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Journal n°8088 du 28 septembre 2012
à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l’arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°4010 du 20 septembre 1934
alimentaires, animales ou végétales (et leur mélange), autres que celles spécifiées au n° 3 ci-dessus : a) produits préparés en vue (le remplacer le beurre, ,c'est-à-(lire, beurres factices (margarine ...
Journal n°4464 du 6 mai 1943
en flanelle contenant de Lire 7 la laine : Au lieu de 8 Lire 6 Rubriques à supprimer : G 7. G 9 bis, G 10, G10 bis,G 11,G 11 bis, G12 bis, G 13 bis, G 15 bis, G 17, G 18 bis, C 19 ...
Journal n°6214 du 29 octobre 1976
:es supplémentaires 96,36 TOTAL 481,80 c) Salaire mensuel : 481,80 x 52 2.087,80 12 3) Concierge 20 catégorie - coefficient 105 a) salaire horaire : 9,198 F. b) salaire hebdomadaire : heures ...
Journal n°3183 du 11 mars 1919
mars 1919 ; ..A.rrétons : ARTICLE PREMIER. — L'article 3 et le paragraphe ier de l'article 5 de l'Arrêté ministériel du 25 février 1919 sus visé, sont complétés comme suit : « ART. 3. — 11 est ...
Journal n°6675 du 30 août 1985
mardi 3, à 20 h 30 au nouveau Stade Louis 11 Monaco-Nice en Championnat de France de Football, lère Division dimanche 8 au Monte-Carlo Golf Club Challenge Loews-Foursome Stableford (18 trous ...
Journal n°2329 du 24 février 1903
Prix de Beaulieu ; il a été gagné par M. A. Ginot, 9 sur 9, premier; MM. Patron et Pellerin, 9 sur 10, partagent les deuxième et troisième places. La poule a été gagnée par M. Roberts. Samedi, 22 ...
Journal n°7925 du 14 août 2009
’applique à tous les commerces établis dans les quartiers mentionnés à l’article précédent, le jour du match, de 14h30 à 20h45. ART. 3. Tout manquement à cette interdiction sera sanctionné confor ...
Journal n°7259 du 8 novembre 1996
212 7 417 B40 14 823 221 7 733 C48 17 784 Joaillerie 234 8 190 1)55 20 351 246 8 606 FiC60 22 224 0.11 à 867 250 8 747 012 7 882 255 8 925 013 9 100 271 9 483 014 11 ...
Journal n°5869 du 20 mars 1970
. logé 2 repas seulement 4 repas 6 7 5 1 2 3 (1 +2) (1-2) (1 +2-2) (4-3) (*) 655,20 87,36 4,50 742,56 567,84 655,23 738,06 Person. logé et nourri 2 1 repas-- repas-- 8 9 ... 20 ...
Journal n°3246 du 1 mai 1920
chaque quotité sera déposé au Greffe Général. ART. 3. Les coupures seront remboursées à vue par la Trésorerie. Générale des Finances jusqu'au 31 décembre 1922. ART. 4. Notre Secrétaire d ...
Journal n°7854 du 4 avril 2008
: impliqué dans la fourniture de fonds et d'autres formes d'aide au groupe Abu Sayyaf.» 3) La mention «Abdul Rahim Al-Talhi [alias a) 'Abdul-Rahim Hammad al-Talhi, b) Abd'Al-Rahim Hamad al-Tahi, c ...
Journal n°7556 du 19 juillet 2002
Code pénal. Elles sont tenues de respecter les obligations prévues à. l'article 8 sous peine d'encourir les sanctions prévues à cet article." ART: 10. Les articles 20 et 21 de la loi re 1.162 du 7 ...
Journal n°4599 du 6 décembre 1945
conformément au Tarif ci-annexé. ART. 2. Sont abrogées les Ordonnances du 30 octobre 1919, du 22 mai 1926, et du 31 mars 1930, ainsi que toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance. ART. 3 ...
Journal n°6867 du 5 mai 1989
Ingelheim SPA Sports le 6 mai, à 17 h 30 31 ème Grand Prix is Monaco F3 » le 7 mai, à 15 h 30, 47ème Grand Prix Automobile de Monaco FI Stade Louis II le 9 mai à 20 h, Quart de Finale de la ...
