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Journal n°1172
du 21 décembre 1880
CIEL
PRESSIONS BAROAITRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. midi 3 h. 6 h. I 9 h.
du mat. du soir du soir du soir
82 SSE nuages épars
75 0 S 0 très beau
77 SO ...
Journal n°0264
du 28 juin 1863
18 2 beau nul. id. id. id. 25 Juin 18 3 e 2 21 1 beau • nul.
22 id. 17 5 22 O 19 Q i. 26 id. 19, ' 24 9 22 2 id. id.
23 id. 17 5 '22, 18 ' a id. 27 id. 19 5 24 6.' 22 5 id. id.
24 id. 18 0 25 6 ...
Journal n°6907
du 9 février 1990
,1/4) 990
SEPIWY F3'A Rci-tivES
RALES
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE-- No 6.907 - Le numéro 5,90 F
VENDREDI 9 FEVRI
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HÉBDOMADAIRE ...
Journal n°2333
du 24 mars 1903
17 iii
18 =
19
20
21
22
9h. midi 3 h. 6 h. 9 h. i 9 h ...
Journal n°6380
du 4 janvier 1980
00 à 20 h 00.
ART.. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf décetnbre mil neuf ...
Journal n°3163
du 29 octobre 1918
vol simple ;
R. L.-A., pêcheur, né le 9 décembre 1901, à Monaco, y demeurant, acquitté de complicité de vol ; déclaré V. père civilement responsable ;
F. C., épouse L., laitière, née le 18 juillet ...
Journal n°5781
du 12 juillet 1968
personnel à la direction do la Société M.I.C.R.O. est prorogé jusqu'au 3 août 1968.
ART, 2.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du ...
Journal n°4766
du 7 février 1949
. Antony Noghés et à ses dévoués collabo. rateurs.
Au Théâtre de Monte.Carto,
c LA DAMNATION DÉ FAUST »
d'Hector I3erlioz
C'est avec « La Damnation de Faust » que s'est °LINE:rte la saison 'd ...
Journal n°6869
du 19 mai 1989
stationnement des véhicules sont interdits sur cette même voie, du vendredi 19 mai 1989, à 9 heures, au dimanche 21 mai 1989, à 20 heures.
ART. 3.
Durant ces mêmes jours et aux mêmes heures, la circulation ...
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
taux minima des salaires an personnel ouvrier des boulangeries à compter du 1" ()doive 1976 (p.1027).
1014 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Décembre 1976
Circulaire tle 76-116 du 22 novembre 1976 ...
Journal n°2976
du 30 mars 1915
d'opposition..
Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°6520
du 10 septembre 1982
SOUVERAINE
Message reçu par S.A.S. le Prince de S.M. le Roi des Belges (p. 958).
Arrêté Ministériel n° 82-437 du 20 août 1982 portant autorisation de donner des cours de danse (p. 961).
Arrêté ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
N.B. : La garde débute le vendredi à 20 heures pour s’achever
le lundi matin à 7 heures.
Tour de garde des Pharmacies - 4ème trimestre 2008.
26 septembre - 3 octobre Pharmacie BUGHIN
26 ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
(Statuts, convocation aux assemblées,
46,20 € avis financiers, etc...) 7,89 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco, France métropolitaine sans la ...
Journal n°2105
du 15 novembre 1898
18.6 20.4 18A1 17e,9,
10 18.7 20.3 18.51 18.»
11 19.» 20.» 18., 17.6
12 19.8'I ' '20:3 11.6 18.›
13 19.1 19 ...
Journal n°4216
du 11 août 1938
Eytnin, notaire, à Mo-, naco, le 9 avril 1938 ;
ABT. 3.
M. le Secrétaire. Général du Ministère d'État
est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°3703
du 13 décembre 1928
une remorque, ne devront, en aucun cas, marcher à_ une vitesse supérieure à celle qui est autorisée par „application du § 3 de l'article 29 ci-dessus.
C. — Règles spéciales au cas de plusieurs ...
Journal n°4729
du 27 mai 1948
•
l'organisoiion et le foncilonnemert de la Cour Supérieure d'ArL'irae (p. 354).
Ordonnance Souveraine no 3,678, du 20 mai 1948; portant nomination d'un Délégué et de deux Délégués suppléants à la ...
Journal n°6815
du 6 mai 1988
survol des eaux territoriales monégasques, A moins de 1.000 mètres d'altitude (3.000pieds), el l'accès A l'Héliport de Monaco sont interdits :
le dimanche 22 mai 1988, de 9 heures A 18 heures.
Cette ... 20 ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
(Statuts, convocation aux assemblées,
46,20 € avis financiers, etc...) 7,89 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco, France métropolitaine sans la ...
Journal n°6706
du 4 avril 1986
'Assurances sur la Vie ABEILLE PAIX VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du I I avril 19S6 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la ...
Journal n°6265
du 21 octobre 1977
fixé comme suit, conformément aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n' 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n` 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile ...
Journal n°4496
du 16 décembre 1943
maximum des pensions de, retraite, prévu au dernier alinéa dé l'article 3 de la Loi de Codification n° 112 dû 20 janvier 1928, modifié par la Loi n° 333 du 6 décembre 1941, est élevé de 45:000 à 60 ...
Journal n°5302
du 18 mai 1959
cotisation
mensuelle pourcentage
du salaire mensuel de
base de la C.A.R.
Catégorie
1 1 à 19 h. 0,72 du salaire de base
2 20 à 29 h. 1,05
3 30 à 39 h, 1,38
4 40 à 49 h. 1,71
5 50.-à 59 ...
Journal n°2320
du 23 décembre 1902
20
21
9 h' matin ' :3 h. 6 h. 9 h. ! 9 h. matin midi 3 . 6 h. soir 9 h. soir
midi soir soir soir
soir ...
Journal n°6784
du 2 octobre 1987
Palais à Monaco, le vingtdeux septembre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.009 du 22 septembre 1987 admettant une ...
Journal n°2267
du 17 décembre 1901
permettre aux dits agents d'intervenir pour procéder à toutes constatations utiles.
•
TITRE 1V
Pénalités
ART. 15
Toute infraction aux dispositions des articles 2, 3, 4, 6, 7„ 9, 10, 12, 13 et 19 ...
Journal n°4939
du 2 juin 1952
9 juillet 1885, à Vertain (Nord), ayant pour objet d'être adiiiis parmi Nos Sujets •
Vu 'les articles 9 et 10 du Code Civil.;
Vu l'article 25 (20) de l'Ordonnance Organique du 9 mars 1918 ;
Vu l ...
Journal n°2135
du 6 juin 1899
.5, 23.. 23.5, 21.», 19.» id. Beau
1 21.»i 23.2 25.», 21.5, 20.» id. id.
2 21.51 23.9 26.» 22.3 21.» S.-E. léger. id.
3 22.»1 24.5 26.5 23.»1 22.3 ...
Journal n°6525
du 15 octobre 1982
septembre 1924 n° 2,119 du 9 mars 1938, n* 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 juin 1956 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 62-140 du 20 avril 1%2, déterminant les actes médicaux ne pouvant être ...
Journal n°4347
du 13 février 1941
»
à 1.70 à 1.20 à 30 » à. IO » à 10.50 à 15 » à 11
à 14
à 24
pièce kilog.
pièce 3.50 à t .50e
2 » à '7 »
kilog. 3 » à 3,50
18 » à 20 »
pièce 9.50 à 10.50
5 » à 6 ...
Journal n°5476
du 17 septembre 1962
SOCIAUX
TARIF
I. - Soins e.,,eterres :
C2u (consultatiOn par chirurgien urgence) 9,00
Chi K (frais d'intervention compris) 5,60
P C (frais d'intervention compris) 3,90
R et Kr 4,70
R ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
, au détachement en Principauté d'un enseignant dans les établissements d'enseignement (p. 1373).
