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Journal n°8540
du 28 mai 2021
La Semaine en Principauté
juin, à 18 h 30,
Happy Hour Musical : concert de musique de chambre par le Quintet Les Vents du Sud, avec Raphaëlle Truchot Barraya, flûte, Marie B. Barrière Bilote, clarinette, Mathieu Bloch, hautbois ... du Casino
Jusqu'au 9 juin,
3ème Festival des Jardins sur le thème « Jardins d'artistes ».
Sports
Stade Louis II - Salle omnisports Gaston Médecin
Le 6 juin, à 16 h,
Championnat Jeep Élite de Basket ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-237 du 27 avril 2012 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurances dénommée «L’Equite»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société «L’Equite», dont le siège social est Paris, 9ème, 7 boulevard Haussmann ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société «L’Equite», dont le siège social est Paris, 9ème, 7 boulevard Haussmann ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.727 du 11 février 2016 portant application de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires
ou à la dignité de leurs fonctions ;
c) les sanctions disciplinaires prononcées à l’encontre des officiers de police judiciaire, auxiliaires du parquet.
Art. 10.
Le Directeur des Services ... ou à la dignité de leurs fonctions ;
c) les sanctions disciplinaires prononcées à l’encontre des officiers de police judiciaire, auxiliaires du parquet.
Art. 10.
Le Directeur des Services ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-36 du 12 septembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétonsà l'occasion de la 7e Monaco Kart Cup 2001
reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de chantier, à compter du mercredi 3 octobre 2001.
Art. 2.
La circulation des piétons autres que ceux relevant de l ... est reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de chantier, à compter du mercredi 3 octobre 2001.
Art. 2.
La circulation des piétons autres que ceux relevant de ... Arrêté Municipal n° 2001-36 du 12 septembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétonsà l'occasion de la 7e Monaco Kart Cup 2001 ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-554 du 9 novembre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
compris la NPA).
8) Gama'a al-Islamiyya (Groupe islamique), (Al-Gama'a al-Islamiyya, IG).
9) Front islamique des combattants du Grand Orient (IBDA-C).
10) Hamas (y compris Hamas-Izz al-Din al ... compris la NPA).
8) Gama'a al-Islamiyya (Groupe islamique), (Al-Gama'a al-Islamiyya, IG).
9) Front islamique des combattants du Grand Orient (IBDA-C).
10) Hamas (y compris Hamas-Izz al-Din al ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 septembre 2021 de l'association dénommée « MC MUSIC ASS'O TEK ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 septembre 2021 de l'association dénommée « MC MUSIC ASS'O TEK ».
Cette ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, alto et Philippe Cauchefer, violoncelle, organisé par l'association Crescendo. Au programme Schubert, Dohnanyi et Maillard.
le 22 février, à 20 h 30,
Les mardis du Cinéma - Projection ... , alto et Philippe Cauchefer, violoncelle, organisé par l'association Crescendo. Au programme Schubert, Dohnanyi et Maillard.
le 22 février, à 20 h 30,
Les mardis du Cinéma - Projection ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2638 du 14 août 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-444 du 7 août 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-503 du 29 septembre 2003 relatif aux obligations de vigilance en matière de chèques et de monnaie électronique
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 222 du 16 mars 1936 relative à la révision de la loi sur le chèque ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.876 du 13 mai 1936 concernant le ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 222 du 16 mars 1936 relative à la révision de la loi sur le chèque ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.876 du 13 mai 1936 concernant le ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Délibération n° 2022-94 du 20 juillet 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des habilitations et des accès au Système d'Information de la Mairie de Monaco » présenté par la Commune de Monaco.
° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel du 28 janvier 1981 et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.096 du ... ° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel du 28 janvier 1981 et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 ... Délibération n° 2022-94 du 20 juillet 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3702 du 10 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2017\.
attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du mercredi 22 novembre à 06 heures 01 au mercredi 6 décembre 2017 à 14 heures et du lundi 8 janvier à 06 heures au lundi 15 janvier 2018 à 23 ... attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du mercredi 22 novembre à 06 heures 01 au mercredi 6 décembre 2017 à 14 heures et du lundi 8 janvier à 06 heures au lundi 15 janvier 2018 à 23 heures ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
La Semaine en Principauté
Paloma)
Du 20 février au 22 juin, de 10 h à 18 h,
Exposition «Richard Artschwafer !».
Musée d’Anthropologie Préhistorique
Jusqu’au 28 février, de 9 h à 17 h,
Exposition sur le thème «Dessine-moi un ... Paloma)
Du 20 février au 22 juin, de 10 h à 18 h,
Exposition «Richard Artschwafer !».
Musée d’Anthropologie Préhistorique
Jusqu’au 28 février, de 9 h à 17 h,
Exposition sur le thème «Dessine-moi un ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-738 du 11 décembre 2015 portant agrément de la mutuelle dénommée « Micils »
’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ... ’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l'activité des assistants au Centre Hospitalier Princesse Grace
remplacé sur demande du Chef de Service, en vue d'assurer le fonctionnement normal des activités.
Il est pourvu à ce remplacement sur décision du Directeur de l'établissement.
Section 2.2 : Déroulement de ... fonctionnement normal des activités.
Il est pourvu à ce remplacement sur décision du Directeur de l'établissement.
Section 2.2 : Déroulement de carrière et rémunération
Art. 11.
Les Assistants ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3123 du 21 juin 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 7 juillet 2023.
. 2.
Du vendredi 7 juillet à 17 heures au samedi 8 juillet 2023 à 01 heure, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue Philibert Florence ;
- rue des Remparts.
Art. 3.
Le stationnement ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu qui se déroulera du ... Arrêté Municipal n° 2023-3123 du 21 juin 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 7 juillet ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2181 du 2 juin 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 21 juillet 2017\.
stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue ... stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-3 du 7 janvier 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Gouvernement en date du 22 décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l’annexe I dudit ... Gouvernement en date du 22 décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l’annexe I dudit ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-545 du 28 octobre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.»
’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.» ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... ’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.» ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-303 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
réactivité
25
22
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
40
36
Epreuve d'exercice de trois à dix minutes à puissance ...
22
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
40
36
Epreuve d'exercice de trois à dix minutes à puissance constante et mesurable, avec ... Arrêté Ministériel n° 2001-303 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, Frédéric Chopin et Ranz Schubert.
SALLE DU CANTON
le 3 avril, de 15 h à 19 h,
Canton Danse.
STARS' N' BARS
Printemps des Arts de Monte-Carlo :
- le 5 avril, à 22 h 30,
French Jazz Machine ... , Frédéric Chopin et Ranz Schubert.
SALLE DU CANTON
le 3 avril, de 15 h à 19 h,
Canton Danse.
STARS' N' BARS
Printemps des Arts de Monte-Carlo :
- le 5 avril, à 22 h 30,
French Jazz Machine ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
de l'Adaptation Littéraire, Marché du Remake.
SALLE GARNIER
le 9 mars, à 11 h,
"Les Matinées Classiques par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Maurizio Benini. Au ... de l'Adaptation Littéraire, Marché du Remake.
SALLE GARNIER
le 9 mars, à 11 h,
"Les Matinées Classiques par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Maurizio Benini. Au ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Arrêté Municipal du 2005-023 du 18 avril 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
'Ostende,
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur,
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- boulevard du Larvotto, du Carrefour du Portier à la rue Louis AUREGLIA.
3°) La circulation des piétons, non munis ... 'Ostende,
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur,
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- boulevard du Larvotto, du Carrefour du Portier à la rue Louis AUREGLIA.
