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Journal n°7038
du 14 août 1992
. . 340.000 340.000
Chap. 5.- Commission Surveillance des 0.P.C.V.M.,
4.222.300 128.000 4.350.300 4.350.300
Section 3. - MOYENS DES SERVICES :
a) Ministère d'État :
Chap. I ...
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
1985 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénom: mée e Banque Centrale Monégasque de Crédit à Long et Moyen Terme » (13.C.M.C.) (p. 807).
Arrêté Ministériel n° 85 ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
valoir ses droits à la retraite
anticipée (p. 2143).
Ordonnance Souveraine n° 2.930 du 18 octobre 2010 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant
classification ...
Journal n°7025
du 15 mai 1992
Secrétaire d'État : J.C. MARQUET.
RAINIER.
Par le Prince, Ordonnance Souveraine n° 10.535 du 5 mai 1992 admettant un fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée,
Le ...
Journal n°7115
du 4 février 1994
33 grammes 3,00 14,50
Saint-Claude Confrérie à l'ancienne, en 40 grammes 9,00 21,0(;
Saint-Claude, Confrèrie Nordique, en 40 grammes 20,00 22,00
Saint-Claude, en 50 grammes 13,50 15 ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modifiée (p. 1142).
Ordonnance Souveraine n° 574 du 29 juin 2006 ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-560 du 9 novembre 2006 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 246).
Arrêté Ministériel n° 2008-74 du 8 février 2008 ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...
Journal n°6382
du 18 janvier 1980
Travail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 80-01 du 3 janvier 1980 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des cadres (A.G.1.R.C.) à compter du lerjanvier 1980 (p. 39).
30 JOURNAL ...
Journal n°1689
du 16 décembre 1890
TRENTE–TROISIÈME ANNÉE — N° 1689 reaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 16 Décembre 1890
1101111DIA CI)
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARI `I
ABONNEMENTS ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
des Sapeurs Pompiers (p. 150).
Avis de recrutement n° 2003-9 d'un Electricien automobile à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 150).
MAIRIE
Avis de vacance n° 2003-009 d'un poste de Chauffeur ...
Journal n°0857
du 1 décembre 1874
» 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
» 70 »55 » 35 Monte Garlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 120 » 90 » 65 ...
Journal n°5208
du 29 juillet 1957
'art.. 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 novembre 1949.
ART. 3.
Toute offre d'emploi doit être déclarée par l'employeur à la Direction de la Main-d'Œuvre et des Emplois qui lui adresse, dans les ...
Journal n°5806
du 3 janvier 1969
Ministériel n° 68-397 du 17 décent/ire • 1968 »plaçant 'un fonctionnaire en position de disponibilité (p: 13).
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 68-375 du 22 novembre 1968 portant autorisation, de création d ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
le 16 novembre 2007 (p. 941).
Ordonnance Souveraine n° 4.323 du 27 mai 2013 portant nomination
d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat (p. 941).
Ordonnance Souveraine n° 4.324 du 3 juin 2013 ...
Journal n°0630
du 19 juillet 1870
et ses belles façons; car c'était un magnifique animal que j'avais alors habitué à obéir à mon regard.
Je demeurais alors rue de Moscou, n° 10. Kader reposait la nuit dans ma chambre, mollement ...
Journal n°6445
du 3 avril 1981
n° 6.730, du 22 novembre 1979, portant nomination d'un inspecteur de police principal â la Direction de la Sûreté Publique %;
Vendredi 3 Avril 1981 JOURNAL DE MONACO 339
Vu la délibération du ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
agents publics, modifiée;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.224 du 5 juillet 1988 portant nomination d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°0894
du 17 août 1875
est porté de 20 grammes à 30 grammes.
Au moment où les raisins se montrent en abondance sur nos marchés, il n'est pas inutile de'c,onstater que c'est de tous les fruits le plus inoffensif même lorsqu ...
Journal n°6647
du 15 février 1985
13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n' 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du ...
Journal n°6520
du 10 septembre 1982
niveau du 11 juin 1982, tel que défini à l'article ler de l'arrêté ministériel n° 82-337 du 30 juin 1982.
ART. 3.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'Etat et opposable aux tiers ...
Journal n°6797
du 1 janvier 1988
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois décembre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n0 9.076 du 23 décembre ...
Journal n°0073
du 23 octobre 1859
» 50 n 3» 75 »
ANNONCES. — 25 cent. la ligne. — On traite de gré à gré pour les autres insertions.
publications de la science , celles de la fan-taisie , tout y est réuni.
Au-dedans confort et ...
