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Journal n°6840
du 28 octobre 1988
nationalité allemande, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 novembre 1988 à 9 heures du. matin sous la prévention ...
Journal n°0740
du 27 août 1872
Asie et en Amérique. Celui dont vient de s'enrichir le Muséum vient de l'Amérique du Sud ; il mesure 3 mètres de long et pèse 15 kilog. C'est un individu jeune encore, dont l'espèce atteint, en Afrique ...
Journal n°4657
du 16 janvier 1947
-sept.
Par le Prince : LOUIS.
Le Secrétaire d'Etat, A.MÉUN.
MMON
Ordonnance iguyprpino no 3.3%-1p .11 Janvier 1047, auto. risani une dérogation ïittx d'isetasittens de raett9te
128 dû Code Ch/11 ...
Journal n°7212
du 15 décembre 1995
à 22 h 20
Cabaret du Casino
jusqu'au 18 décembre,
tous les soirs, sauf le mardi, à 21 h, Dîner-spectacle : "Belles, belles, belles"
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°4496
du 16 décembre 1943
:
Sortie : le mercredi 22 décembre 1943 après les classes du soir ; Rentrée : le lundi 3 janvier 1944 à l'heure règlementaire.
INFORMATIONS
Le Tribunal Correctionnel dans son audience du 30 novembre 1943 ...
Journal n°3351
du 28 mars 1922
.
Exploit de M° Soccal, huissier à Monaco, en date du 3Q janvier'1922. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le n' 19985.
Tit 7.'”3 iPrapps3a (40 Ç1-0.9 ...
Journal n°6839
du 21 octobre 1988
à la retraite (p. 103C).
Ordonnance Souveraine n" 9.267 du 14 octobre 1988 autorisant la aéduction des résiduns taxables à l'impôt sur les bénéfices des riépenses effectuées dans le cadre du mécénat ...
Journal n°0754
du 3 décembre 1872
du Jardin Public, 3. Trois Mois 8* Id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sue
On traite de gré à gré pour les autres insertions Les abonnements comptent du fer et du 16 de chaque ...
Journal n°6322
du 24 novembre 1978
intéressés eux-mêmes».
ART. 3.
Dans la Loi n* 502 du 6 avril 1949, les expressions «tribunal de première instance» et « président du tribunal de première instance » sont substituées à
Vendredi 24 ...
Journal n°6705
du 28 mars 1986
respectivement appelés par abréviations P .C. B. et P.C.T. «.
ART. 3
Dans les articles 2 à 9 inclus de l'arrêté ministériel n° 85-302 du 31 mai 1985, susvisé, l'abréviation « P.C.13. » doit se lire « P.C.B. et ...
Journal n°4354
du 3 avril 1941
décembre 1939, 11 janvier, 3 avril et 9 novembre 19'0;
Vu l'Arrêté Ministériel du 14 mars 1941 portant taxation de la viande de boucherie ;
'Vu l'avis du Comité des Prix du 27 mars 1941 ; Vu la ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-100 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-61 du 7 février 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-100 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-61 du 7 février 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°4445
du 24 décembre 1942
.
natinet de gr. ART. 3.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics et pour l'Intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°6190
du 14 mai 1976
la circulation et le stationneraient des 9éhiciilej ainsi que la circulation des piétons à d'occasion du XXXIVe Grand Prix Automobile déé-Monaco et du XVIII° Grand Prix « Monaco F.3
Nous, Maire de la ...
Journal n°3130
du 12 mars 1918
criminelle, Civile et commerciale.
ART. 27. --- Il est chargé d'étudier les communications prévues par l'article 22 â 3e du Traité de voisinage du io avril 1912, que rAdministration française fait au ...
Journal n°0886
du 22 juin 1875
VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3 ABONNEMRNTS •
. . 25 Gent. la ligne Six Mois
50. Trois Mois ...
Journal n°6298
du 9 juin 1978
et moeurs.
Conformément à la Loi, la PriÔrité d'emploi sera réservée aux candidats possédant la nationalité monégasque.
Vendredi 9 Juin 1978 JOURNAL DE MONACO 507
du mercredi 14 au dimanche 18, 3 ...
Journal n°5733
du 11 août 1967
).
Circulaire n° 67.37 du 3 août 1967 précisant les taux minima des salaires du personnel « employés » des commerces de détail non alimentaires, à compter du ler juillet 1961 (p. 579).
Circulaire n° 6738 du 3 ...
Journal n°6554
du 6 mai 1983
que la c;rculation des piétons à l'occasion du 41ème Grand Prix Automobile et des épreuves annexes (p. 423).
Arrêté Ministériel n° 83-215 du 3 mai 1983 fixant le tarif de remboursement des prestations ...
Journal n°4437
du 29 octobre 1942
Industriels pour . tee cettàgoitiies a, b, c, d,• •pevues, àe l'article 3, ..'
Elles ,seront4teallgieS,Siel.k. lte, modèle feee
_r,vice et •poitttteiçinit Y'n i „ tion du tonnage; et.. dist
tr-e
ti ...
