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Annexes 1981
du 31 décembre 1981
Janvier 1981
2°) BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 22 JUILLET 1980:
SECTION A.
NÉCÉSSITÊS COURANTES DE LA VIE Classe A 61, division k).
N° 1405.80.1281.
Demande déposée le 6 ...
Débats 1981
du 31 décembre 1981
Président. - Depuis la session extraordinaire que nous avons tenue le 22 septembre, notre Communauté nationale a :.té endeuillée par la disparition brutale de deux hommes, permettez-moi d'ajouter deux amis ...
Journal n°6480
du 4 décembre 1981
novembre 1981 (p. 1186) • - Ordonnance Souveraine n° 7234 du 18 novembre 1981 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports (p. 1218).
Ordonnance Souveraine n° 7.237 du 20 novembre 1981 ...
Journal n°6478
du 20 novembre 1981
« MATEMONA »
(Société Anonyme Monégasque)
MODIFICATION AUX STATUTS
I. — Aux termes d'une -délibération, tenue, au siège social numéro 20, bd Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, le 22 juin 1981, les ...
Journal n°6472
du 9 octobre 1981
KOLYTCHEFF, demeurant 20, bd Princesse Charlotte à Monte-Carlo, un fonds de commerce de confection, nouveautés, chemiserie et bonneterie exploité n° 11, rue Princesse Caroline à Monaco-Condamine.
Oppositions ... 20 ...
Journal n°6471
du 2 octobre 1981
, rue Grimaldi 30.31.48
Dimanche 13 : Mme BERTANI, 9, bd Rainier III 30.25.88
Dimanchi,20 : Mlle HENRI, 22, rue Plati 50.96.27
Vendredi 25 : Mme KARMANN, Le Panorama, rue
Grimaldi 50 ...
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de gouvernement en date du 22 juillet 1981, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mine Gisèle ...
Journal n°6464
du 14 août 1981
1918 ;
Vu Notre ordonnance n° 403, du 15 mai 1951, modifiée par Nos ordonnances n° 480, du 20 novembre 1951 et n° 4.579, du 5 novembre 1970 ;
Vendredi 14 Août 1981 JOURNAL DE MONACO 819
Sur le ...
Journal n°6463
du 7 août 1981
Souveraine n° 7.181 du 30 juillet 1981 portant naturalisation monégasque (p. 799).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n" 81-346 du 20 juillet 1981 portant autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°6460
du 17 juillet 1981
Salaires mensuels
F. hors prime locale
F.
80 14,78 2.571,72
90 16,62 2.891,88
95 17,55 3.053,70
100 18,47 3.213,78
105 19,40 3.375,09
110 20,32 3.535,68
115 21,24 3.695,76
120 22,16 3 ...
Journal n°6459
du 10 juillet 1981
'Hôtellerie (p. 691).
Arrêté Ministériel n° 81-268 du 22 juin 1981 fixant l'allocation forfaitaire d'études pour l'année 1981-1982 (p. 692).
Arrêté Ministériel n° 81-2% du 16 juin 1981 auloriett la ...
Journal n°6458
du 3 juillet 1981
modifiant, en ce qui concerne la vente d'aéronefs ou de véhicules automobfles et l'hypothèque des a (Irone, la lot n0 580 du 29 juillet 1953, sur les droits d'enregistre-nent et d'hypothèques et la loi n° (22 ...
Journal n°6454
du 5 juin 1981
1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n° 342 du 25 mars 1942 ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la ...
Journal n°6451
du 15 mai 1981
'au mardi 19 inclus : « La vie sous un océan de glace » ; à partir du mercredi 20 «Blizzard à Esperanza ».
*
Les congrès
Au Loews Monte-Carlo
du mardi 19 au dimanche 24
E.F. Mac Donald International ...
Journal n°6435
du 23 janvier 1981
-Cristo (N° 2) en 25 26,20
Quai d'Orsay Gran Corona en 25 24,20
Upmann (Lonsdales) en 25 23,20
Monte-Cristo (N° 3) en 25 23,20
Quai d'Orsay Corona (Claro) en 25 22,40
Quai d'Orsay Corona ...
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Travail et des Affaires SoCiales.
Circulaire n° 80-135 du 22 décembre 1980 précisant la valeur du point servant de base au calcul de la rémunération annuelle minimale du personnel des Cabinets d ...