Journal n°5987 du 23 juin 1972
courant continu (coefficient 2); c) une épreuve pratique d'installation téléphonique (coefficient 3). Le minitnum de points pour être admis est fixé à 70 points. Conformément à la législation en ...
Journal n°8177 du 13 juin 2014
en œvre des sanctions économiques, visant les menaces à l’intégrité territoriale de l’Ukraine (p. 1349). Arrêté Ministériel n° 2014-319 du 5 juin 2014 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°0261 du 7 juin 1863
't,,itee ;lavai. rue 1.-1 Ittois,ea”. 3. et chez 11, cf-Hilaire. 12 francs dttettt. (In c,ttts,t.y. „nt. et thu emitiph.ii., compositeurs rue 4111 t. Poissouttii,re. à l'AGEN(:E-1)11.CM TTE. rue Paradis. au ...
Journal n°6374 du 23 novembre 1979
, conformément aux articles 21, 22 et 23 9. D'instituer tous organes subsidiaires, permanents ou temporaires, qu'elle juge nécessaire ; 10. De déterminer parmi les Etats qui ne sont pas parties à la Convention ...
Journal n°7096 du 24 septembre 1993
Centre Médico-Sportif (catégorie C indices majorés extremes 243/342). Il est précisé que, deux jours par semaine, les activités du Centre s'achèvent à 20 heures. ART. 2. Les candidates à cet emploi ... 20 ...
Journal n°6648 du 22 février 1985
les fonctions de Maire du 22 février au 3 mars 1985. ART. 2. Une ampliation du présent arrêté municipal a été transmise à S.E. M. le Ministre d 'Etat en date du 20 février 1985. Monaco, le 20 ...
Journal n°1595 du 26 février 1889
cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pont. les autres insertions, on traite de gré â gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 26 Février ISS9 PARTIE OFFICIELLE Le Prince, par ...
Journal n°4969 du 29 décembre 1952
, par les Lois no 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 février 1936 et par lés Ordonnances-Lois ne 340 du Il mars 1942 et ne 142 du 25 mars i9e ; Vu la Loi no 408 du 20 janvier 1945 complétant VOrdon ...
Journal n°0613 du 22 mars 1870
36 1 51 2 .. 4 D 4 12 4 19 4 30 4 43 4 49 4 58 5 7 6 45 9 20 6 57 9 32 7 9 7 22 10 7 28 10 7 37 7 46 10 25 SOIR » 9 am. 7 30 7 40 7 50 7 59 8 12 8 20 8 27 ...
Journal n°4226 du 20 octobre 1938
présente insertion. Monaco, le 20 octobre 1938. DEUXIEME AVIS Suivant acte s. s. p., en date du 9 octobre 1938, enregistré, M. André BUONSIGNORE, demeurant 9, rue Comte-Félix-Gastaldi, à Monaco ...
Journal n°5519 du 12 juillet 1963
-Ouyon Thermal 22,75 Tout compris. Evian Convalescents 54,85 Tout compris. La Ferle-Mec Thermal 37,53 Honoraires médicaux : C3,08 et 1,54 pour le 210 jour. Hôpital rattaché à .a station de ...
Journal n°5358 du 13 juin 1960
indeninité eotirs nréVues inditstrie inderrinité afféi rémnnération décluetion leslaux préle potircentage corgé Nourritfire obligatoiretnerit indeltnité PemPloyeur SANCTIÔNS nfractions ... travaille que 5 jours 1A par semaine on divise par 22; si l'on travaille 5 jours on divise par 20 etc... La durée du congé s'obtient en muli pliant le résultat obtenu par un jour 3/4. Exemple : Un salarié ...
Journal n°1178 du 1 février 1881
...^.-.••••C":e G§ C..9 •• °• C) '• ç • rd : ri • 1.4 CD 0 . c. •-- • C.) Cll ...,•^ 0 Wi ri .. • .4, ,... ,-- ri . cD ct) • a a ,C• a 0 0 U "- z d 0 cd ••-4 ••-• G N ° ° G °•,-4 C5 -à ce I ...
Journal n°5090 du 25 avril 1955
'une Assodation prononçant l'admission de nouveaux membres (p. 355). Arrêté Ministériel n° 55.081 du 20 aell 1955 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangerie de leurs dépôts de pain du 9 mal au 4 ...
