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Journal n°4971
du 12 janvier 1953
'Ordonnance souverain du S mars I ii9J, notamment once qui concerne la nomination, les atlIMULIODS et la responsubrnte ues commissaires aux comptes ;
Vu l'ordonnance Souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l ...
Journal n°2391
du 3 mai 1904
Condamine, pour lesamedi 14 mai 1904, à 9 heures et demie du matin.
ORDRE DU JOUR :
Rapport du Conseil d'administration ;
2° Rapport des Commissaires des comptes ;
3° Approbation des comptes de l ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
janvier 2002 (p. 795).
Ordonnance Souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 modifiant l'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ...
Journal n°1667
du 15 juillet 1890
jetés à côté de la voie ou renversés. Heureusement, il n'y a eu aucun accident de personnes.
La ligne a été encombrée jusqu'à 9 h. 50 du soir. Tous les trains venant d'Italie ne sont arrivés à Nice qu ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
’Habitat (p. 351).
DÉpARTEMENT DES fINANcES ET DE l’Éco No MIE
Administration des Domaines.
Mise à la location d’un local à usage de bureau situé au 4ème étage du
bloc F du s tade Louis II, 9, avenue ...
Journal n°3187
du 8 avril 1919
-Carlo
Messieurs les Actionnaires de la Société du Park-Palace sont convoqués en Assemblée générale extraordinaire pour le vendredi 9 mai 191C) , à deux heures et demie de l'après-midi, au siège social, Park ...
Journal n°4925
du 25 février 1952
'Arrêté Ministériel du 14 décembre 1951.
Mônaco, le 25 février 1952.
Signé J.-C, RI3Y,
AVIS
Le.s personnes ou sociétés détenant, à un titre quelconque, des fonds, titres, valeurs ou objets divers, appartenant à ...
Journal n°2444
du 9 mai 1905
récOmpénsée par l'accueil chaleureux qu'elle a, reçu du public. C'est qu'aussi elle s'est montrée admirable dans ce rôle difficile, non seulement cantatrice pleine d'habileté, mais comédienne puissante ...
Journal n°6685
du 8 novembre 1985
MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée par la loi n° 718 du 27 décembre 1961
Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre ...
Journal n°6759
du 10 avril 1987
1987 portant nomination des membres de la Commission de la Fonction Publique (p. 366).
Arrêté Ministériel no 87-182 du 3 avril 1987 relatif à la publicité des tarifs des prestations d ...
Journal n°2181
du 24 avril 1900
Biancheri, Sergent-Major des Sapeurs-Pompiers ;
La Médaille d'honneur de 3e classe à M. Louis Vial, Sergent des Sapeurs-Pompiers.
Par Ordonnance du 19 du même mois, la Médaille d'honneur de 2e classe est ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices et notamment les articles 7-1 et 9.1.2° ;
Vu Notre ordonnance n° 10.324 du 17 octobre 1991, modifiée, relative à l'impôt sur les bénéfices ;
Vu ...
Journal n°4416
du 11 juin 1942
.
_
De 18 à 19 .ans, : 3 15 151 20 630 -
De 19 à 20 ans : 3 55- 170 40 710
ART. 2.
Les taux fixés ci-dessus, s'entendent pour une durée normale de travail telle qu'elle résulte de la Loi n° 22 du ...
Journal n°3360
du 23 mai 1922
'ils se mirent à trafiquer. C'étaient d'insignes brigands. Les Etrusques et les Ligures s'accusaient réciproquement (le piraterie (3).
Ce grief nous fait voir les habitants du littoral sous un jour ...
Journal n°5477
du 24 septembre 1962
et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Centrale d'Achat et de Vente de Bois AfricalhS» en abrégé « C.A.V.B.A. » (p. 759),
Arrêté Ministériel n° 62-301 du 13 septembre ...
Journal n°6446
du 10 avril 1981
mars 1981 fixant les taux minima des salaires mensuels des personnels des. Hôtels 1 Etoile et Non Classés de Tourisme, 2 Etoiles, 3 Etoiles, 4 Etoiles et 4 Etoiles Luxe, à compter du lermars 1981 (p. 391 ...
Journal n°6146
du 11 juillet 1975
.T. A.M.) est portée à 9,20 F.
C'est donc par cette valeur qu'il y a, lieu de multiplier le coefficient hiérarchique de chaque catégorie professionnelle d 'employés pour obtenir, à compter du 1" juillet ...
Journal n°1014
du 4 décembre 1877
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température. (hauteur de l'observatoire 65 met. au-dessus du niveau de la mer.)
9 h. I midi du mat. 3 h. I 6 h. I 9 h. du soir du soir du soir
JOURNAL DE MONACO
lem A et ...
Journal n°6043
du 20 juillet 1973
110 73-44 du 9 juillet 1973 fixant la rémunérationniensuelle minima du personnel des Cafés,' bars, brasseries, restaurants et cabarets à compter (11110' février 1973 (p. 501).
Circulaire n° 1345 du 10 ...
Journal n°5738
du 15 septembre 1967
septembre 1967 autorisant le port d'une décoration (p. 640).
Ordonnance Souveraine ne 3.863 du 9 septembre 1967 portant nomination du Consul Général de Monaco à Londres (Grande Bretagne) (p. 640).
ARRÊTÉS ...
Journal n°7231
du 26 avril 1996
cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Pat- le Prince,
Le Secrétaire d'Étai J.-C. MARQuEr.
Ordonnance Souveraine ti° 11.928 du 22 avril 1996 conférant l'honorariat à nu fonctionnaire.
RAINIER III ...
Journal n°0745
du 1 octobre 1872
saillants intéressant nos hôtes d'hiver, ont commencé, lundi, leur ee campagne d'hiver.
Antibes. — Le 22 septembre, vers onze heures du soir, à vingt-quatre milles au large et au sud-est du cap de la ...
Journal n°5912
du 15 janvier 1971
30 août 1924, tendant à son admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 déCembre 1962; Vu les articles 9 et 21 du Code Civil;
Vu l'article 25 § 2 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918 ...
Journal n°5103
du 25 juillet 1955
(p. 603).
INSIRTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 60i s 610)
Annexe au Journal de Monaco
CONSEIL NATIONAL. — Cotnpte rendu de la séance publique du 12 niai 1955 (p. 9 à 44)
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°1674
du 2 septembre 1890
pas moins de 3 mètres 50. Ce n'est qu'à grand'peine qu'ils purent l'amener sur le rivage, où ils constatèrent alors que c'était un cachalot du poids d'environ 1,000 kilog. Dans les filets
Joua NAL D ...
Journal n°5955
du 12 novembre 1971
, pour une durée de 3 années à compter du 1" août 1968, suivant acte reçu par Me P.-L. Aureglia, notaire à Monaco, le 22 décembre 1969, a pris fin le 31 juillet 1971.
II. — LOCATION-GÉRANCE DE FONDS
DE ...
Journal n°4948
du 4 août 1952
/ion).
••^••••••••••^••••••M
Suivant acte reçu par M0 Auguste SettlinO, nOtaire à Monaco, les 9 janvier et 22 avril 1952, M. Antoine DAME, commerçant, demeurant à Monte-Carlo, 5, boulevard des Moulins a donné à partir du l ...
Journal n°6578
du 21 octobre 1983
ordonnance.
ARTICLE PREMIER.
Est prononcé le retrait de l'autorisation de constitution donnée par l'arrêté ministériel n° 57-222 du 3 août 1957 à la société anonyme dénommée « Société Générale de ...
Journal n°7310
du 31 octobre 1997
Fi' 13.119 du 30 juin 1997 portant nomination d'un C9MilliS.'comptable à la Direction de l'Expansion Economique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du ...
Journal n°0854
du 10 novembre 1874
25 Marseille 2 22 3 20 6 27 945 9C5
soir soi', soir. soir. soir. soir. soir. soir. soir
4111111111111111111•1111111P IMIIMMIZIEUMMESIMPagianalaraltr
Gd HOTEL DES BAINS à MONACO ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
statue en tenant compte
notamment du motif ou de l'absence de motif justifiant
l'opposition.
Les dispositions du chiffre 3° de l'article 22 ne
sont pas applicables à l'exercice dudit droit
d ...
Journal n°2011
du 26 janvier 1897
-chase). — Isère, au comte de Valady, premier, battant Lavater,, à M. Matirait], second, et Spécial, à M. C. Ridet, troisième.
PRIX DU CHEMIN DE FER (3,000 francs, steeple-chase). — Mignonne, à M. Clémençon, s ...
Journal n°4285
du 7 décembre 1939
la date du 5 décembre 1939.
Légumes
Ail ki log. 4 » à 4.50
Carottes 2 » à 3 »
Céleris pièce 0.50 à 3.25
Choux-verts 0.50 à 3.50
Choux-fleurs . . . ...... 1 » à 5 ...
Journal n°5753
du 29 décembre 1967
° 67-293 du 22 novembre 1967 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C des substances vénéneuses (p. 945).
Arrêté Ministériel n° 67-294 du 22 novembre 1967 portant ...
Journal n°1366
du 7 octobre 1884
ammlimmomm,
9 h. f midi f 3 h. 16 h. I
du mat. I soir du soir
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
o
C.)>
O
Q
VENTS ÉTAT DU CIEL
766 11765.8 764 ...
Journal n°5352
du 2 mai 1960
Gouvernement du 22 mars 196C;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le tarif des honotaireS; prévus par l'article 28 de la Loi no 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à la valeur'de la visite ou consultation ...
Journal n°5649
du 31 décembre 1965
Principauté à Manchester (Grande-Bretagne) (p. 900):
Ordonnance Souveraine n° 3.470 du 24 décembre 1965 portant nomination dès membres du Comité d'AdMinistration de la Société de la Croix-Rouge Monégasque (p ...
Journal n°1695
du 27 janvier 1891
résultats :
PRIX DU VAR, course de haies (4,000 francs) offerts par la Société des Bains de Monaco, 2,600 mètres.
fer, Arlay, à Camille Blanc (Newby) ; 2e, Germanie, à M. Massot (Campbell) ; 3e, Xanthippe ...