Journal n°6421
du 17 octobre 1980
fonctionnaires ;
Vu la loi n° 975, du 12 juillet 1975, pot:tant statut des fonctionnaires de l'État
Vu Notre ordonnance n° 2.581, du 22 juillet 1961, portant nomination du Premier secrétaire de la Légation de ...
Journal n°6412
du 15 août 1980
- Ville le mercredi 20, à 21 heures, dernier corso conduit par Cf Sciaratti bataille de confettis, bal public.
*
* *
Les sports
le vend7edi 22, à 20 h. 30, au Stade Louis 11 Monaca-Paris Saint ...
Journal n°6408
du 18 juillet 1980
décision administrative prononçant une des sanctions énumérées aux chiffres 3, 4 et 5 de l'article 22.
ART. 25.
L'action disciplinaire est exercée par le conseil de l'Ordre, sans préjudice des poursuites ...
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (p. 740).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L 'ÉCONOMIE
Direction de l ...
Journal n°6396
du 25 avril 1980
-192 du 21 avril 1980 portant modification à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine (p. 445).
Arrêté Ministériel n° 80-199 du 22 avril 1980 admettant un fonctionnaire ...
Journal n°6395
du 18 avril 1980
mainéteasque
Momn
turs
esti
atardtnaires
iltit
fInaite
proeés
sethati
iet
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Akt
tiux
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Efs
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Arrêtoni
SAnstr
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représen
Direzt
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PRENIILIL
LEUX ... -vingt.
Le Ministre d'État : A. SAIN v-M tiux.
An t iC l E PRL MUS.
Sont au (misées le% modifications
11 de l'article premier des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : ^4 CH Efs101 ...
Journal n°6386
du 15 février 1980
° 71-212 du 20 juillet 1971 fixant les modalités d'aPplicatiOn de l'article 26 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ...
Débats 1979
du 31 décembre 1979
du Conseil National, assure le secrétariat.
La séance est ouverte, à 20 heures 30, sous la présidence de M: Jean-Charles Rey.
I.
DÉPÔT DE PROJETS DE LOI
M. le Président.- Mesdames, Messieurs ...
Journal n°6372
du 9 novembre 1979
Iteakers de René Bec.
Au Folie Russe do Lcews Monte-Carlo
tous les soirs, sauf lundi, dîner-dansant, à partir de 20 heures. spectacle, à 22 h 30, avec
Bob Branison, Norm Nielsen, OMM Donat ...
Journal n°6370
du 26 octobre 1979
The New tqetody Makes.
Au Folie Russe du Lœws Monté-Carlo
tous les sbirs, sauf lundi;
dîner-dansant, à partir de 20 heures
spectacle, à 22 h30
avec
Bob Bramson
Norm Nielsen
Gino Donati
les ...
Journal n°6363
du 7 septembre 1979
étage.
Le délai d'affichage expire le 20 septembre 1979:
10, rue de la Turbie - rez-de-chaussée - composé d'une pièce, cuisine, W.C.
Le délai d'affichage expire le 22 septembre 1979.
165 francs ...
Journal n°6355
du 13 juillet 1979
Compter du 8 février 1979 (p. 708).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Direction de l'habitai - Service du Logement Locaux vacants (p. 708).
MAIRIE
Avis de vacance d'emplois n° 79-20 (p. 708 ...
Journal n°6354
du 6 juillet 1979
d'une institutrice dans les établissements scolaires (p. 666).
Erratum au « Journal de Monaco » du 22 juin 1979 (p. 619) Ordonnance Souveraine n° 6.582 du 15 juin 1979 (p. 667).
ARRÊTÉS ...
Journal n°6353
du 29 juin 1979
légales et adiiihistrativ,es auront été remplies.
ART. 22;
Pour faire publier les 'présent- etatut.S ef:toiis actée et procès-yerbauX relatifs à' la' Cônetitiitiori. de la Pré-
ociêté,
de ...
Journal n°6351
du 15 juin 1979
) date de réception de la cottununication de la demande internationale selon l'article 20 ;
iii) date de réception d'une copie de la demande internationale selon l'article 22.
b) Le sous-alinéa it) ne ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
).
Avenant n° 16 du 20 mars 1979 à la Convention Collective Natiottate de Trawil du 5 novembre 1945, sur la' mensualisation (p. 458).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Office ErniSsions de Timbres ... 20 ...