Ordonnance Souveraine le 15.457 du 9 août 21X12 relative à la coopération internationale en matière ...
Journal n°2107
du 29 novembre 1898
— 2, r 6 et 23 mars —6, 13, 20 et 27 avril.
Prix des places:
Prix d'entrée par concert 3 francs
Abonnement à six concerts consécutifs Hi Abonnement de saison (21 concerts)...
Toutes les places ...
Journal n°1616
du 23 juillet 1889
train 33 mixte (Ire, 2e et 3e classes) prenant à Marseille les correspondances de l'express 11, partant de Paris à 9 h. 15 du soir, et qui s'arrêtait aux Arcs à 8 h. 59 soir, est prolongé, depuis le 20 ...
Annexes 1940
du 31 décembre 1940
Universitaire du Monde pour 1939.
28 l3aloclis (Let.) 4' 6"5/10
Lutz (Suisse) 4' 9"
40 Boiron (Fr.) 4' 9"1/10
Buet (Fr.) ;
68 Panchaud (Suisse). 5.000 mètres plat.
ler Carstairs (Ecosse) 15'20 ...
Journal n°6420
du 10 octobre 1980
renseignements reçus en conformité des articles 3, 9 et 20 ;
iii) examiner les demandes de renseignements et les informations émanant des Parties contractantes et consulter lesdites Parties sur les questions ...
Journal n°0062
du 31 juillet 1859
° degréthermotnètre centigrade est du 5e an 13c degré, 7, en hiver ; du 12° 5 au 21 degré, an prin- temps ; du 20e au 36e degré,. cil été, du 10° au, 18e degré 7, en automne ; » 40 Que l'été à Nice est moins chaud que ...
Journal n°4716
du 26 février 1948
Substitùt.
(Exécution de l'article 381 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Pissarello, Huissier, en. 'date .du 9 février 1948, enregistré, le 'laminé : GLAS 3osé-Herinann, né le 19 mai 1919 à ...
Journal n°7256
du 18 octobre 1996
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET,
Ordonnance Souveraine n" 12 ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
'investissements (Etat «C»). ART. 5.
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale de 30.275.800 € (Etat «D»).
L'ouverture de crédit ...
Journal n°1337
du 11 mars 1884
'observatoire, 65 mètres)
e
TEMPERATURE DE L'AIR
..1 â .a ..
( Le thermomètre est exposé an nord) = c) VENTS
E. 0
9 h. 1 midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h. -2
du mat. I du soir I du soir I du soir
vima^08 ...
Journal n°6615
du 6 juillet 1984
testament olographe en date du 9 août 1982, déposé en l'étude de Maître L.-C. Crovetto, Notaire à Monaco de Mme Marie MAUSSABRE-BEUFVIER, Comtes;e de Maussabre, demeurant en son vivant à Monaco, instituant la ...
Journal n°6330
du 19 janvier 1979
de la Rascasse et vers rappéntenrient centrai
— le lundi 22 janVief I 979',.de 14 h à 20 h.
— le mercredi 24 jant,ier 1979, de 14 h à 20:h:
— le vendredi 26 janvier 1979, de 7'h à 9 h 30.
ART ...
Journal n°5712
du 17 mars 1967
Fédératicn Cynologique Internatio-
mile (Monaco, 5-9 avril 1961)
Postes : 0,30, noir, brun et vert foncé
20) Année Internatidnale du Tourisme
Postes : 0,30, bleu, vert-Heu-noir et brun
3°) Grand Prix ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
mai 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C." (p. 950).
Arrêté Ministériel n° 2003-298 du 22 mai 2003 ...
Journal n°2288
du 13 mai 1902
mystérieuse et ignorée. Tout ce qu'on sait, c'est que la montagne Pelée n'avait commencé que le 3 mai à donner de légers signeS d'activité. Peu à peu, ses environs et la ville de Saint-Pierre se couvrirent d ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Léon «Villa Bariquand», au 3.- étage, composé de 4 pièces, avec électricité, chauffage, courant force d'une superficie de 100 m'.
Loyer mensuel : 2.400 euros
Visites : heures de bureau de 9 h à 12 h ...
Journal n°5157
du 6 août 1956
en apprentissage, à l'âge de vingt et un ans, s'il poursuit ses études»
ART. 2.
L'article 9 de la dite loi est abrogé et. remplacé par les disposition3 suivantes :
« Article 9.
« L'employeur et ...
Journal n°5294
du 23 mars 1959
.
En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3,077 du 18 août 1945, c'est également avant le le' avril dé l'année courante que doivent être déclarées à la Direction 'des Services Fiscaux les sommes ...
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MA RQuÈir.
Ordonnance Souveraine n° 9.636 du 20 novembre 1989 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des ...
Journal n°0577 [=n°0578]
du 20 juillet 1869
JAMBOIS.
Avenue Caroline, à la Condamine. — Déjeuners frôids.
id. c. Jeaume, id.
id. c. Barralis,
id. c. Isoard, id.
id. c. Jovençeau, id.
JOURNAL DE MONACO
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Journal n°0096
du 1 avril 1860
G HEURES nEuses 2 HEURES G HEURES
25 Mars 16 • 9 17 3 16 8 Beau Nul 9.9 Mars 17 5 15 8 Beau Nul
26 Id. 16 17 9 16 5 id. id. 30 Id. 15 7 14 3 15 3 id. id.
'27 Id. 15 9 17 16 3 id. id. 31 Id. 16 ...
Journal n°5981
du 12 mai 1972
soussigné dans les 10 jours dé la deuxième insertion.
Monaco,• le 12 mai 1972.
Signé J.-C, REY.
326 JOURNAL DE MONACO Vendredi 12 Mai 1972
n° 3, rue Caroline, à Monaco-Condamine, un fonds de commerce ...
Journal n°6142
du 13 juin 1975
l'article 9, 1°1 et 3' alinéas, soit à la suite d'une mesure d'expropriation pour cause d'utilité publique, soit, en dehors de tout manquement à leurs obligations conventionnelles ou légales, pour ...
Journal n°6827
du 29 juillet 1988
jeux de hasard (p. 802).
798 JOURNAL DE MONACO Vendredi 29 juillet 1988
C9mmuniqué no 88-69 du 19 juillet 1988 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de vente au détail ou de ...
Journal n°1925
du 11 juin 1895
-Louis, fr., c. Martin, id.
ID. b. Gambetta, fr., c. Comte, id.
ID. b. Reine-des-Anges, fr., c. Gandillet, id.
NICE, yacht à Sea-Maid, angl., c. Hadley, passagers.
Départs du .3 au 9 juin
CANNES ...
Journal n°6853
du 27 janvier 1989
100 m2 20,47 F 16,07 F
2 C 31,30 F 70 m2 18,58 F 14,87 F
2 D 29,67 F 60 m2 17,77 F 14,10 F
3 A 28,58 F 50 m2 17,08 F 13,56 F
3 B 26,86 F 40 m2 15,79 F 12,48 F
4 24,14 F 35 m2 12,48 F 9,87 F ...
Journal n°5882
du 19 juin 1970
'Incendie, les Accidents, le Vol et autres Risques » dont le siège est à Paris 20 et 22, rue le Peletier;
Vu la Loi no 609 du 11 avril J956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3,401: en date du 19 août 1963 ...
Journal n°6839
du 21 octobre 1988
à la retraite (p. 103C).
Ordonnance Souveraine n" 9.267 du 14 octobre 1988 autorisant la aéduction des résiduns taxables à l'impôt sur les bénéfices des riépenses effectuées dans le cadre du mécénat ...