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Journal n°8246
du 9 octobre 2015
La Semaine en Principauté
22 octobre, à 20 h 30,
Pièce de théâtre « La Révolte » d’Auguste de Villiers de l’Isle-Adam avec Anouk Grinberg et Hervé Briaux, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco.
Le 29 ... 22 octobre, à 20 h 30,
Pièce de théâtre « La Révolte » d’Auguste de Villiers de l’Isle-Adam avec Anouk Grinberg et Hervé Briaux, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco.
Le 29 ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
de gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme, modifié (p. 2434).
Arrêté Ministériel n° 2015-579 du 24 septembre 2015 modifiant
l’arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-576 du 24 septembre 2015 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié
’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 ... ’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Le 22 octobre, à 20 h 30,
Pièce de théâtre « La Révolte » d’Auguste de Villiers de l’Isle-Adam avec Anouk Grinberg et Hervé Briaux, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ... .
Le 22 octobre, à 20 h 30,
Pièce de théâtre « La Révolte » d’Auguste de Villiers de l’Isle-Adam avec Anouk Grinberg et Hervé Briaux, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
GOURMET CONCEPT DEVELOPMENT
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2015.
Monaco, le 25 septembre 2015. ... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2015.
Monaco, le 25 septembre 2015. ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. FALCOBLA
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juillet 2015, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco, le 11 août 2015, Folio Bd 38 R, Case 3, les associés de la Société à ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juillet 2015, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco, le 11 août 2015, Folio Bd 38 R, Case 3, les associés de la Société à ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
2012 fixant
le montant des droits sur les pièces administratives établies ou
délivrées par le Service des Titres de la Circulation (p. 2405).
Arrêté Ministériel n° 2015-575 du 22 septembre 2015 ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-574 du 21 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2012-682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation
-682 du 15 novembre 2012, modifié, fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation ;
Vu la délibération du Conseil de ... -682 du 15 novembre 2012, modifié, fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
de gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme, modifié (p. 2354).
Arrêté Ministériel n° 2015-547 du 10 septembre 2015 modifiant
l’arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-547 du 10 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
La Semaine en Principauté
septembre, à 20 h 30,
Show avec Steve Hackett.
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Show avec Joe Satriani.
Le 6 octobre, à 20 h,
Cérémonie de proclamation des prix de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Le 10 ... septembre, à 20 h 30,
Show avec Steve Hackett.
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Show avec Joe Satriani.
Le 6 octobre, à 20 h,
Cérémonie de proclamation des prix de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Le 10 ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril
2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme, modifié ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
La Semaine en Principauté
Bianconi, piano. Au programme : Schumann, Smolka et Brahms. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 19 septembre, à 20 h 30 ... Bianconi, piano. Au programme : Schumann, Smolka et Brahms. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 19 septembre, à 20 h 30 ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-529 du 3 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2948 du 8 septembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 20 septembre 2015
la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 00 heure 01 à 23 heures 59, le stationnement ... la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 00 heure 01 à 23 heures 59, le stationnement ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
septembre, de 10 h à 18 h 30,
25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande
plaisance.
Principauté de Monaco
Le 21 septembre,
6ème Marche en faveur de la lutte contre la maladie d ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
La Semaine en Principauté
Chœur de la Radio Hongroise. Au programme : Rossini. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 5 septembre, à 20 h,
Finale des ... Chœur de la Radio Hongroise. Au programme : Rossini. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 5 septembre, à 20 h,
Finale des ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
« Youthstream Group SAM »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquis d’effets de commerce ... , autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquis d’effets de commerce ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
« VOLTYLAB S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits attributaires.
Les actionnaires peuvent ... supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits attributaires.
Les actionnaires peuvent ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
MODIFICATION D’OBJET SOCIAL - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL -
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.C.S Jean-Luc HEROUARD & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 7.623 euros
Siège social : 2, rue Honoré Labande - Monaco
.
- Gérant : M. Jean-Luc HEROUARD.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 20 août 2015.
Monaco, le 28 ... .
- Gérant : M. Jean-Luc HEROUARD.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 20 août 2015.
Monaco, le 28 ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
Service de Chirurgie Digestive et Viscérale du Centre
Hospitalier Princesse Grace, le 22 avril 2016.
Les candidat(e)s devront remplir une des conditions suivantes :
- être inscrit ou avoir été inscrit ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
La Semaine en Principauté
Chœur de la Radio Hongroise. Au programme : Rossini. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 5 septembre, à 20 h,
Finale des ... Chœur de la Radio Hongroise. Au programme : Rossini. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 5 septembre, à 20 h,
Finale des ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
lutte contre le blanchiment de capitaux et le
financement du terrorisme ou dans le domaine de la conformité,
de l’audit ou de la gestion du risque bancaire ou financier ;
- être de bonne moralité ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-515 du 13 août 2015 fixant le calendrier des vacances scolaires pour l’année 2017/2018
de Gouvernement en date du 29juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le calendrier des vacances de l’année 2017/2018 est fixé comme suit :
Rentrée des classes
Lundi 11 septembre 2017
Vacances ... de Gouvernement en date du 29juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le calendrier des vacances de l’année 2017/2018 est fixé comme suit :
Rentrée des classes
Lundi 11 septembre 2017
Vacances ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
La Semaine en Principauté
Etoiles
Jusqu’au 22 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show avec Alla Duhova’s Ballet « Todes ».
Place du Casino
Le 29 août, à 20 h 30,
Casino Night à Ciel Ouvert - concert dance avec ... Etoiles
Jusqu’au 22 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show avec Alla Duhova’s Ballet « Todes ».
Place du Casino
Le 29 août, à 20 h 30,
Casino Night à Ciel Ouvert - concert dance avec ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - REFONTE DES STATUTS
AGEMAR S.A. (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la ... incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
insuffisante ou dont les pratiques
sont considérées comme faisant obstacle à la lutte contre
le blanchiment des capitaux, le financement du terrorisme
ou la corruption (p. 2167).
Arrêté Ministériel 2015 ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.443 du 6 août 2015 relative à la protection des eaux
, signée à Londres le 29 décembre 1972 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.884 du 7 mars 1972 relative à la lutte contre la pollution des eaux ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.535 du 20 avril 1979 fixant ... , signée à Londres le 29 décembre 1972 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.884 du 7 mars 1972 relative à la lutte contre la pollution des eaux ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.535 du 20 avril 1979 fixant ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME
de la Principauté de Monaco
Audience du 27 juillet 2015
loi n° 1.415 du 22juin 2015 montrent que son article 6 vise non seulement le cas de l’obstacle « momentané » à l’exercice normal des fonctions mais aussi celui de l’obstacle « définitif », ce qui ... loi n° 1.415 du 22juin 2015 montrent que son article 6 vise non seulement le cas de l’obstacle « momentané » à l’exercice normal des fonctions mais aussi celui de l’obstacle « définitif », ce qui ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
« MONAS S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le ... , diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2753 du 10 août 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 25ème Monaco Yacht Show 2015
août au mardi 22 septembre 2015 et du dimanche 27 septembre au mercredi 7 octobre 2015, la circulation des riverains de l’immeuble « Le Ruscino » s’effectuera entre ses nos 4 à 14, et ce, dans ce sens ... août au mardi 22 septembre 2015 et du dimanche 27 septembre au mercredi 7 octobre 2015, la circulation des riverains de l’immeuble « Le Ruscino » s’effectuera entre ses nos 4 à 14, et ce, dans ce sens ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
La Semaine en Principauté
des Etoiles
Le 14 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show avec Status Quo.
Le 15 août, à 20 h 30,
Summer Festival 2015 : Show avec Biagio Antonacci.
