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Journal n°1172 du 21 décembre 1880
CIEL PRESSIONS BAROAITRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9 h. midi 3 h. 6 h. I 9 h. du mat. du soir du soir du soir 82 SSE nuages épars 75 0 S 0 très beau 77 SO ...
Journal n°0264 du 28 juin 1863
18 2 beau nul. id. id. id. 25 Juin 18 3 e 2 21 1 beau • nul. 22 id. 17 5 22 O 19 Q i. 26 id. 19, ' 24 9 22 2 id. id. 23 id. 17 5 '22, 18 ' a id. 27 id. 19 5 24 6.' 22 5 id. id. 24 id. 18 0 25 6 ...
Journal n°6907 du 9 février 1990
,1/4) 990 SEPIWY F3'A Rci-tivES RALES CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE-- No 6.907 - Le numéro 5,90 F VENDREDI 9 FEVRI JOURNAL DE MONAC Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HÉBDOMADAIRE ...
Journal n°2333 du 24 mars 1903
17 iii 18 = 19 20 21 22 9h. midi 3 h. 6 h. 9 h. i 9 h ...
Journal n°6380 du 4 janvier 1980
00 à 20 h 00. ART.. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf décetnbre mil neuf ...
Journal n°3163 du 29 octobre 1918
vol simple ; R. L.-A., pêcheur, né le 9 décembre 1901, à Monaco, y demeurant, acquitté de complicité de vol ; déclaré V. père civilement responsable ; F. C., épouse L., laitière, née le 18 juillet ...
Journal n°5781 du 12 juillet 1968
personnel à la direction do la Société M.I.C.R.O. est prorogé jusqu'au 3 août 1968. ART, 2. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du ...
Journal n°4766 du 7 février 1949
. Antony Noghés et à ses dévoués collabo. rateurs. Au Théâtre de Monte.Carto, c LA DAMNATION DÉ FAUST » d'Hector I3erlioz C'est avec « La Damnation de Faust » que s'est °LINE:rte la saison 'd ...
Journal n°6869 du 19 mai 1989
stationnement des véhicules sont interdits sur cette même voie, du vendredi 19 mai 1989, à 9 heures, au dimanche 21 mai 1989, à 20 heures. ART. 3. Durant ces mêmes jours et aux mêmes heures, la circulation ...
Journal n°6219 du 3 décembre 1976
taux minima des salaires an personnel ouvrier des boulangeries à compter du 1" ()doive 1976 (p.1027). 1014 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Décembre 1976 Circulaire tle 76-116 du 22 novembre 1976 ...
Journal n°2976 du 30 mars 1915
d'opposition.. Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°6520 du 10 septembre 1982
SOUVERAINE Message reçu par S.A.S. le Prince de S.M. le Roi des Belges (p. 958). Arrêté Ministériel n° 82-437 du 20 août 1982 portant autorisation de donner des cours de danse (p. 961). Arrêté ...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
N.B. : La garde débute le vendredi à 20 heures pour s’achever le lundi matin à 7 heures. Tour de garde des Pharmacies - 4ème trimestre 2008. 26 septembre - 3 octobre Pharmacie BUGHIN 26 ...
Journal n°7605 du 27 juin 2003
(Statuts, convocation aux assemblées, 46,20 € avis financiers, etc...) 7,89 € ABONNEMENT 1 an (à compter du 1er Janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco, France métropolitaine sans la ...
Journal n°2105 du 15 novembre 1898
18.6 20.4 18A1 17e,9, 10 18.7 20.3 18.51 18.» 11 19.» 20.» 18., 17.6 12 19.8'I ' '20:3 11.6 18.› 13 19.1 19 ...
Journal n°4216 du 11 août 1938
Eytnin, notaire, à Mo-, naco, le 9 avril 1938 ; ABT. 3. M. le Secrétaire. Général du Ministère d'État est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°3703 du 13 décembre 1928
une remorque, ne devront, en aucun cas, marcher à_ une vitesse supérieure à celle qui est autorisée par „application du § 3 de l'article 29 ci-dessus. C. — Règles spéciales au cas de plusieurs ...
