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Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-457 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2019-457 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
AUDITORIUM RAINIER III
les 16 et 17 septembre,
3ème Marché de la Culture et des Arts - "L'Art en ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
AUDITORIUM RAINIER III
les 16 et 17 septembre,
3ème Marché de la Culture et des Arts - "L'Art en ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-467 du 15 septembre 1998 portant ouverture d'une hélistation sur le Quai Antoine 1er
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l'Aviation Civile ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l'Aviation Civile ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, à 15 h,
"Le grand retour de Boris S." de et avec S. Kribus et M. Aumont.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE ... , à 15 h,
"Le grand retour de Boris S." de et avec S. Kribus et M. Aumont.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-916 du 28 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
du droit ukrainien. Le 9 avril 2014, le « Présidium du Parlement de Crimée » a adopté la décision
n° 1991-6/14 « relative aux amendements à la résolution n° 1836-6/14 du Conseil d’État de la ... '>
Andrei Aleksandrovich Klishas
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Date de naissance : 9.11.1972
Né à : Sverdlovsk
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Journal n°7529
du 11 janvier 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
Le 12 janvier, à 21 h,
et le 13 janvier, à 15 h,
"Le Squat" de J.-M. Chevret avec M. Mercadier et C. Gensac.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à ... THEATRE PRINCESSE GRACE
Le 12 janvier, à 21 h,
et le 13 janvier, à 15 h,
"Le Squat" de J.-M. Chevret avec M. Mercadier et C. Gensac.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-488 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié.
'ensemble est supérieure à 3 500 kg mais inférieure à 4 250 kg
97\. Non habilité à conduire un véhicule de la catégorie C1 qui relève du champ d'application du règlement (CEE) n° 3821/85
101\. Catégorie C ... 'ensemble est supérieure à 3 500 kg mais inférieure à 4 250 kg
97\. Non habilité à conduire un véhicule de la catégorie C1 qui relève du champ d'application du règlement (CEE) n° 3821/85
101\. Catégorie C ... Arrêté Ministériel n° 2019-488 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
La Semaine en Principauté
Audiovisuelles.
Le 21 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « J'étais franc-maçon... » par Serge Abad-Gallardo, architecte et essayiste.
Théâtre des Muses
Le 9 février, à 20 h 30,
Le 10 février, à 21 ... Audiovisuelles.
Le 21 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « J'étais franc-maçon... » par Serge Abad-Gallardo, architecte et essayiste.
Théâtre des Muses
Le 9 février, à 20 h 30,
Le 10 février, à 21 h ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature
exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de trois mois peut être prononcée à titre de sanction complémentaire à celles prévues aux chiffres 2° et 3°.
Art. 47.
Le pouvoir disciplinaire à l ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de trois mois peut être prononcée à titre de sanction complémentaire à celles prévues aux chiffres 2° et 3°.
Art. 47.
Le pouvoir disciplinaire à l ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté Municipal n° 2016-4546 du 29 décembre 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 85ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 20ème Rallye Monte-Carlo Historique.
'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... 'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2278 du 21 juillet 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2010
partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (rose des vents) et son n° 22 (Hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 5 septembre 2010 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue ... partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (rose des vents) et son n° 22 (Hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 5 septembre 2010 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
sans que leur condition sociale ne puisse venir entraver leur admission à l'Académie.
Art. 3.
Son siège est fixé Villa Casa Mia, n° 5, avenue de la Costa à Monte-Carlo.
Il pourra être ... sans que leur condition sociale ne puisse venir entraver leur admission à l'Académie.
Art. 3.
Son siège est fixé Villa Casa Mia, n° 5, avenue de la Costa à Monte-Carlo.
Il pourra être ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-345 du 10 juin 2011 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2011 et du concert de Jean-Michel Jarre du 1er juillet 2011
’organisation de ces deux manifestations.
Art. 3.
Du dimanche 19 juin à 2011 à 00 h 01 au vendredi 8 juillet 2011 à 18 h 00 :
• Le stationnement des véhicules est interdit sur la darse Nord, la route de la ... ’organisation de ces deux manifestations.
Art. 3.
Du dimanche 19 juin à 2011 à 00 h 01 au vendredi 8 juillet 2011 à 18 h 00 :
• Le stationnement des véhicules est interdit sur la darse Nord, la route de la ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Espace Fontvieille
le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de 10 h à 19 h,
Bienfaisance : Kermesse de l’œuvre de Sœur Marie.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h ... .
Espace Fontvieille
le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de 10 h à 19 h,
Bienfaisance : Kermesse de l’œuvre de Sœur Marie.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-170 du 3 mars 2003 fixant les conditions
de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ... Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
au 1er mai, de 10 h à 18 h 30,
38e Concours International de Bouquets, organisé par le Garden Club de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ... au 1er mai, de 10 h à 18 h 30,
38e Concours International de Bouquets, organisé par le Garden Club de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-185 du 28 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d’examen, modifié.
7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-609 du 18 juillet 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
,1 AMO AP
Pour un patient de 3 à 6 ans inclus : 12,6 AMO AP
Art. 2.
À la Deuxième partie - Nomenclature des actes médicaux n'utilisant pas les radiations ionisantes, au Titre XIV - Actes de ... ,1 AMO AP
Pour un patient de 3 à 6 ans inclus : 12,6 AMO AP
Art. 2.
À la Deuxième partie - Nomenclature des actes médicaux n'utilisant pas les radiations ionisantes, au Titre XIV - Actes de ... Arrêté Ministériel n° 2019-609 du 18 juillet 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0096 du 12 janvier 2015 concernant l’affichage en période électorale
« Park Palace »
- Place des Moulins - A côté de l’ascenseur public
- Boulevard d'Italie - Sur le muret du Pont La Rousse
- Boulevard d'Italie - Au niveau de l’aire de retournement des autobus de la C.A ... « Park Palace »
- Place des Moulins - A côté de l’ascenseur public
- Boulevard d'Italie - Sur le muret du Pont La Rousse
- Boulevard d'Italie - Au niveau de l’aire de retournement des autobus de la C.A ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
La Semaine en Principauté
. Au programme : Smetana, Dvořák, Weinberger, R. Strauss et J. Strauss.
Le 9 janvier 2019, à 15 h,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo à la rencontre du Jeune Public sous ... . Au programme : Smetana, Dvořák, Weinberger, R. Strauss et J. Strauss.
Le 9 janvier 2019, à 15 h,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo à la rencontre du Jeune Public sous la ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FOCUS MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 janvier ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 janvier ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
,
Yachting.
Fairmont
les 24 et 25 février,
Tupperware Austria.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
le 20 février,
Interclubs P.A.C.A. Messieurs - 1ère série.
le 28 février,
Coupe S. et V. Pastor ... ,
Yachting.
Fairmont
les 24 et 25 février,
Tupperware Austria.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
le 20 février,
Interclubs P.A.C.A. Messieurs - 1ère série.
le 28 février,
Coupe S. et V. Pastor ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1841 du 2 juin 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2014
public portuaire ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert ... public portuaire ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Avis de recrutement d'un Ingénieur en Radiocommunication, grade P. 4 au sein de l'Organisation Internationale des Télécommunications (UIT) Bureau des Radiocommunications, Département des Services de Terre, Division des Services fixe et mobile (FMD)
matière de programmation dans un ou plusieurs langages suivants : Fortran, C, C++, Visual Basic et/ou en relation avec les applications web ;
- avoir une aptitude à travailler de façon indépendante et en ... matière de programmation dans un ou plusieurs langages suivants : Fortran, C, C++, Visual Basic et/ou en relation avec les applications web ;
- avoir une aptitude à travailler de façon indépendante et en ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
"S.A.M. MONEPI" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Cagnes-Sur-Mer (Alpes-Maritimes) ;
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. JEAN-CLAUDE CANE, CHRISTIAN MAY ET CIE" au capital de 22.867 Euros et avec ... Cagnes-Sur-Mer (Alpes-Maritimes) ;
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. JEAN-CLAUDE CANE, CHRISTIAN MAY ET CIE" au capital de 22.867 Euros et avec ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 15 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 15 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le thème ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
«PROBAT»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd'hui » par l'abbé Alain ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd'hui » par l'abbé Alain Goinot ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2182 du 2 juin 2017 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique, du Jumping International de Monte-Carlo 2017 et de l'Arena Polo.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Annexe aux Ordonnances Souveraines n° 15.083 et n° 15.088 du 30 octobre 2001 -
CONVENTION INTERNATIONALE POUR LE REPRESSION DES ATTENTATS TERRORISTES A L'EXPLOSIF
cet État ;
c) D'être informée des droits que lui confèrent les alinéas a) et b).
4. Les droits visés au paragraphe 3 s'exercent dans le cadre des lois et règlements de l'État sur le territoire ... cet État ;
c) D'être informée des droits que lui confèrent les alinéas a) et b).
4. Les droits visés au paragraphe 3 s'exercent dans le cadre des lois et règlements de l'État sur le territoire ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d'arrêt.
la Maison d'arrêt,
3) de participer à la mission de réinsertion sociale et professionnelle des détenus,
4) de diriger le personnel placé sous ses ordres,
5) de veiller à la tenue du ... la Maison d'arrêt,
3) de participer à la mission de réinsertion sociale et professionnelle des détenus,
4) de diriger le personnel placé sous ses ordres,
5) de veiller à la tenue du ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 31 janvier 2019 - Lecture du 18 février 2019
du Tribunal Suprême, en application de l'article 22 de l'Ordonnance n° 2.984 du 16 avril 1963, a invité S.E. M. le Ministre d'État à produire tous documents établissant la réalité des faits de ... du Tribunal Suprême, en application de l'article 22 de l'Ordonnance n° 2.984 du 16 avril 1963, a invité S.E. M. le Ministre d'État à produire tous documents établissant la réalité des faits de ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
La Semaine en Principauté
plaisance.
La Condamine
Le 17 septembre, de 9 h à 18 h,
Monaco Trott’n’Roll « Ensemble, Sauvons des vies ». La Fondation Flavien vous donne rendez-vous aux Jardins d’Apolline pour une journée remplie par ... , de 9 h à 18 h,
Monaco Trott'n'Roll « Ensemble, Sauvons des vies ». La Fondation Flavien vous donne rendez-vous aux Jardins d'Apolline pour une journée remplie par diverses animations au profit de l ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Givois, Pauline Hemsi, Bernard Jousset, Laurent Prévot et Eve Rouvière
du 9 au 11 décembre, à 21 h,
et le 12 décembre, à 15 h,
"Pâte Feuilletée" d'Alain Stern, avec Bernard Fresson, Claude Evrard ... Givois, Pauline Hemsi, Bernard Jousset, Laurent Prévot et Eve Rouvière
du 9 au 11 décembre, à 21 h,
et le 12 décembre, à 15 h,
"Pâte Feuilletée" d'Alain Stern, avec Bernard Fresson, Claude Evrard ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
-Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti.
Le 3 août à 20 h 30,
Show avec Michael Bolton.
Le 4 août à 20 h 30,
Show avec Bryan Ferry.
Le 5 août à 20 h 30,
Soirée Fight Aids avec Garou.
Le 6 août à 20 h 30 ... -Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti.
Le 3 août à 20 h 30,
Show avec Michael Bolton.
Le 4 août à 20 h 30,
Show avec Bryan Ferry.
Le 5 août à 20 h 30,
Soirée Fight Aids avec Garou.
Le 6 août à 20 h 30 ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-191 du 8 avril 2008 portant ouverture de l'hélisurface de la Terrasse du Centre Thermal Marin
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l'Aviation Civile ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l'Aviation Civile ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-582 du 10 novembre 2003 relatif à la maintenance
et aux contrôles de qualité des dispositifs médicaux
dispositif conformément aux dispositions prévues à l'article 3.
Si les dégradations des performances constatées sont susceptibles d'entraîner un risque d'incident tel que prévu à l'article 18 de la loi n ... dispositif conformément aux dispositions prévues à l'article 3.
Si les dégradations des performances constatées sont susceptibles d'entraîner un risque d'incident tel que prévu à l'article 18 de la loi n ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ... Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du vendredi 1er octobre 2010
Conseils de Justice du 9 juin 2010 relative à la déontologie des juges qui stipule que «dans chaque procédure le juge veille à fixer des délais raisonnables aux parties et à lui-même».
C’est pourquoi il ... Conseils de Justice du 9 juin 2010 relative à la déontologie des juges qui stipule que «dans chaque procédure le juge veille à fixer des délais raisonnables aux parties et à lui-même».
C’est pourquoi il ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Décision Ministérielle du 27 février 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ... virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
La Semaine en Principauté
,
6e Monaco Business, le salon dédié aux entreprises.
Le 22 novembre, à 17 h,
Projection du documentaire (VOSTFR) en l'honneur du 60ème anniversaire de la NASA : « Above and Beyond : NASA's Journey ... Show (MICS) : 9e salon professionnel des prestataires et des fournisseurs du secteur des clubs, bars, restaurant et plages à ambiance musicale. Le 7 novembre, de 22 h à 4 h : 7e Cérémonie des NRJ DJ ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain.
'ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 81-476 du 29 septembre 1981 relatif à la préparation et à la vente en gros ... 'ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 81-476 du 29 septembre 1981 relatif à la préparation et à la vente en gros ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2352 du 4 juin 2018 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2018\.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
les 14 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
les 14 ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
CONFLIT COLLECTIF DU TRAVAIL OPPOSANT LE SYNDICAT PATRONAL
DES ENTREPRISES DE PREVENTION ET DE SECURITE
AU SYNDICAT DES PERSONNELS DE SECURITE
:
Considérant qu'aux termes de l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 3.916 du 12 décembre 1967, le secrétariat de la Cour Supérieure d'Arbitrage informe les parties du dépôt du recours en les invitant à en ... :
Considérant qu'aux termes de l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 3.916 du 12 décembre 1967, le secrétariat de la Cour Supérieure d'Arbitrage informe les parties du dépôt du recours en les invitant à en ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.977 du 26 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Notre ordonnance n° 11.894 du 12 mars 1996 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.387 du 17 juin 2002 sur le statut du navire
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 6.064 du 17 juin 1977 rendant exécutoire à Monaco la convention ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 6.064 du 17 juin 1977 rendant exécutoire à Monaco la convention ... Ordonnance Souveraine n° 15.387 du 17 juin 2002 sur le statut du navire ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-303 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
personnes simultanément et jusqu'à un maximum de six, l'honoraire est réduit à 0,9 C. "
Art. 4.
A la deuxième partie de la nomenclature générale des actes professionnels (Actes médicaux n'utilisant pas ... est dispensée à plus de trois personnes simultanément et jusqu'à un maximum de six, l'honoraire est réduit à 0,9 C. "
Art. 4.
A la deuxième partie de la nomenclature générale des actes ... Arrêté Ministériel n° 2001-303 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux ...
Journal n°7458
du 1 septembre 2000
"UBS GESTION (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, Boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes d'un acte reçu en brevet par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 22 mai 2000, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque :
STATUTS
TITRE I ... termes d'un acte reçu en brevet par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 22 mai 2000, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque :
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Empire
Le 19 février 2012, à 12 h,
«Les Brunchs Musicaux», concert de musique sur le thème «Saisons du Tango».
Grimaldi Forum
Le 7 et 9 février 2012,
Imagina 2012 : The European 3D Simulation ... Empire
Le 19 février 2012, à 12 h,
«Les Brunchs Musicaux», concert de musique sur le thème «Saisons du Tango».
Grimaldi Forum
Le 7 et 9 février 2012,
Imagina 2012 : The European 3D Simulation ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-380 du 1er juillet 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2023‑48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains à remous.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9 ... Arrêté Ministériel n° 2024-380 du 1er juillet 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2023‑48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
La Semaine en Principauté
’Académie Princesse Grace des Ballets de Monte‑Carlo.
Salle des Étoiles
Le 6 juillet, à 20 h,
Concert Star 80 - Soirée Fight Aids Monaco, qui fête son vingtième anniversaire cette année.
Le 9 juillet, à 20 h ... des Ballets de Monte‑Carlo.
Salle des Étoiles
Le 6 juillet, à 20 h,
Concert Star 80 - Soirée Fight Aids Monaco, qui fête son vingtième anniversaire cette année.
Le 9 juillet, à 20 h,
Monte‑Carlo Summer ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.940 du 20 janvier 2020 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
se conformer aux articles 173 à 181 de la présente ordonnance sous peine de sanctions. ».
Art. 9.
La dernière phrase du premier alinéa de l'article 173 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 ... articles 52 (à l'exception du 2ème alinéa) et 53 de la présente ordonnance sont applicables aux engins de déplacement personnel.
3\. – Chargement
Article 182-9
Aucun chargement n'est admis sur les engins de ... Ordonnance Souveraine n° 7.940 du 20 janvier 2020 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
La Semaine en Principauté
symphonique - Cabot-Caboche » sous la direction de Debora Waldman, avec Daniel Pennac, texte et récitant et Karol Beffa, composition musicale. Concert jeune public à partir de 8 ans.
Le 22 octobre, à 18 h ... de Debora Waldman, avec Daniel Pennac, texte et récitant et Karol Beffa, composition musicale. Concert jeune public à partir de 8 ans.
Le 22 octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Fonds MONACO ECO+ et Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et Fonds MONACTION USA - AVIS DE FUSION
attribuées aux porteurs de parts en USD du Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et aux porteurs de parts du Fonds MONACTION USA.
Conformément à l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre ... attribuées aux porteurs de parts en USD du Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et aux porteurs de parts du Fonds MONACTION USA.
Conformément à l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre ...