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Journal n°7041 du 4 septembre 1992
ANNONCES (p. 968 à 974) ORDONNANCE SOUVERAINE Erratum à l'ordonnance souveraine no 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen, parue au"« Journal de Monaco » du 17 janvier 1992. Lire page ...
Journal n°1530 du 29 novembre 1887
. id. M. id. 757.2 59.» 58.6 55.1 62.6 62.7 62.3 11.6 12.8 14.» 11.8 12.2 757.4 58.8 58.2 55.4 63.9 62.4 12.5 63.3 11.6 DATES TEMPÉRATURES Maxima EXTRÊMES Minima 22 23 1 24 1 25 I 26 ...
Journal n°0534 du 13 septembre 1868
? fiers Itite do Lorraine, 13. l'A I3_4 ISSA YI' LE 1)111.4 1"C11 a (tont il iiSt otriaji 4 earemiWaires sot à J'amuie() ( ). inestancà t4flU tir joeirnal : An s'abonne, pour la r rance . à Parie . à ...
Journal n°4499 du 6 janvier 1944
avril 1911. modifiée par l'Ordonnance-Loi du 8 avril 1933 et la Loi du 26 juillet 1935 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique ; Vu les 'Orcionnancea_Souvraines les 22 janvier et 19 mai 1931 ...
Journal n°7594 du 11 avril 2003
Maire du samedi 26 au lundi 28 avril inclus. ART. 2. Une ampliation du présent Arrêté, en date du 3 avril 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 3 avril 2003. Le Maire, G ...
Journal n°5674 du 24 juin 1966
. Des certificats d'actions seront délivrés par la S.B.M. dans les six mois qui suivent. ART. 3. Les actions que l'article premier attribue à l'État sont inaliénables. ART. 4. Les actionnaires ...
Journal n°3941 du 30 mai 1933
-DONADIEU n, né à Arinthod (Jura), le 14 mai 1875, ayant demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le lundi 26 juin 1933, à 9 heures du ...
Journal n°2525 du 27 novembre 1906
, 20, 22, 24 et 26 janvier. Le montant total des allocations s'élèvera à 346,100 fr. dont le grand steeple-chase de 100,000 fr., la grande course de baies portée de 25,000 à 40,000 fr. et un nouveau ...
Journal n°2758 du 4 avril 1911
'un protocole final et d'un règlement de service, ayant été conclue à Berlin le 3 Novembre 1906 entre Notre Plénipotentiaire et ceux de l'Allemagne, des Etats-Unis d'Amérique, de l'Argentine, de l'Autriche, de la ...
Journal n°0598 du 7 décembre 1869
. 3 40 3 54 4 4 4 15 4 29 4 37 4 48 5 1 H. H. 6 55 7 .5 7 15 7 23 7 36 7 44 7 51 8 4 H. M. 10 40 11 33 11 46 9 20 9 32 10 10 6 45 6 57 7 9 7 22 7 28 7 37 7 46 4 ...
Journal n°7728 du 4 novembre 2005
ajoutées sous la rubrique « Personnes physiques » : 1. Abd Allah Mohamed Ragab Abdel Rahman [alias a) Abu Al- Khayr, b) Ahmad Hasan, c) Abu Jihad], né le 3 novembre 1957 à Kafr Al ...
Journal n°2945 du 25 août 1914
.: Six inois, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. Pour les antres insertions, on traite de gre à tee; Pour les frais de poste en sus Les Abonnements parten" des ter et 16 de chaque ...
Journal n°0329 du 2 octobre 1864
. NSEitTioNS : Annonces 25 Gent. la ligne Réclames 50 id. On traite de gré à gré pour les autres insertions. 33 m. c. de gaz à fr. 0,40 c., soit . . . Fr. 1.3 20 7 kil. goudron à fr 0,10 c. 0 70 ...
Journal n°5955 du 12 novembre 1971
, pour une durée de 3 années à compter du 1" août 1968, suivant acte reçu par Me P.-L. Aureglia, notaire à Monaco, le 22 décembre 1969, a pris fin le 31 juillet 1971. II. — LOCATION-GÉRANCE DE FONDS DE ...
Journal n°5950 du 8 octobre 1971
du 9 septembre 1971, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État; Avons Ordonné et Ordonnons : M, Jean-Baptiste Layet, Inspecteur Central des Impôts, mis à Notre disposition par le ...
Journal n°5030 du 1 mars 1954
juillet 1931, à Bangkok le 27 novembre 1931 et à Genève le. 26 juin 1936 (p. 140. Ordonnance Souveraine n° 903 du 19 février 1954 portant promotion du Cals.rier de la Trésorerie Générale des Finances (p ...
Journal n°8401 du 28 septembre 2018
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2018.
30 V Dr Rouge 30 D Dr Perriquet 31 M Dr Miniconi       31 L Dr Sauser *           jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des ... -top:none;padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:3.0pt'> *           jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8353 du 27/10/2017). La ...
Journal n°6390 du 14 mars 1980
annexé à la présente ordonnance. ART. 3. Lorsqu'il y a refus de subir les épreuves de dépistage ou si celles-ci permettent de présumer l'existence 256 JOURNAL DE MONACO Vendredi 14 Mars 1980 d ...
Journal n°4347 du 13 février 1941
Jambon os Cuit 44 » Jambon sel sec 48 • » 6,3 Epaule 36 » 48 • Poitrine salée 26 » 32 Lard salé 18 » 22 Saucisson pur porc 50 » 60 'Saucisson mélange 37 » 45 Mortadelle ...
Journal n°2018 du 16 mars 1897
être admis à faire partie de semblables associations ou réunions, à l'exclusion de toute personne exerçant une fonction, un office, ou un emploi quelconque, ,dépendant de Notre autorité. ART. 3 Les ...
Journal n°4294 du 8 février 1940
» à 7.50 Choux-verts - 1 » à 4.50 Endives kilog. 8,50 à 9 » Épinards — 4 50 à 5 » Navets — 3 » à 3.50 Oignons 3.50 à 4 » — petits — 4 . BO à 5 » Poireaux paquet 4 » à 48 ...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
c ISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 20 juin 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Power Boat» (p. 1291). LOI Loi n° 1.381 du 29 juin 2011 ...
Journal n°6109 du 25 octobre 1974
toujours animée d'une ardente volonté de rénovation. 2-11-74 4-1144 Adresses Affichage du au Composition 3, rue Saige 9, rue Baron de Sainte-Suzanne 1 pièce, cuisine, 14-10-74 w.c. 3 ...
Journal n°7960 du 16 avril 2010
exécutoire l’Accord entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco et la Commission Internationale pour l’Exploration Scientifique de la Mer Méditerranée (C.I.E.S.M.) relatif au siège de l ...
Journal n°5585 du 16 octobre 1964
1964, no 3.208, du 23 juin 1964 et n° 3.218, du 9 juillet 1964; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Gilles Nebon Carle est nommé Vice-Consul honoraire de Notre Principauté à Lyon (France). Notre ...
Journal n°2834 du 23 juillet 1912
1912. (Adopté sans observation.) LE VICE-PRÉSIDENT donne lecture des lettres du Gouvernement. Monaco, le z3 mai 1912. Monsieur le Président, En réponse à votre lettre du 22 mai m'inforinant que ...
Journal n°4622 du 16 mai 1946
avril 1946: ARTICLE PREMIER. Le délai de trois mois, prévu par l'article 94 de la Loi n° 30, du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale pour qu'il soit procédé à la réélection du Conseil Communal ...
Journal n°5815 du 7 mars 1969
Affichage au 22, boulevard d'Italie — La Radieuse 3 pièces, cuisine, 4-3-69 24-3-69 bains, cave. L'Administrateur des Lomaines Chargé du Service du Logement, Charles GIORDAM — M.A., né le 7 ...
Journal n°8241 du 4 septembre 2015
extrêmes 244/338. Les conditions à remplir sont les suivantes : - justifier d’un niveau d’études équivalent au C.A.P./B.E.P. ; - justifier d’une expérience professionnelle d’au moins trois années ...
Journal n°7842 du 11 janvier 2008
Publics (p. 61). Avis de recrutement n° 2008-3 d'une Secrétaire hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 61). DEPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ECONOMIE Administration des Domaines. Mise ...
Journal n°7796 du 23 février 2007
. 9. Dans le cas où la déclaration prévue à l'article 2 de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991, modifiée, susvisée, ne contient pas les énonciations visées au deuxième alinéa dudit article, le délai ...