3°) La circulation des piétons, non munis ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-464 du 15 septembre 1998 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "FORTIS ASSURANCES S.A." à étendre ses opérations en Principauté
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société dénommée "FORTIS ASSURANCES S.A.", dont le siège est à Paris, 9ème,
1, rue Blanche ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société dénommée "FORTIS ASSURANCES S.A.", dont le siège est à Paris, 9ème,
1, rue Blanche ;
Vu la loi n° 609 du 11 ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SWE » (Société Anonyme Monégasque)
« SWE », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o SMEG 10, avenue de Fontvieille, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 octobre 2020 et déposés au rang de ses minutes par ... dénommée « SWE », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o SMEG 10, avenue de Fontvieille, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 octobre 2020 et déposés au rang de ses minutes ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
La Semaine en Principauté
Forum
Du 9 juillet au 28 août, de 10 h à 20 h,
Les mardis et jeudis jusqu’à 22 h,
Exposition « Christian Louboutin, L’Exhibition[iste] ». Repensée par son commissaire Olivier Gabet, Directeur du musée ...
Manifestations et spectacles divers
Palais Princier
Le 9 juillet, à 21 h 30,
Tout l'Art du Cinéma : ciné-conférence « Les Mondes d'Albert Ier : Journal d'une vie ». Une collaboration entre les ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-662 du 28 décembre 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «FSN S.A.M.», au capital de 200.000 €
statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 octobre 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ... statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 octobre 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2018.
30
V
Dr Rouge
30
D
Dr Perriquet
31
M
Dr Miniconi
31
L
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des ... -top:none;padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8353 du 27/10/2017).
La ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-489 du 15 septembre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
-Mexique, États-Unis. Nationalité : a) américaine, b) yéménite. Autre renseignement : se cache au Yémen depuis décembre 2007».
(3) «Nasiruddin Haqqani [alias a) Naseer Haqqani, b) Dr. Naseer Haqqani, c) Nassir ... -Mexique, États-Unis. Nationalité : a) américaine, b) yéménite. Autre renseignement : se cache au Yémen depuis décembre 2007».
(3) «Nasiruddin Haqqani [alias a) Naseer Haqqani, b) Dr. Naseer Haqqani, c) Nassir ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
CESSIONS DE PARTS SOCIALES -
NOMINATION D’UN NOUVEAU GERANT
MODIFICATIONS AUX STATUTS -
Societe A Responsabilite Limitee «BUZZTUNE S.A.R.L.»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2010, réitéré le 9 mars 2011, il a été :
- procédé à des cessions de parts de la société à responsabilité limitée dénommée ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2010, réitéré le 9 mars 2011, il a été :
- procédé à des cessions de parts de la société à responsabilité limitée dénommée ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion.
libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco-Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO, commerçant ... libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco-Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO, commerçant ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
gérance libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018,
à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant numéro 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco Ville,
et Monsieur Vincent SEGGIARO ... gérance libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018,
à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant numéro 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco Ville,
et Monsieur Vincent SEGGIARO ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ... S.A.R.L. ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
Communiqué n° 98-60 du 29 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale
du personnel des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs,
machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment
et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et
d'espaces verts applicable à compter du 1er juillet 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.402 du 1er août 2008 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
Police Générale ;
Vu les articles 14, 23 et 32 de l’ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-141 du 21 décembre 2006 relatif à la vérification ... Police Générale ;
Vu les articles 14, 23 et 32 de l’ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-141 du 21 décembre 2006 relatif à la vérification ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-730 du 20 décembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
.1997 et arrivé à expiration le 22.9.2002). Renseignements complémentaires : a) code italien d’identification fiscale : WDDHBB70H10Z352O ; b) membre du Groupe tunisien combattant ; c) serait décédé ; d) nom ... .1997 et arrivé à expiration le 22.9.2002). Renseignements complémentaires : a) code italien d’identification fiscale : WDDHBB70H10Z352O ; b) membre du Groupe tunisien combattant ; c) serait décédé ; d) nom ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2018.
30
J
Dr Miniconi
30
D
Dr Miniconi
31
M
Dr Miniconi
31
V
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des ... :windowtext'> border-top:none;padding:4.55pt 1.4pt 4.25pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8.353 du 27 ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-293 du 7 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'assurance maladie, accident et maternité des travailleurs indépendants, modifié.
professionnels de santé, conformément à l’article 22 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982, susvisée, la valeur la plus basse de ce tarif s’applique aux actes désignés, nonobstant ce qui suit. ».
Art. 2.
Est ... , conformément à l'article 22 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982, susvisée, la valeur la plus basse de ce tarif s'applique aux actes désignés, nonobstant ce qui suit. ».
Art. 2.
Est ajouté après le point 5 ... Arrêté Ministériel n° 2023-293 du 7 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'assurance maladie ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'automne du Yacht Club de Monaco. Course de liaison Monaco - Cannes.
Du 22 au 25 septembre,
9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale
Le 26 septembre,
Trophée Grimaldi ... 'automne du Yacht Club de Monaco. Course de liaison Monaco - Cannes.
Du 22 au 25 septembre,
9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale
Le 26 septembre,
Trophée Grimaldi ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
La Semaine en Principauté
Magitrolette ».
Le 1er août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert dans le cadre des Musicales - répertoire Andrews Sisters avec les Boogies Cherry.
Grimaldi Forum
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants ... 19 h 30 à 22 h,
Spectacle pour enfants « La Magitrolette ».
Le 1er août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert dans le cadre des Musicales - répertoire Andrews Sisters avec les Boogies Cherry.
Grimaldi Forum
Du ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-694 du 20 septembre 2017 relatif à la qualification biologique du don du sang.
du groupe Rh(D), ce dernier étant encore dénommé Rh 1 (RH1) ;
b) la détermination du phénotype Rh : C(RH2), E(RH3), c(RH4) et e(RH5) et Kell(KEL1) lors des deux premiers dons ;
2- la ... du groupe Rh(D), ce dernier étant encore dénommé Rh 1 (RH1) ;
b) la détermination du phénotype Rh : C(RH2), E(RH3), c(RH4) et e(RH5) et Kell(KEL1) lors des deux premiers dons ;
2- la ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.842 du 14 novembre 2007 réglementant la circulation des piétons, la pratique du skate-board et autres jeux comparables ainsi que la pratique de la bicyclette et autres engins mécaniques sur le quai Albert 1er à l'occasion des animations de fin d'année 2007-2008.
jeudi 22 novembre 2007 à 00 heure au dimanche 13 janvier 2008 à 24 heures.
ART. 3.
Du jeudi 22 novembre 2007 à 00 heure au jeudi 29 novembre 2007 à 24 heures et du lundi 7 janvier 2008 à 00 heure ... jeudi 22 novembre 2007 à 00 heure au dimanche 13 janvier 2008 à 24 heures.
ART. 3.
Du jeudi 22 novembre 2007 à 00 heure au jeudi 29 novembre 2007 à 24 heures et du lundi 7 janvier 2008 à 00 heure ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2213 du 28 juillet 2010 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l’année 2011
occupation continue, même en cas de changement d’année civile, implique le paiement d’un seul droit fixe.
Art. 4.
Par dérogation à l’article 3 du présent arrêté, l’occupation de la voie publique par une ... occupation continue, même en cas de changement d’année civile, implique le paiement d’un seul droit fixe.
Art. 4.
Par dérogation à l’article 3 du présent arrêté, l’occupation de la voie publique par une ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-222 du 23 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mesures prescrites par l'arrêté ministériel n° 2017-10 du 12 janvier 2017, susvisé, prises à l'encontre de M. Farouk Ben Abbes, sont renouvelées ... date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mesures prescrites par l'arrêté ministériel n° 2017-10 du 12 janvier 2017, susvisé, prises à l'encontre de M. Farouk Ben Abbes, sont renouvelées ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-230 du 23 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... au Journal de Monaco et resteront en vigueur jusqu'au 1er octobre 2018.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-246 du 28 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Sayed Zakria Habibi, né le 22 août 1988 à Kaboul (Afghanistan).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ... ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Sayed Zakria Habibi, né le 22 août 1988 à Kaboul (Afghanistan).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-245 du 28 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Farid Ghozlani, né le 22 novembre 1987 à Sbiba (Tunisie).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de ... ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Farid Ghozlani, né le 22 novembre 1987 à Sbiba (Tunisie).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ...