Journal n°6701
du 28 février 1986
301047T Marseille
ABONNEMENT 100,00 F 201,00 F 2116,00 F 63,110 F 4,60 F INSERTIONS LÉGALES 21,116 F
I an (à compter du ler janvier) tarifs, toutes taxes comprises : la ligne, hors taxe : 22,06 F ...
Journal n°2999
du 7 septembre 1915
gouvernement. »
Dans la reproduction typographique publiée par M. Joseph Brès (Della Stamperia e di (titre industrie affilai in Nizza) on a imprimé Boyol à la place du nom de Bosio. C'est certainement une ...
Journal n°0051
du 15 mai 1859
'ils
PARAISSANT LE >MANCHE.,
(IT NEF .O IDIFITACItt 1115 CENTIMES.)
ABONNE
Six mois 6 fr. »» c.6 » 50 » » » 7 » 50 »
Trois mois 3 fr. » » é.3 » 25 e 3 » 50 » '3 » 75 »
Romagne
Autriche
e ire à ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 22 juin 2005 accordant le titre
de « Fournisseur Breveté » à la société « Automatisme
Delattre-Fils » (p. 1330).
LOI
Loi n° 1.298 du 1er juillet 2005 ...
Journal n°5501
du 8 mars 1963
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n" 2.213, du 10 mars 1960, n." 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°5335
du 4 janvier 1960
'État (p. 20).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 49 du' 22 décembre 1959 nommant un Secrétaire à la Police Municipale (p. 21).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 59 ...
Journal n°2383
du 8 mars 1904
. Moncorgé
JOURNAL DE MONACO
(30 m.) et Brohaw (27 m.), 9 sur 9; troisièmes, MM. Haydon (22 m.1/2) et Hans Marsch (25 m.1/2), 10 sur 11.
43 tireurs ont pris part, vendredi, au .Prix du Mont-Agel qui ...
Journal n°5311
du 20 juillet 1959
tenue à Monaco le
f0 mars1959; -
Vu l'article 11 de l'Ordonnance, la police
générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars:1895, ;-',":f-Alar les Ordonnances des-17 septembre 1907, '1C juin 790.9, par- les ...
Journal n°2951
du 6 octobre 1914
& C°
Ancien Contremaitre des Maisons Bouillet et Barbey.
11, avenue Saint-Charles, MONTE CARLO
Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée
HORAIRE DES TRAINS
à, dater du 30 septembre 1 ...
Journal n°3673
du 24 mai 1928
audience du 3o avril 1928, la Cour d'Appel a rendu l'arrêt suivant :
Appel par A. B., négociant en vins, né le 27 février 188o, à Lesagno, province de Cuneo (Italie), demeurant à Monaco, d'un jugement du ...
Journal n°4385
du 6 novembre 1941
'Arrêté ,Ministériel du 30 avril 1921, portant règlement pour l'application, de ces articles- ;
'Vu Ja. Loi n° 129 du 22 janvier 1930 sur la durée des contrats d'assurances ;
'Vu les articles 2 et 3 de la Loi n° 1 ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
supplémentaire de six mois it compte.: du 3 déceitiltc 2C e2.1.
Fait à Monaco. au Palais de Justice, te dix décembre deux mille deux.
Le Directeur des Services Judiciaires, P. DAvosr;
ARRÊTÉS MUNICIPAUX ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
9 janvier 1978 relatif à
l’immatriculation des véhicules automobiles, modifié
(p. 1659).
Arrêté Ministériel n° 2015-399 du 18 juin 2015 portant
autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°7095
du 17 septembre 1993
jours entre 9 h 45 et 16 h 3C,
jusqu'au 2 novembre,
Méditerranée, le miracle de la mer
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante
Cabaret du Casino
tous les ...
Journal n°0910
du 7 décembre 1875
. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de Chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non affranchis seront refusés ...
Journal n°5336
du 11 janvier 1960
).
Service funèbre à la mémoire des Princes défunts (p. 32).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 2.154 du 22 décenibre: 1959 portant nomination d'un consul à Dakar (Sénégal) (p. 32 ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
’un Administrateur à la Direction de l’Expansion
Economique (p. 2074).
Ordonnance Souveraine n° 2.873 du 9 août 2010 portant nomination et
titularisation d’un Administrateur à la Direction de l ...
Journal n°6003
du 13 octobre 1972
Pigna (Italie), le 3 décembre 1925, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu les articles 9, 10 et 21 du Code civil;
Vu l'article 25 § 2 de l ...
Journal n°6494
du 12 mars 1982
sanitaire international). Néanmoins, toutes ces personnes peuvent être soumises à un examen médical supplémentaire, conformément aux dispositions du Règlement sanitaire
3.9 Pratique recommandée. Les ...
Journal n°5553
du 6 mars 1964
MONACO Vendredi 6 Mars 1964
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco le 9 décembre 1963 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés ...
Journal n°0875
du 6 avril 1875
Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10
A Nice ...
Journal n°7301
du 29 août 1997
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 97-398 du 22 août 1997 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. A.P.M." (p. 1091).
Arrêté Ministériel n° 97-399 du ...