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Journal n°0139
du 27 janvier 1861
bl. 14 6 15 7 13 6.
22 id. 14 8 16 2 13 4
2u Id. 14 7 16 6 13 5
Monaco, le 27 Janvier 1861.
A en juger par les vingt-six jours écoulés flu mois de janvier, le mauvais temps et le froid, qui ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-72 du 5 février 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2023-754 du 20 décembre 2023 portant fixation du montant de la contribution touristique instituée par le Chapitre V de la loi n° 1.548 du 6 juillet 2023 portant diverses dispositions d'ordre fiscal.
COLUMBUS,23, avenue des Papalins (3 étoiles)
3 €
MERIDIEN BEACH PLAZA, 22, avenue Princesse Grace (4 étoiles)
5 €
FAIRMONT,12, avenue des Spélugues (4 étoiles)
5 €
MÉTROPOLE,4, avenue de la ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:42.5pt'>
7 €
».
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Arrêté Ministériel n° 2024-72 du 5 février 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2023-754 du 20 décembre 2023 portant fixation du montant de la contribution touristique instituée par le Chapitre V ...
Journal n°4855
du 23 octobre 1950
:
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté du 14 octobre 1954 désignait! l'Huissier chargé de procéder aux Ventes publiques mobilières.
Le Directeur des Services Judiciaires do la Principauté; Vu l ...
Journal n°7681
du 10 décembre 2004
Cession d'éléments de fonds de commerce - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 22 juin 2004, par le notaire soussigné, réitéré par acte du même notaire, le 1er décembre 2004, M. René GIORDANO et Mme Rosario PUERTA, son épouse, domiciliés 12, avenue ... Aux termes d'un acte reçu le 22 juin 2004, par le notaire soussigné, réitéré par acte du même notaire, le 1er décembre 2004, M. René GIORDANO et Mme Rosario PUERTA, son épouse, domiciliés 12, avenue ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Cession d'éléments de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 22 juin 2004, par le notaire soussigné, réitéré par acte du même notaire, le 1er décembre 2004, M. René GIORDANO et Mme Rosario PUERTA, son épouse, domiciliés 12, avenue ... Aux termes d'un acte reçu le 22 juin 2004, par le notaire soussigné, réitéré par acte du même notaire, le 1er décembre 2004, M. René GIORDANO et Mme Rosario PUERTA, son épouse, domiciliés 12, avenue ...
Journal n°4531
du 17 août 1944
OFFICIELLE
(Lois —Orelonnânces DéciMons Arrêtés)
Arrêté Ministériel fixant le prix du roquefort.
Arrêté Ministériel fixant le 'prix du sucre.
Arrêté MiniStériel fixant le prix des bdions chocolatés ...
Journal n°7039
du 21 août 1992
(Alpes-Maritimes), un fonds de commerce de restauta
tion, style snack de luxe, etc exploité « Villa
Mignon », 1, rue Suffren Reymond et 22 bis, rue Grimaldi, à Monaco, connu sous le nom de « GARDEN ...
Journal n°0250
du 22 mars 1863
Sixième année - n° 250
ie
ItoN N EmEyrs:
troue dt musique (In
et,x nnii Moili
pn; r )1,
sr nie' fes letiè 'posle
Monaco, le 22 MArs 1863
Nous avons eu plus d'une fois la bonne ...
Journal n°0498
du 5 janvier 1868
GILLEBERTDHERCOURT.
-
IFIlains de nier chauds. — Salles d'Inhalation.— Bains de vapeur.
La contrée de Monaco, située 'sur le versant des Alpes-Maritimes, est complètement abritée contre les vents du Nord : sa ...
Journal n°5842
du 12 septembre 1969
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°6277
du 13 janvier 1978
de la Piscine, depuis le quai des États-Unis jusquau virage de la Rascasse et vers l'appontement central.
Le lundi 23 janvier 1918 de 14 h 00 à 19 h 30 le mercredi 25 janvier 1978 de 111100 à 22 h 00 ...
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'arrêt ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Charles MARSON est nommé Directeur de la ...
Journal n°7143
du 19 août 1994
du Ministère d'État et le Directeur de la l'onction Publique et des Ressources Humaines sont clergés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-472 du 15 septembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
’application de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... Arrêté Ministériel n° 2022-472 du 15 septembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°6697
du 31 janvier 1986
-vingt-cinq,
Le Ministre d'État :
J. A ussen..
Arrêté Ministériel n° 86-049 du 22 janvier 1986 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « INDEX INTERNATIONAL S.A. M ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-154 du 20 février 2019 fixant les taux des allocations d'aide publique pour privation totale et partielle d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier.
pour privation totale d'emploi, cette majoration est versée pour moitié à chacun des deux bénéficiaires allocataires composant le foyer.
Art. 3.
Pour bénéficier de l'allocation prévue à l ... totale d'emploi, cette majoration est versée pour moitié à chacun des deux bénéficiaires allocataires composant le foyer.
Art. 3.
Pour bénéficier de l'allocation prévue à l'article premier, au-delà des ... Arrêté Ministériel n° 2019-154 du 20 février 2019 fixant les taux des allocations d'aide publique pour privation totale et partielle d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en ...
Journal n°6724
du 8 août 1986
société anonyme monégasque « WELCOME TRAVEL TEAM S.A.M. » (W.T.T.), dont le siège est 22, avenue Princesse Grace, à Monte-Carlo, un fonds de commerce d'agence de voyages, exploité 22, avenue
776 JOURNAL ...
Journal n°6556
du 20 mai 1983
instaurées par la Convention concernant les expositions internationales signée à Paris le 22 novembre 1928, modifiée et complétée par les protocoles des 10 mai 1948 et 16 novembre 1966, se sont révélées utiles ...
Journal n°6640
du 28 décembre 1984
financiers, etc.) 22,00 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Message reçu par S.A.S. le Prince de Sa Sainteté le Pape (p. 1329). ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 84-50 du 12 décembre 1984 modifiant les ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
CENTRE IMMOBILIER PASTOR en abrégé « C.I.P. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Mmes et M. les actionnaires sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire devant se tenir au siège social de la société, à Monaco, le mardi 22 septembre 2020 à 10 heures 45\.
Cette assemblée ...
Mmes et M. les actionnaires sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire devant se tenir au siège social de la société, à Monaco, le mardi 22 septembre 2020 à 10 heures 45\.
Cette assemblée ... CENTRE IMMOBILIER PASTOR en abrégé « C.I.P. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains ou bassins à remous.
faire que dans une zone où la profondeur d’eau est adaptée au type de chute et à sa hauteur.
Art. 6.
Les parois et le fond des bassins sont de couleur claire afin de permettre la vision du fond du ... 'eau est adaptée au type de chute et à sa hauteur.
Art. 6.
Les parois et le fond des bassins sont de couleur claire afin de permettre la vision du fond du bassin.
Lorsque la turbidité de l'eau d'un bassin ou ... Arrêté Ministériel n° 2023-48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains ou ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2278 du 21 juillet 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2010
partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (rose des vents) et son n° 22 (Hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 5 septembre 2010 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue ... partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (rose des vents) et son n° 22 (Hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 5 septembre 2010 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 6 novembre 2001, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a concédé en gérance libre, pour une durée de deux ... Aux termes d'un acte reçu, le 6 novembre 2001, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a concédé en gérance libre, pour une durée de deux ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 20 avril 1998,
M. Denis TARTAGLINO, demeurant 4, avenue des Castelans, à Monaco, a concédé en gérance libre pour une durée de trois années à ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 20 avril 1998,
M. Denis TARTAGLINO, demeurant 4, avenue des Castelans, à Monaco, a concédé en gérance libre pour une durée de trois années à ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 20 avril 1998,
M. Denis TARTAGLINO, demeurant 4, avenue des Castelans, à Monaco, a concédé en gérance libre pour une durée de trois années à ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 20 avril 1998,
M. Denis TARTAGLINO, demeurant 4, avenue des Castelans, à Monaco, a concédé en gérance libre pour une durée de trois années à ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 5 novembre 2003 par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé, pour une durée de trois années, à ... Aux termes d'un acte reçu, le 5 novembre 2003 par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé, pour une durée de trois années, à ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 5 novembre 2003 par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé, pour une durée de trois années, à ... Aux termes d'un acte reçu, le 5 novembre 2003 par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé, pour une durée de trois années, à ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 6 novembre 2001, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a concédé en gérance libre, pour une durée de deux ... Aux termes d'un acte reçu, le 6 novembre 2001, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a concédé en gérance libre, pour une durée de deux ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, 31, avenue Hector Otto, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« de récolter des fonds pour aider une personne dans le besoin. Les moyens d’actions de ... , dont le siège est situé à Monaco, 31, avenue Hector Otto, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« de récolter des fonds pour aider une personne dans le besoin. Les moyens d’actions de ...
Journal n°5603
du 12 février 1965
février 1964, et déposés au rang des minutes dudit notaire par acte du 22 janvier 1965.
2° Déclaration de souscription et de versement de capital faite par le fondateùr, suivant acte reçu
par le notaire ...
Journal n°5086
du 28 mars 1955
Ministériel no 55-059 du 18 mars 1955 portant modification des, statuts de la société anonyme monégasque détibitunée « Securitas». (p. 251').
Arrêté Ministériel n° 55-060 du 23 ntars-195S modifiant le montant ...
Journal n°5165
du 1 octobre 1956
, constituant le Statut des Fonctionnaires et Agents de l'Ordre AdMinistratif ;
Vu Notre Arrêté n° 56-172 du 14 août 1956, portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Maître ou d'une Maîtresse ...
Journal n°7075
du 30 avril 1993
la présente ordonnance.
ART. 22.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l ...
Journal n°5253
du 9 juin 1958
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 58-167 du 29 -mai 1958 fixant le taux de rétribution des services rendus à des particuliers par la Con:- pagine des Sapeurs-PompierS (p. 521).
Arrêté Ministériel n° 58 ...
Journal n°7044
du 25 septembre 1992
atteints au fond d'euxmêtnes.