Journal n°4729 du 27 mai 1948
• l'organisoiion et le foncilonnemert de la Cour Supérieure d'ArL'irae (p. 354). Ordonnance Souveraine no 3,678, du 20 mai 1948; portant nomination d'un Délégué et de deux Délégués suppléants à la ...
Journal n°6815 du 6 mai 1988
survol des eaux territoriales monégasques, A moins de 1.000 mètres d'altitude (3.000pieds), el l'accès A l'Héliport de Monaco sont interdits : le dimanche 22 mai 1988, de 9 heures A 18 heures. Cette ... 20 ...
Journal n°7611 du 8 août 2003
(Statuts, convocation aux assemblées, 46,20 € avis financiers, etc...) 7,89 € ABONNEMENT 1 an (à compter du 1er Janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco, France métropolitaine sans la ...
Journal n°6706 du 4 avril 1986
'Assurances sur la Vie ABEILLE PAIX VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ; Vu la loi n° 609 du I I avril 19S6 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la ...
Journal n°6265 du 21 octobre 1977
fixé comme suit, conformément aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n' 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n` 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile ...
Journal n°4496 du 16 décembre 1943
maximum des pensions de, retraite, prévu au dernier alinéa dé l'article 3 de la Loi de Codification n° 112 dû 20 janvier 1928, modifié par la Loi n° 333 du 6 décembre 1941, est élevé de 45:000 à 60 ...
Journal n°5302 du 18 mai 1959
cotisation mensuelle pourcentage du salaire mensuel de base de la C.A.R. Catégorie 1 1 à 19 h. 0,72 du salaire de base 2 20 à 29 h. 1,05 3 30 à 39 h, 1,38 4 40 à 49 h. 1,71 5 50.-à 59 ...
Journal n°2320 du 23 décembre 1902
20 21 9 h' matin ' :3 h. 6 h. 9 h. ! 9 h. matin midi 3 . 6 h. soir 9 h. soir midi soir soir soir soir ...
Journal n°6784 du 2 octobre 1987
Palais à Monaco, le vingtdeux septembre mil neuf cent quatre-vingt-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.009 du 22 septembre 1987 admettant une ...
Journal n°2267 du 17 décembre 1901
permettre aux dits agents d'intervenir pour procéder à toutes constatations utiles. • TITRE 1V Pénalités ART. 15 Toute infraction aux dispositions des articles 2, 3, 4, 6, 7„ 9, 10, 12, 13 et 19 ...
Journal n°4939 du 2 juin 1952
9 juillet 1885, à Vertain (Nord), ayant pour objet d'être adiiiis parmi Nos Sujets • Vu 'les articles 9 et 10 du Code Civil.; Vu l'article 25 (20) de l'Ordonnance Organique du 9 mars 1918 ; Vu l ...
Journal n°2135 du 6 juin 1899
.5, 23.. 23.5, 21.», 19.» id. Beau 1 21.»i 23.2 25.», 21.5, 20.» id. id. 2 21.51 23.9 26.» 22.3 21.» S.-E. léger. id. 3 22.»1 24.5 26.5 23.»1 22.3 ...
Journal n°6525 du 15 octobre 1982
septembre 1924 n° 2,119 du 9 mars 1938, n* 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 juin 1956 ; Vu l'arrêté ministériel n° 62-140 du 20 avril 1%2, déterminant les actes médicaux ne pouvant être ...
Journal n°4347 du 13 février 1941
» à 1.70 à 1.20 à 30 » à. IO » à 10.50 à 15 » à 11 à 14 à 24 pièce kilog. pièce 3.50 à t .50e 2 » à '7 » kilog. 3 » à 3,50 18 » à 20 » pièce 9.50 à 10.50 5 » à 6 ...
Journal n°5476 du 17 septembre 1962
SOCIAUX TARIF I. - Soins e.,,eterres : C2u (consultatiOn par chirurgien urgence) 9,00 Chi K (frais d'intervention compris) 5,60 P C (frais d'intervention compris) 3,90 R et Kr 4,70 R ...
