Seule la version papier du Journal fait foi
Décisions Archiépiscopales
- Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire à la paroisse Saint-Nicolas.
- Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier de maisons de retraite.
Décisions Souveraines
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 10.120 du 21 septembre 2023 portant nomination d'un Comptable à la Trésorerie Générale des Finances.
- Ordonnance Souveraine n° 10.133 du 5 octobre 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.717 du 20 février 2014.
- Ordonnance Souveraine n° 10.137 du 6 octobre 2023 portant nomination de membres du Tribunal Suprême.
- Ordonnance Souveraine n° 10.138 du 6 octobre 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
- Ordonnance Souveraine n° 10.139 du 6 octobre 2023 mettant fin, de manière anticipée, au détachement en Principauté d'un Professeur d'Histoire et Géographie dans les établissements d'enseignement.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2023-593 du 5 octobre 2023 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession en association.
- Arrêté Ministériel n° 2023-594 du 5 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-501 du 22 septembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien à temps partiel au sein de la pharmacie à usage intérieur de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
- Arrêté Ministériel n° 2023-595 du 5 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
- Arrêté Ministériel n° 2023-596 du 5 octobre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
- Arrêté Ministériel n° 2023-597 du 5 octobre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Agence Immobiliere Baldacchino-Boisson » en abrégé « A.I.B.B. », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2023-599 du 5 octobre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2022‑727 du 16 décembre 2022 fixant la liste des spécialités visée par l'article 30-2 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée.
- Arrêté Ministériel n° 2023-600 du 11 octobre 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine 2023.
- Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2023-580 du 29 septembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Aequisoft », au capital de 150.000 euros, publié au Journal de Monaco du 6 octobre 2023.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2023-4753 du 3 octobre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2023.
- Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions.
- Arrêté Municipal n° 2023-4824 du 10 octobre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Avis et Communiqués
- Modification de l'heure légale.
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2023-200 d'un(e) Infirmier(ère) pour l'Inspection Dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l'Action Sanitaire.
- Avis de recrutement n° 2023-201 d'un Comptable à l'Administration des Domaines.
- Avis de recrutement n° 2023-202 d'un(e) Assistant(e) en charge de l'administratif et des Ressources Humaines à la Direction du Tourisme et des Congrès.
- Avis de recrutement n° 2023-203 d'un Commis-Archiviste au sein de la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (DENJS).
- Avis de recrutement n° 2023-204 du Chef du Service de Sécurité au sein du Stade Louis II.
- Avis de recrutement n° 2023-205 d'un Éducateur Spécialisé à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
- Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- Circulaire n° 2023-12 du 2 octobre 2023 relative au Mercredi 1er novembre 2023 (jour de la Toussaint), jour férié légal.
- Circulaire n° 2023-13 du 2 octobre 2023 relative au Lundi 20 novembre 2023, report du Dimanche 19 novembre 2023 (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal.
- Circulaire n° 2023-14 du 2 octobre 2023 relative à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2024.
- Circulaire n° 2023-15 du 4 octobre 2023 relative à la rémunération minimale du personnel des hôtels, cafés, restaurants, applicable à compter du 1er octobre 2023.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement de deux praticiens hospitaliers à temps partiel (75 %) dans le Service de Pédiatrie (secteur urgences pédiatriques).
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement de deux praticiens hospitaliers à temps partiel (75 %) dans le Service des Urgences.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier à temps plein dans le Laboratoire de biologie.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier à mi-temps dans le Service de Pédiatrie (secteur urgences pédiatriques).
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier à temps plein dans le Service de Pédiatrie.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier à mi-temps dans le Service des Urgences.
- Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2023 - Modifications.
- Avis de recrutement n° 2023-10 d'un(e) Assistant(e) à la Direction des Services Judiciaires.
- Avis de recrutement n° 2023-11 d'un(e) Administrateur à la Direction des Services Judiciaires.
- Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace du 27 septembre 2023 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Portail patient du CHPG ».
- Délibération n° 2023-111 du 20 septembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Portail patient du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - CESSION D'ÉLÉMENTS COMMERCIAUX - Première Insertion
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « CARRECOM » - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Société Anonyme Monégasque actuellement dénommée « OMNI INTERNATIONAL SAM » (anciennement dénommée « GARBARINO SAM ») - Capital : 150.000 euros - Siège social : « Villa Velleda », 40, boulevard des Moulins - Monaco - MODIFICATIONS STATUTAIRES
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
- RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- CHANGEMENT DE NOM
- Liquidation des biens et cessation des paiements de la S.A.R.L. COBALT dont le siège social se trouve à Monaco, 28, boulevard Princesse Charlotte c/o Cats.
- MAYA MOKI - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 31, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- METABOLIC BALANCE INTERNATIONAL 6 Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros 6 Siège social : 2, avenue Princesse Grace - Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
- ZOOM THE SOLUTION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 1, boulevard Princesse Charlotte c/o CATS - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION DE DEUX COGÉRANTS - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- APPLIED SPACE TECHNOLOGIES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.323 euros - Siège social : 5, rue du Gabian - « Le Triton », Local n° 525 - Monaco - AUGMENTATION DE CAPITAL
- S.A.R.L. M.C. FINE BEER - Société à Responsabilité Limitée au capital de 35.400 euros - Siège social : 4/6, avenue Albert II - Monaco - AUGMENTATION DE CAPITAL
- S.A.R.L. ALDEN'T - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Les Flots Bleus, rue de la Lüjerneta - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION DE DEUX COGÉRANTS - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE
- CRC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 99, boulevard du Jardin Exotique - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- INSIGHT SHIPPING (MONACO) - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 30, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- IT SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT - CESSION DE PARTS SOCIALES
- LUNIQ - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, boulevard Albert Ier - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- MAISON DES PATES CESANO & FILS S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 650.000 euros - Siège social : 10, rue des Açores - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- MONACO EQUIPES SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue du Gabian - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- OPTIMUM MOVING MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie, c/o Regus - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- TALARIA BUSINESS CENTER - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 7, rue de l'Industrie - Monaco - NOMINATION DE COGÉRANTS
- THC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 120.000 euros - Siège social : 8, avenue de l'Annonciade - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- VV CONSULTING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II c/o The Office, l'Albu - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- B.A. CONSTRUCTION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- NOHOOH - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, rue des Lilas - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- PERSEUS SOLUTIONS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 23, boulevard de Belgique - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- IMMO-INVEST - Société Anonyme Monégasque au capital de 240.000 euros - Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- AUTO-HALL S.A. - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 9, avenue d'Ostende - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- COMMANDEUR & ASSOCIES IMMOBILIER - Société Anonyme Monégasque au capital de 600.000 euros - Siège social : 14, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- EDM MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue du Gabian, c/o MBC 2 - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- SOCIÉTÉ MONÉGASQUE D'ASSAINISSEMENT - Société Anonyme Monégasque au capital de 744.000 euros - Siège social : 3, avenue de Fontvieille - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- TABLEAU DU CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES - Exercice 2023-2025
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- NIKA, Monaco Fundraising & Charity Association
- DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.