Journal n°7979 du 27 août 2010
considération. Des visites du local auront lieu : - le vendredi 3 septembre 2010 de 10 heures à 11 heures ; - le lundi 20 septembre 2010 de 15 heures à 16 heures. Office des Emissions de Timbres ... 20 ...
Journal n°1614 du 9 juillet 1889
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 9 Juillet 1889 NOUVELLES LOCALES L ...
Journal n°6104 du 20 septembre 1974
17à 18 ans 16 à 17 ans 908,27 936,65 965,03 993,41 1021,79 1050,17 1078,55 1106,93 1135,31 1169,37 1203,43 2 repas 1 repas (a) 9,48 4,74 Pers. logé seulement 1 repas (6 - 9 3) 1 272 ...
Journal n°1601 du 9 avril 1889
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces; 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré â gré s'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 9 Avril 1889 PARTIE OFFICIELLE On lit dans la ...
Journal n°8082 du 17 août 2012
2012 à 22 heures, le stationnement de tous véhicules est interdit sur l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9. Durant cette période, les véhicules liés à ...
Journal n°5093 du 16 mai 1955
de LL.AA.SS. le Prince Pierre et la Princesse Antoinette, a assisté le 9 mai 1955 à la messe de requiem célébrée à la Cathédrale de Monaco, à l'occasion du sixième Anniversaire de la mort de S.A.S. le ...
Journal n°1344 du 6 mai 1884
fumeurs! — Ils sont toujours complets 1 Si c'est un homme q.ui réclame, le fumeur lui propose, avec le sang-froid le plus imperturbable, de monter sur l'impériale , le thermomètre fût-il à 20 degrés au ...
Journal n°5631 du 27 août 1965
Police (p. 661). Ordonnance Souveraine no 3.376 du 18 août 1965 poilant nomination d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux (p. 661). Ordonnance SouVeraine no 3.177 du 18 août 1965 pin ...
Journal n°4866 du 8 janvier 1951
Relations Extérieures : a) Direction . 9.405.000 b) Corps Diplomatique 3.553.000 e) TouriSme et Propagande .. , 12.851.200 VI, — Manifestations Nationales 20.500.000 VII. — Publications ...
Journal n°5133 du 20 février 1956
dite Ordonnance. Monaco, le 9 février 1956. Le Greffier en Chef ; P. PI3RRIN-JANNES. AVIS Par Ordonnance en date de ce jour M. le Juge Commissaire à la faillite de la Société Monégasque Le ...
Journal n°0003 du 13 juin 1858
'atm)sphee 11.11...•••• 8 lires 2 heures G heures 8 heures 2 heures 6 heures 6 Juin 19 5 22 « 20 4 Beau 10 Juin 19 9 23 5 20 2 Beau Juin 8 Juin 19 4 22 5 20 5 id. 11 Juin 20 5 21. 9 20 id.id. 20 « 2 ...
Journal n°6447 du 17 avril 1981
extraordinaire tenue à Monco, le 20 novembre 1980 ; Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés Anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et ... 20 ...
Journal n°0566 du 27 avril 1869
Prince. S. A. L le Prince Napoléon est arrivé à Monaco jeudi 22 avril, à 3 heures de l'après-midi, à bord du yacht le Prince Jérôme. Le Prince ayant débarqué avec les personnes de sa suite s'est rendu ...
Journal n°5684 du 2 septembre 1966
Plénipotentiaire Secrétaire d'État : P. NOGUÈS. AVIS ET COMMUNIQUÉS MILE DES ÉMSSION$ DE TIMÉES-POSTE •••••••^•^••^^••••^^^a**. Emission EUROPA - CEPT 1966. Conjointement aux Pays-Membres de la C ...
Journal n°3856 du 22 octobre 1931
& NOUVELLES Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 9 octobre 1931, a prononcé les jugements suivants : F. J., employé d'hôtel, né le 20 janvier 1892, à Thalheim (Allemagne), sans domicile fixe ...
Journal n°3069 du 9 janvier 1917
; o fr. 25 au-dessus de 20 grammes jusqu'à 5o grammes ; o fr. 3o au-dessus de 5o grammes jusqu'à too grammes ; puis o fr. o5 par 5o grammes ou fraction de 5o grammes excédant. (Les paquets excédant 5oo ...