Journal n°1543
du 28 février 1888
l'orchestre, sous la direction de M. Arthur Steck, n'a pas peu contribué au succès dé cette soirée, l'un des plus beaux succès de la saison
théâtrale dfe Monte Carlo. E D.
11, SIGR1D ARNOLDSON
C ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
’Administration et à l’Organisation Judiciaires ;
Vu l’arrêté n° 2013-9 du 11 mars 2013 de Notre
Directeur des Services Judiciaires portant nomination
d’un avocat ;
Vu les avis du Premier Président de la Cour ...
Journal n°6709
du 25 avril 1986
1986 relatif au lundi 19 mai 1986 (Pentecôte) jour férié légal (p. 414).
MAIRIE
Alis de vacance d'emploi n° 86-5 (p. 414).
Avis.de vacances d'emplois nos 86-22 à 86-27 (p. 415).
INFORMATIONS (p ...
Journal n°0653
du 27 décembre 1870
cette date parce que c'est celle de la naissance du Christ ? voilà une question à laquelle il serait difficile de répondre d'une façon certaine. Ce n'est, en effet, qu'au quatrième siècle seulement, qu ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
.
A l’article 9 de l’ordonnance souveraine n° 3.152 du
19 mars 1964, modifiée, susvisée, il est ajouté un paragraphe
5 ainsi rédigé :
«Pour la détermination des résultats des exercices clos à ...
Journal n°4893
du 16 juillet 1951
— RÉD.A.C.11QN.
ADMiiiiiITRAer16144 . : •.1.' ' IMPIIIMEME • NATIONALE, ,DE . MON.e. .
. Placa de is Vbitedoe
Telipleile t 021,49
som MAIRE
ORDONNANCÉS SOUVERAINES•
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
à l’article premier, point c».
3301
ART. 3.
L’article 3 de Notre ordonnance n° 1.581 du 13 mars
2008, susvisée, est remplacé par les dispositions
suivantes :
«La production et la vente ...
Journal n°0419
du 24 juin 1866
contrées méridionales.
M."" de Puyeiron n'hésita pas une ,c‘cor.de; just de foi ro ses iralles, {lemanda nne chaise de poste,
s'-v installa à côté de son cher trésor, et prit la direction de Montpellier ...
Journal n°1255
du 15 août 1882
» 95
» 80
» 65
» 55
H
9
• • • •
»85
45
7
3
» 70
35
PHARMACIE A.NGLO FRANÇAISE
4 11
4 16
4 20
4 24
4 32
4 39
5 07
7 10 soir
5 22
528
5 32
5 35
5 45
5 ...
Journal n°5981
du 12 mai 1972
soussigné dans les 10 jours dé la deuxième insertion.
Monaco,• le 12 mai 1972.
Signé J.-C, REY.
326 JOURNAL DE MONACO Vendredi 12 Mai 1972
n° 3, rue Caroline, à Monaco-Condamine, un fonds de commerce ...
Journal n°0567
du 4 mai 1869
3
Partout ailleurs on aurait dit c'est impossible.
A Monte Carlo, ce mot là est inconnu.
On a ouvert le livre d'or des artistes, et en prenant au hasard un nom à chaque page, on a réuni des ...
Journal n°6469
du 18 septembre 1981
a été destinataire et signe en contrepartie une lettre de décharge (cf. annexe n° 3). Il remet sa fiche modèle C ou R à son nouveau fournisseur.
ART. 5.
Un consommateur ou un distributeur qui ne ...
Journal n°7032
du 3 juillet 1992
'anesthésie-réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ART. 2.
Notre ordonnance n° 8.581 du 3 avril 1986 portant nomination d'un Médecin-adjoint à temps plein en anesthésie-réanimation du Centre Hospitalier ...
Journal n°1696
du 3 février 1891
TRENTE-QUATRIÈME ANNÉE — N° 1696 Bureaux : Rue de Lorraine , 22 Mardi 3 Février 1891
JOURNAL nE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT. LE MARLI
ABONNEMENTS ...
Journal n°2372
du 22 décembre 1903
si l'on entend perdre l'infidèle, il faut, malgré lui, sauver le croyant si bien apparenté. L'inquisiteur Ximénès n'est point pour s'embarrasser _de si peu: il fera avouer à l'amante affolée que c ...
Journal n°0667
du 4 avril 1871
8 45
8 55
9 4
9 23
9 34
9 42
n.
12 30 12 40 12 49 12 56
1 9
1 17
H. M•
5 6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
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6 29
SOIR
H.
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24 ...
Journal n°2383
du 8 mars 1904
Falstaff. Et sur ces trois manières, ils brodent de longues études analytiques, de grandes discussions techniques et des notes à n'en plus finir.
Pour nous, il n'y a qu'une chose à constater, c'est que ...