Journal n°6344
du 27 avril 1979
ande
AraboPersique
congrèsLauditoritnn
Thérése
Réini
derners
préstigietix
oalaces
flottahis
Puiforcai
éeux
errerie
ustensilel
Maciame
commmissaire
SABAMO
Sionac
Sigvvalt
Conimissaire ... monégasques (p. 357).
Ordonnance Souveraine n° 6.534 dti" 20 avril 1979 fixant, d'une part, les modalités d'application de la taxe sur la valeur ajoutée à certaines affaires en cotas lors de (*entrée en ...
Journal n°6330
du 19 janvier 1979
de la Rascasse et vers rappéntenrient centrai
— le lundi 22 janVief I 979',.de 14 h à 20 h.
— le mercredi 24 jant,ier 1979, de 14 h à 20:h:
— le vendredi 26 janvier 1979, de 7'h à 9 h 30.
ART ...
Journal n°6318
du 27 octobre 1978
l'Ordonnance Souveraine n° 5.087 du 30 janvier 1973;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 71-212 du 20 juillet 1971 fixant les modalités d'application de l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 ...
Journal n°6317
du 20 octobre 1978
COMMUNAUTC
ÊTRANGER
Changerrieni
adreùe
tion
panie
Soeiale
lioetaller
Prixde
oclobre
octàbre
recomniandation
lientretien
EÉGA
EFS
Printe
communa
véh
établissémentsscolaires
Motu ... JOURNAL DE MONACO Vendredi 20 Octobre 1978
INFORMATIONS (p. 864/865).
INSERTIONS EÉGA EFS ET ANNONCES (p. 865 à 873).
MAISON SOUVERAINE
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois juin mil neuf ...
Journal n°6312
du 15 septembre 1978
sports
Le vendredi 22 septembre, à 20 h. 30, au stade Louis II, Monaco-Bastia en championnat de France de football, première division;
le samedi 23, sur le quai Albert 1", prix routier amateur de
l ...
Journal n°6308
du 18 août 1978
l'Ordonnance Souveraine n° 4.717 du 20 avril 1971 portant nomination d'une institutrice dans les établissements scolaires ;
Vu la requête présentée par Mme Michèle TOMATIS, née BUHAGIAR ...
Journal n°6295
du 19 mai 1978
établissements scOltifies (p. 421).
Ordonnance Souveraine n° 6. 2 5 5 du'20 avril 1978•p notteina
fion d'une secrétaire stéttôdac6lOgraphe au Ministère d'État (Département de l'Intérieùr) (p, 421),
DIRECTION ...
Journal n°6291
du 21 avril 1978
'adresse :1,10 F
Les Abonnements partent du 1°' janvier de cheque année
INSERTIONS LÉGALES : 8,20 e Je ligne
Téléphone 30.19-21
Corrtpte Cheque Postal 301947 - Marseille
SOMMAIRE ...
Journal n°6278
du 20 janvier 1978
,13 18,91 20,41 94,38 111,00 264,82 377,61 829,9 -796,48 943,78 1.268,38
300 CenditiOnneuSe-vendeuse; .'3*. échelon, ... i - 3.473,86 18,34 20,42 22,89 120;84 :1e7,ào 188;16 261;67 125,84 283,13 élAià ...
Annexes 1977
du 31 décembre 1977
diStribué
Le courant distribué sera alternatif et triphasé.
— Le courant sera livré en haute tension aux tensions suivantes entre phases
20.060 et 10,000 Volts.
La Valeur de la tension fixée dans ...
Journal n°6265
du 21 octobre 1977
de la Commission Médico-Juridique (p. 872).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministénel n • 77-379 du 20 octobre 1977 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°6263
du 7 octobre 1977
1971;
vu l'Arrêté Ministériel n° 71.212 du 20 juillet-1971 fixant les modalités d'application de l'article 26 de l'Ordonnance
Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues ... 20 ...
Journal n°6251
du 15 juillet 1977
).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Menicipal n' 77-35 du 20 juin 1977 modfflant lei dispositions de.l'Arrêté Municipal n* 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement ...
Journal n°6249
du 1 juillet 1977
, 19, Bd de Suisse - Tél. 30.01.38.
Dimanche 28 : Mue Liliane Henri, 22, rue Plati - 50.96.27.
Septembre
Dimanche 4 Mme Evrard, 21, tue- des Orchidées - Néant. Dimanche 11 : Mue B. Koefoed, Château ... 20 ...