Journal n°7035 du 24 juillet 1992
Washington le 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à Kyoto (Japon) (p. 814). Ordonnance Souveraine no 10.619 du 20 juillet 1992 ...
Journal n°1617 du 30 juillet 1889
environ, chevaux du pays. Encrée libre, Pr prix, 20 fr. ; 2e prix, 10 fr. 4e course, vélocipèdes (bicycles et tricycles), ler prix, 20 fr. ; 2° prix, 15 fr. ; 3e prix, 10 fr. ; 4e prix, 5 fr. A 9 h. 1 ...
Journal n°2325 du 27 janvier 1903
, Moulin-Neuf à M. Zafiropoulo (C. , Baeler) ; 2e Robo à M. J. Stern (A. Jonhson); 3e,.Holo 01,1. Orly (Hart). PRIX SAINT-ALBIN. — 3,000 fr., 3,400 mètres : ler, Zerline à M. J.-Lieux (Gildon) ; 2e ...
Journal n°7593 du 4 avril 2003
(Statuts, convocation aux assemblées, 46,20 € avis financiers, etc...) 7,89 € ABONNEMENT 1 an (à compter du ler Janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco, France métropolitaine sans ...
Journal n°7958 du 2 avril 2010
d’intérêt général» sont remplacés par les mots «est une personne mentionnée au I de l’article 22A». b) Le dernier alinéa est supprimé. 3°) Il est créé un III ainsi rédigé : «III. - Les ...
Journal n°7028 du 5 juin 1992
" : Exposition de voitures Ferrari et de la Centenaire Exposition de motos et de voitures anciennes Cinéma "Le Sporting" mardi 9 juin, à 20 1145, "ltalianissimo" . Première, en version originale, du film d ... 20 ...
Journal n°2359 du 22 septembre 1903
.500 . . 1902 25.500 20.800 46.300 Danemark 1901 28.200 9,000 37.200 1902 24.600 3.600 28.200 Norvège 1901 17.500 5.300 22.800 1902 21.500 5.600 27.000 Russie 1901 36.300 700 37.000 1902 ...
Journal n°2166 du 9 janvier 1900
entrées; le troisième, 300 francs et 20 %; le quatrième, 200 francs et 15 % ; le reste au premier. — I pigeon à 26 mètres. Barrage à 27 mètres. 2e JOUR. — Jeudi 25 Janvier Prix d'Ouverture. — 3 ...
Annexes 1988 du 31 décembre 1988
-Bretagne) (Grande-Bretagne) R-73.5798 3.11.1972 Laboratoires LAROCHE NA- Société LAROCHE NAVAR- 22 septembre 1987 R-73.5799 „ VARRON, 20, rue Jean Jaurès, RON S.A., 20, rue Jean Jaurès, R-73.5800 ,, 92800 ...
Journal n°1674 du 2 septembre 1890
.2 58.8 59.» 58.9 758.2 61.9 60.8 56.7 59.» 57.5 59.6 758.4 61.3 60.1 56.1 i9.1 56.» 60.6 760.2 61.7 60.9 55.4 63.5 55.8 61.6 21.» 22.2 22.1 22.6 21.3 20.4 19.3 23.4 23.9 24.2 23.4 23.2 22.2 19.9 24 ...
Journal n°1590 du 22 janvier 1889
: Réclames, 30 cent. la ligne ; Annonces, *3 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le te Janvier 1889 11111.4.0. NOUVELLES LOCALES ...
Journal n°3565 du 6 mai 1926
'Administration de la dite Société ; Vu le procès-verbal de l'Assemblée Générale extraordinaire des actionnaires de cette Société, tenue à Monaco, le 20 mars 1926, portant modification des articles 8 et 9 des ...
Sommaires 1953 du 31 décembre 1953
Commerciale» en abrégé : « A.C. I.C. ». • Arrêté Ministériel n° 53-071 portant autori3ation et apprObation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : • « Promatec S.A. ». Arrêté Ministériel n ...
Journal n°6980 du 5 juillet 1991
fleuves internationaux ». Sont supprimés. ART. 3. I - 1) Le taux de 25 % prévu à l'article 3 de Notre ordonnance n° 9.196 du 20 mai 1988 est remplacé par celui de 22 %. 2) Le taux de 25 % prévu à l ...
Journal n°7828 du 5 octobre 2007
tranches, aux conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes. Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui ...

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