Journal n°8383
du 25 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-479 du 15 mai 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par Monsieur Belal Saleh, né le 22 juin 1984 à Damas (Syrie).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ... ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par Monsieur Belal Saleh, né le 22 juin 1984 à Damas (Syrie).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-226 du 23 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-228 du 23 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-229 du 23 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... au Journal de Monaco et resteront en vigueur jusqu'au 1er octobre 2018.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-638 du 30 août 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
'Algérie le 22.8.2008 ; c) beau-père de Djamel Lounici. »
2\. « Adil Muhammad Mahmud Abd Al-Khaliq [alias a) Adel Mohamed Mahmoud Abdul Khaliq ; b) Adel Mohamed Mahmood Abdul Khaled]. Date de naissance : 2.3 ... 9 ... physiques », les données d'identification de la mention :
« Rustam Magomedovich Aselderov [alias : a) Abu Muhammad, b) Abu Muhammad Al-Kadari, c) Muhamadmuhtar]. Né le 9.3.1981, dans le village d ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
La Semaine en Principauté
« Jeanne Dielman » de C Akerman, organisée par l'Institut audiovisuel de Monaco.
Le 21 mai, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - projection du film « Sweetie » de Jane Campion, organisée par l ... « Jeanne Dielman » de C Akerman, organisée par l'Institut audiovisuel de Monaco.
Le 21 mai, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - projection du film « Sweetie » de Jane Campion, organisée par l'Institut audiovisuel ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
« S.C.S DEVERINI & Cie » - SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 décembre 2014, il a été procédé à la transformation de la société en ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 décembre 2014, il a été procédé à la transformation de la société en ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-36 du 14 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
semaine postopératoire, sur une période qui s’étend de J0 à J+6 inclus.
3,9
AMI
Séance de surveillance et /ou retrait de cathéter périnerveux pour analgésie postopératoire.
La séance inclut ... la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet ... Arrêté Ministériel n° 2021-36 du 14 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-383 du 25 juillet 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Rajah Solaiman et lié au groupe Abu Sayyaf; c) arrêté par les autorités philippines le 30.3.2004. Depuis juin 2008, en procès devant l’antenne 261 du tribunal régional philippin à Pasig City.
(d ... 3 ... Rajah Solaiman et lié au groupe Abu Sayyaf; c) arrêté par les autorités philippines le 30.3.2004. Depuis juin 2008, en procès devant l’antenne 261 du tribunal régional philippin à Pasig City.
(d ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-480 du 28 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. »
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. » le 21 mars 2016 ;
Vu la requête ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. » le 21 mars 2016 ;
Vu la requête ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 221 du 19 septembre 2005 autorisant l'acceptation de legs.
;
Vu l'article 778 du Code Civil ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ... 9 ... ;
Vu l'article 778 du Code Civil ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.743 du 25 mars 2003 portant naturalisations monégasques
;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 3 septembre 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Louis BASTIDE, né le 1er janvier 1950 à Tunis (Tunisie) et la Dame Marie ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 3 septembre 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Louis BASTIDE, né le 1er janvier 1950 à Tunis (Tunisie) et la Dame Marie ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.664 du 7 février 2003 portant naturalisations monégasques
Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 11 juin 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Philippe, Jean, Claude, Raymond RICO, né le 22 septembre 1963 à Monaco ... Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 11 juin 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Philippe, Jean, Claude, Raymond RICO, né le 22 septembre 1963 à Monaco ...