)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée entre l'avenue du Port et le Fort Antoine, pour desservir les bâtiments à usage d'industrie.
35) Rainier III (Boulevard)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
36) Rocher (Rue du)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue de la Colle au boulevard Charles III et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
37) Saige (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de la rue de Millo à l'avenue du Port et ce, dans ce sens.
38) Suffren Reymond (Rue)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre la rue Grimaldi et la rue Louis Notari et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite dans sa totalité.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
39) Terrazzani (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue du Port à la rue de Millo, et ce, dans ce sens.
40) Turbie (Chemin de la)
Un sens unique de circulation est instauré de la frontière au boulevard du Jardin Exotique, et ce, dans ce sens.
41) Turbie (Rue de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue Grimaldi à la rue des Agaves, et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
c) Le stationnement des véhicules est autorisé :
- du 1er novembre au 30 avril, du côté des numéros impairs ;
- du 1er mai au 31 octobre, du côté des numéros pairs.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
42) Vourette (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard du Jardin Exotique à la frontière et ce, dans ce sens.
Fontvieille
ART. 11.
1) Albert II (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre son n° 9 et la rue de la Lüjerneta et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) La circulation des engins de la force publique et de la sûreté publique est autorisée dans le sens Est - Ouest, dans sa partie comprise entre l'avenue de Fontvieille et la rue de l'Industrie.
d) un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre son intersection avec l'avenue des Castelans et l'avenue des Guelfes et ce, dans ce sens.
2) Campanin (Rue du)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée de l'avenue des Papalins à l'avenue des Castelans et ce, dans ce sens.
3) Castelans (Avenue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre la rue du Campanin et son intersection avec l'avenue Albert II et ce, dans ce sens.
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes, est autorisée.
b) La circulation de tout véhicule est interdite dans sa partie comprise entre l'avenue des Guelfes et son intersection avec la rue du Campanin.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
4) Fontvieille (Avenue de)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre la rue du Gabian et l'avenue Albert II et ce, dans ce sens.
b) Du numéro 8 à la place du Canton, cette avenue comprend deux voies séparées.
- Un sens unique de circulation montant est instauré du numéro 8 à la Place du Canton et ce, dans ce sens ;
- Un sens unique de circulation descendant est instauré de la Place du Canton au numéro 8 de cette avenue et ce, dans ce sens.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée de la place du Canton à l'avenue Albert II et ce, dans ce sens.
d) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite dans sa partie comprise entre la rue du Gabian et la place du Canton et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux autobus et aux véhicules d'urgences et de secours.
5) Gabian (Rue du)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue de la Lüjerneta à l'avenue de Fontvieille et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
6) Guelfes (Avenue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre l'avenue des Castelans et l'entrée du parking privé du numéro 2 de l'avenue des Guelfes et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
7) Industrie (Rue de l')
a) Un sens unique de circulation est instauré du numéro 3 à la frontière et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée dans sa partie comprise entre l'avenue Prince Albert II et le numéro 3.
8) Lüjerneta (Rue de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Albert II à la rue du Gabian et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
9) Papalins (Avenue des)
a) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée dans la section comprise entre
l'avenue des Guelfes et la rue du Campanin et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite sauf à ceux effectuant des livraisons dans la section comprise entre l'avenue Albert II et la rue du Campanin.
Cette disposition ne s'applique pas aux autobus, aux autocars inter urbains, aux véhicules d'urgences et de secours.
Monte Carlo
ART. 12.
1) Annonciade (Avenue de l')
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard d'Italie jusqu'au droit de "la chapelle de l'Annonciade" et ce, dans ce sens.
2) Beaux-Arts (Avenue des)
Un sens unique de circulation est instauré de la place du Casino à l'avenue Princesse Alice et ce, dans ce sens.
3) Bellevue (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue du Berceau à la frontière et ce, dans ce sens.
4) Bel Respiro (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré depuis la frontière jusqu'à l'avenue Roqueville et ce, dans ce sens.
5) Berceau (Avenue du)
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Princesse Charlotte à la rue Bellevue et ce, dans ce sens.
6) Boulingrins (Allée Est des)
Un sens unique est instauré de la place du Casino au boulevard des Moulins et ce, dans ce sens.
7) Boulingrins (Allée Ouest des)
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard des Moulins à la place du Casino et ce, dans ce sens.
b) La circulation des autocars, des véhicules utilitaires, des motocycles, tricycles, quadricycles à moteurs et cycles, est interdite.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes est interdite.
Les dispositions des alinéas b) et c) ne s'appliquent pas aux véhicules et motocycles de police et aux véhicules de secours.
