Journal n°8251 du 13 novembre 2015

'ordonnance souveraine n° 9.004 du 22 septembre 1987 portant nomination d'un Agent de police ; Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J. BOISSON. Ordonnance Souveraine n°5.525 du 20 octobre 2015 portant ...

Journal n°6353 du 29 juin 1979

légales et adiiihistrativ,es auront été remplies. ART. 22; Pour faire publier les 'présent- etatut.S ef:toiis actée et procès-yerbauX relatifs à' la' Cônetitiitiori. de la Pré- ociêté, de ...

Journal n°4435 du 15 octobre 1942

détail de la viande de boucherie sont fixés comme suit: Bovins,. Ers Catégorie exceptionnelle 22,35 Catégorie extra 20,75 Pe 19,30 20 catégorie 18,20 a‘ catégorie 16,25 BOEUF Filet ...

Journal n°3819 du 5 février 1931

Directeur du Service du Contentieux et des Etudes Législatives ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement, en date du 21 janvier 1931 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. L'article 22 •de l'Arrêté du ...

Journal n°7948 du 22 janvier 2010

’une Direction de l’Aménagement Urbain (p. 132). VENDREDI 22 JANVIER 2010 INSERTIONS LEGALES la ligne hors taxes : Greffe Général - Parquet Général, Associations (constitutions, modifications ...

Journal n°6572 du 9 septembre 1983

sans os (p. 841). AVIS EF COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction des Relations Extérieures Services religieux à l'étranger à la mémoire de S.A.S. la Princesse Grace (p. 842). Direction de la ...

Journal n°4618 du 18 avril 1946

,96 29,52 28,15 26,49 28,03 14,67 24,66 24,99 15,39 22,93 20,96 29,53 32,55 31,52 30,48 34,63 33,59 28,83 33,82 31,02 29,36 30,90 17,54 27,53 29,36 19,80 22,21 20,24 28,83 31,83 30,80 29 ...

Journal n°4641 du 26 septembre 1946

pour le mercredi 9 octobre, à 20 h. 30, a la Salle des Conférences du Quai de Plaisance à l'ef-fe, de délibérer sur l'Ordre du Jour suivant : 1° Lecture du Rapport du Conseil d'Administration. 2 ...

Journal n°4948 du 4 août 1952

heures, àuranf la • période comprise entre- le le rnal ef le 15 novembre inclus. 20 L'emploi d'appareils impliticateurS Sorfores et de haut.parleurs, de 22 heures à,8 heures du matin, sur les voies ...

Journal n°8184 du 1 août 2014

2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la situation au Soudan (p. 1794). Arrêté Ministériel n° 2014-426 du 24 juillet 2014 portant ...

Journal n°6608 du 18 mai 1984

Commerces (cessions, etc...) 20,00 F Annexe de la « Preptieté Industrielle », seule 81,00 F Sociétés (statuts, convocations au) assemblées, Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc.) 22,00 F ...

Journal n°8038 du 14 octobre 2011

Général - Parquet Général, Associations (constitutions, modifications, dissolutions) 7,70 E Gérances libres, locations gérances 8,20 E Commerces (cessions, etc...) 8,60 E Sociétés (Statuts ...

Journal n°1164 du 26 octobre 1880

.2 82 18 63.9 63.5 62.3 61.8 61.7 18.8 20.4 19.3 18.8 18.» 83 19 60.» 59.5 58.9 58.7 58.9 19.» 20.» 19.4 18.8 18.6 80 20 57.8 57.6 57.3 56.. :,6.8 19.1 22.» 19.4 18.8 18.2 77 21 57.4 57.5 56.8 57 ...

Débats 1931 du 31 décembre 1931

. pour un loyer annuel de mille francs. Elle sollieite utw prorogation pour une durée de 20 années, ce qui porterait, en fait, à 30 années La durée du nouveau bail : elle offre, pour la location des ...

Journal n°4512 du 6 avril 1944

'Ordonnance-Loi n° 345 du 29 mai 1942 concernant les infractions en matière de cartes de rationnement ; Vu l'Arrêté Ministériel du 22 octobre 1942 règlementant la vente et la consommation des combustibles solides ...