Journal n°2715 du 14 juin 1910
régulièrement accomplies ; Considérant qu'à la suite des observations et réclamations qui se sont produites à l'enquête ouverte à la Mairie du 22 janvier au 26 février 1910 sur le dit projet, des modifications ...
Journal n°6944 du 26 octobre 1990
260 F Primes d'ancienneté au ler juillet 1990 c atégories De 3 ans à 6 ans be 6 ans à 9 ans De 9 ans à 12 ans De 12 ans à 15 ans. Plus de 15 ans I 123,21 246,43 369,64 492,86 616,10 Il ...
Journal n°6933 du 10 août 1990
3 août au 22 août 1990. Vendredi 10 août 1990 JOURNAL DE MONACO 873 « EMPLOYES » « A compter du 1" janvier 1990 : « a) Le salaire minimum du manoeuvre Ordinaire (coefficient 100) étant fixé, à ...
Journal n°1107 du 23 septembre 1879
soir C) C) c.) Cr) VENTS . ÉTAT DU CIEL 760 .» 16 60.8 61.4 61.» 60.9 61.3 21.1 21.1 21.8 21.» 20.» 17 59.5 59.8 59.6 60.8 60.8 18.5 21.4' 19.8 18.4 17.4 18 62.2 62.7 62.3 62.3 62.7 20 ...
Journal n°8388 du 29 juin 2018
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2018.
30 J Dr Miniconi 30 D Dr Miniconi 31 M Dr Miniconi 31 V Dr Sauser       * jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des ... :windowtext'> border-top:none;padding:4.55pt 1.4pt 4.25pt 0cm;height:3.0pt'> *         jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8.353 du 27 ...
Journal n°1691 du 30 décembre 1890
28 décembre 1890 NICE, yacht à vap. Queen Marfisa, angl., c. Dimmick. passagers. CANNES, b. Six-Soeurs, fr., c. Bluat, sable. MARSEILLE, b. Henri-Camtlle, fr. c. Dalest, divers. Départs du 22 ...
Journal n°5440 du 8 janvier 1962
. 44). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel no 61-395 du 26 décembre 1961 fixani les conditions danS lesquelles les boissons non alcoolisées doivent être mises à la disPosition des travailleurs ...
Journal n°7262 du 29 novembre 1996
autorisation et approbation des statuts (l'Une association dénommée "As.sociation Monégasepie des Amis du Véhicule Electrique (A.ALA.V.E.)" (p. 1598). A rrété 96-517 du 22 novembre (996 portant autorisa- ti ...
Journal n°1391 du 31 mars 1885
l'après-midi. - Office des Ténèbres. 7 heures et demie du soir. - Procession de la Confrérie des Pénitents, de leur Chapelle à la Cathédrale, Sermon. 3 Avril - VENDREDI-SAINT 9 heures du matin ...
Journal n°4729 du 27 mai 1948
Cinq C.InquièmeS d'Anions de la mémo Sociétè porlant les numéros 336.910 à 336.914. . . . Exploit de- ill.° Jeu-J. Mareet,- huissier à Monaco, en date du 9 janvier 1948. lluit Actions de la Société ...
Journal n°6560 du 17 juin 1983
PROTECTION JUDICIAIRE DES MARQUES Section I De la protection pénale ART. 23. Seront punis d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 26 du Code pénal ...
Journal n°5060 du 27 septembre 1954
teliute, lifte el en il-enle à L'IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO au Prix de 3.500 francs C) Imprimerie Nationale de Monaco -- 1954. ...
Journal n°7167 du 3 février 1995
Compagnie des Ballets de Morte-Carlo (p. 104). Ordonnance Souveraine tt" 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la compo.sition et le fonctionnement de la C9minission de la Fonction Communale (p. 104 ...
Journal n°0644 du 25 octobre 1870
1 37 MENTON MATIN DÉPARTS enmelleminallems"11 SOIR H. M. H. M. H 5 .6 8 35 5 22 '8 45 5 32 8 56 5 44 9 3 5 57 9 16 6 5 924 6 16 9 31 6 29 9 44 SOIR MENTON . . ROQUEBRUNE ...
Journal n°5563 du 15 mai 1964
septeMbre 1959, portant classification des postes diplomatiqnes et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, no 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°2875 du 6 mai 1913
Division) en date du 22 janvier 1913 et comportant la variante demandée par le Comité consultatif des Travaux Publics le 11 janvier 1913. ART. 3. — Le plan parcellaire des terrains à acquérir sera déposé ...
Journal n°7447 du 16 juin 2000
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 3EME TRIMESTRE 2000
. TRIFILIO 26 et 27 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET SEPTEMBRE : 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. LANTERI-MINET 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 23 et ... . TRIFILIO 26 et 27 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET SEPTEMBRE : 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. LANTERI-MINET 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 23 et ...
Journal n°7761 du 23 juin 2006
Tour de garde des médecins généralistes - 3e trimestre 2006
Juillet 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr. ROUSSET 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr. DE SIGALDI 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr. ROUGE 22 et 23 Samedi-Dimanche Dr.TRIFILIO 29 et 30 ... Juillet 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr. ROUSSET 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr. DE SIGALDI 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr. ROUGE 22 et 23 Samedi-Dimanche Dr.TRIFILIO 29 et 30 ...
Journal n°7838 du 14 décembre 2007
Tour de Garde des Médecins Généralistes - 1er trimestre 2008
- Dimanche Dr. SAUSER 28 (Sainte-Dévote) Lundi Dr. SAUSER Février 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. LANTERI-MINET 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET 23 et ... - Dimanche Dr. SAUSER 28 (Sainte-Dévote) Lundi Dr. SAUSER Février 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. LANTERI-MINET 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET 23 et ...
Journal n°7636 du 30 janvier 2004
industrielle Annexe de la "Propriété Industrielle", seule SOMMAIRE DECISIONS SOUVERAINES Décision Souveraine en date du 22 décembre 2003 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A.M. Moghadam ...
Journal n°6463 du 7 août 1981
dans les fonctions de Maire du 9 au 28 août 1981. ART. 2. Une ampliation du présent arrêté municipal a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État en date du 3 août 1981. Monaco, le 3 août 1981 ...
Journal n°0218 du 10 août 1862
II DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE e ificritia : REURES G 11£1:nri 2'7 Juillet 25 o e4 '9 d. 6 3t) id. Monaco, le 3 août 1862 Nous suivons avec grand intérêt les travaux des ...
Journal n°4933 du 21 avril 1952
). « iirtrannictis », au Théâtre de Monte:CarlO (p, 329)4. INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (I) 3a9 à 336). MAISON SOUVERAINE Visite du Président du Conseil français. Dans l'après-midi du 15 avril, M. Antoine ...
Journal n°6090 du 14 juin 1974
de commerce de boulangerie, Oltisserie, confiserie etc,- exploité, 3, avenue Saint-Charles à Monte-Carlo.. Oppositions, s'il y a lieu, à l'étude de M° J.-C. Rey, notaire soussigné, dans les dix jours ...
Débats 1927 du 31 décembre 1927
ek.11111%111M21CM A. T.1. JOURNAL DE MONACO DU 20 JANVIER 1927 Comptes rendus Sténographiques des Séances du Conseil National SESSION ORDINAIRE Séance du 22 Novembre 1926 Sont présents ...
Journal n°3924 du 9 février 1933
SOIXANTE-SEIZIÈME ANNÉE. — N° 3.924 Le Numéro : 10 sentîmes JEUDI 9 FÉVRIER 1933. JOURNAL DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°3947 du 6 juillet 1933
,ertions, on traite dg gré à. gré. S'adresser au Gérant Place de la Visitation. ABONNEMENTS: MONACO - FRANCE - ALGERIE - TUNISIE Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour ISTRANGER, les frais ...
Journal n°7941 du 4 décembre 2009
n° 2.499 du 26 novembre 2009 portant nomination d’un Archiviste à la Direction du Travail (p. 5133). Ordonnance Souveraine n° 2.500 du 26 novembre 2009 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°1079 du 11 mars 1879
'Art, ajouté à une mie de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. 3 pigeons à 25 m. 112. ler M. le comte du Chastel, objet d'art (10 sur 10). 20 M. A. Rush (9 sur 40). 25 tireurs. Vendredi 14 Mars ...

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