Journal n°2180
du 17 avril 1900
INSERTIONS
Réclames, ep0 cent. la ligne ; Annonces, 25 Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Par Ordonnance du 9 avril 1900, M. Ettore de Angelis ...
Journal n°6105
du 27 septembre 1974
)
Locataire 30.000,00 PPS
(Dépôt indtistriel
8 - Société Anonyme Monégasque « LA TYROLIENNE », 3, rue de la Colle à Monaco.
3, rue de la Colle)
9 - Société Anonyme Monégasque « CAVES DU GRAND ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
immeubles de grande hauteur; publie au "Journal de Monaco" du 22 mars 2002 tp. 1066).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Mu G 2002-39 du 7 fiait 2002 portant ouverture d'an
co c -eernicarent d'une assistante ...
Débats 1970
du 31 décembre 1970
normal d'insérer
dans le budget annuel 'd'équipement des crédits d'études, autant cette prbcédure me mirait tout à
003
JOURNAL DE MONACO 617
3' Séance Publique du 22 Décembre 1969
fait à exclure ...
Journal n°6509
du 25 juin 1982
et n° 5.504 du 9 janvier 1975 (p. 633).
Ordonnance Souveraine n° 7.389 du 17 juin 1982 modifiant l'article premier de l'ordonnance souveraine n° 4.451 du 30 avril 1970 fixant le montant des droits à ...
Journal n°4341
du 2 janvier 1941
'contenant au maximum 15 p. 100 de fruits véreux et tavelés.
ART. 3.
Indépendamment des sanctions administratives les infractions au présent Arrêté seront constatées et poursuivies conformément à la Loi ...
Journal n°1393
du 14 avril 1885
VENTS
du mat.mha.t. midi I du soir du soir du sho
9 h. I midi 3 h. I 6 h. I 9 h.
du mat.
du soir I du soir' de soir
tâ
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
( Le thermomètre ...
Journal n°3159
du 1 octobre 1918
près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Le mardi huit octobre prochain (1918), à 9 heures du matin, et jours suivants au besoin, dans un magasin sis rue ...
Journal n°0584
du 31 août 1869
; c'est le raccordement de la gare du Sud à la ligne de Toulon. On n'a encore rien commencé, ni pour la ligne directe de Marseille à Aix, ni pour l'embranchement de Marseille-Joliette à l ...
Journal n°5104
du 1 août 1955
(p. 612). Gala de Variétés (p, 612), Réception (p. 612).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 612 à 618)
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 1163 du 22 juillet 1955 portant abrogation de ...
Journal n°6259
du 9 septembre 1977
du 13 avril 1951, n' 928 dû 27 'février 1954, n' 992 `du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 'du
9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre .1964, n ...
Journal n°5644
du 26 novembre 1965
(p. 813).
Ordonnance Souveraine no 3.428 du 17 novembre 1965 autorisant l'acceptation d'un legs (p. 813).
Ordonnance Souveraine n° 3.429 du 17 novembre 1965 accordant la nationalité monégasque (ç ...
Journal n°6505
du 28 mai 1982
autres
zones définies à c du présent paragraphe ou au sud de 40°
de latitude sud.
« c) Les zones visées aux alinéas a et b sont les suivantes :
« 1) Sur les côtes de Madagascar et de ses ...
Journal n°3458
du 15 avril 1924
_défaut.)
A. C.-D., commissionnaire du Mont-de-Piété de Nice, né le ler juin 1876, à Paris (3me), demeurant à Beausoleil. — Exercice de profession sans autorisation : 16 francs d'amende et 5oo francs de ...
Journal n°6278
du 20 janvier 1978
applicables dans la région économique voisine à compter du le janvier 1978.
A. Position I - Année de début
Indices Salaires
francs
21 ans 60 2.688
22 ans 68 3.046
23 ans et au delà 76 3 ...
Journal n°4551
du 4 janvier 1945
présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvornmeit, le trente décembre mil neuf cent quarantesquatre.
- c,c Ministre d'Elal, \ P. DE VITASSE.
Arrêté affiché au Ministère d'Etat, le 3 janvier ...
Journal n°3246
du 1 mai 1920
la Principauté,
Vu la Loi n°4, du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ;
Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 1920, portant prorogation des ...
Journal n°7102
du 5 novembre 1993
l'audience du vendredi 26 novembre 1993, à 9 h 3 O.
Monaco, le 2 novembre 1993.
Le Greffier en Chef, L. VECCHIERINI.
EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Vice ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, est renouvelé dans ses fonctions de Juge d'Instruction pour une période de trois années à compter du 3 mai 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°5662
du 1 avril 1966
27 février 1954, no 992, du 24 juillet 1954, n° 1:844 et 1847, du 7 ace 1958, no 2.543, du 9 juin 1961, no 2.951, du 22 janvier 1963 et n° 3.265, du 24 décembre 1964;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°4716
du 26 février 1948
Substitùt.
(Exécution de l'article 381 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Pissarello, Huissier, en. 'date .du 9 février 1948, enregistré, le 'laminé : GLAS 3osé-Herinann, né le 19 mai 1919 à ...
