Rechercher un journal, un article
Journal n°3025
du 7 mars 1916
depuis le I er mars courant :
Service Postal. — En semaine, les guichets postaux seront ouverts au public de 8 à 20 heures, au lieu de 7 à 21 heures. Aucune restriction n'est apportée aux autres sections ...
Journal n°1781
du 20 septembre 1892
TRENTE—CINQUIÈME ANNÉE — N° 1781 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 20 Septembre 1892
ilt111111\1111.
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistiqu PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2019.
Dr Leandri
30
D
Dr Miniconi
31
V
Dr Burghgraeve
* jours fériés - Circulaire n° 2018-12 du 24/09/2018 relative à la liste des jours chômés et ... ; height:3.0pt'> color:windowtext'> border-top:none;padding:3.7pt 0cm 3.7pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2018-12 du 24/09/2018 relative à la liste des jours chômés et payés ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2019.
Octobre
Novembre
Décembre
1
M
Dr Miniconi
1*
V
Dr Miniconi
1
D
Dr Burghgrave
2
M
Dr Burghgrave
2
S
Dr Miniconi
2
L
Dr Sauser
3
J ... .85pt 1.4pt; height:3.0pt'>
22
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 0cm 2.85pt 0cm; height:3.0pt'>
V
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Tour de garde des Médecins - 1er trimestre 2021.
Janvier
Février
Mars
1*
V
Dr Killian
1
L
Dr Burghgraeve
1
L
Dr Perriquet
2
S
Dr David
2
M
Dr David
2
M
Dr David
3
D
Dr Rouge ... ; padding:4.0pt 0cm 4.0pt 1.4pt;height:3.0pt'>
Dr Burghgraeve
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2020-7 du 14/09/2020 relative à la liste des jours ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2021.
Avril
Mai
Juin
1
J
Dr Marquet
1*
S
Dr Marquet
1
M
Dr David
2
V
Dr Burghgraeve
2
D
Dr Miniconi
2
M
Dr Burghgraeve
3
S
Dr ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm; height:3.0pt'>
V
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
Dr Rouge
none ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2873 du 22 septembre 2009 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°5763
du 8 mars 1968
: 30.19.47 Mcredrelile r NI, f 30.13.95
MAIRIE Avis concernant les élections nationalCS (p. 222).
SOMMAIRE
LOI
INSERTIONS LÉGALES Et ANNONCES (P. 222 à 226).
Loi n° 840 du Dr mars 1968 portant ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2018.
Cf. fichier en pièce jointe
* jours fériés - Circulaire n° 2017-09 du 18/10/2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8.353 du 27/10/2017).
La semaine : de ... V Dr David
3 M Dr Killian 3 S Dr Killian 3 S Dr David
4 J Dr Sauser 4 D Dr Sauser 4 D Dr ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-498 du 22 septembre 2022 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la mutuelle dénommée « Mutuelle du Personnel du Groupe Societe Generale ».
, boulevard Hausmann ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 ... , boulevard Hausmann ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 ... Arrêté Ministériel n° 2022-498 du 22 septembre 2022 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la mutuelle dénommée « Mutuelle du Personnel du Groupe Societe Generale ». ...
Journal n°1783
du 4 octobre 1892
wagons-lits.
Il y aurait, dans chaque sens, un train de plus que l'année dernière.
La Compagnie du Chemin de fer P.-L.-M. vient de soumettre à l'homologation un nouveau tarif spécial G. V., n° 3, pour ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2019.
Sauser
30
V
Dr Miniconi
30
L
Dr Marquet
31
M
Dr Miniconi
31
S
Dr Miniconi
* jours fériés - Circulaire n° 2018-12 du 24/09/2018 relative à la liste ... Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2019. ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-246 du 18 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
de l'arrêté ministériel susvisé, les mentions 6, 9, 23, 25 et 27 sont remplacées par les mentions suivantes :
« 6. Nom : 1 : ABU 2 : ZAYD 3 : UMAR 4 : DORDA
Titre : n.d. Désignation : a) Directeur de ... l'arrêté ministériel susvisé, les mentions 6, 9, 23, 25 et 27 sont remplacées par les mentions suivantes :
« 6\. Nom : 1 : ABU 2 : ZAYD 3 : UMAR 4 : DORDA
Titre : n.d. Désignation : a) Directeur de l ... Arrêté Ministériel n° 2020-246 du 18 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-678 du 22 décembre 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°1352
du 1 juillet 1884
transporter de Marseille à Calais ou à Boulogne, ou à Genève.
La chasse avait été moins productive l'année dernière, car l'importation des cailles, qui avait pris fin le 22 juin, n'avait compris que 3 ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2019.
JANVIER
FÉVRIER
MARS
1
M*
Dr Sauser
1
V
Dr Miniconi
1
V
Dr Killian
2
M
Dr Miniconi
2
S
Dr Marquet
2
S
Dr Killian
3
J
Dr ... -top:none;padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2018-12 du 24/09/2018 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2019 (Journal de Monaco n° 8.402 du 05/10/2018).
La ...
Journal n°3785
du 19 juin 1930
poissons vivants non destinés à l'alimentation :
1) huîtres, moules et coquillages frais :
in) homards, langoustes et tous crustacés frais.;
n) chevaux, ânes et mulets.
ART. 3.
Les présentes ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-548 du 9 septembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf septembre deux mille seize.
Le Ministre d'Etat,
S. TELLE.
ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL N° 2016-548 DU
9 SEPTEMBRE 2016 MODIFIANT L'ARRETE MINISTERIEL ... . Passeport n° : a) A-333602 (passeport indien délivré à Bombay, Inde, le 4 juin 1985), b) M110522 (passeport indien délivré à Bombay, Inde, le 13 novembre 1978), c) R841697 (passeport indien délivré le 26 ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Arrêté Ministériel 2009-537 du 22 octobre 2009 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
, des chirurgiens dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, la consultation pré-anesthésique peut donner lieu à une cotation C2 pour un patient dont l’état clinique est évalué au niveau 3 ... , des chirurgiens dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, la consultation pré-anesthésique peut donner lieu à une cotation C2 pour un patient dont l’état clinique est évalué au niveau 3 ...
Journal n°2749
du 31 janvier 1911
autres insertions, ori traite de gré à gré.
S'adresser ait Gérant, Place de la Visitation.
023
Inauguration.de l'institut Océanographique
Le 23 janvier, à 9 heures du soir, a eu lieu l ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.002 du 22 octobre 2012 relative à la désignation des membres du Conseil Economique et Social
en date du 9 octobre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
L’article 3 de l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945, modifiée ... en date du 9 octobre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
L’article 3 de l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945, modifiée ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 16 septembre, à 17 h,
Récital d'orgue par André Isoir (Paris)
ESPACE POLYVALENT - SALLE DU CANTON
le 22 septembre, de 22 h à 3 h du matin,
Soirée discothèque ... Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 16 septembre, à 17 h,
Récital d'orgue par André Isoir (Paris)
ESPACE POLYVALENT - SALLE DU CANTON
le 22 septembre, de 22 h à 3 h du matin,
Soirée discothèque ...
Journal n°3655
du 19 janvier 1928
fantastiques de la Lok Fuller.
Le spectacle prit fin vers 23 h. 3o.
Le Maire, les adjoints et les conseillers communaux ont eu la délicate pensée d'envoyer à S. A. S. la Princesse Antoinette. à l'occasion de ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.320 du 1er février 2000 autorisant la modification des statuts de la "FONDATION HECTOR OTTO"
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance souveraine n° 661 du 20 janvier 1928 ... 3 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance souveraine n° 661 du 20 janvier 1928 ...
Journal n°3138
du 7 mai 1918
et à l'embellissement de la cité.
En sortant du cabinet de M. Jaloustre, ces Messieurs se sont présentés chez M. Ch. Bellando de Castro, Conseiller de Gouvernement, avec qui l'entretien n'a pas été ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-800 du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,8,9,10, 10a-hexahydrobenzo [c] chromen-1 ... ,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,8,9,10, 10a-hexahydrobenzo [c] chromen-1 ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-612 du 18 décembre 1998 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
'article 24-I de l'ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971, sont fixées comme suit :
MEDECINS
Lettre clé
Libellé de l'acte
Tarif d'autorité
Honoraires médicaux hospitaliers
C
(par journée d ... du tarif de remboursement, visé à l'article 24-I de l'ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971, sont fixées comme suit :
MEDECINS
Lettre clé
Libellé de l'acte
Tarif d ...
Journal n°2331
du 10 mars 1903
'importance capitale qui s'attache, non seulement à la qualité du lait,
mais à sa manutention. Ce n'est pas seulement l'ali-
ment des enfants, c'est souvent un médicament (maladies du rein, du foie. de l ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 avril 2010 enregistré,
La nommée :
D. N. C.
Née le 24 août 1971 à Rio de Janeiro (Brésil)
De G. et de C. P. R.
De ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 avril 2010 enregistré,
La nommée :
D. N. C.
Née le 24 août 1971 à Rio de Janeiro (Brésil)
De G. et de C. P. R.
De ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.641 du 20 janvier 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès
souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 ... souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 ...
Journal n°6679
du 27 septembre 1985
bis de Notre ordonnance n° 2.057 du 21 septembre 1959 est à nouveau modifié comme suit
« Article 5 bis : Le plafond des ressources visé au deuxième alinéa de l'article 3 - Il de l'ordonnance-loi n ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-320 du 8 juin 2012 suspendant les mesures restrictives prévues par l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.478 du 6 septembre 2002 portant plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie de l'îlot n° 1 de la zone Sud du quartier ordonnancé de la Condamine
construction maximal, tel que défini à l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, résulte de l'application des articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse n° PU-C ... 3 ... construction maximal, tel que défini à l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, résulte de l'application des articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse n° PU-C ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
'un Administrateur à la Direction des Affaires Internationales (p. 374).
366 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.013 du 28 février 2007 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 avril 2016, enregistré, le nommé :
- H. A. né le 13 février 1965 à Hammersmith (Grande-Bretagne), de C. et de D. C ... Correctionnel de Monaco, le mardi 29 novembre 2016, à 9 heures, sous la prévention non-paiement de cotisations sociales CARTI-CAMTI.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3122 du 19 octobre 2010 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2010 sur le quai Albert 1er
piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 règlementant la pratique des jeux de ... piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 règlementant la pratique des jeux de ...
Journal n°2306
du 16 septembre 1902
d'avis aussi divergents, la question du frein n'a pas encore été résolue et reste en suspens.
C'est dire qu'elle est complexe et délicate puisque plus de cent exploitations étaient représentées et ...
Journal n°2657
du 4 juin 1909
compléter un membre titulaire ou suppléant du tribunal n'ayant pas connu de la cause en première instance et, à défaut, une des autres personnes énumérées dans l'article 13.
SECTION V. -- Du tribunal ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 octobre 2002, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 10 décembre 2002, la société en nom collectif dénommée "S.N.C. MÖLLER ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 octobre 2002, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 10 décembre 2002, la société en nom collectif dénommée "S.N.C. MÖLLER ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Cession de Droit au Bail - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 octobre 2002, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 10 décembre 2002, la société en nom collectif dénommée "S.N.C. MÖLLER ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 octobre 2002, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 10 décembre 2002, la société en nom collectif dénommée "S.N.C. MÖLLER ...
Journal n°3494
du 23 décembre 1924
'intervient que rarement dans la Corinthienne, et c'est dommage. Les quelques pages écrites par M. Francis Casadessus font regretter qu'il n'y en ait pas davantage.
Mlle Madeleine Roch, à la voix d'une si riche ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
: rwandaise. Autres renseignements: Président des FDLR. Réside en Allemagne.
9) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique ... : rwandaise. Autres renseignements: Président des FDLR. Réside en Allemagne.
9) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique ...
Journal n°5142
du 23 avril 1956
monégasque d'Assainissement, Société anonyme' au capital de 3.000.000 de francs, sont convoqués en Assemblée gén6rale ordinaire annuelle, au siège social, Avenue de Fontvieille à Monaco, le Mercredi 9 Mai 1956 ...
Journal n°3073
du 6 février 1917
pour le 3o décembre 1916 n'ayant pu être tenue faute d'un nombre suffisant d'actions déposées, MM. les Actionnaires, en conformité de l'article 37 d'es statuts, sont à nouveau convoqués pour le mercredi ...
Journal n°3664
du 22 mars 1928
SOIXANTE ET ONZIENIE ANNÉE. — N° 3.664. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 22 MARS 1928.
JOURNAL E MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MALJ » (Société Anonyme Monégasque)
« MALJ », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o SAM JAMEEL, 1, avenue des Citronniers, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 9 mai 2019 et déposés au rang de ses minutes par ... « MALJ », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o SAM JAMEEL, 1, avenue des Citronniers, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 9 mai 2019 et déposés au rang de ses minutes par ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Cession de droits sociaux et modifications aux statuts- " BOLTON ET CIE "
Société en Commandite Simple au capital de 22 800 euros
Siège social : 6, rue Suffren REYmond - Monaco
Suivant acte sous seing privé du 22 mars 2005, enregistré à Monaco, le 30 mars 2005, de la société en commandite simple dénommée " BOLTON ET CIE " dont le siège social est à Monaco, 6, rue Suffren ... Suivant acte sous seing privé du 22 mars 2005, enregistré à Monaco, le 30 mars 2005, de la société en commandite simple dénommée " BOLTON ET CIE " dont le siège social est à Monaco, 6, rue Suffren ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-5207 du 22 décembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 91ème Rallye Automobile Monte-Carlo et du 25ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2022-5207 du 22 décembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 91ème ...
Journal n°5364
du 25 juillet 1960
1958, est fixé à 4.838,45 N.F. à compter du ler mars 1960.
ART. 3.
DanS le cas où l'ineapacité permanente est totale et oblige la victime à avoir recours à. l'assistance d'une tierce personne pour ...
Journal n°4504
du 10 février 1944
no, 307 et 3-08 des 10 et 21 janvier 1941 ;
Vu l'Ordonnance-Loi no 372: du 10 décembre 1943 modifiant
I 'Ordonnance-Loi n° 322 du 9 avril 1941 et instituant une taxe de 50 francs sur les excédents ...
Journal n°3491
du 2 décembre 1924
pas de chanter les louanges.
En effet, qui n'a pas eu l'occasion de constater que, souvent, dans les familles, c'est le mauvais sujet, celui qui ne cesse de faire des frasques, d'accumuler les ...
Journal n°0467
du 26 mai 1867
distraction et un sujet d'étude. Il n'y, a plus de provinciaux ; la France est peuplée de parisiens ou de gens qui s'efforcent à singer le parisien. Tout le monde parle la langue verte. Le C'est raide des ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2513 du 22 juillet 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-912 du 22 décembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Beefbar ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2020-912 du 22 décembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Beefbar ». ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 janvier 2013, enregistré,
Le nommé :
A. V. M.
Né le 14 février 1975 à EKPOMA (Nigeria)
De nationalité nigériane
Ayant demeuré rue ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 janvier 2013, enregistré,
Le nommé :
A. V. M.
Né le 14 février 1975 à EKPOMA (Nigeria)
De nationalité nigériane
Ayant demeuré rue ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-294 du 19 mai 2003 fixant le montant des prestations
en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
prénatale par spécialiste
8,73
CPSY (Cnp)
Consultation neuropsychiatre
11,64
CSC
Consultation cardiologue
23,46
FP
Forfait pédiatrique
1,65
V
Visite
6,3
VS
Visite spécialiste
9,81
VPsy (Vnp ... prénatale par spécialiste
8,73
CPSY (Cnp)
Consultation neuropsychiatre
11,64
CSC
Consultation cardiologue
23,46
FP
Forfait pédiatrique
1,65
V
Visite
6,3
VS
Visite spécialiste
9,81
VPsy (Vnp ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-530 du 22 octobre 2010 portant fixation des points de contrôle de sécurité pour la distribution de l’électricité et du gaz
établissements dont le personnel exécute des travaux du bâtiment, des travaux publics et tous autres travaux concernant les immeubles.
- ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ... établissements dont le personnel exécute des travaux du bâtiment, des travaux publics et tous autres travaux concernant les immeubles.
- ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°2530
du 1 janvier 1907
fixés à Paris n'en constituent pas moins une énorme agglomération éparpillée sur un périmètre dont vous savez l'étendue. C'est vous dire si tous se préoccupent de la question si importante, dans une ville ...
Journal n°6176
du 6 février 1976
articles 68 et 70 de la Constitution du 1/ décembre 1962;
Vu la Convention fiscale franco-monégasqUO du 18 mai 1963, rendue exécutoire par Notre Ordon riance n° 3.037, du 19 août 1963;
Vu l'Avenant à ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 septembre 2017, enregistré, le nommé :
- L. M., né le 22 mars 1982 à Thionville (57), de D. et de L. C., de ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 septembre 2017, enregistré, le nommé :
- LOCQUENEUX Michaël, né le 22 mars 1982 à Thionville (57), de Daniel ...