Journal n°7560 du 16 août 2002
, au détachement en Principauté d'un enseignant dans les établissements d'enseignement (p. 1373). Ordonnance Souveraine le 15.457 du 9 août 21X12 relative à la coopération internationale en matière ...
Journal n°2107 du 29 novembre 1898
— 2, r 6 et 23 mars —6, 13, 20 et 27 avril. Prix des places: Prix d'entrée par concert 3 francs Abonnement à six concerts consécutifs Hi Abonnement de saison (21 concerts)... Toutes les places ...
Journal n°1616 du 23 juillet 1889
train 33 mixte (Ire, 2e et 3e classes) prenant à Marseille les correspondances de l'express 11, partant de Paris à 9 h. 15 du soir, et qui s'arrêtait aux Arcs à 8 h. 59 soir, est prolongé, depuis le 20 ...
Annexes 1940 du 31 décembre 1940
Universitaire du Monde pour 1939. 28 l3aloclis (Let.) 4' 6"5/10 Lutz (Suisse) 4' 9" 40 Boiron (Fr.) 4' 9"1/10 Buet (Fr.) ; 68 Panchaud (Suisse). 5.000 mètres plat. ler Carstairs (Ecosse) 15'20 ...
Journal n°6420 du 10 octobre 1980
renseignements reçus en conformité des articles 3, 9 et 20 ; iii) examiner les demandes de renseignements et les informations émanant des Parties contractantes et consulter lesdites Parties sur les questions ...
Journal n°0062 du 31 juillet 1859
° degréthermotnètre centigrade est du 5e an 13c degré, 7, en hiver ; du 12° 5 au 21 degré, an prin- temps ; du 20e au 36e degré,. cil été, du 10° au, 18e degré 7, en automne ; » 40 Que l'été à Nice est moins chaud que ...
Journal n°4716 du 26 février 1948
Substitùt. (Exécution de l'article 381 du Code de Procédure Pénale) Suivant exploit de Pissarello, Huissier, en. 'date .du 9 février 1948, enregistré, le 'laminé : GLAS 3osé-Herinann, né le 19 mai 1919 à ...
Journal n°7256 du 18 octobre 1996
présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET, Ordonnance Souveraine n" 12 ...
Journal n°7831 du 26 octobre 2007
'investissements (Etat «C»). ART. 5. ART. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale de 30.275.800 € (Etat «D»). L'ouverture de crédit ...
Journal n°1337 du 11 mars 1884
'observatoire, 65 mètres) e TEMPERATURE DE L'AIR ..1 â .a .. ( Le thermomètre est exposé an nord) = c) VENTS E. 0 9 h. 1 midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h. -2 du mat. I du soir I du soir I du soir vima^08 ...
Journal n°6615 du 6 juillet 1984
testament olographe en date du 9 août 1982, déposé en l'étude de Maître L.-C. Crovetto, Notaire à Monaco de Mme Marie MAUSSABRE-BEUFVIER, Comtes;e de Maussabre, demeurant en son vivant à Monaco, instituant la ...
Journal n°6330 du 19 janvier 1979
de la Rascasse et vers rappéntenrient centrai — le lundi 22 janVief I 979',.de 14 h à 20 h. — le mercredi 24 jant,ier 1979, de 14 h à 20:h: — le vendredi 26 janvier 1979, de 7'h à 9 h 30. ART ...
Journal n°5712 du 17 mars 1967
Fédératicn Cynologique Internatio- mile (Monaco, 5-9 avril 1961) Postes : 0,30, noir, brun et vert foncé 20) Année Internatidnale du Tourisme Postes : 0,30, bleu, vert-Heu-noir et brun 3°) Grand Prix ...
Journal n°7601 du 30 mai 2003
mai 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C." (p. 950). Arrêté Ministériel n° 2003-298 du 22 mai 2003 ...
Journal n°2288 du 13 mai 1902
mystérieuse et ignorée. Tout ce qu'on sait, c'est que la montagne Pelée n'avait commencé que le 3 mai à donner de légers signeS d'activité. Peu à peu, ses environs et la ville de Saint-Pierre se couvrirent d ...
