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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 9.104 du 21 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.105 du 21 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.106 du 21 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.107 du 21 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.108 du 21 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.109 du 21 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.135 du 9 mars 2022 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière.
- Ordonnance Souveraine n° 9.136 du 9 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.138 du 9 mars 2022 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière.
- Ordonnance Souveraine n° 9.139 du 9 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.140 du 9 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.141 du 9 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat.
- Ordonnance Souveraine n° 9.142 du 9 mars 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
- Ordonnance Souveraine n° 9.144 du 9 mars 2022 portant nomination d'une Assistante au Centre Médico-Sportif relevant de la Direction de l'Action Sanitaire.
- Ordonnance Souveraine n° 9.145 du 9 mars 2022 portant nomination d'une Assistante à la Direction de l'Action Sanitaire.
- Ordonnance Souveraine n° 9.146 du 9 mars 2022 portant nomination du Chef de l'Inspection Générale de l'Administration.
- Ordonnance Souveraine n° 9.147 du 10 mars 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 1.495 du 18 janvier 2008.
- Ordonnance Souveraine n° 9.148 du 10 mars 2022 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco au Canada.
- Ordonnance Souveraine n° 9.154 du 11 mars 2022 portant naturalisation monégasque.
Décisions Ministérielles
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2022-120 du 9 mars 2022 portant désignation des taux de remplacement du Libor CHF en application de l'article 6 de la loi n° 1.522 du 11 février 2022 relative aux indices de référence.
- Arrêté Ministériel n° 2022-121 du 9 mars 2022 portant désignation du taux de remplacement de l'Eonia en application de l'article 6 de la loi n° 1.522 du 11 février 2022 relative aux indices de référence.
- Arrêté Ministériel n° 2022-122 du 9 mars 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2016-353 du 6 juin 2016 relatif au prospectus simplifié d'un fonds commun de placement ou d'un fonds d'investissement, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2022-123 du 9 mars 2022 portant application de l'article 3 de la loi n° 1.522 du 11 février 2022 relative aux indices de référence.
- Arrêté Ministériel n° 2022-124 du 9 mars 2022 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « E.B.C. Corporation S.A.M. ».
- Arrêté Ministériel n° 2022-125 du 9 mars 2022 portant application de l'article 8 de l'arrêté ministériel n° 2016-723 du 12 décembre 2016 portant application de l'article 18 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale et fixant les niveaux de classification des informations, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2022-128 du 10 mars 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « LuxTrust Monaco SAM », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2022-129 du 10 mars 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « H2O (Monaco) », au capital de 450.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2022-130 du 10 mars 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Micome », au capital de 350.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2022-131 du 10 mars 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Radio Monte-Carlo », au capital de 2.287.500 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2022-132 du 10 mars 2022 abrogeant les arrêtés ministériels n° 2018-369 et n° 2018-370 du 30 avril 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
- Arrêté Ministériel n° 2022-133 du 10 mars 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2011-377 du 7 juillet 2011 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant opérateur.
- Arrêté Ministériel n° 2022-134 du 10 mars 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2022-135 du 10 mars 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-666 du 14 octobre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2022-859 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Responsable Administratif dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
- Arrêté Municipal n° 2022-864 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
- Arrêté Municipal n° 2022-872 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
- Arrêté Municipal n° 2022-875 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
- Arrêté Municipal n° 2022-895 du 9 mars 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
- Arrêté Municipal n° 2022-933 du 9 mars 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-3567 plaçant une fonctionnaire en position de détachement (Secrétariat Général).
- Arrêté Municipal n° 2022-977 du 15 mars 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'un Critérium Cycliste.
- Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2022-715 du 8 mars 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 11 mars 2022.
Avis et Communiqués
- Modification de l'heure légale - Année 2022.
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2022-55 d'un Administrateur Juridique au Service des Affaires Législatives de la Direction des Affaires Juridiques.
- Avis de recrutement n° 2022-56 d'un(e) Infirmier(ère) au poste de secours de la plage du Larvotto.
- Avis de recrutement n° 2022-57 d'un Plongeur temporaire au Mess de la Compagnie des Carabiniers du Prince.
- Avis de recrutement n° 2022-58 d'un Chef de Division au Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers.
- Avis de recrutement n° 2022-59 d'un Chef de Division - Responsable de la Division « e-Gouvernement » à la Direction des Services Numériques.
