Rechercher un journal, un article
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Monaco », dénommé « Plan d’accueil Monaco Welcome »
publiée au Journal de Monaco du 3 janvier 2014 (p. 76).
Erratum à la décision du 26 décembre 2013 de S.E. M. le
Ministre d’Etat portant sur la mise ...
Journal n°2976
du 30 mars 1915
d'opposition..
Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°6224
du 7 janvier 1977
1976 (p. 5).
Circulaire n' 77-01 du 3 janvier 1977 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des cadres (A.G.I.R.C.) à compter du 1" janvier 1977 (p. 7).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Annexes 1945
du 31 décembre 1945
conomiques
qùi
économi
indivi
duelleà
patrimaine
consti
blème
préocçupe
particu
lièrernént
clè
rait
dernanckr
obligatoi
rement
ception
sultation
primor
diales
not
mulgation
tit
preeo ... du 9 septembre 1939.
Art. 3. — Les personnes physiques qui résident
habituellement à l'étranger sont autorisées à conserver par devers elles, pendant la durée de leur séjour sur le territoire ...
Journal n°1189 [bis]
du 26 avril 1881
.»120.2118.»118.2117.6;15.6115.»
extrêmes 1 Minima )13.»114.5112.8113.»111.»110.4 8.5
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
9 h. 3 h. I 6 h. I 9 h.
da mat. midi
do soir I du soir I du soir
TEMPERATURE ...
Journal n°5272
du 20 octobre 1958
Conseil Communal est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à 12 heures et de 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours au moins et quinze ...
Journal n°5269
du 29 septembre 1958
.600
937 30 9.600
938 26,666 0.800
939 21,818 3.200
940 20 4.400
941 17,.42 6.800
942 17,42 6.800
943 15 9.200-
944 15 9.200.
945 10 28.800
946 6 48.000
947 ...
Journal n°1694
du 20 janvier 1891
a baissé considérablement. Il marquait, hier, à 8 heures du matin, 9 degrés et demi au dessous de zéro. C'est le froid le plus intense qu'on ait subi ici depuis 1829.
Aux Martigues, la congélation des ...
Journal n°6509
du 25 juin 1982
° 3.251, du 12 octobre 1964, sont modifiées ainsi qu'il suit :
« Article 7 — Les formalités instituées par la loi n° 760 du 26 mai 1964 susvisée donneront lieu au profit du Trésor à la perception des ...
Journal n°1524
du 18 octobre 1887
, Monaco ( Principauté. )
.41».
: On s'abonne, pour 18 France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 11..-J. itoussene, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEEIENTS
tunouces . . 26 Gent. la ligne éditeur ...
Journal n°4749
du 18 octobre 1948
'achat de matières
« eu produits visés à l'article 9
— ou qui a été acquittée 161'3 de l'importation des « mêmes matières ou produits ou lors de l'achat « des produits visés à l'article 5.
ci Cette ...
Journal n°0833
du 16 juin 1874
.
MIMMUMOM mat. mat. soir.
240 29 55 23 15 16 25 Marseille mat. 7 50 6 41 1 15
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat. mat. 6 40 9 50 10 05 3 01
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 26 1 40 3 ...
Journal n°6105
du 27 septembre 1974
)
Locataire 30.000,00 PPS
(Dépôt indtistriel
8 - Société Anonyme Monégasque « LA TYROLIENNE », 3, rue de la Colle à Monaco.
3, rue de la Colle)
9 - Société Anonyme Monégasque « CAVES DU GRAND ...
Journal n°5101
du 11 juillet 1955
), (p. 573).
Récep/ion (p. 573).
expositien (p. 573).
