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Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-834 du 23 décembre 2016 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
.
Art. 2.
L'article modifié dudit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Les présentes dispositions entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2017.
Art. 4.
Le Conseiller de ... .
Art. 2.
L'article modifié dudit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Les présentes dispositions entrent en vigueur à compter du
1er janvier 2017.
Art. 4.
Le Conseiller de ...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 11 mai, à 21 h,
Conférence "Les aléas du discours" par Mme Suzanne Simone
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 9 mai, à 21 h,
le 10, à 15 h,
"L'affrontement" de Bill C. Davis, avec Jean Piat ... 'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 11 mai, à 21 h,
Conférence "Les aléas du discours" par Mme Suzanne Simone
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 9 mai, à 21 h,
le 10, à 15 h,
"L'affrontement" de Bill C. Davis, avec Jean Piat ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
Première Insertion
Suivant acte sous seing privé du 9 octobre 1998 enregistré le 29 octobre 1998 au CDI Cannes Ouest, bordereau 300 Case 3 volume VIII,
ALLERGAN FRANCE, SA, capital 820.000 F, siège social Sophia ... Suivant acte sous seing privé du 9 octobre 1998 enregistré le 29 octobre 1998 au CDI Cannes Ouest, bordereau 300 Case 3 volume VIII,
ALLERGAN FRANCE, SA, capital 820.000 F, siège social Sophia ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Deuxième Insertion
Suivant acte sous seing privé du 9 octobre 1998 enregistré le 29 octobre 1998 au CDI Cannes Ouest, bordereau 300 Case 3 volume VIII,
ALLERGAN FRANCE, SA, capital 820.000 F, siège social Sophia ... Suivant acte sous seing privé du 9 octobre 1998 enregistré le 29 octobre 1998 au CDI Cannes Ouest, bordereau 300 Case 3 volume VIII,
ALLERGAN FRANCE, SA, capital 820.000 F, siège social Sophia ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
La Semaine en Principauté -
Manifestations et spectacles divers
.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 25 septembre,
Coupe Ribolzi - Medal.
Le 2 octobre,
Coupe Delauzun, 1ère série Medal, 2ème et 3ème série Stableford.
Le 9 octobre,
Coupe M. et J.A. Pastor ... .
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 25 septembre,
Coupe Ribolzi - Medal.
Le 2 octobre,
Coupe Delauzun, 1ère série Medal, 2ème et 3ème série Stableford.
Le 9 octobre,
Coupe M. et J.A. Pastor ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-803 du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux.
des sécrétions lacrymales ;
4° Réaliser les séances d'apprentissage à la manipulation et à la pose de lentilles de contact oculaire et des verres scléraux. »
Art. 9.
L'article 26 de l ... sécrétions lacrymales ;
4° Réaliser les séances d'apprentissage à la manipulation et à la pose de lentilles de contact oculaire et des verres scléraux. »
Art. 9.
L'article 26 de l'arrêté ministériel n ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Plan d’eau du Port de ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Plan d’eau du Port de ...
Journal n°7392
du 28 mai 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"BANQUE DU GOTHARD (MONACO)" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
FRANCS, par l'émission d'un MILLION (1.000.000) d'actions de CENT (100) FRANCS de valeur nominale, à souscrire et à libérer intégralement à la souscription, en espèces.
Le 22 janvier 1999, le capital ... FRANCS, par l'émission d'un MILLION (1.000.000) d'actions de CENT (100) FRANCS de valeur nominale, à souscrire et à libérer intégralement à la souscription, en espèces.
Le 22 janvier 1999, le capital ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
International de Monaco et des Riviera organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme (départ devant le siège de l'I.A.A.F. à partir de 9 h 30).
STADE LOUIS II
du 18 au 22 novembre,
Monte-Carlo Squash ... International de Monaco et des Riviera organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme (départ devant le siège de l'I.A.A.F. à partir de 9 h 30).
STADE LOUIS II
du 18 au 22 novembre,
Monte-Carlo Squash ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1536 du 6 mai 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 69ème Grand Prix Automobile de Monaco
réservés aux taxis) ;
afin de permettre l’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 3.
Du mercredi 25 mai à 07 heures au dimanche 29 mai 2011 à 22 heures, le stationnement des véhicules ... réservés aux taxis) ;
afin de permettre l’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 3.
