Journal n°7273 du 14 février 1997

, et Les Phillips, jongleurs Sun Casino - Cabaret Folie Russe (Hôtel Lœws) tous les soirs, sauf le lundi, Dîner spectacle : Like Show Bminess Dîner à 21 h, Spectacle à 22 h 20 Port de ... 20 ...

Annexes 1996 du 31 décembre 1996

MONACO boulevard du Larvotto, MC 95.16071 17.02.1995 (Principauté). 9 8 000 MONACO (Prircipau- 95.16072 17.02.1995 té). R81.8487 20.01.1981 FORGES STÉPHANOISES, 11, SAM OUTILLAGES, 63, bou- 22 ...

Débats 1996 du 31 décembre 1996

SEANCE DU 21/12/1995. 363 J.O.M. DU 03/05/1996. 564ème SEANCE DU 02/05/1996 J.O.M. DU 14/06/1996. _ 377 565ème SEANCE DU 26/06/1996._ 413 J.O.M. DU 26/01/1996. 566ème SEANCE DU 22 ...

Journal n°7265 du 20 décembre 1996

CUNT TRENTE-NEuvirmr. ANNE E N° 7.265 - Le numéro 8,40 F VENDREDI 20 DECEMBRE 1996 JOURNAL DE MONA Bulletin Officiel de la Principauté .JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION ...

Journal n°7260 du 15 novembre 1996

SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 octobre 1996. A inicir. PREMIER Les recettes affectées au Budget ...

Journal n°7241 du 5 juillet 1996

poussière d'amiante Désignanon Délai tic Liste limitative des veaux des maladies prise sasceptifiks de provoquer en charge ces maladies A. Asbestose : 20 ans Travaux exposant à l'inhalation de ...

Journal n°7228 du 5 avril 1996

). DÉPA RTEMENT DES TRAVAUX' PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail. Communiqué n° 96-22 du 27 mars 1996 relatif à la rémunération male du personnel des commerces de gros ...

Journal n°7219 du 2 février 1996

nomination ef titularisai ion d'un professeur certifié de sciences physiques fp. 163). Ordonnance Souveraine n° 11.739 du 10 octobre 1995 portant nomination et titularisation d'un professeur certifié d ...

Annexes 1995 du 31 décembre 1995

ANNEXE AU JOURNAL DE MONACO CONVENTION RELATIVE A LA CONCILIATION ET A L'ARBITRAGE AU SEIN DE LA SECURITE ET LA COOPERATION EN EUROPE. J.O.M. DU 20/C1/95 N° 7165. 1 PUBLICATION N° 154 J ...

Journal n°7192 du 28 juillet 1995

travail de huit heures. Les conditions à remplir sont les suivantes : - être âgé de 20 ans au moins et de 30 ans au plus ; -- avoir une bonne présentation et une facilité d'élocution ; posséder le ...

Journal n°7188 du 30 juin 1995

la 10' année souscrite) Ordonnances Souveraines n" 11.619 et n" 11.620 du 22 juin 1995 admettant, sur leur demande. des fonctionnaires àfaire valoir leurs droits à la retraite anticipée (p. 773 ...

Journal n°7182 du 19 mai 1995

de Nice ,luxée d'Anthropologie Préhistorique lundi 22 niai, 21 h, Conférence l'art protohistorique : "le profane et le sacré" par Suzanne Simone Hôtel de Paris - Salle Empire samedi 20 tuai, à ...

Journal n°7128 du 6 mai 1994

spectacle : Deliziosio I Spectacle à 22 h 30 Musée d'Anthropologie Préhistorique 56 bis, bd du Jardin Exotique, conférence sur le thème : "Les hommes modernes au Moyen-Orient", par M. Patrick Simon ...

Journal n°7125 du 15 avril 1994

commerces et réparaiim de l'automobile, du cycle et du motocycle ef des activités connexes et du contrôle automobile applicable à camper du L' janvier 1994 (p. 455). Communiqué n° 94-22 du 1" avril 1994 ...

Journal n°7122 du 25 mars 1994

.409 du 8 juillet 1992 partant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions paritaires de la Fonction Publique Ip. 341). Arrêté Ministériel n° 94.158 da 22 mars /994 portant ouverture d ...

Journal n°7116 du 11 février 1994

sollicite la délivrance d'un accord préalable pour la construction d'un immeuble à usage principal d'habitation aux n20 et 22, rue Princesse Marie de Lorraine à Monaco-Ville. Avis (le vacance d'emploi n° 94 ...

Journal n°7111 du 7 janvier 1994

janvier 1994 (p. 19). Avis de vacances d'emplois h° 93-157 à 93.159, et n° 93-161 (p. 19/20). INFORMATIONS (p. 20) INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 21 à p. 24). ORDONNANCES SOUVERAINES ...

Débats 1993 du 31 décembre 1993

Société en date du 20 septembre. Pour conclure, la Commission des Finances invite donc le Conseil National à adopter le projet de loi soumis à son vote, non sans faire remarquer, toutefois, qu'elle eût ...

Journal n°7110 du 31 décembre 1993

. 20. - Conseiller de Gouvernement 8.459.000 8.459.000 Chap. 21. - Force Publique 48.047.200 48.047.200 Chap. 22. - Sûreté Publique - Direction 106.935.000 106.935.000 Chap. 24. - Affaires ...

Journal n°7098 du 8 octobre 1993

CENT TRENTE-SIXIEME ANNÉE — No 7.098 - Le numéro 7,30 F r 4'› IC7 e VENDREDI 8 OCT elf7.4993s0'ef:1-11V23 f-,t.A LES C.) JOURNAL DE MONA Bulletin Officiel de la Principauté ... 20 ...

Journal n°7096 du 24 septembre 1993

Centre Médico-Sportif (catégorie C indices majorés extremes 243/342). Il est précisé que, deux jours par semaine, les activités du Centre s'achèvent à 20 heures. ART. 2. Les candidates à cet emploi ... 20 ...

Journal n°7084 du 2 juillet 1993

ef janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco, France métropolitaine 230,00 F Etranger 310,00 F Etranger par avion 435,00 F Annexe de fa « Propriété Industrielle », seule 140,00 F ... 20 ...

Journal n°7064 du 12 février 1993

ABONNEMENT 1 an (à compter du 1 ef janvier) tarifs toutes taxes comprises Monaco, France métropolitaine 280,00 F Etranger 340,00 F Etranger par avion 435,00 F Annexe de la ...

Débats 1992 du 31 décembre 1992

DÉBATS DU CONSEIL NATIONAL •^^^^••^11^Pw4 524ème SEANCE DU 24/10/1991 J.O.M. DU 28/02/1992 1 525ème SEANCE DU 18/12/1991 J.O.M. DU 20/03/1992 85 526ème SEANCE DU 19/12/1991 J ...

Journal n°7054 du 4 décembre 1992

modernes dans les établissements d'enseignement (p. 1222). Ordonnance Souveraine no 10.681 du 20 octobre 1992 portant nomination d'une Sténodactylographe dans lev établissements d'enseignement (p. 1272 ...

Journal n°7039 du 21 août 1992

Vendredi 21 août 1992 JOURNAL DE MONACO 943 du 31 août au 4 septembre, Séminaire Biotherm Manifestations sportives Stade Louis 11 samedi 22 août, à 20 h 30, Championnat de France de Football- aère ...

Journal n°7035 du 24 juillet 1992

Washington le 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à Kyoto (Japon) (p. 814). Ordonnance Souveraine no 10.619 du 20 juillet 1992 ...

Journal n°7026 du 22 mai 1992

.C.I. Ave d'Alsace B 477p 80 ne 42 m 15 Villa. Trentenario 20, rue Bel Respiro Hoirie Notari B 477p 158 m2 42 m 16 Villa du Pont 3, bd Princesse Charlotte Copropriété B 477p-478p 160 m2 40 m 17 Villa ...

Journal n°7020 du 10 avril 1992

mois et que le déclasse ment n'ait pas été motivé par une sanction. ART. 20. Indemnité de fin de contrat à durée déterminée Il est rappelé que, lorsqu'au terme d'un contrat de travail à durée ...

Débats 1991 du 31 décembre 1991

DÉBATS DU CONSEIL NATIONAL w•^^••••^••^^••^ 519ème séance du 25/10/1990 1 J.O.M du 01/02/1991 N° 6958 520ème séance du 13/12/1990 J.O.M du 22/02/1991 N° 6961 81 521 ème séance du 20 ...

Journal n°6998 du 8 novembre 1991

sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 24 octobre 1991. ARTICLE PREMIER Les recettes affectées au budget de l'exercice 1991 par la loi no 1.140 du 22 ...

Journal n°6996 du 25 octobre 1991

-480 chi 6 septembre 1991 portant nomination d'une Assistanté de police stagiaire (p. 1148). Arrêtés Ministériels n°91-519 ef n091-520 du 6 septembre 1991 portant nontinatiims d'Inspecteurs dé police ...

Journal n°6978 du 21 juin 1991

). 678 JOURNAL DE MONACO Vendredi 21 juin 1991 MAIRIE Avis de vacance d'emploi n° 91-78 (p. 696). INFORMATIONS (p. 696) INSERTIONS LÉGALES EF ANNONCES (p. 691 d 114) ORDONNANCES SOUVERAINES ...

Journal n°6971 du 3 mai 1991

'INTÉRIEUR Acceptation d'un legs (p. 476). DÉPARTEMENT DES TRAPAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail. Communiqué n° 91-39 du 22 avril 1991 relatif au lundi 20 mai 1991 (Pentecôte ...

Journal n°6962 du 1 mars 1991

-115 du 20 février 1991 maintenant un agent de police en position de disponibilité (p. 220). Arrêté Ministériel no 91-116 du 20 février 1991 plaçant une aide-maternelle en position de disponibilité (p ...

Annexes 1990 du 31 décembre 1990

.1931. (Voir classe B 23; division k). Classe B 22, division f . N° 89.1931. (Voir classe B 23, division k). Classe B 23, division k). No 89.1931. (Délivré pat Arrêté Ministériel Clu'19 mai 1989 ...

Journal n°6946 du 9 novembre 1990

Eric, Pierre, Roger PLUTONI, né le 20 mars 1965 à Monaco, est naturalisé monégasque. Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ...

Journal n°6930 du 20 juillet 1990

. 777). 770 JOURNAL DE MONACO Vendredi 20 juillet 1990 ARRÊTÉS MUNCIPAUX Arrêté Municipal n° 9029 du 16 juillet 1990 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire (p. 777). Arrêté ...

Journal n°6917 du 20 avril 1990

Levente Kende. Au programme des oeuvres de Mozart, Ravel, Schumann, Poulette, R. Strauss. Cinéma «Le Sporting » du 20 au 22 avril, à 17 h 30, « Une saison italienne de Mozart ("Noi tre") » film de ...

Journal n°6906 du 2 février 1990

LEGALES Ef ANbONCES (p. 114 à 134) Annexe au Journal de Monaco Conseil National - Compte-rendu de la séance publique du lundi 23 octobre 1989 (p. 293 à p. 368). MAISON SOUVERAINE Déjeuner au Palais ...

Journal n°6903 du 12 janvier 1990

établi les documents visés aux articles 22 et 23 dans les conditions et délais fixés par la loi ou la réglementation. Ain, 41. Seront punis de l'amende prévue au chiffre 20 de l'article 26 du code ...

Annexes 1989 du 31 décembre 1989

S.A.M. dont le siège est à MONTE-CARLO (Principauté de Monaco), 25, bd du Larvotto. Dessin « MONTE-CARLO - MONACO ». Dépôt effectué le 22 juin 1988 par M. Joe Bill BARTLING demeurant à MONACO 14 ...

Débats 1989 du 31 décembre 1989

,95 % - Grande-Bretagne 75.030 55.995 68.729 + 22,75 % - Alletnagne 42.823 45.290 34.920 - 22,89 % Evolution du chiffre d'affaires - Palaces + 11,70 % - 4 Etoiles + 8,20 % 3 Etoiles + 14 ...

Journal n°6898 du 8 décembre 1989

la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité des Commissaires aux comptes ; Vu l ...

Journal n°6894 du 10 novembre 1989

, les mesures de discipline, l'application de sanctions ou les licenciements. Les parties signataires reconnaissent la liberté pour tous les salariés d'achérer ou non à un syndicat. ART. 6. Exercice ... 20 ...

Journal n°6892 du 27 octobre 1989

continue. M. J.C. 4 mois pour refus de priorité à piéton sur passage protégé. M. B.D. 2 ans pour conduite en état d'ivresse. M. E.F. 45 jours pour blessures involontaires et défaut de maîtrise. M ...

Journal n°6891 du 20 octobre 1989

juin 1947, susvisée, modifiée ; Vendredi 20 octobre 1989 JOURNAL DE MONACO 1077 Vu les avis émis respectivement les 18 et. 22 septembre 1989 par le Comité de contrôle et le Comité financier de la ...

Journal n°6880 du 4 août 1989

11 septembre 1989 Vacances de la Toussaint : du vendredi 27 octobre 1989 après la classe au lundi 6 novembre 1989 au matin Fête Nationale : lundi 20 novembre 1989 Immaculée Conception ... 20 ...

Journal n°6879 du 28 juillet 1989

,50 en 10 13,60 en 10 2,90 en 25 105,40 en 5 105,40 en 25 105,40 5 105,40 25 22,20 25 22,4C 25 24,8C 5 8,50 10 3,0( 20 0,90 20 3,50 10 6,00 3 7,00 5 15,00 en ...

Journal n°6867 du 5 mai 1989

). Communiqué n° 89-28 du 20 avril 1989 relatif à la rémunération minimale du personnel de l'industrie textile a compter des 1" janvier, 1" avril et 1" septembre 1989 (p. 485). Communiqué n° 89-29 du 20 avril ...

Journal n°6855 du 10 février 1989

effectué en dehors des periodes suivantes : de 8 h à 20 h du ler avril au 30 septembre de 8 h à 17 h du ler octobre au 31 mars. ART. 4. Notre ordonnance n° 9.202 du 20 mai 1988 est et demeure abrogée ...

Journal n°6852 du 20 janvier 1989

CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE — N° 6.852 - Le numéro 5,50 F VENDREDI 20 JANVIER 1989 JOURNAL DE MONAC JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI D'AegIVES Bulletin Officiel de la Principaute ...

Annexes 1988 du 31 décembre 1988

-Bretagne) (Grande-Bretagne) R-73.5798 3.11.1972 Laboratoires LAROCHE NA- Société LAROCHE NAVAR- 22 septembre 1987 R-73.5799 „ VARRON, 20, rue Jean Jaurès, RON S.A., 20, rue Jean Jaurès, R-73.5800 ,, 92800 ...

Débats 1988 du 31 décembre 1988

1985/1986 CHAPITRE I Domaine privé 51.484.961,55 66.071.948,61 + 28,33 — Domaine immobilier 22.300.349,29 27.087.966,00 + 21,46 — Parkings 17.024.088,66 20.921.625,91 + 22 ...

Sommaires 1988 du 31 décembre 1988

de l'exercice 1988 (Rectificatif) (p. 1024). Loi n° 1.120 du 22 décembre 1988 portant fixation du budget de l'exercice 1989 (Primitif) (p. 1288). Loi n° 1.121 du 22 décembre 1988 modifiant l ...

Journal n°6819 du 3 juin 1988

mois F F 20 350 22 500 30 680 36 930 60 1.060 100 1.920 130 2.480 175 3.040 200 3.040 228 4.200 300 6.480 350 8.770 490 11.070 630 13.593 980 16,170 1,610 32.816 200 4 ...

Journal n°6818 du 27 mai 1988

, se tiendra du 2 au 5 juin, au Centre de Congrès Auditorium. Son inauguration aura lieu le 2 juin, à 10 heures. L'exposition sera ouverte au public de 10 h à 20 h (22 h 30 le 3 juin). La semaine ...

Journal n°6805 du 26 février 1988

,95 27,60 4.682,34 I 5 24,37 27,60 4.682,34 20 24,80 27,70 4.699,30 25 25,22 27,80 4.716,27 30 25,65 27,90 4.733,23 35 26,07 28,00 4.750,20 40 26,50 28,10 4.767,16 45 26,92 28,20 4 ... 20 ...

Journal n°6801 du 29 janvier 1988

CENT TRENTE-ET-UNIEME ANNFE — No 6.801 Le Numéro 5,20 VENDREDI 29 JANVIER 1988 JOURNAL DE MONAC DE Bulletin Officiel de la Principauté r. 0 „mer 1.y.AncHlvz," JOURNAL HEBDOMADAIRE ... 20 ...

Débats 1987 du 31 décembre 1987

DÉBATS DU CONSEIL NATIONAL Page 499ème Séance Pubtîque du 20 Octobte 1986 Annexe au J.O.M du 16/01/81 (6.141) 001 500ème Séance Pubtique du 18 Décembte 1986 Annexe au J.O.M du 8 Mai ...