- Avis de recrutement n° 2022-60 d'un(e) Secrétaire-hôte(esse) au sein de la Délégation Interministérielle chargée de la Transition Numérique
- Avis de recrutement n° 2022-61 d'un Pilote maritime à la Direction des Affaires Maritimes.
- Avis de recrutement n° 2022-62 d'un Administrateur Juridique au Service du Droit International, des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales
- Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2022.
- Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2022.
- Avis de vacance d'emploi n° 2022-29 d'un poste d'Analyste Programmeur au Service Informatique.
- Avis de vacance d'emploi n° 2022-30 d'un poste de Femme de Service au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
- Avis de vacance d'emploi n° 2022-31 d'un poste d'Ouvrier d'Entretien au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » dépendant du Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
- Avis de vacance d'emploi n° 2022-32 d'un emploi de Veilleur de Nuit Saisonnier dans les Établissements Communaux.
- Avis de vacance d'emploi n° 2022-33 d'un poste d'Adjoint Technique dépendant du Service des Sports et des Associations.
- Décision de l'Office de la Médecine du Travail en date du 9 mars 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Enquêtes épidémiologiques COVID19 en milieu de travail ».
- Délibération n° 2021-173 du 21 juillet 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Enquêtes épidémiologiques COVID-19 en milieu de travail », présenté par l'Office de la Médecine du Travail.
- Décision de l'Office de la Médecine du Travail en date du 9 mars 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et supervision de la messagerie professionnelle ».
- Délibération n° 2021-250 du 17 novembre 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et supervision de la messagerie professionnelle » exploité par l'Office de la Médecine du Travail.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.R.L. HELM DESIGN » (Société à Responsabilité Limitée)
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ATLANTIC WEALTH MANAGEMENT MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ATLANTIC WEALTH MANAGEMENT MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - S.A.R.L. « LE NEW 27 » (Société à Responsabilité Limitée)
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Ibrahim BAHRI et Cie S.C.S. » (Société en Commandite Simple) - DONATION DE DROITS SOCIAUX - MODIFICATIONS AUX STATUTS
- CESSION DE CLIENTÈLE - Deuxième Insertion
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
- Cessation des paiements de la S.A.R.L. MONACO ENERGY HABITAT dont le siège social se trouvait à Monaco, 22 et 26 rue Plati
- CRÉDIT MOBILIER DE MONACO - Mont de piété - 15, avenue de Grande-Bretagne - Monte-Carlo - VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
- 1DEAS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- ATHENA ADVISORY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- CHERRY PICK MONACO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- CLOUD VISION - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- ICONIC DESIGN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- NIVURA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- S.A.R.L. YANN GENDRE DESIGN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- Erratum à la constitution et à l'apport de fonds de commerce de la SARL SERVICES CLES CORDONNERIE, publiés au Journal de Monaco du 11 mars 2022.
- S.A.R.L. MAESMONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o Sun Office, 5 bis, avenue Saint‑Roman - Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
- NN TRADING & RENTAL MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue du Gabian, Le Thalès - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- AGPR - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 1, Promenade Honoré II - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- MONACO CARS & VANS RENTAL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 3, rue du Castelleretto - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
- MONACO FOUNDRY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II, c/o « The Office » - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- MONACO STAR EVENTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 6, quai Antoine Ier, c/o Stars'n Bars S.A.M. - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- R.C.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.000 euros - Siège social : 25, boulevard de Belgique - Monaco - DÉCÈS D'UN COGÉRANT
- YORK - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 23, boulevard de Belgique - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- Erratum à la publication relative à la SARL CT ACADEMY, publiée au Journal de Monaco du 11 mars 2022.
- INTERVALLE CONSTRUCTION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- 360 INVESTMENTS - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 9, avenue Président Kennedy - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- 3A INVEST - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- CAMPSET - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- CHRISTOPHER-JASON COTE D'AZUR - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard de Belgique - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- IM MONACO MACKENZIE-CHILDS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 40.000 euros - Siège social : 33, avenue Saint-Charles - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- TORPEDO INTERNATIONAL GROUP - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3, rue Princesse Florestine - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- VALUES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 19, boulevard de Suisse - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- S.A.M. EUREST MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant, « Palais de la Scala » - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- KERNEL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- LE NEPTUNE - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.