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Journal n°6691
du 20 décembre 1985
22 décembre 1945 instituant un Conseil Economique Provisoire, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 ;
Vu Notre ordonnance n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation ...
Journal n°5391
du 30 janvier 1961
.
L'accès du terre plein de la décharge de Fontvieille est interdit aux pi6tons le 22 janvier 1961 de 9 à 18 heures — pendant le dérouleraent, au Stand de Tir Rainier Ill, du Championnat International ...
Journal n°2882
du 14 juin 1913
de Monaco à la Société Foncière de Monte-Carlo et de la Riviera, conformément à l'article 26 de la convention du 22 mars 1913, approuvée par Ordonnance Souveraine du 26 du même mois, et aux conditions ...
Journal n°5871
du 3 avril 1970
SOUVERAINE Déjeuner au Palais Princier (p. 254).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.426 du 26 mars 1970 rendant exécu« foire à Monaco l'Accord sur l'exercice (le leur profession par les ...
Journal n°2324
du 20 janvier 1903
Naples
Palerme ç
San Remo
Tarin
JOURNAL DE MONACO
jours de prison et 32 fr. d'amende pour infraction à un arrêté d'expulsion (récidive).
Duclos Pierre, né à Chambéry (Savoie) le 23 février ...
Journal n°0057
du 26 juin 1859
titre à l'oubli des justes
Numéro 57
POLITIQUE LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
PARAISSANT LE DIMANCHE.
•Wilf NUMÉRO DIÉTACIti.:!,, ea CENTIMES.)
11130NNEVIENTS :
Trois mois
3 fr. »» c ...
Journal n°1907
du 19 février 1895
la scène ; la Zucchi a su, au deuxième acte, enlever les bravos de la salle entière.
Demain mercredi, troisième représentation.
Vendredi 22 février, à 3 heures précises; Concert donné par M Isidore ...
Journal n°6330
du 19 janvier 1979
de la Rascasse et vers rappéntenrient centrai
— le lundi 22 janVief I 979',.de 14 h à 20 h.
— le mercredi 24 jant,ier 1979, de 14 h à 20:h:
— le vendredi 26 janvier 1979, de 7'h à 9 h 30.
ART ...
Journal n°3033
du 2 mai 1916
offenses infligées par les armes allemandes au droit des neutres, à l'honneur des marins, à la conscience publique.
ALBERT, Prince de Monaco.
Washington, le 26 avril 1916. His Serene Highness ...
Journal n°8030
du 19 août 2011
de SUPER COUPE U.E.FA. 2011 de football
devant opposer l’équipe du F.C. Barcelone à celle du F.C. Porto, le
vendredi 26 août 2011 au Stade Louis II.
art. 2.
Cette interdiction s’applique à ...
Journal n°6878
du 21 juillet 1989
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 1989; 3° - Membres suppléants représentant l'administration
M. Gérard SCORSOLIO, Secrétaire en chef à la Direction de la
Fonction ...
Journal n°4454
du 25 février 1943
'article premier.
A cet effet, ils pourront pénétrer à toute heure dans les chaufferies des immeubles et établissements visés au présent Arrêté.
ART 3.
Les Arrêtés Ministériels des 22 octobre et 9 novembre ...
Journal n°1642
du 21 janvier 1890
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, ms- cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à 6r6
S'adresser au Gérant, 22> rue de Lorraine
Monaco, le 11 Janvier 1890
PARTIE OFFICIELLE ...
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
taux minima des salaires an personnel ouvrier des boulangeries à compter du 1" ()doive 1976 (p.1027).
1014 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Décembre 1976
Circulaire tle 76-116 du 22 novembre 1976 ...
Journal n°6696
du 24 janvier 1986
dispositions de l'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées comme suit :
ARTICLE 3
L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d ...
Journal n°6628
du 5 octobre 1984
du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°6920
du 11 mai 1990
).
Communiqué n° 90-32 du 3 mai 1990 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance, à compter du ler avril 1990 (p. 511).
MAIRIE
Avis de vacances d'emplois no 90-50 à n' 90-57 (p. 512 ...
Journal n°4747
du 4 octobre 1948
Costa, Monte-Carlo
COMPADMIE IliT T1D11I & TRAIIIRTIODS (LIT. R. A.)
Société Anonyme Monégasque au capital de 3.000,000 de' franco Siégé social : 22, boulevard des Moulins, Monte-Cario
Le 4 'octobre ...
Journal n°6871
du 2 juin 1989
.126 du 26 mai 1989 modifiant l'article 3, alinéa 2, et l'article 5, chiffres 5° et 6°, de la loi no 1.118 du 18 juillet 1988 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation (p ...
Journal n°5713
du 24 mars 1967
de :
F 12,54 pour chaque part bénéficiaire de la B.N.J.C F 22,53 pour chaque part bénéficiaire du C.N.E.P,
Les parts à racheter sont désignées par tirage au sort.
Le prix des parts rachetées est ...
Journal n°5099
du 27 juin 1955
QUATIZE-VINGT-DIX-EIJITIEME ANNÉE.