8) Citronniers (Avenue des)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
9) Costa (Avenue de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré :
- de l'avenue Princesse Alice à l'avenue Henry Dunant et ce, dans ce sens ;
- du débouché du passage de la Porte Rouge à l'avenue d'Ostende, et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite dans sa section comprise entre le boulevard de Suisse et l'avenue d'Ostende.
c) Dans sa partie comprise entre le n° 31 et l'Impasse de la Fontaine, la voie amont est aménagée en couloir bus.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
10) Emmanuel Gonzales (Rue)
La circulation des véhicules, autres que ceux des riverains, d'urgences et de secours, est interdite.
11) France (Boulevard de)
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Princesse Charlotte à l'avenue Saint Charles et ce, dans ce sens.
12) Genêts (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'entrée du parking de l'immeuble " le Millefiori " à l'avenue Sainte Cécile et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
13) Géraniums (Rue des)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
14) Giroflées (Rue des)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
15) Hermitage (Avenue de l')
Un sens unique de circulation est instauré du square Beaumarchais à l'avenue de la Costa et ce, dans ce sens.
16) Iris (Rue des)
Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Saint-Michel au boulevard Princesse Charlotte et ce, dans ce sens.
17) Italie (Boulevard d')
Dans sa partie comprise entre le n° 66 et le carrefour du Testimonio, la voie aval est aménagée en couloir bus.
18) Larvotto (Boulevard du)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
19) Larvotto (Bretelle dite du boulevard du)
Un sens unique de circulation est instauré du carrefour du Portier au boulevard du Larvotto et ce, dans ce sens.
20) Larvotto (Descente du)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
21) Larvotto (Promenade du)
a) L'accès à la promenade supérieure, limitée à l'esplanade de la Rose des Vents, et à la promenade inférieure de la plage du Larvotto, n'est autorisé qu'aux véhicules de transport de marchandises de 6 heures à 10 heures.
b) Sur la promenade supérieure, limitée à l'esplanade de la Rose des Vents, l'accès des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est interdit.
c) Sauf dérogation délivrée par le maire, le stationnement sur la promenade supérieure, limitée à l'esplanade de la Rose des Vents, est interdit à tout véhicule.
d) Sur la rampe menant à la promenade inférieure, l'accès des véhicules et ensemble de véhicules ayant d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdit.
e) La circulation de tout véhicule est interdite sur toute la longueur de la promenade supérieure, passée l'esplanade de la Rose des Vents.
L'ensemble de ces dispositions ne s'applique pas aux véhicules relevant d'un service public, aux véhicules d'urgences et de secours.
22) Lauriers (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Sainte Cécile à l'avenue Saint Michel et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
23) Louis II (Boulevard)
a) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'une hauteur excédant 4,20 mètres est interdite.
24) Monte Carlo (Avenue de)
a) Un sens unique de circulation est instauré entre l'avenue d'Ostende et la place du Casino et ce, dans ce sens.
b) La circulation des autocars, des véhicules de transports de marchandises, des camping-cars, des motocycles, tricycles, quadricycles à moteurs et cycles est interdite.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Les dispositions des alinéas b) et c) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences, de secours et aux engins de la force publique et de la sûreté publique.
25) Moulins (Boulevard des)
Dans sa partie comprise entre l'allée Est des Boulingrins et le n° 2 du boulevard des Moulins, la voie aval est aménagée en couloir bus.
26) Moulins (Place des)
a) Un sens unique de circulation est instauré, côté amont, depuis son intersection avec le boulevard d'Italie et le boulevard des Moulins et ce, dans ce sens.
b) Dans sa partie comprise entre son intersection avec la rue des Orchidées et le droit de l'immeuble Europa, la voie amont est aménagée en couloir bus.
27) Orchidées (Rue des)
La circulation de tous véhicules est interdite dans sa partie comprise entre le n° 1 et la place des Moulins.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
28) Ostende (Avenue)
Dans sa partie comprise entre l'avenue Princesse Alice et son n° 7, la voie amont est aménagée en couloir bus.
29) Paradis (Rue)
Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Roqueville à la rue de la Source et ce, dans ce sens.
30) Porte Rouge (Passage de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard de Suisse à l'avenue de la Costa et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'une hauteur excédant 3,40 mètres est interdite.
d) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'une largeur supérieure à 2,20 mètres est interdite.
Les dispositions de l'alinéa b) ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgences et de secours.
31) Portier (Bretelle dite du)
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard du Larvotto à l'avenue Princesse Grace et ce, dans ce sens.
32) Portier (Parking du)
Un sens unique de circulation est instauré sur la bretelle d'accès menant au parking du portier.
33) Portier (Rue du)
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard du Larvotto au carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
34) Président J.F. Kennedy (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa section comprise entre l'amorce de l'avenue d'Ostende et l'accès au quai des Etats-Unis et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) Dans sa partie comprise entre l'amorce de l'avenue d'Ostende et le droit du n° 1, la voie aval est aménagée en couloir bus.
