Journal n°7219 du 2 février 1996

nomination ef titularisai ion d'un professeur certifié de sciences physiques fp. 163). Ordonnance Souveraine n° 11.739 du 10 octobre 1995 portant nomination et titularisation d'un professeur certifié d ...

Journal n°0194 du 23 février 1862

affranchis seront reinsas. — Les manuscrits non insérés ne Seront pas rendias. BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE DU 16 U 22 FÉVRIER 1862. ETAT deratmosphère VENTS DATES 8 HEURES beau nul 20 Février 12 ...

Journal n°4086 du 5 mars 1936

Tribunal Civil du 29 Février 'q36. usage commercial ou industriel ayant pris cours ou conclus avant le ler juillet 1935ef d'inTFdiTi-ée égale ùu Snperietlife-alreS—(MS, 'P-oUrront être révisés en vue d ...

Journal n°7885 du 7 novembre 2008

Direction du Budget et du Trésor (p. 2286). jo7885- 6/11/08 16:20 Page 2275 VENDREDI 7 NOVEMBRE 2008 Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION ...

Journal n°5534 du 25 octobre 1963

P3F 3,52 EF 4,03 APPRENTIS TYPOGRAPHES Salaire de base : 3,46 I re année : le' Semestre 20 % 0,70 20 Semestre 25 % 0,87 2e année : I er Semestre 30 % 1,04 2° Semestre 40 % 1 ...

Journal n°7683 du 24 décembre 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.551 du 20 décembre 2004 rendant exécutoire la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, adoptée à Stockholm le 22 mai 2001 (p. 1901). Ordonnance ...

Journal n°8106 du 1 février 2013

sanctions économiques visant le Libéria (p. 164). Arrêté Ministériel n° 2013-47 du 24 janvier 2013 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Arcora ...

Journal n°5741 du 6 octobre 1967

Méditerranée ». Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la demande formée par M. André Raymond Rollingher, demeurant 20, bd Princesse Charlotte à Monte-Carlo; Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin ...

Journal n°0004 du 20 juin 1858

heures G heures 13 Juin 14 Juin 15 Juin 16 Juin 20 » 25 5 27 8 2G 22 22 4 24 22 » ! 1. =23 23 » 27 5 24 LE TROPHÉE D'AUGUSTE A LA TURBIE Revenons ensemble, aujourd'hui, si vous le ...

Journal n°5779 du 28 juin 1968

AN MONACO — FRANCE Et COMMUNAUTÉ s 20.00 Annexe de la et Propriété industrielle» seule : 8.00 F ÉTRANGER: 21.00 P Changement d'adresse 0.50 Les abonnements partent du 1•• de chaque année INSERTIONS ...

Journal n°4289 du 4 janvier 1940

-Filet 26.50 .à 32.50. Rumsteck 26.50 à 32.50 Entrecôtes ire 30.50 Bifteck . 23.50 à 26.50 Entrecôtes 9e 26 » Gîte à la .noix 20.50à 22.50 Boeu mode '18:.50à 21:50, Boeuf ...

Journal n°0214 du 13 juillet 1862

frais de poste en- sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE s HEURES 2 HEURES 6 HEURES 6 Juillet 7 22 5 23 2.0 0 21 3 95 25 20 0 22 0 21 0 20 1 id.8 id.9 3 ft id. tri Monaco, le 13 ...

Journal n°7953 du 26 février 2010

nomination et titularisation d’un Administrateur à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports (p. 370). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 2009-541 du 22 octobre 2009 ...

Débats 1926 du 31 décembre 1926

indigents. 17. Buanderie 5.000 (Adopté) 20. Mobilier et literie 8.000 (Adopté) 21. Bâtiments 20.000 (Adopté) 22. Lingerie 12.000 (Adopté) Dispensaire d'hygiène et de préserva- tion ...

Journal n°4282 du 16 novembre 1939

leurs aptitudes. Monaco, le 16 novembre 1939. Le Maire, Louis AURÉGLIA. La Direction du Lycée informe les parents des élèves que les frais de scolarité pourront être payés, à partir de lundi 20 ...

Journal n°7553 du 28 juin 2002

,391 du 20 juin 2002 admettant un Avocat à exercer la profession _d'Avocat-deferiseur Ordonnances &nive-raines n" 15.397-et n" 15.398 du 20.juin 2002 portant naturalisations monégasques (p. 1062 ...

Journal n°8048 du 23 décembre 2011

: Greffe Général - Parquet Général, Associations (constitutions, modifications, dissolutions) 7,70 E Gérances libres, locations gérances 8,20 E Commerces (cessions, etc...) 8,60 E Sociétés (Statuts ...

Journal n°8098 du 7 décembre 2012

Vitres». Les 15 et 22 décembre à 19 h 45, Représentation chorégraphique de Gaëtan Morlotti - Monaco Dance Forum «Small Bang». Musée de la Chapelle de la Visitation Le 12 décembre à 20 h 30 ...

Journal n°8171 du 2 mai 2014

’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée (p. 1000). Arrêté ...

Débats 1988 du 31 décembre 1988

1985/1986 CHAPITRE I Domaine privé 51.484.961,55 66.071.948,61 + 28,33 — Domaine immobilier 22.300.349,29 27.087.966,00 + 21,46 — Parkings 17.024.088,66 20.921.625,91 + 22 ...

Journal n°5574 du 31 juillet 1964

AN MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ I 20,00 F Annexe de la « Propriété Industrielle» seule : 8,00 F ÉTRANGER 27,00 F Changement d'adresse t 0,50 F Les abonnements partent du de chaque année INSERTIONS ...

Journal n°8199 du 14 novembre 2014

° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant Monsieur MILOSEVIC et les personnes de son entourage (p. 2598). Arrêté ...

Journal n°7116 du 11 février 1994

sollicite la délivrance d'un accord préalable pour la construction d'un immeuble à usage principal d'habitation aux n20 et 22, rue Princesse Marie de Lorraine à Monaco-Ville. Avis (le vacance d'emploi n° 94 ...

Journal n°8190 du 12 septembre 2014

2 septembre 2014 portant affectation d’un magistrat référendaire (p. 2048). Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2014-20 du 9 septembre 2014 portant affectation d’un magistrat ...

Journal n°8027 du 29 juillet 2011

c ISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 21 juillet 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Monaco Top Voyages» (p. 1539). LOI Loi n° 1.382 du 20 ...

Journal n°4200 du 21 avril 1938

.stre d'État, É. Rcis4oT. Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'article 4 •de l'Drdonnarice Souveraine du 20 juillet 1937, constituant le Statut des Fonctionnaires, Agents et Employés de l ...

Journal n°8290 du 12 août 2016

.996 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Conseil National (p. 1999). Ordonnance Souveraine n° 5.997 du 22 juillet 2016 portant nomination d'un Chef de ...

Journal n°6971 du 3 mai 1991

'INTÉRIEUR Acceptation d'un legs (p. 476). DÉPARTEMENT DES TRAPAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail. Communiqué n° 91-39 du 22 avril 1991 relatif au lundi 20 mai 1991 (Pentecôte ...

Journal n°7788 du 29 décembre 2006

) Département de l'Intérieur : Chap. 20. - Conseiller de Gouvernement 1.537.100 Chap. 21. - Force Publique - Carabiniers 5.240.300 Chap. 22. - Sûreté Publique - Direction 24.059.400 Chap. 23 ...

Journal n°8116 du 12 avril 2013

’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques visant le Libéria (p. 580). 574 JOURNAL DE MONACO Arrêté Ministériel n° 2013 ...

Journal n°6249 du 1 juillet 1977

, 19, Bd de Suisse - Tél. 30.01.38. Dimanche 28 : Mue Liliane Henri, 22, rue Plati - 50.96.27. Septembre Dimanche 4 Mme Evrard, 21, tue- des Orchidées - Néant. Dimanche 11 : Mue B. Koefoed, Château ... 20 ...

Journal n°4367 du 3 juillet 1941

commerciale ou d'occuper un emploi privé rétribué sous peine des sanctions disciplinaires prévues à l'article 8. ART. 19. Les Ordonnances Souveraines des Io juin 1913, 3 juin 1933 et 20 juillet 1937 sont et ... 20 ...

Journal n°7994 du 10 décembre 2010

’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant l’Iran. (p. 2406). Arrêté Ministériel n° 2010-608 du 2 décembre 2010 ...

Journal n°5452 du 2 avril 1962

(Dimanches et Jours Fériés) 20 Trimestre 1962 ar avril A. IMPERTI. 8 avril P. LAMURAOLIA. 15. avril I.L. MARCHISIO. 22 Avril (Pâques) B. Mituang. 23 avril (Lundi de Pâques) G1. ME ...

Journal n°8035 du 23 septembre 2011

, locations gérances 8,20 E Commerces (cessions, etc...) 8,60 E Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, avis financiers, etc...) 8,90 E Ordonnance Souveraine n° 3.440 du 13 septembre 2011 ...

Journal n°8170 du 25 avril 2014

nomination d’un membre du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco (p. 947). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 4.724 du 20 février 2014 portant nomination et ...

Journal n°7924 du 7 août 2009

procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques visant le Libéria (p. 4394). Arrêté Ministériel n° 2009-373 du 30 juillet 2009 autorisant la modification des statuts de la société ...

Journal n°1525 du 25 octobre 1887

) modéré E puis S E modéré 0 puis S 0 modéré 22 23 24 DATES 18 1 19 I 20 1 21 122 123 1 24 ...

Journal n°4492 du 18 novembre 1943

quarante-trois. Le Ministre d'Etat, E. ROBLOT. Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu les artitles 19, 20 et 21 de la Loi no 135 du ler février 1930 ; Vu l'Arrêté Ministériel, du 9 'avril 1930 ...

Journal n°8060 du 16 mars 2012

sanctions économiques, visant la Syrie (p. 430). Arrêté Ministériel n° 2012-132 du 8 mars 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Therascience», au ...

Journal n°7983 du 24 septembre 2010

’Etat (Département de l’Intérieur) (p. 1903). Ordonnance Souveraine n° 2.903 du 20 septembre 2010 portant nomination d’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ...