« Ce recueillement, dans le souvenir de la Princesse Grace, Monseigneur, Vous nous demandez de le vivre dans cette cathédrale où fut célébrée la messe des funérailles de cette ...
Journal n°6061
du 23 novembre 1973
.. 843).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 73.461 dn 16 novembre 1973 fixant le prix de vente des tabacs (p. 843).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal no 73-88 du 13 novembre 1973 portant ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-504 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l ... fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel ... Arrêté Ministériel n° 2023-504 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°0791
du 19 août 1873
par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer.
Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1184 du 18 décembre 2018 autorisant des virements de crédits.
36 - ÉCOLE DU PARC
336211 TRAITEMENTS NON TITULAIRES
10 000
CH 41 - ÉCOLE LE STELLA
341111 TRAITEMENTS TITULAIRES
32 000
Total
547 000
D - Département des Finances et ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 72 ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux Lois de budget ;
Vu la loi n° 1.460 du 22 décembre 2017 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1184 du 18 décembre 2018 autorisant des virements de crédits. ...
Journal n°5020
du 21 décembre 1953
'Ordonnance du 21 avril 1911 ;
Vu les présentations formulées par Notre Tribunal de Première Instance le 22 octobre 1953 ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-36 du 28 janvier 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-611 du 12 décembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-612 du 12 décembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants, modifié.
1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-256 du 14 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des installations du circuit du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
stationnement des véhicules est interdit :
1°) A compter du mardi 22 avril 2003 :
- sur la route de la Piscine,
- sur le parking de la Darse Nord,
- sur l'appontement central du port.
2 ... stationnement des véhicules est interdit :
1°) A compter du mardi 22 avril 2003 :
- sur la route de la Piscine,
- sur le parking de la Darse Nord,
- sur l'appontement central du port.
2 ...
Journal n°6539
du 21 janvier 1983
.
Monaco, le 21 janvier 1983.
Signé : P.-L. AUREGLIA.
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA
Notaire
2, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE
Deuxième Insertion
CESSION DE ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-88 du 20 février 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature ... fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-409 du 31 juillet 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-231 du 18 avril 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié.
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
'enseigne "Le Carat", a prorogé jusqu'au 22 août 2000 le délai imparti au syndic, André GARINO pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée.
Monaco, le 22 février 2000 ... 'enseigne "Le Carat", a prorogé jusqu'au 22 août 2000 le délai imparti au syndic, André GARINO pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée.
Monaco, le 22 février 2000 ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Juge-Commissaire de la cessation des paiements de Pierre FAYAD ayant exercé le commerce sous l'enseigne "LE CARAT" a prorogé jusqu'au 22 ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Juge-Commissaire de la cessation des paiements de Pierre FAYAD ayant exercé le commerce sous l'enseigne "LE CARAT" a prorogé jusqu'au 22 ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-53 du 1er février 2017 fixant le taux de l'allocation d'aide publique pour privation totale d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier.
-76 du 21 février 2016 fixant le taux de l'allocation d'aide publique pour privation totale d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier ;
Vu la délibération du Conseil de ... -76 du 21 février 2016 fixant le taux de l'allocation d'aide publique pour privation totale d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7404
du 20 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-363 du 10 août 1999 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ... codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-358 du 27 juillet 2000 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ... codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ...
Journal n°6993
du 4 octobre 1991
médecins - Modcation.
Les gardes des 3 novembre et 8 décembre seront effectuées par M. le Docteur DE SIGALDt.
Les gardes des 10 novembre et 22 décembre seront effectuées par le Docteur MARQUET.
MAIRIE ...
Journal n°5235
du 3 février 1958
).
LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse ont assisté à la la distribution des Prix du XXVII° Rallye Automobile de
Monaco (p. 150). •
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 1.712 au ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement.
influe ou paraît influer sur l’exercice indépendant, impartial et objectif des fonctions.
Le conflit d’intérêts est réel lorsque l’intérêt privé du membre du Gouvernement influe sur l’exercice indépendant ... influe ou paraît influer sur l'exercice indépendant, impartial et objectif des fonctions.
Le conflit d'intérêts est réel lorsque l'intérêt privé du membre du Gouvernement influe sur l'exercice indépendant ... Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement. ...
Journal n°7025
du 15 mai 1992
la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine (p. 520).
Arrêté Ministériel no 92-290 du 11 mai 1992 fixant le prix de vente des tabacs (p. 520).
ARRÊTÉ MUNICIPAL ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2016-840 du 23 décembre 2016 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
-Carlo Automobile,
- du 26 au 27 janvier 2017, à l'occasion des Festivités de Sainte Dévote,
- du 4 au 5 février 2017, à l'occasion du 6ème Festival New Generation,
- le 12 mars 2017 de ... -Carlo Automobile,
- du 26 au 27 janvier 2017, à l'occasion des Festivités de Sainte Dévote,
- du 4 au 5 février 2017, à l'occasion du 6ème Festival New Generation,
- le 12 mars 2017 de ...
Journal n°0125
du 21 octobre 1860
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Monaco, le 21 Octobre 1860.
Il y a longtemps que nous annonçons la so-lution de cette question du protectorat français sur laquelle la ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-98 du 23 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le ... ’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le ...