35) Princesse Charlotte (Boulevard)
a) Un sens unique montant est instauré depuis le carrefour de la Madone jusqu'à son intersection avec l'avenue Saint-Michel inférieure.
b) Dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard des Moulins et le carrefour avec le boulevard de France, la voie située côté numéros impairs est aménagée en couloir bus.
36) Princesse Grace (Avenue)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée, voie aval, entre le carrefour du Portier et la frontière Est.
37) Roqueville (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie supérieure, de la rue de la Source au boulevard Princesse Charlotte, à l'exception de la partie comprise entre la rue Paradis et la rue Bellevue et ce, dans ce sens.
b) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie inférieure, du boulevard de Suisse au boulevard Princesse Charlotte et ce, dans ce sens.
38) Roses (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Sainte-Cécile à la rue Paradis et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
39) Rousse (Chemin de la)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue de l'Annonciade au boulevard d'Italie et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
40) Saint-Charles (Avenue)
Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Saint Laurent au boulevard Princesse Charlotte et ce, dans ce sens.
41) Saint-Jean (Ruelle)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 5 tonnes par essieu est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
42) Saint Laurent (Avenue)
Un sens unique de circulation est instauré du boulevard des Moulins à l'avenue Saint-Charles et ce, dans ce sens.
43) Saint Léon (Lacets)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'une hauteur excédant 3,70 mètres est interdite.
44) Saint Michel (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue des Roses à la rue des Genêts et ce, dans ce sens.
b) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Princesse Charlotte à l'avenue de la Costa et ce, dans ce sens.
45) Saint Roman (Avenue)
La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
46) Sainte Cécile (Avenue)
a) Un sens unique de circulation est instauré de la rue des Genêts à la rue des Roses et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
47) Sardanapale (Bretelle dite du)
a) Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre l'entrée du garage de l'immeuble " Le Sardanapale " et son intersection avec le boulevard du Larvotto et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
48) Source (Rue de la)
Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre le débouché de la rue des Roses et l'avenue Roqueville et ce, dans ce sens.
49) Spélugues (Avenue des)
a) La circulation des autocars est interdite dans sa partie comprise entre l'avenue de la Madone et l'avenue Princesse Grace et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux autobus urbains.
b) Dans sa partie comprise entre son intersection avec l'avenue des Citronniers et son intersection avec l'avenue de la Madone, la voie amont est aménagée en couloir bus.
c) La circulation des motocycles, tricycles, quadricycles à moteurs, cycles et des camping-cars est interdite dans le sens montant à partir de l'entrée du parking du Casino en direction de la place du Casino.
Les dispositions de l'alinéa c) ne s'appliquent pas aux engins de la force publique et de la sûreté publique, aux véhicules d'urgences et de secours.
50) Suisse (Boulevard de)
Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Princesse Charlotte et l'entrée du parking de l'immeuble " le Saint André " et ce, dans ce sens.
51) Violettes (Rue des)
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Saint-Michel à l'avenue du Berceau et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgences et de secours.
Tunnels
ART. 13.
La circulation des piétons est interdite dans l'ensemble des tunnels mentionnés dans cet article.
1) Tunnel T1
a) Un sens unique de circulation est instauré de l'avenue Albert II au quai Antoine 1er et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules dont la hauteur est supérieure à 3,20 mètres est interdite dans la section comprise entre le tunnel T2 et le quai Antoine 1er.
2) Tunnel T2
a) Un sens unique de circulation est instauré du tunnel T1 au boulevard Charles III et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
3) Tunnel T3
a) Un sens unique de circulation est instauré du tunnel T2 à l'avenue Albert II et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
4) Tunnel T4
a) Un sens unique de circulation est instauré du quai Antoine 1er au tunnel T2 et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
5) Tunnel T5
a) Un sens unique de circulation est instauré du tunnel T1 au boulevard Albert 1er et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est interdite.
6) Tunnel de Serravalle
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Charles III à l'avenue du Port et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
7) Tunnel Rainier III
a) Un sens unique de circulation est instauré du boulevard Rainier III à la frontière et ce, dans ce sens.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est autorisée.
c) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules transportant des matières dangereuses est interdite.
ART. 14.
Les dispositions contraires au présent arrêté ainsi que les prescriptions des arrêtés municipaux numéros 64-29 du 18 juin 1964, 66-59 du 27 décembre 1966, 69-31 du 15 juillet 1969, 76-3 du 15 janvier 1976, 80-30 du 21 avril 1980, 83-33 du 4 juillet 1983, 84-34 du 17 juillet 1984, 2004-018 du 8 mars 2004, 2004-019 du 8 mars 2004, 2004-067 du 8 septembre 2004, 2004-068 du 8 septembre 2004, 2004-074 du 21 octobre 2004, 2004-091 du 27 décembre 2004, 2005-075 du 21 novembre 2005, 2006-050 du 13 avril 2006 sont et demeurent abrogées.
ART. 15.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 16.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 février 2007, a été transmise à S. E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 27 février 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.