— No 5.099
Le Numéro 30 fi'. LUNDI 27 JUIN 1955
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
douRNAL. rini3DONIADA.111e3 1---,A1P2AISSANT ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Modification aux Statuts -
"MONACO CONGRES ET TOURISME" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
déposés avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, les 7 février et 26 mars 2003.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté ... déposés avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, les 7 février et 26 mars 2003.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Modification aux statuts - (Société Anonyme Monégasque)
dénommée : " TM TRANSPORTS "
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes de deux délibérations prises à Monaco, au siège social, Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo, les 27 avril et 22 juin 2005, les actionnaires de la société " TM ... I. - Aux termes de deux délibérations prises à Monaco, au siège social, Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo, les 27 avril et 22 juin 2005, les actionnaires de la société " TM ...
Journal n°6631
du 26 octobre 1984
,50 le kilogramme, la marge est librement déterminée par le détaillant dans la limite de F. 1,75 par kilogramme T.T.C.
ART. 3.
Pour la vente à la pièce des salades et choux-fleurs, les prix limites, T.V.A ...
Journal n°1638
du 24 décembre 1889
..5 8.3 8.2 9., 8.7 i 8.»
ifin
un tombereau, deux charrettes, quatre chevaux, avec lia rna-
chemen ts complets.
Pour visiter, s'adresser à M. Giacheri, 6, rue 41 ...
Journal n°7113
du 21 janvier 1994
'appontement central du port :
. le samedi 22 janvier 1994 de 8 h 00 à 22 h 30
. le mercredi 26 janvier 1994 de 9 h (X) à 18 h 00
. du mercredi 26 janvier 1994, à21 h (X) au jeudi 27 janvier 1994 à 13 h 00
ART ...
Journal n°5541
du 13 décembre 1963
août 1958, no 2543 du 9 juin 1961 et n° 2951 du 22 :ravier 1963;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 61-136 du 17 mai 1961, portant C,:ation du montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation ...
Journal n°5534
du 25 octobre 1963
,09
Cuisse avec hanche BCUH Cuisse avec le rumsteak et l'os correspondant 1,2
Globe GL Cuisse sans jambe, celle-ci séparée au niveau du joint 1,3
Globe avec pointe de flanchet à bifteck GF 1,26 ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Monaco », dénommé « Plan d’accueil Monaco Welcome »
publiée au Journal de Monaco du 3 janvier 2014 (p. 76).
Erratum à la décision du 26 décembre 2013 de S.E. M. le
Ministre d’Etat portant sur la mise ...
Journal n°2976
du 30 mars 1915
d'opposition..
Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°6224
du 7 janvier 1977
1976 (p. 5).
Circulaire n' 77-01 du 3 janvier 1977 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des cadres (A.G.I.R.C.) à compter du 1" janvier 1977 (p. 7).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Annexes 1945
du 31 décembre 1945
conomiques
qùi
économi
indivi
duelleà
patrimaine
consti
blème
préocçupe
particu
lièrernént
clè
rait
dernanckr
obligatoi
rement
ception
sultation
primor
diales
not
mulgation
tit
preeo ... du 9 septembre 1939.
Art. 3. — Les personnes physiques qui résident
habituellement à l'étranger sont autorisées à conserver par devers elles, pendant la durée de leur séjour sur le territoire ...
Journal n°1189 [bis]
du 26 avril 1881
.»120.2118.»118.2117.6;15.6115.»
extrêmes 1 Minima )13.»114.5112.8113.»111.»110.4 8.5
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
9 h. 3 h. I 6 h. I 9 h.
da mat. midi
do soir I du soir I du soir
TEMPERATURE ...
Journal n°5272
du 20 octobre 1958
Conseil Communal est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à 12 heures et de 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours au moins et quinze ...
Journal n°5269
du 29 septembre 1958
.600
937 30 9.600
938 26,666 0.800
939 21,818 3.200
940 20 4.400
941 17,.42 6.800
942 17,42 6.800
943 15 9.200-
944 15 9.200.
945 10 28.800
946 6 48.000
947 ...
Journal n°1694
du 20 janvier 1891
a baissé considérablement. Il marquait, hier, à 8 heures du matin, 9 degrés et demi au dessous de zéro. C'est le froid le plus intense qu'on ait subi ici depuis 1829.
Aux Martigues, la congélation des ...
Journal n°6509
du 25 juin 1982
° 3.251, du 12 octobre 1964, sont modifiées ainsi qu'il suit :
« Article 7 — Les formalités instituées par la loi n° 760 du 26 mai 1964 susvisée donneront lieu au profit du Trésor à la perception des ...
Journal n°1524
du 18 octobre 1887
, Monaco ( Principauté. )
.41».
: On s'abonne, pour 18 France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 11..-J. itoussene, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEEIENTS
tunouces . . 26 Gent. la ligne éditeur ...
Journal n°4749
du 18 octobre 1948
'achat de matières
« eu produits visés à l'article 9
— ou qui a été acquittée 161'3 de l'importation des « mêmes matières ou produits ou lors de l'achat « des produits visés à l'article 5.
ci Cette ...
Journal n°0833
du 16 juin 1874
.
MIMMUMOM mat. mat. soir.
240 29 55 23 15 16 25 Marseille mat. 7 50 6 41 1 15
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat. mat. 6 40 9 50 10 05 3 01
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 26 1 40 3 ...
Journal n°6105
du 27 septembre 1974
)
Locataire 30.000,00 PPS
(Dépôt indtistriel
8 - Société Anonyme Monégasque « LA TYROLIENNE », 3, rue de la Colle à Monaco.
3, rue de la Colle)
9 - Société Anonyme Monégasque « CAVES DU GRAND ...
Journal n°5101
du 11 juillet 1955
), (p. 573).
Récep/ion (p. 573).
expositien (p. 573).
INSER/IONS ET ANNONCES LÉGALES (p. D3 à 590)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 1.148 du 24 juin 1955 poriaitt nonz?naiion d ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Renouvellement de contrat de gérance - Première insertion
, Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ... , Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Renouvellement de contrat de gérance - Deuxième insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
, Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ... , Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-398 du 26 juillet 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-44 du 22 janvier 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie-Pierre Formia ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-44 du 22 janvier 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie-Pierre Formia ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-514 du 26 octobre 1998 maintenant un garçon de bureau en position de disponibilité.
arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 26 octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
Le Ministre d'Etat,
M. LEVEQUE.
... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 26 octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
Le Ministre d'Etat,
M. LEVEQUE.
...
Journal n°2363
du 20 octobre 1903
).2 66.1 66.8
midi 3 h• 6 h. I 9 h.
soir soir I soir
20.2 21.5 21.1 22 » 20 3 22 1 20 8 23.» 21.» 23.2 20.8 23 » 18.2 20.»
Sud.
Sud-Est. Nord-Ouesi. Ouest.
Ouest violent. Sud.
Nuageux. Beau ...
Journal n°0759
du 7 janvier 1873
•^•^,..,•^••^ 'mat. mat. soir soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 ».. mat. 655 1 15 4 10
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 42 6 40 10 02 3 03 6 32
47 5 75 4 -fr 30 3 15 CANNES 6 45 8 ...
Journal n°5749
du 1 décembre 1967
1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963; no 3.265 du 24 décembre 1964 et n' 3.520 du 26 mars ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
suivants :
— Célibataire : 36,82 €
— Ménage de deux personnes : 66,27 €
— Par personne à charge : 14,73 €
ART. 3.
L'arrêté ministériel n° 2007-26 du 29 janvier 2007 fixant le taux de l'allocation d ...
Journal n°5788
du 30 août 1968
sanctions, pénales et administratives, analogue à celui fixé par la législation française en la matière.
3. Les deux Gouvernements s'engagent à pourvoir à l'exécution des sanctions admitriStratives; ils se ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modifiée (p. 1142).
Ordonnance Souveraine n° 574 du 29 juin 2006 ...
Journal n°3041
du 27 juin 1916
.
PROSERPINE, tragédie lyrique en 5 actes, paroles de Quinault, dont la disgrâce avait pris fin. Créée à Saint-Germain-en-Laye le 3 février 1680. C'est un des chefs-d'oeuvre de Lulli ; cet opéra s'est maintenu ...
Journal n°5014
du 9 novembre 1953
, notaire à Monaco, les 11 juin et 22 octobre 1953, contenant les statuts de ladite société au capital de .Cinq Millions (5.000.000) de francs, divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille (10.000) francs ...
Journal n°5403
du 24 avril 1961
Arrêté;
3) Être titulaire du C.A.P. edàttiptable et présenter de sérieuses références.
ART. 3.
Les candidats devront adresser au Secrétariat Général du Ministère d'État, dans les vingt jour; dé la ...
Journal n°5417
du 31 juillet 1961
.500
Chap. 2. Conseil Économique 20.500 + 6.250 26.750
Chap. 3. Conseil d'État 950 - 950
71.250 83.950 155.200 155.200
SECT. C. - MOYEN DES SERVICES :
a) MINISTÈRE D'ÉTAT ET SERVICES ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
-
bre 2004 relative à la modification des dispositions de
l’article 10 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du
9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction
et la Voirie, publiée au ...
Journal n°7155
du 11 novembre 1994
à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.-c..
Le montant du loyer est de 2.398,30 F.
Le délai d' affichage de ces appartements court jusqu'au 26 novembre 1994.
Les personnes ...
Journal n°5540
du 6 décembre 1963
JOURNAL DE MONACO Vendredi 6 Décembre 1963
Carlo, 39, bis, Boulevard des Moulins, le 27 décembre 1963 à 9 heures.
ORDRE DU JOUR :
— Bilan et Compte de Profits et Pertes au 26 avril 1963.
-- Rapport ...
Journal n°5294
du 23 mars 1959
.
En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3,077 du 18 août 1945, c'est également avant le le' avril dé l'année courante que doivent être déclarées à la Direction 'des Services Fiscaux les sommes ...