Journal n°6247
du 17 juin 1977
2, 6 paragraphe 4, 15, 20 et 21.
Avant la désignation de l'Organisation, ces fonctions seront, le cas échéant, assurées par l'un des dépositaires, en l'occurrence le gouvernement du Royaume-Uni de ... 20 ...
Journal n°6226
du 21 janvier 1977
Municipal n' 77.-1 du 4 janvier 1977 réglententant la circulation ef le stationnement des véhicules, ainsi que` la 'circulation des pietons, à l'occasion du 45e Rallye automobile
Mon te-Caria (p. 46 ... 20 ...
Débats 1976
du 31 décembre 1976
Commission des Finances (p. 655). (Rapporteur M. Jean-Charles Rey),
-- Débat général (p. 658). — Examen du document budgétaire :
1° Recettes (p. 660).
20 Dépenses ordinaires
Sect. A — Dépenses de ...
Sommaires 1976
du 31 décembre 1976
DATE
D;TE du JOurnal du Journal
de Monacti: de MOnaCo
LOIS
20 Mai 1976 Loi no 980 majorant le taux de rajustement, prévu par lb Loi no 614 du
11 avril 1956, de certaines rentes viagères ...
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
actuellenient
aCquisé
occasiôn
Circulalre
Cdisses
eercice
Çeptembre
Octo
Servlees
Saciaùx
glôbàl
Serviees
Sociadx
Offide
réniunérations
rémunératidris
ands
restantinchangé
AffaireJ
CondeptiOn ... 'un legs
Aux termes d'un testament olographe, en date du 20
septembre 1954, °
Mme Marie-Jeanne OMAN Veuve LORENZI non remariée de M. Gaston Eugène Benoît LORENZ], ayant demeuré à Monaco, 26, bd ...
Journal n°6210
du 1 octobre 1976
,90 2,60 '
2,35
- Décoloration légère activée 4,75 4,20 3,70
- Décoloration stipériture (dite 8,90 7,65 7,00
également traitante suractivée)
- Coloration traitante et coloration 22,90 20 ... 20 ...
Journal n°6188
du 30 avril 1976
CENT ]dix-NBVvlèt« ANweie N° 6.188 Le Numéro 1,20 VENDREDI 30 AVRIL 1976
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS: UN ...
Journal n°6181
du 12 mars 1976
CENT DIX-NEUVIÈME ANNÉE — N° 6.181
Le Numéro 1,20 VENDREDI 12 MARS 1976
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté.
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS: UN ...
Journal n°6177
du 13 février 1976
CENT Dtx-Nauviffitia ANNIÉR N° 6.177
Le Numéro 1,20
VENDREDr13 FÉVRIER-1976
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS ...
Débats 1975
du 31 décembre 1975
conséquént
referendum
Jeap
dministrate
maxinal
adttiinistrateuts
administrcteurs
Chàrles
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adruirliStratOurs ... ° 6149 211
431ème SEANCE PUBLIQUE DU 19/6/1915
J.O.M. DU 22/8/1915 N° 6152 253
438 ème SEANCE PUBLIQUE DU 23/6/1915
J.O.M. DU 29/8/1915 N° 6153 281
439ème SEANCE PUBLIQUE DU 5/11/1915
F.O.M. du ...
Journal n°6149
du 1 août 1975
° 340 du 11 mars 1942 et no 342 du 25 mars 1942;
Vu la Loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant
:lance du 5 mars 1895, notamment en ce. qui concerne la norrti= nation, les attributions ef la ...
Journal n°6143
du 20 juin 1975
-ffrme centrale du quai Albert far le dimanche 22 juin 1975, de 8 heures à 12 heures.
Vendiedi 20 Juin 1975 JOURNAL DE MONACO 569
ART. 2.
Toute infraction au présent Arrêté sera constatée et poursuivie ...
Journal n°6142
du 13 juin 1975
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.588 du 20 Mai 1975 portant nomination d'une institutrice dans les établissements scolaires de la principauté (p. 518).
Ordonnance Souveraine il° 5.593. du 22 mai 1975 ...
Journal n°6138
du 16 mai 1975
des domicurs de sang » (p. 419).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 75-19 du 12 mal 1975 portant titularisation d'un garçon de bureau à la Mairie (p. 419).
Arrêté Municipal no 75-20 du 12 mal ... 22 ...