Journal n°7970 du 25 juin 2010

D20g San Thida Soe D20h Phone Myat Soe D21a Colonel Thein Nyunt D21b Kyin Khaing alias Kyin Khine D22a Gén. de division Aung Min D22b Wai Wai Thar alias Wai Wai Tha D22c Aye Min Aung D22 ...

Journal n°6408 du 18 juillet 1980

décision administrative prononçant une des sanctions énumérées aux chiffres 3, 4 et 5 de l'article 22. ART. 25. L'action disciplinaire est exercée par le conseil de l'Ordre, sans préjudice des poursuites ...

Journal n°1524 du 18 octobre 1887

TRENTIÈ31E ANNÉE — 1\I° 1524 Otne mexie ,.in in 2ez Mardi 18 Octobre 1887 POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE PARAISSANT LE MARDI - - Idniinistration et Rédaction, Rue de Lorraine, '22 ...

Journal n°3785 du 19 juin 1930

. S'adresser 'au Gérant, place de la. Visitation. SOMMAIRE. PARTIE 0 EF^c : Ordonnance Souveraine portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles. Or'donnance Souveraine relative à la taxe sur ...

Journal n°0035 du 23 janvier 1859

St-Michel. se. Le sang qui a coulé à Novare n'aura pas ef- ville, qui compterait à peine 2000 habitants, ce face ce mot. n'est ni son enceinte de murailles, ni son château Mais pourquoi ...

Journal n°8235 du 24 juillet 2015

’un membre titulaire et d’un membre suppléant de la Cour Supérieur d’Arbitrage des conflits collectifs du travail (p. 1935). Ordonnance Souveraine n° 5.425 du 20 juillet 2015 portant démission d ...

Journal n°7968 du 11 juin 2010

’ordonnance souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 portant application de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d’assurance en matière de circu- lation des véhicules terrestres à moteur ...

Journal n°5320 du 21 septembre 1959

: a) les chefs de foyer monégaSques; h) les Monégasques majeurs ou érnancipés; c) les chefs de foyers étrangers; d) les étrangers majeurs ou émandipés; 20) Lorsque leur logement qu'ils occupaient ...

Journal n°4692 du 11 septembre 1947

hippophagique et de la triperie ; Vu l'Arrêté Ministériel du 22 février 1941 portant interdiction de la :vente et de la consommation de la viande de boucherie, le lundi ; Vu l'Arrêté Ministériel du 15 mai ...

Journal n°8073 du 15 juin 2012

. Aung Zaw Naing 20. Mi Mi Khaing 21. Moe Mya Mya 22. Thurane Aung a.k.a. Christopher Aung, Thurein Aung 23. Khin Phyone 24. Nyunt Nyunt Oo 25. Myint Myint Aye 26. Min Thein a.k.a. Ko ...

Journal n°4772 du 21 mars 1949

. — Cabriolets de plus de 2 places. Grand Prix No 20 Princesse L. Boncompagni (Oldsmobile). Prix d'Honneur No 21 M. j. Came (Hudson!. lot' Prix : No 22 Countess of Kentnare (Buick),' lor Prix : No 25 : M ...

Journal n°4067 du 24 octobre 1935

janvier 1935' ; Vu le délibération du Conseil de -Gouvernement du 22 octobre 1935 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. La Société Anonyme Monégasque General Monaco Investment Corporation est autorisée ...

Journal n°8193 du 3 octobre 2014

œvre des sanctions économiques, visant les menaces à l’intégrité territoriale de l’Ukraine (p. 2207). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 2014-2840 du 22 septembre 2014 portant nomination et ...

Journal n°4443 du 10 décembre 1942

: le kilo Frs Prix à la cheville Prix du quartier avant 22 80 Prix du quartier arrière 26 20 19 40 Mouton congelé : Prix à la cheville 33 85 Bceuf : Prix de vente au détail Filet ...

Journal n°8202 du 5 décembre 2014

; Vu la loi n° 1.409 du 22 octobre 2014 portant modification de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée, et dispositions diverses relatives à ces ...

Journal n°6597 du 2 mars 1984

comprises : 180,00 F la ligne, hors taxes 19,00 P Monaco, France métrwolitaine 232,00 F Greffe Général - Parquet Général 20,09.F Étranger 81,00 F Gérances libtes, locations gérances 22,00 F ...

Journal n°5398 du 20 mars 1961

CENT QUATRIÈME ANNÉE —" No 5.398 Le Numéro : 0,40 N. F. LUNDI 20 MARS 1961 JOURNAL DE MONACO Bulletin Officiel de la Principauté *JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI ABONNEMENTS t UN ...

Journal n°7919 du 3 juillet 2009

). Arrêté Ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant appli- cation de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions ...

Journal n°6562 du 1 juillet 1983

icle 2) Prix d'achas moyen pondéré mensuel hors T.V.A. ------------- 1NFERIEUR A ALLANT DE ALLANT DE ALLANT DE ALLANT DE ALLANT DE EGAL OU 20,00 F. 20 à 20,99 F. 21 à 21,99 F. 22 à 22,99 F. 23 à ...