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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 6.245 portant nomination d'un professeur d'italien dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 6.246 portant nomination d'un professeur d'éducation artistique dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 6.247 portant nomination d'un professeur d'italien dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 6.248 portant nomination d'un professeur d'italien dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 6.249 portant nomination d'un professeur d'éducation musicale dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 6.250 portant nomination d'une institutrice dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 6.251 portant nomination d'un attaché d'intendance dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 6.252 portant nomination d'un commis à la Direction des Services Fiscaux
- Ordonnance Souveraine n° 6.253 portant nomination d'une aide-maternelle dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 6.254 portant nomination d'un garçon de bureau dans les établissements scolaires
- Ordonnance Souveraine n° 6.255 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur)
- Ordonnance Souveraine n° 6.260 admettant le Chef d'Escadron, Commandant la Compagnie des Carabiniers, à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
- Ordonnance Souveraine n° 6.261 portant nomination du Commandant de la Compagnie des carabiniers
- Ordonnance Souveraine n° 6.263 portant nomination des membres du Conseil de Fabrique
- Ordonnance Souveraine n° 6.264 portant nomination des Marguilliers
- Ordonnance Souveraine n° 6.265 portant titularisation d'une fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 6.266 portant titularisation d'un fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 6.267 portant titularisation d'un fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 6.268 portant titularisation d'un fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 6.269 portant titularisation d'une fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 6.270 portant titularisation d'un fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 6.271 portant titularisation d'un fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 6.272 portant titularisation d'un fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 6.273 portant titularisation d'un fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 6.274 autorisant le port d'une décoration étrangère
- Ordonnance Souveraine n° 6.275 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 6.276 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 6.277 portant naturalisations monégasques
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 78-146 portant nomination d'un rédacteur stagiaire à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
- Arrêté Ministériel n° 78-174 portant nomination d'un commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux
- Arrêté Ministériel n° 78-183 nommant un inspecteur de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 78-184 nommant un inspecteur de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 78-185 nommant un inspecteur de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 78-186 nommant un inspecteur de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 78-220 fixant les taux des allocations d'aide publique aux travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et des plafonds de ressources pour en bénéficier