INSER/IONS ET ANNONCES LÉGALES (p. D3 à 590)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 1.148 du 24 juin 1955 poriaitt nonz?naiion d ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Renouvellement de contrat de gérance - Première insertion
, Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ... , Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Renouvellement de contrat de gérance - Deuxième insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
, Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ... , Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-398 du 26 juillet 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-44 du 22 janvier 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie-Pierre Formia ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-44 du 22 janvier 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie-Pierre Formia ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-514 du 26 octobre 1998 maintenant un garçon de bureau en position de disponibilité.
arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 26 octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
Le Ministre d'Etat,
M. LEVEQUE.
... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 26 octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
Le Ministre d'Etat,
M. LEVEQUE.
...
Journal n°2363
du 20 octobre 1903
).2 66.1 66.8
midi 3 h• 6 h. I 9 h.
soir soir I soir
20.2 21.5 21.1 22 » 20 3 22 1 20 8 23.» 21.» 23.2 20.8 23 » 18.2 20.»
Sud.
Sud-Est. Nord-Ouesi. Ouest.
Ouest violent. Sud.
Nuageux. Beau ...
Journal n°0759
du 7 janvier 1873
•^•^,..,•^••^ 'mat. mat. soir soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 ».. mat. 655 1 15 4 10
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 42 6 40 10 02 3 03 6 32
47 5 75 4 -fr 30 3 15 CANNES 6 45 8 ...
Journal n°5749
du 1 décembre 1967
1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963; no 3.265 du 24 décembre 1964 et n' 3.520 du 26 mars ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
suivants :
— Célibataire : 36,82 €
— Ménage de deux personnes : 66,27 €
— Par personne à charge : 14,73 €
ART. 3.
L'arrêté ministériel n° 2007-26 du 29 janvier 2007 fixant le taux de l'allocation d ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
: turque. Passeport
no : TR-P 614 166 (passeport turc délivré par le Consulat général
de Turquie à Francfort-sur-le-Main, le 22.3.2006, valable jusqu’au
15.9.2009). Adresse : Südliche Ringstrasse 133 ...
Journal n°5788
du 30 août 1968
sanctions, pénales et administratives, analogue à celui fixé par la législation française en la matière.
3. Les deux Gouvernements s'engagent à pourvoir à l'exécution des sanctions admitriStratives; ils se ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modifiée (p. 1142).
Ordonnance Souveraine n° 574 du 29 juin 2006 ...
Journal n°3041
du 27 juin 1916
.
PROSERPINE, tragédie lyrique en 5 actes, paroles de Quinault, dont la disgrâce avait pris fin. Créée à Saint-Germain-en-Laye le 3 février 1680. C'est un des chefs-d'oeuvre de Lulli ; cet opéra s'est maintenu ...
Journal n°5014
du 9 novembre 1953
, notaire à Monaco, les 11 juin et 22 octobre 1953, contenant les statuts de ladite société au capital de .Cinq Millions (5.000.000) de francs, divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille (10.000) francs ...
Journal n°5403
du 24 avril 1961
Arrêté;
3) Être titulaire du C.A.P. edàttiptable et présenter de sérieuses références.
ART. 3.
Les candidats devront adresser au Secrétariat Général du Ministère d'État, dans les vingt jour; dé la ...
Journal n°5417
du 31 juillet 1961
.500
Chap. 2. Conseil Économique 20.500 + 6.250 26.750
Chap. 3. Conseil d'État 950 - 950
71.250 83.950 155.200 155.200
SECT. C. - MOYEN DES SERVICES :
a) MINISTÈRE D'ÉTAT ET SERVICES ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
-
bre 2004 relative à la modification des dispositions de
l’article 10 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du
9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction
et la Voirie, publiée au ...
Journal n°7155
du 11 novembre 1994
à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.-c..
Le montant du loyer est de 2.398,30 F.
Le délai d' affichage de ces appartements court jusqu'au 26 novembre 1994.
Les personnes ...
Journal n°5540
du 6 décembre 1963
JOURNAL DE MONACO Vendredi 6 Décembre 1963
Carlo, 39, bis, Boulevard des Moulins, le 27 décembre 1963 à 9 heures.