Journal n°4525
du 6 juillet 1944
parcellaire cadastrales des ^ des à
m offrir
immeubles immeubles
des du plan
Maison
' Les et espace frs
9 E. N°116 P Moulins de recul 227 m' 25 3.000.000
Propriétaires
E.N's 115 Les
et ...
Journal n°6725
du 15 août 1986
nouveau l'intégralité de son traitement sauf s'il est l'objet de poursuites pénales.
Si le fonctionnaire n'a subi aucune sanction ou n'a été l'objet que d'un avertissement ou d'un blâme ou si, à l ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Souveraine n° 5.784 du 22 mars 2016
approuvant l'avenant n° 3 à la concession
d'exploitation des installations techniques de
radiodiffusion.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°6054
du 5 octobre 1973
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 73-61 précisant les taux des salaires minima des personnels d'exploitation des salles cinéntatographiques à compter alii 3 octobre 1973 pour le pe ...
Sommaires 1999
du 31 décembre 1999
1998 Ordonnance Souveraine n° 13.815 du 9 décembre 1998 portant nomination d'un 7.374 22 janvier 1999
Chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources
Humaines (p. 139 ...
Journal n°7179
du 28 avril 1995
Supérieure des Comptes
Chap. 5. - Commission Surveillance des 0.P.C.V.M.
Chap. 6. - Commission de Contrôle des Informations Nominatives
Section 3. --- MOYENS Do SERVICES :
a) Ministère d ...
Journal n°1344
du 6 mai 1884
› et au niveau de la mer. ..., ..e
..a
.... e
e4 Q
Ibt1 ›..
Ut g
9 h. midi I 3 h. I 6 h ...
Journal n°2333
du 24 mars 1903
.
- -
L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOU V EM ENT DU POE T DE MONACO
Arrivées du 14 au 22 Mars 1903
GÊNES, vapeur, Cobra, allem., e. Brunswig, passagers.
SAN REMO, y. à vap., Boris, angl.. c ...
Journal n°6562
du 1 juillet 1983
1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 ...
Journal n°0795
du 16 septembre 1873
rivière, comme on dit vulgairement, c'est-à-dire l'or dans les caisses.
FAITS DIVERS
On a fait du papier avec toutes sortes de matières, mais on n'avait pas encore songé à écrire sur des feuilles de fer ...
Journal n°6917
du 20 avril 1990
-vingt-dix,
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État : J.-C. tVfARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.765 du 12 avril 1990 autorisant un Consul Général à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
;
Vu Notre ordonnance n° 3.972 du 11 octobre 2012
portant nomination d’un Commis-comptable à
l’Administration des Domaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 28 avril 2015 ...
Journal n°6475
du 30 octobre 1981
circulation routière faite à Vienne le 8 novembre 1968 et l'Accord européen complétant ladite Convention fait à Genève le la mai 1971 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 75-3 du 9 janvier 1975 portant désignation ...
Journal n°1972
du 28 avril 1896
les soulager, et de mettre en marche depuis le 1.9 avril, quatre fois par semaine, pour les voyageurs de luxe, le train L. 22, tant que durera le mouvement de retour, c'est- à- dire pendant une ...
Journal n°1236
du 21 mars 1882
, rue Gloftredo, I . près la pi. Masséna Un An 12 Francs
Réclames 50 à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Six Mois e Id.
Trois Mois • . N • • 3 id.
Les abonnements comptent du ...
Journal n°6934
du 17 août 1990
'emplois no 90-100 à no 90-103 (p. 905).
INFORMATIONS (p. 905)
INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 905 à 912)
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 9.885 du 8 août 1990 portant naturalisations ...
Journal n°2185
du 22 mai 1900
thermomètre est exposé an nord) c â> r2
-.. ›,
. e o
.;
9 h. I midi' 3 h. I 6 h. 1 soir I 9 h. 9h. mat.' I ...
Journal n°0621
du 17 mai 1870
année; c'est le retard que les premières chaleurs mettent à se faire sentir. Sans parler du nord, où le soleil n'est d'ordinaire jamais bien pressé d'envoyer ses rayons les plus chauds, la région du midi ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
1859).
Annexe au Journal de Monaco
Débats du Conseil National - 778° séance. Séance publique du
9 décembre 2015 (p. 10695 à 10782).
LOI
Loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures ...
Journal n°1328
du 8 janvier 1884
matin ; l'été, le 21 juin à 1 h. 8 du matin ; l'au-
tomne, le 22 septembre à 3 h. 30 du soir; le
21 décembre à 9 h. 42 du matin. L'année 1884 est bissextile.
Le nombre des voyageurs arrivés à ...