Du mercredi 25 mai à 07 heures au dimanche 29 mai 2011 à 22 heures, le stationnement des véhicules ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-19 du 12 janvier 2011 fixant les tarifs applicables aux taxis.
,62 €
(soit une «chute de 0,2 € tous les 123,5 m)
.
tarif «B» 2,04 €
(soit une «chute» de 0,2 € tous les 98,0 m)
.
tarif «C» 2,19 €
(soit une «chute» de 0,2 € tous les 91,3 m )
-
Marche lente ... ,62 €
(soit une «chute de 0,2 € tous les 123,5 m)
.
tarif «B» 2,04 €
(soit une «chute» de 0,2 € tous les 98,0 m)
.
tarif «C» 2,19 €
(soit une «chute» de 0,2 € tous les 91,3 m )
-
Marche lente ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 1er novembre, à 21 h,
et le 2 novembre, à 15 h,
"Oscar et la Dame Rose" d'Eric Emmanuel Schmidt avec Danielle Darrieux.
du 6 au 8 novembre, à 21 h et le 9 ... THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 1er novembre, à 21 h,
et le 2 novembre, à 15 h,
"Oscar et la Dame Rose" d'Eric Emmanuel Schmidt avec Danielle Darrieux.
du 6 au 8 novembre, à 21 h et le 9 ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Arrêté Municipal n° 2000-52 du 14 juillet 2000 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (avenue de Fontvieille).
la Place du Canton et ce, dans ce sens.
c) la circulation des véhicules d'un poids total en charge supérieur à 8,5 tonnes est autorisée dans le sens Trémie Charles III (Place du Canton) - Avenue ... Trémie Charles III et la Place du Canton et ce, dans ce sens.
c) la circulation des véhicules d'un poids total en charge supérieur à 8,5 tonnes est autorisée dans le sens Trémie Charles III (Place du ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
: Strauss et Franck.
SPORTING MONTE-CARLO
le 3 et 4 août, à 21 h,
Spectacle "Joe Cocker".
du 5 au 8 août, à 21 h,
Show "Cabaret Parade".
le 9 août, à 21 h,
Nuit d'Orient. Spectacle "Nijwa ... : Strauss et Franck.
SPORTING MONTE-CARLO
le 3 et 4 août, à 21 h,
Spectacle "Joe Cocker".
du 5 au 8 août, à 21 h,
Show "Cabaret Parade".
le 9 août, à 21 h,
Nuit d'Orient. Spectacle "Nijwa ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
CESSION DE PARTS SOCIALES - DEMISSION DU COGERANT
CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE - MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL
GSB ASSOCIATES S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros
Siège social : 20, boulevard de Suisse - Monaco
I.- Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 mai 2011, enregistré à Monaco le 6 juin 2011, Folio 169R Case 1, la société SOMODECO S.A.M., sise 3, rue Louis Auréglia à Monaco, inscrite au ... I.- Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 mai 2011, enregistré à Monaco le 6 juin 2011, Folio 169R Case 1, la société SOMODECO S.A.M., sise 3, rue Louis Auréglia à Monaco, inscrite au ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 mars 2016 de l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 mars 2016 de l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C ...
Journal n°8658
du 1 septembre 2023
La Semaine en Principauté
.
Institut Audiovisuel de Monaco
Jusqu’au 29 décembre, de 10 h à 17 h 30,
Exposition « Le Pathé-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Grimaldi Forum
Jusqu’au 3 septembre ... ,
Exposition « Le Pathé-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Grimaldi Forum
Jusqu'au 3 septembre,
Exposition « Monet en pleine lumière », dans le cadre de la célébration du ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du vendredi 1er octobre 2010
Conseils de Justice du 9 juin 2010 relative à la déontologie des juges qui stipule que «dans chaque procédure le juge veille à fixer des délais raisonnables aux parties et à lui-même».
C’est pourquoi il ... Conseils de Justice du 9 juin 2010 relative à la déontologie des juges qui stipule que «dans chaque procédure le juge veille à fixer des délais raisonnables aux parties et à lui-même».