ORDRE DU JOUR :
— Bilan et Compte de Profits et Pertes au 26 avril 1963.
-- Rapport ...
Journal n°5294
du 23 mars 1959
.
En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3,077 du 18 août 1945, c'est également avant le le' avril dé l'année courante que doivent être déclarées à la Direction 'des Services Fiscaux les sommes ...
Journal n°7310
du 31 octobre 1997
Fi' 13.119 du 30 juin 1997 portant nomination d'un C9MilliS.'comptable à la Direction de l'Expansion Economique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du ...
Journal n°5864
du 13 février 1970
;
Et _le sieur François, Robert VERDINO,
: 22, Chemin des Révoires, à Monaco, mais résidant actuellement « Hôtel Cécil », 9, rue du Portier à Monaco;
Il a été extrait littéralement ce qui suit ...
Journal n°6285
du 10 mars 1978
, 73-26 du 3 avril 1973, 77-4 et 77-5 du 11 janvier 1977.
ART. 7.
Une amliation du présent Arrêté a été transmise à S.E.M. le Ministre d'État en date du 2/ février 1978. Monao, le 27 février 1978 ...
Journal n°2672
du 31 août 1909
-Stella.
ART. 2.
La prise de possession des immeubles nécessaires à l'exécution de ce projet aura lieu aussitôt après l'accomplissement des formalités prescrites par l'Ordonnance du 22 mai 1858.
ART. 3 ...
Journal n°4220
du 8 septembre 1938
1909 et par les Lois ii° 71 du 3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement des 9-15 juillet 1938 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est approuvée la ...
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
:es supplémentaires 96,36
TOTAL 481,80
c) Salaire mensuel : 481,80 x 52
2.087,80
12
3) Concierge 20 catégorie - coefficient 105
a) salaire horaire : 9,198 F.
b) salaire hebdomadaire :
heures ...
Journal n°1408
du 28 juillet 1885
.» 28.3 28.8 28.» 27.4 27.» 26.4 26.4 27.» 27.» 27.3 25.8 26.8 25.8 25.9 25.6 26 » 26.» 70 S 0 modéré SEpuisSO id. N E puis S 0 id. beau id.
22 78 S E id. id.
23 ...
Journal n°1273
du 19 décembre 1882
recevra 35% le troisième, 25 0/0 ; le quatrième, 15 % pris sur les entrées; le reste au premier. - 5 pigeons à 25 mètres. - 1 pigeon manqué entraîne la mise hors concours.
3' et 4Vours. - Lundi 22 et ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.925 du 28 août 2012 autorisant un Consul
honoraire du Mozambique à exercer ses fonctions dans la Principauté
(p. 1865).
Ordonnance souveraine n ...
Journal n°0237 [=n°0238]
du 28 décembre 1862
. inclusive.... 0 40 0 60
De 100 gr. à 200 gr. inclusive... 0 80 1 90
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE DU 21 AU 27 DÉCEMBRE 1862.
ETAT dei'atmosphère VENTS
DATES
8 HEURES
beau id.id.id.
nul id.id.id.
25 lobre 26
12 9 11 ...
Journal n°1500
du 3 mai 1887
se procurer des billets à N'us, la Gare, et au
Bureau de ville, Place Charles-Albert.
L'Art et la Mode, journal de la vie mondaine. 8, rue Halévy, Paris
Sommaire du no 22 (29 avril 1887), 9 ...
Journal n°6892
du 27 octobre 1989
Prince,
Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.612 du 23 octobre 1989 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu ...
Journal n°0830
du 26 mai 1874
de Lorraine, 13, /SS.] N 7' LE MA 1W! dont il est envoyé I eamplaire sont
à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
c-s‘e.`e"IsIkeie1
Annonces On s'abonne, pour la France, à Plie; à l ...
Journal n°0550
du 3 janvier 1869
• •
Villefranche-sur-mer
Beaulieu • •
Eza • .
Monaco. .
3 30 6 ,55
3 42 7 07 3 49
3 .57
4 09 7.30
12 40 12 52 12 59 1 07 1 19
8 35
8 51
8 58
9 06
9 18
Restaurant à *- carte et à prix fixe ...
Journal n°3765
du 6 février 1930
. 0.rd;ormances., du Ii mars 19,10 et: 26 mars 1910 relatives à la circulation auto-
mobile ;
•
Vu l'article 21, 2e alifiea de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911,
modi-
fiee ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
22 au 26 ionvier 201/3 et du (rem, Rallve Monte-Carlo Historique, du 31 janvier au 5 _février 2003 (p, 24.131 j.
Arrêté Ministériel n' 2002.679 du 1.6 décembre 2002 maintenant, sur sa demande: un ...
Journal n°3782
du 29 mai 1930
REDACTION :
svuh. Ministère dUCtset
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco; place de la Visitation.
INSERTIONS
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré a gré ...
Journal n°6932
du 3 août 1990
disposition les valeurs mentionnées,aux lettres a), b) et c) de l'article 11, 2ème alinéa, de la présente ordonnance.
842 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 3 août 1990
ART. 22.
La société de gestion d'un fonds ...
Journal n°6763
du 8 mai 1987
,
ler échelon, avec
ouvrier boucher C.A.P.
Ouvrier charcutier, 2ène échelon, 165 Vendeur, vendeuse, I an après C.A.P. ou jus-
sans C.A.P. ni diplôme de fin
d'apprentissage, 3 ans Je métier ...
Journal n°4369
du 17 juillet 1941
.70
7.40 8.80 8.80 10.50
6.20 7.50 7.40 9.00
3.75 4.80 4.50 5.80
6.50 7.00 7.90 7.80 8.40 9.50
3.90 4.50 4.75 4.70 5.40 5.70
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize juillet ...
Journal n°2338
du 28 avril 1903
communications interocéaniques. Toutes réserves faites relativement à la sécurité des communications, il est indiscutable que des messages peuvent étre échangés en franchissant une distance de 3,000 milles, c'est-à ...
Journal n°6758
du 3 avril 1987
Hector Otto le 9 octobre 1986 ;
Vu l'article .778 du Code civil.;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié an « Journal de Monaco ...
Journal n°7075
du 30 avril 1993
alcoométrique acquis compris entre 1,2 p. 100 vol. et 22 p. 100 vol. et qui ne sont pas des bières, des vins ou des produits visés à l'article 140 ;
«— alcools : les produits qui relèvent des codes N.C. 2 ...
Journal n°1374
du 2 décembre 1884
. — Grand'Messe Pontificale.
3 heures de l'après-midi. — Vêpres Pontificales, Sermon et Salut solennel donné par M" l'Evêque.
Du 9 au 15 décembre, à 6 heures du soir, auront lieu les exercices de l ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Vente aux Enchères Publiques après Saisie -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Le 24 juin 1998, à 11 heures, en l'Etude et par le ministère de Me Louis-Constant CROVETTO, commis par jugement du Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, en date du 4 décembre ... Le 24 juin 1998, à 11 heures, en l'Etude et par le ministère de Me Louis-Constant CROVETTO, commis par jugement du Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, en date du 4 décembre ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-385 du 26 juillet 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Serge RINALDI, Agent d'accueil au Service des Parkings Publics, est ... 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Serge RINALDI, Agent d'accueil au Service des Parkings Publics, est ...
Journal n°7681
du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.521 du 26 novembre 2004 portant nomination
d'un Administrateur au Conseil Economique et Social
qualité d'Administrateur au Conseil Economique et Social, à compter du 22 septembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun ... 3 ... qualité d'Administrateur au Conseil Economique et Social, à compter du 22 septembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun ...