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Journal n°7850
du 7 mars 2008
Centre Hospitalier Princesse Grace - Avis de concours Interne et Externe pour le recrutement de trois postes d'Adjoint des Cadres
: 3 h ; coefficient 3)
Les épreuves écrites font l'objet d'une double correction.
2.2 - Epreuves orales d'admission
1. Entretien avec le jury permettant, à partir d'une mise en situation, d ... : 3 h ; coefficient 3)
Les épreuves écrites font l'objet d'une double correction.
2.2 - Epreuves orales d'admission
1. Entretien avec le jury permettant, à partir d'une mise en situation, d ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco – EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2020 - Lecture du 2 décembre 2020
de la loi du 11 mai 2020 interdit, durant la période de suspension prévue à l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant suspension des délais administratifs pour faire face à la pandémie du ... que l'article 8 de la loi du 11 mai 2020 interdit, durant la période de suspension prévue à l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant suspension des délais administratifs pour faire face à ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
usage d'habitation et de bureau dénommé « LE PRINCE DE GALLES », situé numéros 8 et 10, avenue de Grande-Bretagne et numéros 3 et 5, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo, reposant sur un terrain d ... usage d'habitation et de bureau dénommé « LE PRINCE DE GALLES », situé numéros 8 et 10, avenue de Grande-Bretagne et numéros 3 et 5, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo, reposant sur un terrain d ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.977 du 26 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Notre ordonnance n° 11.894 du 12 mars 1996 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant ... ° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
La Semaine en Principauté
jeune public sous la direction de Philippe Béran, avec Joan Mompart, comédien. Au programme : Grieg et Le Herissier.
Le 3 mars, à 18 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous ... public sous la direction de Philippe Béran, avec Joan Mompart, comédien. Au programme : Grieg et Le Herissier.
Le 3 mars, à 18 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
La Semaine en Principauté
Festival 2021 : concert de Chucho Valdés, quartet, en featuring avec Yilian Cañizares.
Le 3 décembre, à 20 h 30,
Monte-Carlo Jazz Festival 2021 : concert de Paul Personne.
Le 4 décembre, à 20 h 30,
Monte ... : concert de Chucho Valdés, quartet, en featuring avec Yilian Cañizares.
Le 3 décembre, à 20 h 30,
Monte-Carlo Jazz Festival 2021 : concert de Paul Personne.
Le 4 décembre, à 20 h 30,
Monte-Carlo Jazz ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux traitements automatisés ou non automatisés d’informations nominatives
données relatives à la vie privée d’un individu ; ROTARU C. ROUMANIE, 4 mai 2000 sur la conservation et l’usage de données à caractère personnel ;
2 CEDH, AMANN C. SUISSE, supra n. 1 ;
3 CEDH, ROTARU C ... données relatives à la vie privée d’un individu ; ROTARU C. ROUMANIE, 4 mai 2000 sur la conservation et l’usage de données à caractère personnel ;
2 CEDH, AMANN C. SUISSE, supra n. 1 ;
3 CEDH, ROTARU C ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
La Semaine en Principauté
Maison Diocésaine - Salle Polyvalente
Le 24 septembre, de 20 h à 22 h,
Conférences - Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence de l'Abbé Alexis Leproux, du diocèse de ... Goût », 3ème Festival Biologique.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
le 18 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
le 18 ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Décision Ministérielle du 24 juillet 2020 relative à la levée de l'obligation de fermeture de certains lieux et établissements, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... -huitième Assemblée mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES - Institué par la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 (anciennement loi n° 406 du 12 janvier 1945) - TABLEAU DES MEMBRES DE L'ORDRE AU 2 AVRIL 2024
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D.C.A. SAM
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:2.85pt 1.4pt 2.85pt 2 ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
La Semaine en Principauté
« Les Imprévus » par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Port de Monaco
Le 21 juin, à 21 h,
Fête de la Musique - Concert de Raul Paz avec en 1ère partie le groupe Pulse.
Le 3 juillet, à 22 h ... « Les Imprévus » par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Port de Monaco
Le 21 juin, à 21 h,
Fête de la Musique - Concert de Raul Paz avec en 1ère partie le groupe Pulse.
Le 3 juillet, à 22 h ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-110 du 1er février 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation orphelin.
: 218,90 euros ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans : 262,70 euros ;
4°) enfants âgés de 10 ans et plus : 306,50 euros.
- pour les fonctionnaires de l'État et de la Commune : quel que soit l'âge de l ... ,90 euros ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans : 262,70 euros ;
4°) enfants âgés de 10 ans et plus : 306,50 euros.
- pour les fonctionnaires de l'État et de la Commune : quel que soit l'âge de l'enfant, le ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES ... AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-360 du 17 janvier 2023 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances.
.
Tout changement dans l’exploitation de l’occupation privative de la voie publique devra être notifié à la Mairie et entraînera la demande d’une nouvelle autorisation d’occupation.
Art. 3.
Le ... dans l'exploitation de l'occupation privative de la voie publique devra être notifié à la Mairie et entraînera la demande d'une nouvelle autorisation d'occupation.
Art. 3.
Le permissionnaire assume seul ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
et toutes administrations, soit à l’amiable, soit en justice, aussi bien en demande qu’en défense, ainsi que dans tous actes à passer et pour toutes les signatures à donner. C’est à sa requête ou ... et toutes administrations, soit à l’amiable, soit en justice, aussi bien en demande qu’en défense, ainsi que dans tous actes à passer et pour toutes les signatures à donner. C’est à sa requête ou ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-256 du 14 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des installations du circuit du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 avril 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ... stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 avril 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Centre Hospitalier Princesse Grace - Appel d’offres ouvert pour la fourniture, la livraison et l’installation de mobiliers et d’équipements pour le Centre de Gérontologie Clinique Rainier III
vendredi 8 avril 2011 à 12 heures.
Les lots concernés par le marché sont :
N° LOT
INTITULE LOT
Lot N° : 1
LIT HOSPITALIER
Lot N° : 2
LIT TYPE “MALADIE D’ALZHEIMER”
Lot N° : 3
EQUIPEMENT DES ... vendredi 8 avril 2011 à 12 heures.
Les lots concernés par le marché sont :
N° LOT
INTITULE LOT
Lot N° : 1
LIT HOSPITALIER
Lot N° : 2
LIT TYPE “MALADIE D’ALZHEIMER”
Lot N° : 3
EQUIPEMENT DES ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Augmentation de capital - Modification aux statuts
"I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à ... conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
La Semaine en Principauté
, Véronique Audard, clarinette, Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Prokofiev.
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte ... , Véronique Audard, clarinette, Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Prokofiev.
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
La Semaine en Principauté
, piano. Au programme : Tchaikovsky, Fujikura et Prokofiev. En prélude au concert, présentation des œuvres à 19 h 30 par André Peyrègne.
Le 6 octobre, de 9 h à 17 h,
Séminaire sur le thème « La créativité ... , piano. Au programme : Tchaikovsky, Fujikura et Prokofiev. En prélude au concert, présentation des œuvres à 19 h 30 par André Peyrègne.
Le 6 octobre, de 9 h à 17 h,
Séminaire sur le thème « La créativité ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
La Semaine en Principauté
19 (gala), 25 et 28 février, à 20 h,
Le 22 février, à 15 h,
Opéra « Une Tragédie Florentine » d’Alexandre von Zemlinsky avec Zoran Todorovich, Samuel Youn, Barbara Haveman et l ... 19 (gala), 25 et 28 février, à 20 h,
Le 22 février, à 15 h,
Opéra « Une Tragédie Florentine » d’Alexandre von Zemlinsky avec Zoran Todorovich, Samuel Youn, Barbara Haveman et l ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.940 du 20 janvier 2020 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
se conformer aux articles 173 à 181 de la présente ordonnance sous peine de sanctions. ».
Art. 9.
La dernière phrase du premier alinéa de l'article 173 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 ... respecter le Code de la route et de se conformer aux articles 173 à 181 de la présente ordonnance sous peine de sanctions. ».
Art. 9.
La dernière phrase du premier alinéa de l'article 173 de l ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-870 du 17 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
minimale de valeur B 2
B 2
9918
Complément à la cotation minimale de valeur B 3
B 3
9919
Complément à la cotation minimale de valeur B 4
B 4
9920
Complément à la cotation minimale ... .0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Complément à la cotation minimale de valeur B 9
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
B ... Arrêté Ministériel n° 2019-870 du 17 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire. ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Associations + publicité de tiers
264,00 €
Réseaux : LUX A – B – C – D – E – F – G – H
(format 120 x 176 / 10 affiches)
1.753,50 €
Réseaux : MC 1 – MC 2 – MC 3
(format 400 x 300 / 5 affiches ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:2.85pt 4.0pt 2.85pt 4.0pt;height:3.0pt'>
264,00 €
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Réseaux : LUX A – B – C – D – E – F – G ... Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
La Semaine en Principauté -
Manifestations et spectacles divers
.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 2 octobre,
Coupe Delauzun, 1ère série Medal, 2ème et 3ème série Stableford.
Le 9 octobre,
Coupe M. et J.A. Pastor - Medal (R).
Stade Louis II
Le 30 septembre ... .
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 2 octobre,
Coupe Delauzun, 1ère série Medal, 2ème et 3ème série Stableford.
Le 9 octobre,
Coupe M. et J.A. Pastor - Medal (R).
Stade Louis II
Le 30 septembre ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
« Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta ...
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
« Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta, Claudio ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-224 du 8 mai 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Sem-Art Monaco S.A.M.», au capital de 150.000 €
’acte en brevet en date du 9 février 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du ... ’acte en brevet en date du 9 février 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01 - 0,02 - 0,05 - 0,10 - 0,20 - 0,50 - 1 et 2 euros
cannelures profondes
Jaune
Alliage nordique Cu89A15Zn5Sn1
Unie
0,10
19,75
1,93
4,1
ronde
Jaune
Alliage nordique Cu89A15Zn5Sn1
Cannelures épaisses
0,05
21,25
1,67
3,9 ... 3 ...
0,10
19,75
1,93
4,1
ronde
Jaune
Alliage nordique Cu89A15Zn5Sn1
Cannelures épaisses
0,05
21,25
1,67
3,9
ronde
Cuivrée
Acier cuivré
Lisse
0,02
18,75
1,67
3
ronde
Cuivrée ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
le 31 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
le 31 ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-194 du 5 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
susvisé, sous la rubrique « Personnes physiques », les données d'identification des personnes suivantes sont modifiées comme suit :
« Abdul Haq [alias a) Maimaitiming Maimaiti, b) Abdul Heq, c) Abuduhake, d ... la rubrique « Personnes physiques », les données d'identification des personnes suivantes sont modifiées comme suit :
« Abdul Haq [alias a) Maimaitiming Maimaiti, b) Abdul Heq, c) Abuduhake, d ...
Journal n°7666
du 27 août 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-078 du 11 juillet portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
circulation des chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour ... circulation des chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 18 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 18 ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-104 du 29 décembre 2004 relatif à
l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-103 du 15 ... 'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-103 du 15 ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-448 du 9 août 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "R & D PHARMA" à étendre l'activité de son établissement pharmaceutique exploitant à celle de fabricant
. 3.
La présente autorisation est accordée au titre de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain susvisée. Elle ne dispense pas son détenteur de se conformer à toute autre ... . 3.
La présente autorisation est accordée au titre de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain susvisée. Elle ne dispense pas son détenteur de se conformer à toute autre ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Décision Ministérielle du 25 février 2021 prolongeant jusqu'au 31 mars 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... ° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée. ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pierre Pincemaille.
le 9 juillet, à 17 h,
Concert avec Olivier Vernet et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo.
SQUARE THEODORE GASTAUD
Soirées organisées par la Mairie de Monaco :
le 30 ... Pierre Pincemaille.
le 9 juillet, à 17 h,
Concert avec Olivier Vernet et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo.
SQUARE THEODORE GASTAUD
Soirées organisées par la Mairie de Monaco :
le 30 ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2815 du 6 juin 2024 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du centenaire de l'Association Sportive de Monaco 2024.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2024‑2815 du 6 juin 2024 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du centenaire ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-596 du 10 octobre 2012 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux bâtiments et aux extensions et réhabilitations des bâtiments existants
6.A6+a7.A7+a8.L8+a9.L9+a10.L10
________________________________________________________
A1+A2+A3+A4+A5+A6+A7
Avec :
A1 : surface des parois verticales opaques, y compris les parois ... 6.A6+a7.A7+a8.L8+a9.L9+a10.L10
________________________________________________________
A1+A2+A3+A4+A5+A6+A7
Avec :
A1 : surface des parois verticales opaques, y compris les parois ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté n° 2005-8 du 3 juin 2005 fixant les modalités d'application de l'ordonnance souveraine n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d'arrêt.
'intéressé en détention ainsi que les sanctions disciplinaires prononcées à son encontre.
3) la partie médicale comprend l'ensemble des documents non couverts par le secret médical relatifs à l'état de santé ... 'intéressé en détention ainsi que les sanctions disciplinaires prononcées à son encontre.
3) la partie médicale comprend l'ensemble des documents non couverts par le secret médical relatifs à l'état de santé ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-47 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ».
novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Décision Ministérielle du 23 juillet 2020 prolongeant jusqu'au 31 octobre 2020 les dispositions de la Décision Ministérielle du 14 mai 2020 relative aux actes pouvant être pratiqués par les secouristes de la Croix-Rouge Monégasque, les militaires de la Force Publique et d'autres catégories de personnes dans le cadre de la réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2 et des tests rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Loi n° 1.451 du 4 juillet 2017 modifiant certaines dispositions relatives à la médecine du travail.
articles 2-1, 2-2, 2-3, 2-4, 2-5 et 2-6 rédigés comme suit :
« Article 2-1 : Le suivi individuel de l'état de santé dont bénéficie chaque salarié est réalisé par un médecin du travail de l'Office de la ... 3 ... 2-1, 2-2, 2-3, 2-4, 2-5 et 2-6 rédigés comme suit :
« Article 2-1 : Le suivi individuel de l'état de santé dont bénéficie chaque salarié est réalisé par un médecin du travail de l'Office de la ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2023.
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Journal n°8633
du 10 mars 2023
La Semaine en Principauté
en faveur de la préservation des océans.
Institut Audiovisuel de Monaco
Le 22 mars, à 16 h 30,
Projection « Musique et cinéma ». Séance croissant concert et projection dédiée au Jeune Public dès 3 ... Carpentier, soprano, Hilary Summers, alto, Stanislas de Barbeyrac, ténor et Thomas Oliemans, baryton, sous la direction de Laurence Equilbey. Au programme : Mendelssohn et Rihm.
Le 22 mars, à 15 h,
Concert ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
La Semaine en Principauté
, sous la direction musicale de Massimo Zanetti et mise en scène de Jean-Louis Grinda.
Auditorium Rainier III
Le 24 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la ... direction musicale de Massimo Zanetti et mise en scène de Jean-Louis Grinda.
Auditorium Rainier III
Le 24 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-70 du 23 janvier 2020 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2020\.
'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,59 € pour les vins mousseux ;
- 3,88 € pour tous les autres vins ;
- 1,36 € pour les cidres, les poirés, les hydromels ... à l'article 140 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,59 € pour les vins mousseux ;
- 3,88 € pour tous les autres ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-241 du 17 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
’une analgésie postopératoire locorégionale périphérique ou d’une analgésie rachidienne, avec cathéter périnerveux ou rachidien.
+8 %
».
Art. 3.
À l'article 19 de l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin ... .85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
+8 %
».
Art. 3.
À l'article 19 de l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
La Semaine en Principauté
,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ... ,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3213 du 24 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco‑Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 5 juillet 2024.
.
Du vendredi 5 juillet à 17 heures au samedi 6 juillet 2024 à 1 heure, le stationnement des véhicules est interdit :
- Rue Philibert Florence ;
- Rue des Remparts.
Art. 3.
Le stationnement de ... vendredi 5 juillet à 17 heures au samedi 6 juillet 2024 à 1 heure, le stationnement des véhicules est interdit :
- Rue Philibert Florence ;
- Rue des Remparts.
Art. 3.
Le stationnement de ... Arrêté Municipal n° 2024‑3213 du 24 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco‑Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 5 juillet ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Annexe à l’ordonnance souveraine n° 15.760 du 3 avril 2003 - CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
PREAMBULE
Les ... CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
PREAMBULE
Les ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-103 du 15 décembre 2003 relatif à l'occupation
de la voie publique et de ses dépendances
'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du ... 'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Décision Ministérielle du 4 mai 2020 relative à la possibilité pour les employeurs de la Principauté de verser au profit des salariés de la Principauté une prime de 1.000 € exonérée de charges sociales, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-688 du ... n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-688 du ... sociales, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés.
le 19 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés.
le 19 ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
le 7 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
le 7 ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-26 du 14 janvier 2022 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2022.
de l’Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,70 € pour les vins mousseux ;
- 3,92 € pour tous les autres vins ;
- 1,37 € pour les ... prévu à l'article 140 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,70 € pour les vins mousseux ;
- 3,92 € pour tous les ...