Journal n°1963
du 3 mars 1896
:
Réclames, :i4flè cent. la ligne ; Annonces, 25 cent,
Pour les autres insertions, on traite de gré à 6•ré
S'adresser au Gérant, 22. rue de Lorraine
MIM1111^11111^Ii...3.4.,
11^001.1^fe.
Itionaeo ...
Journal n°3153
du 20 août 1918
ministériel autorisant un médecin à exercer dans la Principauté.
CONSEIL NATIONAL :
Compte rendu de la séance du 22 juillet '918. (Suite.) Addenda.
ECHOS ET NOUVELLES :
Service funèbre à la mémoire du ...
Journal n°4222
du 22 septembre 1938
ne peut excéder les 2/3 du dernier traitement Moyen.
JOURNAL DE MONACO
ART. -18.
La veuve d'un employé a droit à une pension égale à 50 % du montant de la pension de ...
Journal n°5394
du 20 février 1961
: 3019-41 Marseille Téléphone t 30.2119 — 30-32.25
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE Réunion du C9nseil de la Couronne (p. 161).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel ito 61-033 dr 7 février 1961 ...
Journal n°7042
du 11 septembre 1992
obligations qui s'y rattachent de la société «LA VIE. NOUVELLE S.A. », dont le siège social est à Paris (75009), 24, rue Drouot.
ART. 2.
L'arrêté ministériel 62-3 du 9 janvier 1962 est abrogé.
ART. 3 ...
Journal n°2545
du 16 avril 1907
dernier, dans l'après-midi, à 3 heures.
M. le commandant Gastaldi, aide de camp, qui était allé à Nice au devant du Prince, accompapagnait Son Altesse Sérénissime.
Sur le quai de la gare, le Prince ...
Journal n°6745
du 2 janvier 1987
à 6)
DECISION SOUVERAINE
Décision SouveraMe du 9 décembre 1986 prononçant la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 1984 (p. 6)
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 86-744 du 22 ...
Journal n°5574
du 31 juillet 1964
.700 3.746.820
Chap. 8. Services administratifs du Conseiller de
Gouvernement 286.000 1- 35.500 321.500
Chap. 9. Force Publique 2.640.300 A- 3:000 2,643.300
Chap. 10. Sûreté Publique ...
Journal n°2367
du 17 novembre 1903
l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 8, 9 et suivants de l'Ordonnance du 22 mai 1858.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont ...
Journal n°6185
du 9 avril 1976
&turf (p. 309).
Arrêté Ministériel n° 76-112 du 2 avril 1976 fixant, à compter du lon janvier 1976, le montant minimum de la fraction de salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la Lot. n ...
Journal n°1505
du 7 juin 1887
., à M. Rebagliati ; 2', Elan, C. V. N., à M. Ratto ; 3', Lei, C. V. N., à M. Beardo.
DEUXIÈME SÉRIE. — Prix du Comité des fêtes de Nice. — 1", Niké, à M. Bensa, C. V. N. ; 2°, Union, à M. Bisanelli, C ...
Journal n°4857
du 6 novembre 1950
:
Le Secrétaire d'État, A. Caovnrro.
Ordonnance Souveraine n9 295 du 22 octobre 1950 portant réintégration dans la natiowlité Monégasque.
RAINIER III,
PAR LA °RACE DB ninu
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°5439
du 1 janvier 1962
des maladies contagieuses et mesures d'hygiène (articles 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9);
Arrêté Ministériel n° 53-105 du 26 mai 1953 relatif à la délivrance aux médecins et aux vétérinaires d ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
DE MONACO Vendredi 9 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.287 du 2 avril 2004 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des Relations Extérieures (p. 573).
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°2234
du 30 avril 1901
'été sera mis en vigueur sur son réseau à dater du 3 juin 1901.
Lettre de Paris
Paris, 28 avril 1901.
Il y a des moments où un vent d'indulgence souffle sur l'esprit des jurés. Après Vera Gelo voici que ...
Journal n°1535
du 3 janvier 1888
. le Baron de Nerro à fait parvënir mi—te fretmtle de Fariucontt ta somme de '200 fteatiéS à partager par égbfe part aient 16f:fume c‘b? Won fai - sauce et l'Ouvroir' die Méfia&
sillanaeo, le 3 Janvier ...
Journal n°6681
du 11 octobre 1985
ANNEXES I ET H
de la Convention adoptés par la Conféreticé des Parties, lors de sa cinquième session
à Buenos Aires, Argentine, du 22 avril au 3 mai 1985
1. La Conférence des Partiés a prie les ...
Journal n°6135
du 25 avril 1975
pourront être majorés du service dont le taux ne pourra être supérieur à 15 %.
356 JOURNAL
Vendredi 25 Avril 1975 JOURNAL DE MONACO 357
CATÉGORIES
.« Ai> « B « C »
7,50 6,70 6,25
8,3G 7,50 6 ...
Journal n°3214
du 7 octobre 1919
Réunion extraordinaire qui aura lieu le mardi 2 1 octobre 1919, à Io heures du matin, au siège social à Monte-Carlo, Hôtel de Paris.
Ordre du Jour ; Modification des articles 1, 3, 2I, 22, 3o, 35, 38, 42 ...