Journal n°8178 du 20 juin 2014

1389 VENDREDI 20 JUIN 2014 Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B ...

Journal n°7111 du 7 janvier 1994

janvier 1994 (p. 19). Avis de vacances d'emplois h° 93-157 à 93.159, et n° 93-161 (p. 19/20). INFORMATIONS (p. 20) INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 21 à p. 24). ORDONNANCES SOUVERAINES ...

Journal n°8165 du 21 mars 2014

lire page 585 : ART. 2. Le samedi 22 mars 2014, de 15 heures à 22 heures au lieu de 15 heures à 20 heures. ART. 3. Le samedi 22 mars 2014, de 15 heures à 22 heures au lieu de 15 heures à 20 ...

Journal n°5428 du 16 octobre 1961

'Hôpital, modifiée rar Nos Ordonnances no 2.328 du 22 août 1960, no 2.430 du 18 janvier 1961 et n° 2.540 du 9 juin 1961; Avons Ordonné et Ordonnons t M. le Docteur Charles-Louis Chatelin est nommé Chirurgien ...

Journal n°4803 du 24 octobre 1949

bénéficiera d'une ancienneté de dix-huit mois. TITRE V. ART. 24. Les sanctions disciplinaires sont : 10 — l'avertissement donné par le Chef, de Service avec inscription au dossier ; 20 — le blâme ...

Journal n°8068 du 11 mai 2012

50 445 243 23 554 757 11 238 000 9 399 492 1 838 000 20 000 000 21 838 000 174 500 000 151 786 406 22 713 594 36 000 000 36 000 000 0 28 000 000 28 ...

Journal n°8074 du 22 juin 2012

). VENDREDI 22 JUIN 2012 INSERTIONS LÉGALES la ligne hors taxe : Greffe Général - Parquet Général, Associations (constitutions, modifications, dissolutions) 7,80 E Gérances libres, locations gérances ...

Journal n°8230 du 19 juin 2015

-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Syrie (p. 1564 ...

Journal n°1039 du 4 juin 1878

55 2'2 15 16 25 Marseille 7 55 035.. 1 20 173 21 30 16 » 11 70 Toulon 6 40 9 52 10 02 3 05 47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 06 9 04 11 10 1 15 2 50 7 12 16 1 95 1 45 1 10 ...

Journal n°0007 du 11 juillet 1858

. -----. 8 heures 2 heures -- 21 4 Juillet . 5 Juillet 6 Juillet 7 Juillet 18 » » 21 » 23 5 18 5 20 » 19 19 » 22 » 20 Monaco, 10 Juillet 1858. S. A. S. le Prince est arrivé à Paris le 1 ...

Journal n°4047 du 6 juin 1935

Nice durant la saison et dans les hôtels des stations estivales pendant les mois de juillet, août, 'septembre. Sanction des éttides. — Brevet d'enseignement hôtelier. Inscriptions. — Les parents qui ...

Journal n°5410 du 12 juin 1961

.10.1944 19 ORECCHIA Louis 41, Boulevard des Moulins 18. 7.1944 20 FUSINA Fiorenzo 40, Boulevard des Moulins 30 , 7. 1947 21 LAMURAOLIA Pierre 9, Avenue de Grande-Bretagne 21.11.1947 22 GIRIBALDI ...

Journal n°0897 du 7 septembre 1875

'raine, 13, l'a UA ISSA N T l,I. MA BD! dont il est envoyé I exemplaire soit à -Monaco ( Principauté. ) annoncés duits le journal. On traite de gré à gré pour les autres insertions INSICIITIONS ...

Sommaires 1961 du 31 décembre 1961

la Havane (Cuba). 5.396 6 Mars 1961 195 20 Février 1960 Ordonnance Souveraine no 2.466 nommant une Sténo- 5.396 6 Mars 1961 195 Dactylographe au Commissariat Général au Tourisme. 22 Février ...

Journal n°3965 du 9 novembre 1933

;02 19° NI. Ed. Everett, Villa Saint-Rest, n° 62, section Ei lieu -dit Tenao, parcelle 220 p - cour. - Surface à exproprier : 4;16 20° M. Colozier L., section E, lieu dit Tenao, parcelle 257 p ...

Journal n°8274 du 22 avril 2016

des personnes physiques ou morales, des entités et des organismes désignés par le Conseil de sécurité ou par le Comité des sanctions des Nations unies conformément au paragraphe 22 de la RCSNU ...