Journal n°7834 du 16 novembre 2007
Léon «Villa Bariquand», au 3.- étage, composé de 4 pièces, avec électricité, chauffage, courant force d'une superficie de 100 m'. Loyer mensuel : 2.400 euros Visites : heures de bureau de 9 h à 12 h ...
Journal n°5157 du 6 août 1956
en apprentissage, à l'âge de vingt et un ans, s'il poursuit ses études» ART. 2. L'article 9 de la dite loi est abrogé et. remplacé par les disposition3 suivantes : « Article 9. « L'employeur et ...
Journal n°5294 du 23 mars 1959
. En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3,077 du 18 août 1945, c'est également avant le le' avril dé l'année courante que doivent être déclarées à la Direction 'des Services Fiscaux les sommes ...
Journal n°6904 du 19 janvier 1990
quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MA RQuÈir. Ordonnance Souveraine n° 9.636 du 20 novembre 1989 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des ...
Journal n°0577 [=n°0578] du 20 juillet 1869
JAMBOIS. Avenue Caroline, à la Condamine. — Déjeuners frôids. id. c. Jeaume, id. id. c. Barralis, id. c. Isoard, id. id. c. Jovençeau, id. JOURNAL DE MONACO î rt) I rtr 3 g E Pl? E 4? wM ›.; FSI z JOLIES ...
Journal n°0096 du 1 avril 1860
G HEURES nEuses 2 HEURES G HEURES 25 Mars 16 • 9 17 3 16 8 Beau Nul 9.9 Mars 17 5 15 8 Beau Nul 26 Id. 16 17 9 16 5 id. id. 30 Id. 15 7 14 3 15 3 id. id. '27 Id. 15 9 17 16 3 id. id. 31 Id. 16 ...
Journal n°5981 du 12 mai 1972
soussigné dans les 10 jours dé la deuxième insertion. Monaco,• le 12 mai 1972. Signé J.-C, REY. 326 JOURNAL DE MONACO Vendredi 12 Mai 1972 n° 3, rue Caroline, à Monaco-Condamine, un fonds de commerce ...
Journal n°6142 du 13 juin 1975
l'article 9, 1°1 et 3' alinéas, soit à la suite d'une mesure d'expropriation pour cause d'utilité publique, soit, en dehors de tout manquement à leurs obligations conventionnelles ou légales, pour ...
Journal n°6827 du 29 juillet 1988
jeux de hasard (p. 802). 798 JOURNAL DE MONACO Vendredi 29 juillet 1988 C9mmuniqué no 88-69 du 19 juillet 1988 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de vente au détail ou de ...
Journal n°1925 du 11 juin 1895
-Louis, fr., c. Martin, id. ID. b. Gambetta, fr., c. Comte, id. ID. b. Reine-des-Anges, fr., c. Gandillet, id. NICE, yacht à Sea-Maid, angl., c. Hadley, passagers. Départs du .3 au 9 juin CANNES ...
Journal n°6853 du 27 janvier 1989
100 m2 20,47 F 16,07 F 2 C 31,30 F 70 m2 18,58 F 14,87 F 2 D 29,67 F 60 m2 17,77 F 14,10 F 3 A 28,58 F 50 m2 17,08 F 13,56 F 3 B 26,86 F 40 m2 15,79 F 12,48 F 4 24,14 F 35 m2 12,48 F 9,87 F ...
Journal n°5882 du 19 juin 1970
'Incendie, les Accidents, le Vol et autres Risques » dont le siège est à Paris 20 et 22, rue le Peletier; Vu la Loi no 609 du 11 avril J956; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3,401: en date du 19 août 1963 ...
Journal n°6839 du 21 octobre 1988
à la retraite (p. 103C). Ordonnance Souveraine n" 9.267 du 14 octobre 1988 autorisant la aéduction des résiduns taxables à l'impôt sur les bénéfices des riépenses effectuées dans le cadre du mécénat ...

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Version 2018.11.07.14