C’est pourquoi il ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
ÉTUDE DE MAÎTRE SARAH FILIPPI - AVOCAT-DÉFENSEUR PRES LA COUR D'APPEL DE MONACO - Immeuble « Le Coronado » - 20, avenue de Fontvieille – MONACO - VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIÈRE EN UN SEUL LOT
hypothèques de Monaco le 13 mai 1971, volume 445, numéro 26, il a été procédé à l'annulation du cahier des charges règlement de copropriété du 3 juillet 1969, de l'immeuble CHÂTEAU PÉRIGORD 2 ;
• qu'aux termes ... octobre 2018, lequel a succédé à Monsieur Gilles MARTINENGO, avec effet au 3 décembre 2018,
À L'ENCONTRE DE :
La Société Anonyme de droit panaméen dénommée « ARTEMIS WORLD S.A. », au capital de 1 ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-468 du 31 juillet 2023 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er juillet 2023.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... de la Commune à compter du 1er juillet 2023. ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 230 du 30 septembre 2005
portant naturalisations monégasques
, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 ... , tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-346 du 10 juillet 2008 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée «Reines d’Egypte»
’Egypte», présentée du 12 juillet au 10 septembre 2008 au Grimaldi Forum, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté, du 23 juin au 26 septembre 2008.
La liste des œuvres prêtées précisant ... ’Egypte», présentée du 12 juillet au 10 septembre 2008 au Grimaldi Forum, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté, du 23 juin au 26 septembre 2008.
La liste des œuvres prêtées précisant ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-534 du 29 octobre 2004 fixant les montants maximum mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2004 - 2005.
,20 €
b) taux horaire
0,82 €
- pour les enfants âgés de trois à six ans :
a) montant mensuel maximum
177,30 €
b) taux horaire
1,22 €
- pour les enfants âgés de six à dix ans :
a) montant ... ,20 €
b) taux horaire
0,82 €
- pour les enfants âgés de trois à six ans :
a) montant mensuel maximum
177,30 €
b) taux horaire
1,22 €
- pour les enfants âgés de six à dix ans :
a) montant ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-594 du 27 octobre 2011 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2011-2012
,96 €
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2010-539 du 22 octobre 2010 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2010-2011 est abrogé à compter du 1er octobre ... ,96 €
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2010-539 du 22 octobre 2010 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2010-2011 est abrogé à compter du 1er octobre ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-618 du 7 novembre 2011 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
et le Comité financier de cet organisme au cours des séances tenues respectivement les 26 et 30 septembre 2011, est approuvée.
Art. 2.
Lesdites modifications sont annexées au présent arrêté.
Art. 3 ... et le Comité financier de cet organisme au cours des séances tenues respectivement les 26 et 30 septembre 2011, est approuvée.
Art. 2.
Lesdites modifications sont annexées au présent arrêté.
Art. 3 ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-296 du 4 juin 2014 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
8177_9.pdf ... fixée respectivement à « B 15 », « B 26 », « B 26 » et « B 8 ».
Art. 2.
A la deuxième partie «Chapitres de la Nomenclature» de la Nomenclature Générale des analyses et examens de laboratoire, les ... 9 ... fixée respectivement à « B 15 », « B 26 », « B 26 » et « B 8 ».
Art. 2.
A la deuxième partie «Chapitres de la Nomenclature» de la Nomenclature Générale des analyses et examens de laboratoire, les ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-121 du 18 février 2016 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l’indemnité pour frais d’hébergement lors de cures thermales
quotient familial pour bénéficier lors de cures thermales du remboursement des frais de voyage et de l’indemnité pour frais d’hébergement est fixé à 3.072,00 € à compter de la date de publication du présent ... quotient familial pour bénéficier lors de cures thermales du remboursement des frais de voyage et de l’indemnité pour frais d’hébergement est fixé à 3.072,00 € à compter de la date de publication du présent ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-29 du 6 avril 1999 abrogeant l'arrêté municipal n° 98-51 du 16 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-32 du 26 juillet 1996 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-54 du 26 juin ... 'arrêté municipal n° 95-45 du 18 août 1995 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-32 du 26 juillet 1996 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.709 du 27 septembre 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie).
du Service d'Orthopédie du Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet à compter du 1er octobre 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 5.218 du 26 février 2015, susvisée, est ... du Service d'Orthopédie du Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet à compter du 1er octobre 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 5.218 du 26 février 2015, susvisée, est ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-658 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SPLENDID GARAGE S.A."
l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 juin 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de ... par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 juin 2001 ;
Vu les articles 16 ... Arrêté Ministériel n° 2001-658 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SPLENDID GARAGE S.A." ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.482 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er juin 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015, susvisée, est abrogée à compter du 1er juin 2019.
Art. 3.
Notre ... Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er juin 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015, susvisée, est abrogée à compter du 1er juin 2019.