Journal n°4474 du 15 juillet 1943

.899:000 » + '134.377,10 149.377,1a, + 30.000 » 240.000 » 100.000 >- 437.054;90 1.874.754,90 130,000 » 85.816 »- 36.500 » 20.000.000 » 20.000.000 »: 4j22.434.432 » 28.633.948 » Par le Prince ...

Journal n°6805 du 26 février 1988

,95 27,60 4.682,34 I 5 24,37 27,60 4.682,34 20 24,80 27,70 4.699,30 25 25,22 27,80 4.716,27 30 25,65 27,90 4.733,23 35 26,07 28,00 4.750,20 40 26,50 28,10 4.767,16 45 26,92 28,20 4 ... 20 ...

Journal n°8213 du 20 février 2015

’un Commis d’Archives aux Archives et à la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain (p. 414). jo8213-20-fevrier-2014 19/02/15 15:06 Page 409 VENDREDI 20 FÉVRIER 2015 Bulletin Officiel ...

Journal n°2451 du 27 juin 1905

'après-midi du vendredi 7 avril et est arrivé à Halifax le 14, à 10 h: 30 du mâtin. La traversée n'a duré que 6 jours 22 heures 20 minu tes, malgré deux jours de mer déinontée I,e Virginian a battu de 4Q ...

Journal n°7865 du 20 juin 2008

CENT CINQUANTE ET UNIÈME ANNÉE - N° 7.865 - Le numéro 1,72 € VENDREDI 20 JUIN 2008 JOURNAL DE MONACO Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION ...

Journal n°8051 du 13 janvier 2012

’Aviation Civile (p. 20). Arrêté Ministériel n° 2012-2 du 4 janvier 2012 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique (p. 20). Arrêté Ministériel n° 2012-3 du 5 janvier 2012 ...

Journal n°1297 du 5 juin 1883

manifestations les plus fécondes que nous ayons eues à Monaco. Les journaux de Lyon nous apportent le compte-rendu des plus élogieux d'une séance artistique organisée le dimanche 20 mai dernier, dans les ...

Journal n°8094 du 9 novembre 2012

Economic Energy Zone Org. Assaluyeh Boushehr Iran. Tél. : (+98) 7727376330 22 Iran Liquefied Natural Gas Co. 20 Alvand St, Argentina Sq, Téhéran, 1514938111 Iran. Tél : +9821 ...

Journal n°5712 du 17 mars 1967

3 F 4,11 EF 4,72 Ire année : 2° année : 30 année : 4° année : 5° minée : Ira année : 20 année • 3° année • 4° année : 5° année • Ire année • 2° année • 30 année • 4° année : 50 année ...

Journal n°2033 du 29 juin 1897

.1 761.9}761.3 761.1 20.11 23.11 21.51 2t.» 23.8i 24.» S.li 22.51 21.5 26.»I 22.» 27.61 22.8, 22 1 27.3, 22.» 21.5 20.5 21.» 21.2 21.5 21.8 21.» - Beau id. 22 21.3 25.» 28.9 23.» S E faible S 0 ...

Journal n°4486 du 7 octobre 1943

-Loi, au lieu du dernier loyer fixé, un prix correspondant annuellement au prix de location en vigueur au 1" août 1939 majoré de 20 %. Cette majoration sera applicable à partir du I er octobre 1943. Ce ...

Journal n°8013 du 22 avril 2011

° 3.232 du 11 avril 2011 acceptant la démission d’un fonctionnaire (p. 715). VENDREDI 22 AVRIL 2011 INSERTIONS LÉGALES la ligne hors taxe : Greffe Général - Parquet Général, Associations ...

Journal n°0736 du 30 juillet 1872

. Par Ordonnance Souveraine du 7 de ce mois, Monseigneur Edouard Ciccodicola, Pré-fat Domestique de Sa Sainteté le Pape, a été nommé Aumônier Honoraire de S. A. S. Par Ordonnances Souveraines du 20 de ...

Sommaires 1981 du 31 décembre 1981

Schadeverzekering N.V. » (p. 22). 20 Novembre 1981 20 Novembre 1981 20 Novembre 1981 20 Novembre 1981 20 Novembre 1980 3 Décembre 1981 3 Décembre 1981 3 Décembre 1981 3 Décembre 1981 15 Décembre 1981 16 ...

Journal n°8099 du 14 décembre 2012

. 2474). ORDONNANcE SOUVERAINE Ordonnance Souveraine n° 4.059 du 20 novembre 2012 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ...

Journal n°6471 du 2 octobre 1981

, rue Grimaldi 30.31.48 Dimanche 13 : Mme BERTANI, 9, bd Rainier III 30.25.88 Dimanchi,20 : Mlle HENRI, 22, rue Plati 50.96.27 Vendredi 25 : Mme KARMANN, Le Panorama, rue Grimaldi 50 ...

Journal n°6460 du 17 juillet 1981

Salaires mensuels F. hors prime locale F. 80 14,78 2.571,72 90 16,62 2.891,88 95 17,55 3.053,70 100 18,47 3.213,78 105 19,40 3.375,09 110 20,32 3.535,68 115 21,24 3.695,76 120 22,16 3 ...

Journal n°8173 du 16 mai 2014

’arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant ...

Journal n°6348 du 25 mai 1979

). Avenant n° 16 du 20 mars 1979 à la Convention Collective Natiottate de Trawil du 5 novembre 1945, sur la' mensualisation (p. 458). DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Office ErniSsions de Timbres ... 20 ...

Journal n°7972 du 9 juillet 2010

Ministre d’Etat. Dans tous les cas, les intéressés sont entendus ou mis en demeure de faire valoir leurs moyens de défense». art. 8. L’article 20 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...

Sommaires 1973 du 31 décembre 1973

VENDREDI TABLE CHRONOLOGIQUE 'deo DES TEXTES 11) C.) ef SERVICE IVARCHIVES 0\ CENTRALES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES PARUS AU JOURNAL DE MONACO PENDANT L'ANNÉE 1973 Numéro du ...

Journal n°4953 du 8 septembre 1952

OhYonnance.$0,,erahie n° 599 du 20 août:1952 mOdifiant dormance Sottlyn'i-iine n9 3791 du 21 decernbre 1948 partantcla.ssification de S postes consulaires de le Principauté à l'el. /ranger (p. 636). • . i ...

Journal n°4659 du 30 janvier 1947

7.5872 • 65 9.3301 88 » 2,91.45 20 22.7447 43 » 7.2673 66 8.9516 89 » 2.7877 21 22.5904 44 6.9400 67 8.5769 90 » 2.6710 22 22,4351 45 6.6047 68 8.2070 91 »' 2.5557 23 22.2756 46 » 6.2625 69 ...

Journal n°6278 du 20 janvier 1978

,13 18,91 20,41 94,38 111,00 264,82 377,61 829,9 -796,48 943,78 1.268,38 300 CenditiOnneuSe-vendeuse; .'3*. échelon, ... i - 3.473,86 18,34 20,42 22,89 120;84 :1e7,ào 188;16 261;67 125,84 283,13 élAià ...

Journal n°5199 du 27 mai 1957

. 515). Ille Concert de l'Académie de Musique de Monaco (p. 515). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 1.544 du 20 avril 1957 portant nomination d'un. Officier dans l'Ordre des Grimaldi ...

Journal n°6138 du 16 mai 1975

des domicurs de sang » (p. 419). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 75-19 du 12 mal 1975 portant titularisation d'un garçon de bureau à la Mairie (p. 419). Arrêté Municipal no 75-20 du 12 mal ... 22 ...

Journal n°6210 du 1 octobre 1976

,90 2,60 ' 2,35 - Décoloration légère activée 4,75 4,20 3,70 - Décoloration stipériture (dite 8,90 7,65 7,00 également traitante suractivée) - Coloration traitante et coloration 22,90 20 ... 20 ...

Journal n°4800 du 3 octobre 1949

20 et 21, ci-après. Le Produit de la surface corrigée totale des pièces et annexes du local par le coefficient moyen, et après addition, conforrWment aux dispositions de l'article 22 de la présente ...

Journal n°6682 du 18 octobre 1985

Musée Océanographique jusqu'au mardi 22 : « Pepito et Cristobal » dia mercredi 23 au mardi 29 : « La tragédie des saumors rouges ». Les congrès Au C.C.A.M. du dimanche 20 au ?samedi 26 Congrès ...