Seule la version papier du Journal fait foi
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 16.238 du 1er mars 2004 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Journal de Monaco.
- Ordonnance Souveraine n° 16.245 du 1er mars 2004 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2004-88 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-89 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-90 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-91 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-92 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-93 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-94 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-95 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-96 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-97 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-98 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-99 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-100 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-101 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-102 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-103 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-104 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-247 du 13 mai 2004 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Section de Monaco de la Société des Ingénieurs et Scientifiques de France".
- Arrêté Ministériel n° 2004-248 du 13 mai 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
- Arrêté Ministériel n° 2004-249 du 13 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. Epicure".
- Arrêté Ministériel n° 2004-250 du 13 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Coopérative Aura Abla Pokou - Partage Equilibre Solidarité Internationale - Afrika" en abrégé "CAAP AFRIKA".
- Arrêté Ministériel n° 2004-251 du 13 mai 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de Directeur d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
- Arrêté Ministériel n° 2004-252 du 13 mai 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de Directeur d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
- Arrêté Ministériel n° 2004-253 du 13 mai 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de Directeur Adjoint d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
- Arrêté Ministériel n° 2004-255 du 13 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Ladies Lunch".
- Arrêté Ministériel n° 2004-256 du 13 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Manlife".
- Arrêté Ministériel n° 2004-257 du 13 mai 2004 fixant les catégories d'emplois au sein du Centre Hospitalier Princesse Grace, en application de l'ordonnance souveraine n° 14.749 du 15 février 2001 portant création d'un Comité Technique d'Etablissement.
- Arrêté Ministériel n° 2004-258 du 14 mai 2004 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée "CFDP Assurances".
- Arrêté Ministériel n° 2004-259 du 14 mai 20034 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée "CFDP Assurances".
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2004-35 du 11 mai 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
- Arrêté Municipal n° 2004-36 du 11 mai 2004 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale).
- Arrêté Municipal n° 2004-37 du 12 mai 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
- Arrêté Municipal n° 2004-38 du 14 mai 2004 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière.
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2004-81 d'un Médecin spécialisé en matière de lutte contre le dopage à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
- Livraisons d'appartements domaniaux : "Agaves Tranche C", "Les Terrasses du Port", ultérieurement "Immeuble, 48, boulevard d'Italie" et logements de récupération.
- Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
- Acceptation d'un legs.
- Communiqué n° 2004-07 du 11 mai 2004 relatif au jeudi 10 juin 2004 (Jour de la Fête Dieu) jour férié légal.
- Avis de vacance n° 2004-48 d'un poste de Caissier(e) temporaire au Golf Miniature du Parc Princesse Antoinette dépendant du Service d'Actions Sociales et de loisirs.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- Contrat de gérance - Deuxième Insertion Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Société en Commandite Simple dénommée BERTAGNIN et Cie anciennement GABRIEL et Cie Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Résiliation amiable de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "PERPETUAL ACTION GROUP" - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "PERPETUAL ACTION GROUP" - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple "S.C.S. FORCINITI & CIE" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de fonds de commerce - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple "S.C.S. DEL BELLINO & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de fonds de commerce - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Transformation de la Société en Nom Collectif "S.N.C. BESOMBES & DUJARDIN" en Société en Commandite Simple "S.C.S. DUJARDIN & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
- Avis de convocation - MERCURY TRAVEL AGENCY Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 € Siège social : 1, avenue Princesse Alice - Monaco
- Avis de convocation - CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé "C.C.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 € Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
- Avis de convocation - SOCIETE D'INVESTISSEMENTS DU CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 1.600.000 € Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
- GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHES MEDITERRANEENNES En abrégé "G.E.R.M.E."
- INSEAD ALUMINI ASSOCIATION MONACO
- ASSOCIATION INTERNATIONALE DE PROMOTION EN MEDECINE ET SCIENCES DU SPORT (AIPMSS)
- Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990