Art. 3.
Notre Secrétaire ...
Journal n°5807
du 10 janvier 1969
'article 3 de l'Ordonnance n° 2050 du 7 septembre 1959 (p. 22).
Ordonnance Souveraine n° 4.199 du 3 janvier 1969 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lourenço Marques (Mozanibique)( p ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
La Semaine en Principauté
21 h,
Le 3 avril, à 16 h 30,
Représentation « Album de Famille », mise en scène : Isabelle Turschwell et Lauri Lupi.
Les 21 et 22 avril, à 20 h 30,
Le 23 avril, à 21 h,
Le 24 avril, à16 h 30 ... 21 h,
Le 3 avril, à 16 h 30,
Représentation « Album de Famille », mise en scène : Isabelle Turschwell et Lauri Lupi.
Les 21 et 22 avril, à 20 h 30,
Le 23 avril, à 21 h,
Le 24 avril, à16 h 30 ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-637 du 17 décembre 2009 relatif à l’aide à l’installation des artistes professionnels indépendants
Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont institués une aide et un prêt à l'installation professionnelle ainsi qu’une bonification d’intérêt consentis par l ... Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont institués une aide et un prêt à l'installation professionnelle ainsi qu’une bonification d’intérêt consentis par l ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.456 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
, modifiée, susvisée, les éléments d’identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa dudit article sont les suivants :
1°) pour les personnes chargées de l’administration ou de ... , modifiée, susvisée, les éléments d'identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa dudit article sont les suivants :
1°) pour les personnes chargées de l'administration ou de la ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"PRODIFAC S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
:
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet :
"La recherche, la mise au point, la fabrication, le travail à façon, le conditionnement, la représentation, l'importation, l'exportation et la vente de tous ... :
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet :
"La recherche, la mise au point, la fabrication, le travail à façon, le conditionnement, la représentation, l'importation, l'exportation et la vente de tous ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Loi n° 1.458 du 13 décembre 2017 sur l'aviation civile.
étrangères à son objet, à son entreprise ou à ses activités.
2°) il ne doit pas être inscrit sur un registre étranger ;
3°) il doit être pourvu, selon le cas, d'un certificat de navigabilité ou d ... 3 ... personne morale de droit monégasque remplissant les conditions fixées au chiffre 1° ;
c) pour moitié, au moins, à un Monégasque ou à un ressortissant étranger domicilié dans la Principauté et à une ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
Jusqu'au 3 juillet,
44e Festival de Télévision de Monte-Carlo.
QUAI ALBERT IER ... Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
Jusqu'au 3 juillet,
44e Festival de Télévision de Monte-Carlo.
QUAI ALBERT IER ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
MARCEL KROENLEIN DU JARDIN EXOTIQUE
jusqu'au 26 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition des Oeuvres de Sylvia Henrion et Raphaël Seretti (peinture, sculpture et verrerie), présentée par la ... MARCEL KROENLEIN DU JARDIN EXOTIQUE
jusqu'au 26 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition des Oeuvres de Sylvia Henrion et Raphaël Seretti (peinture, sculpture et verrerie), présentée par la ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
La Semaine en Principauté
,
Exposition « L'art préhistorique et protohistorique ».
Grimaldi Forum
Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans ... protohistorique ».
Grimaldi Forum
Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne.
Jardin Exotique
Jusqu ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1760 du 4 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 74ème Grand Prix Automobile de Monaco
-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique.
Art. 8.
- le jeudi 26 mai 2016 de 9 heures 45 jusqu’à un quart d’heure après la fin des épreuves ;
- le vendredi 27 mai 2016 de 7 heures ... -passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique.
Art. 8.
- le jeudi 26 mai 2016 de 9 heures 45 jusqu’à un quart d’heure après la fin des épreuves ;
- le vendredi 27 mai 2016 de 7 heures ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Square Théodore Gastaud
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée de jazz et musique du monde organisée par la Mairie de Monaco.
Le 11 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée de musique gitane organisée par ... .
Square Théodore Gastaud
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée de jazz et musique du monde organisée par la Mairie de Monaco.
Le 11 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée de musique gitane organisée par ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.156 du 29 septembre 1999 portant nominations du Président, du Vice-Président et des membres du Tribunal Suprême
, Professeur Emérite à l'Université de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales de Grenoble, qui Nous a été présenté par le Conseil d'Etat.
Art. 3.
M. Roland DRAGO est nommé Président du Tribunal Suprême ... ROUSSET, Professeur Emérite à l'Université de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales de Grenoble, qui Nous a été présenté par le Conseil d'Etat.
Art. 3.
M. Roland DRAGO est nommé Président du ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
La Semaine en Principauté
, avec Kristian Bezuidenhout, piano. Au programme : Haydn, Gluck, Mozart et Beethoven.
Auditorium Rainier III
Le 9 avril, à 18 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la ... Kristian Bezuidenhout, piano. Au programme : Haydn, Gluck, Mozart et Beethoven.
Auditorium Rainier III
Le 9 avril, à 18 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 2 décembre, à 21 h,
One Man Show "La vie normale" de Gad Elmaleh
les 7, 8 et 9 décembre, à 21 h,
et le 10 décembre, à 15 h,
"Les dernières Lunes" de Furio ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 2 décembre, à 21 h,
One Man Show "La vie normale" de Gad Elmaleh
les 7, 8 et 9 décembre, à 21 h,
et le 10 décembre, à 15 h,
"Les dernières Lunes" de Furio ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
"MORVAL GESTION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2000.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2000.
I. - Aux ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Société en Commandite Simple
"S.C.S. GIANLUCA MONTIRON & CIE"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
procédé technique de transmission audiovisuelle.
Et, généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison sociale est "S.C.S. GIANLUCA MONTIRON ... procédé technique de transmission audiovisuelle.
Et, généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison sociale est "S.C.S. GIANLUCA MONTIRON ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain,
de ses composants et des produits sanguins labiles.
ministériel.
Art. 22.
Est interdite toute publicité relative à la distribution des substances visées à l'article 3 ; cette interdiction n'est toutefois pas applicable à la publicité destinée à la seule ... ministériel.
Art. 22.
Est interdite toute publicité relative à la distribution des substances visées à l'article 3 ; cette interdiction n'est toutefois pas applicable à la publicité destinée à la seule ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-418 du 1er août 2022 relatif à la campagne électorale télévisuelle concernant les élections nationales.
’assure qu’ils se déroulent conformément aux dispositions du présent arrêté. Il supervise, le cas échéant, la préparation, la réalisation et la diffusion de tout débat télévisé visé à l’article 26, organisé ... à l'article 26, organisé selon les modalités qu'il définit après consultation des listes de candidats souhaitant participer audit débat.
SECTION II
INTERVENTIONS TÉLÉVISÉES
Art. 3.
Durant la période ... Arrêté Ministériel n° 2022-418 du 1er août 2022 relatif à la campagne électorale télévisuelle concernant les élections nationales. ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-470 du 8 septembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane».
9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay Agha Jan Motasem). Titre ... naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane».
9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay Agha Jan Motasem). Titre ...
Journal n°8447
du 16 août 2019
La Semaine en Principauté
,
« L'été sur le Port », organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 21 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Rétro Sisters ».
Jardin Exotique
Le 31 août, à 21 h,
« Hassan fait son show ... 'été sur le Port », organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 21 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Rétro Sisters ».
Jardin Exotique
Le 31 août, à 21 h,
« Hassan fait son show », one man ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "S.A.R.L. MASCARENHAS & FONTES"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
rattachant à l'objet social ci-dessus.
Siège social : 22 avenue de la Costa à MONACO
Durée : 99 ans à dater du jour de la réalisation de la condition suspensive.
Gérant : Monsieur Stéphane MASCARENHAS ... rattachant à l'objet social ci-dessus.
Siège social : 22 avenue de la Costa à MONACO
Durée : 99 ans à dater du jour de la réalisation de la condition suspensive.
Gérant : Monsieur Stéphane MASCARENHAS ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-382 du 23 juillet 2008 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ;
Vu la délibération du ... Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - «S.A.M. SOGEMM» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
», réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’article 9 des statuts concernant les actions de garantie, de la façon ... », réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’article 9 des statuts concernant les actions de garantie, de la façon ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 21 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 21 ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-444 du 14 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Association Culturelle et Sportive de la Force Publique»
déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «CASAMANARA S.A.R.L.»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant actes des 4 août 2008 et 26 septembre 2008, complétés par acte du 22 janvier 2009, reçus par le notaire ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant actes des 4 août 2008 et 26 septembre 2008, complétés par acte du 22 janvier 2009, reçus par le notaire ...