Le 16 août, à 20 h 30 ... des Etoiles
Le 14 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show avec Status Quo.
Le 15 août, à 20 h 30,
Summer Festival 2015 : Show avec Biagio Antonacci.
Le 16 août, à 20 h 30 ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
La Semaine en Principauté
h à 20 h (les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition de plus de 150 œuvres de grands créateurs sur le thème « de Chagall à Malévitch, la révolution des avant-gardes ».
Jardin Exotique
Jusqu’au 13 ... h à 20 h (les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition de plus de 150 œuvres de grands créateurs sur le thème « de Chagall à Malévitch, la révolution des avant-gardes ».
Jardin Exotique
Jusqu’au 13 ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
« HANSA HEAVY LIFT MONACO S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger :
A l’exclusion des ... décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger :
A l’exclusion des ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
« WHITE DOVE » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le ... , diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Ministériel n° 2015-484 du 30 juillet 2015
portant application de l’ordonnance souveraine
n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures
de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
NOUS ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
La Semaine en Principauté
.
Eglise réformée de Monaco
Le 24 août, à 21 h,
Concert de gospel avec 6 choristes du groupe The Glory Gospel Singers.
Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles
Le 1er août, à 20 h 30,
Sporting ... .
Eglise réformée de Monaco
Le 24 août, à 21 h,
Concert de gospel avec 6 choristes du groupe The Glory Gospel Singers.
Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles
Le 1er août, à 20 h 30,
Sporting ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
« S.A.M. IRIS DEVELOPPEMENT »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des ... désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Conseiller d’Etat (p. 2023).
Ordonnance Souveraine n° 5.424 du 20 juillet 2015 renouvelant,
dans ses fonctions, le Secrétaire du Conseil d’Etat
(p. 2024).
INSERTIONS LEGALES
la ligne hors taxes ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-477 du 23 juillet 2015 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence
imparti au collège arbitral désigné par l’arrêté ministériel n° 2013-582 du 22 novembre 2013, susvisé, pour rendre sa sentence dans le conflit collectif du travail opposant la Direction de la Société des ... imparti au collège arbitral désigné par l’arrêté ministériel n° 2013-582 du 22 novembre 2013, susvisé, pour rendre sa sentence dans le conflit collectif du travail opposant la Direction de la Société des ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-478 du 23 juillet 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 25ème Monaco Yacht Show
sur le quai des Etats-Unis dans sa partie comprise entre ses intersections avec la route de la Piscine et l’avenue J.F. Kennedy.
- un couloir de circulation réservé aux piétons d’une largeur de 1,20 ... sur le quai des Etats-Unis dans sa partie comprise entre ses intersections avec la route de la Piscine et l’avenue J.F. Kennedy.
- un couloir de circulation réservé aux piétons d’une largeur de 1,20 ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-479 du 23 juillet 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « BeMore Management & Consulting », au capital de 150.000 €
qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier ... qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
« RAIMOND MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
« BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS - MC »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
rang des minutes de Maître REY, Notaire susnommé, par acte du 20 juillet 2015.
Monaco, le 24 juillet 2015.
Les Fondateurs. ... rang des minutes de Maître REY, Notaire susnommé, par acte du 20 juillet 2015.
Monaco, le 24 juillet 2015.
Les Fondateurs. ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
° 2014-426 DU 24 JUILLET 2014 PORTANT APPLICATION
DE L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 1.675 DU 10 JUIN
2008 RELATIVE AUX PROCÉDURES DE GEL DES FONDS
METTANT EN Å’UVRE DES SANCTIONS ÉCONOMIQUES.
Le texte ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.428 du 20 juillet 2015 modifiant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d’urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée
des Paysages » conclu à Chambéry le 20 décembre 1994 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.320 du 24 juin 2011 rendant exécutoire le Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d ... des Paysages » conclu à Chambéry le 20 décembre 1994 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.320 du 24 juin 2011 rendant exécutoire le Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
La Semaine en Principauté
Monte-Carlo.
Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles
Le 25 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Sting.
Le 30 juillet, à 20 h 30,
Sporting ... Monte-Carlo.
Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles
Le 25 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Sting.
Le 30 juillet, à 20 h 30,
Sporting ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
« LOUXOR »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
contre livraison des Actions offertes. Les parties à la Cession s’obligent à apporter leur concours à toute formalité nécessaire ou utile pour la réalisation de la Cession dans le délai prévu.
Si ... contre livraison des Actions offertes. Les parties à la Cession s’obligent à apporter leur concours à toute formalité nécessaire ou utile pour la réalisation de la Cession dans le délai prévu.
Si ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Conseil du 22 octobre 2013 modifiant
le règlement (UE) n° 1093/2010 instituant une Autorité
européenne de surveillance (Autorité bancaire
européenne) en ce qui concerne des missions
spécifiques ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-428 du 8 juillet 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ... 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er·septembre 1947
.500 € + 55 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence Marchetti - 20,rue Princesse Caroline - 98000 Monaco.
Téléphone : 93.30.24.78.
Horaires de visites :
- Le mercredi 22 juillet 2015 ... .500 € + 55 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence Marchetti - 20,rue Princesse Caroline - 98000 Monaco.
Téléphone : 93.30.24.78.
Horaires de visites :
- Le mercredi 22 juillet 2015 ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
La Semaine en Principauté
-Carlo - Salle des Etoiles
Jusqu’au 18 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show avec Jake and Elwood The Blues Brothers Story.
Le 20 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show ... -Carlo - Salle des Etoiles
Jusqu’au 18 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show avec Jake and Elwood The Blues Brothers Story.
Le 20 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 juin 2015 de l’association dénommée « Post Conflict Development Association ... -40 du 22janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 juin 2015 de l’association dénommée « Post Conflict Development Association ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
La Semaine en Principauté
-Carlo - Salle des Etoiles
Le 10 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Soirée Fight Aids avec Gad Elmaleh.
Le 11 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show avec Carlos Santana ... -Carlo - Salle des Etoiles
Le 10 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Soirée Fight Aids avec Gad Elmaleh.
Le 11 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show avec Carlos Santana ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné le 7 mai 2015, réitéré aux termes d’un acte reçu également par le notaire soussigné le 22 juin 2015, la société à responsabilité limitée dénommée ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné le 7 mai 2015, réitéré aux termes d’un acte reçu également par le notaire soussigné le 22 juin 2015, la société à responsabilité limitée dénommée ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
’organisation et le fonctionnement du
Conseil National (p. 1816).
Loi n° 1.416 du 22 juin 2015 prononçant la désaffectation, rue
des Giroflées, de parcelles de terrain dépendant du domaine
public de l ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Loi n° 1.415 du 22 juin 2015 modifiant la loi n° 771 du 25 juillet 1964 sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil National
normal des séances publiques.
En outre, le Président peut, dans le cas où serait menacé le déroulement normal des travaux de l’Assemblée, requérir l’intervention des services de la Direction de la Sûreté ... normal des séances publiques.
En outre, le Président peut, dans le cas où serait menacé le déroulement normal des travaux de l’Assemblée, requérir l’intervention des services de la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances des ports
Affaires Maritimes.
Titre - III
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 20.
Les dérogations aux limitations fixées pour le poids en charge des véhicules seront délivrées par écrit, par le Service des Titres de ... Affaires Maritimes.
Titre - III
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 20.
Les dérogations aux limitations fixées pour le poids en charge des véhicules seront délivrées par écrit, par le Service des Titres de ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-417 du 2 juillet 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ... 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Délibération n° 2015-47 du 20 mai 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé au Professionnel de Santé et/ou à l’Etablissement de Soins tendant à la vérification de l’immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires des Prestations servies par la CCSS » présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès ... ’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès ...