Recherche - Journal de Monaco

Journal n°1283 du 27 février 1883

'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, Un An Trois Mois Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir ...

Journal n°6725 du 15 août 1986

particulière. ART. 2. Le stationnement des autocars au parking de surface du Fortier est payant de 10 heures à 24 heures au tarif suivant : 1ère, 2ème et 3ème heure : 22,00 Ers de l'heure 4ème heure : 69 ...

Journal n°4736 du 15 juillet 1948

'un jorictionnaire (p. 446). Ordonnance Souveraine no 3.711, du 7 juillet 1948, portant promotion d'une fonctionnaire (p.. 447). Ordonnance Souveraine no 3.714, du 9 juillet 1948, relative à la Déclaration ...

Journal n°0329 du 2 octobre 1864

. NSEitTioNS : Annonces 25 Gent. la ligne Réclames 50 id. On traite de gré à gré pour les autres insertions. 33 m. c. de gaz à fr. 0,40 c., soit . . . Fr. 1.3 20 7 kil. goudron à fr 0,10 c. 0 70 ...

Journal n°1614 du 9 juillet 1889

: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 9 Juillet 1889 NOUVELLES LOCALES L ...

Journal n°6859 du 10 mars 1989

AKTIENGESELLSCHAFI VERSICHE RUNGS AKTIENGESELLSCHAET VERSICHERUNGS fainiliales tatut periode TECFINIQJE conomiques Gouverrement seppleants recevabi memes éduction Econome Pyschologue baccalaureat ... 'appartement suivant : — 3, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., terrasse, cave, parking. Le montant du loyer mensuel est de 5.500 F. Le délai d ...

Journal n°0961 du 28 novembre 1876

'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, BONNEMIINTS . Annonces 25 Gent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeurdu Comptoir général des ...

Journal n°3661 du 1 mars 1928

SPALAIKOVICH, Ministre Plénipotentiaire à Paris. Le Gouverneur Général représentant l'autorité souveraine du Soudan : M. le Dr. Oliver Francis Haynes ATKEY, M. B., F. R. C. S., Directeur du Service Médical ...

Journal n°5858 du 2 janvier 1970

fermeture hebdomadaire des boulangeries période du 5 janvier 1970 au 3 janvier 1971 (p. 7), AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique Avis de vacance d'emploi relatif à l ...

Journal n°6287 du 24 mars 1978

). 'Ordonnance Souveraine n° 6.2 31' du 15 mars 1978 autorisant une fondation à accepter un legs (p. 278). Ordonnance Souveraine n° 6.232 du 15 mars 1978 approuvant la dérogation apportée à la loi n° 492 du 3 ...

Journal n°6602 du 6 avril 1984

et ordonnance souveraine n° 5.648 du 18.9.1975 - Art. 6). Le délai d'affichage expire le 21 avril 1984. — 3, rue Biovés - 3ème étage - composé de 4 pièces, cuisine, salle d'eau, W.C. (Affichage ...

Journal n°1486 du 25 janvier 1887

'observatoire, 85 mètres) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et an niveau de la mer 9h. midi I I 3 h. 6 h. f h. du mat.1 du soir du soir 1 du soir TEMPERATURE DE L'AIR ( Le thermomètre ...

Journal n°2265 du 3 décembre 1901

QUARANTE—QUATRIÈME ANNÉE — N° 2265 Bureaux Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Décembre 1901 .11MMIOMmileadre.,e, wir^^••^^•^^^•^111::a 0 UR NA 13E A C:0 JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire ...

Journal n°7621 du 17 octobre 2003

'un Conseiller à la Cour d'Appel. RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution ; Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la ...

Annexes 1964 du 31 décembre 1964

-Afric.). DISTILLERS CORPORA- TION (S.A.) LIMITED Distillers Corporation Building - Stellenbosch (Prov. du Cap, Rép. Sud-Afric.). 62.2444 11 octob. 62 15 mai 1963 c) Concession de licence d ...

Journal n°6707 du 11 avril 1986

totale des droits à l'importation prévue par le titre II du règlement (C.E.E.) n° 3.599-82 du Conseil du 21 décembre 1982 et les prestations de services relatives à ces biens ». Au II de l'article 21 du ...

Journal n°7229 du 12 avril 1996

" 96-56 (p. 601 à p. 603). INFORMATIONS (p. 603) INSERTIONS t.F G A ELS Fr A N NON C ES (p.. 541 à p. (i11) Vendre& 12 avril 1996 JOURNAL DE MONACO 591 Vu la délibération du Conseil de ...

Journal n°8219 du 3 avril 2015

12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 2.669 du 9 mars 2010 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; 792 ...

Journal n°8015 du 6 mai 2011

n° 3.244 du 4 mai 2011 portant nomination d’un Contrôleur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (p. 811). Ordonnance Souveraine n° 3.245 du 4 mai ...

Journal n°5527 du 6 septembre 1963

'article 17 de l'Ordonnance 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1•;,42 susvisée. ART. 3. M. le Conseiller de Gouverrietnent pour les Finances et les A7Taires Économiques est chargé ...

Journal n°2277 du 25 février 1902

Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine PARTIE O-FFICITLLE Le Prince, par Ordonnance du 18 ...

Journal n°7924 du 7 août 2009

. 4419 à 4429). Annexes au Journal de Monaco Annexe de l’ordonnance souveraine n° 2.286 du 27 juillet 2009 modifiant et complétant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ...

Journal n°8004 du 18 février 2011

ORDONNANcES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.091 du 21 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique (p. 250). Ordonnance Souveraine n° 3.092 du ...

Journal n°2329 du 24 février 1903

suivantes : Vers 9 heures du matin, un char-à-bancs, appartenant à M. Auzello, boucher à Monaco, descendait le boulevard conduit par un garçon boucher, le nommé Joseph Denti, qui avait à côté de lui la ...

Journal n°0929 du 18 avril 1876

—Administrateur Général. MOUVEMENT Du PORT DÉ MONACO. 9''in;'171 À iiiif:teare- GOLFE JUAN. b. français, c. Foclion, sable. t• .1D b .5t-Ange, id. c. F?rnero, •id. MA .4S EEL e. b, Frères,:id. e. Ainatle ...

Journal n°7971 du 2 juillet 2010

). INSERTIONS Lé g ALES ET ANNONc ES (p. 1447 à 1460). DEc ISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 22 juin 2010 accordant le titre de fournisseur breveté aux «Ets Rossi CasolaRi». Par Décision ...

Journal n°1402 du 16 juin 1885

-Times, 3e. FAITS DIVERS Mardi dernier 9 juin, vers 9 heures du soir, la ville de Bruxelles a pu admirer une très belle aurore boréale. Le ciel sombre, presque jusqu'à l'horizon, ouvrait largement une ...

Journal n°5338 du 25 janvier 1960

également interdits aux piétons ce mênie jour, l'accès et l'usage du Quai Albert' Ier sur toute sa longueur. ART. 4. Le Lundi 25 Janvier 1960, de 9 h. 30 à .1 3. h. 30 à WonacO-Ville -= Pour les ...

Journal n°6669 du 19 juillet 1985

AFFAIRES SOCIALES Direction du Travail et des Affaires Sociales Communiqué n° 85-53 du 3 juillet 1985 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets de courtage d'assurances et/ou de ...

Journal n°7284 du 2 mai 1997

). Commun igné n° 97-33 du 22 avril 1997 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces (le bricolage applicable pourl'année1997 (p. 547). MAIRIE Avis de vacance n° 97-65 d'emplois tic ...

Journal n°1104 du 2 septembre 1879

Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1. A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue GioRredo, 1 . près la pl. Masséna à l'AGENCE-DM-GOUTTE, place du Jardin Public, 3 Les ...

Journal n°7876 du 5 septembre 2008

.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consu- laires à l’étranger. (p. 1844) 1836 JOURNAL DE MONACO Ordonnance Souveraine n° 1.781 du 29 août 2008 portant ...

Journal n°1592 du 5 février 1889

- Imprimerie du Journal de :Monaco - 1889 On parle toutes les langues des Trains du 3 Janvier 18 89, -- SERVICE D'HIVER HORAIRE de la Marche CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE cr, c.z2 z c:Z a. CD ...

Journal n°1318 du 30 octobre 1883

» 85 » 70 11 9 7 3 41),s s) b.0 55 4) co cri a> e e es c. 10 58 » 80 11 5 45 35 » 65 » 55 11 14 11 16 11 20 11 22 11 30 11 37 5 8 5 16 5 20 5 25 e n o e o E ...

Journal n°6406 du 4 juillet 1980

Fédération Continentale », Compagnie d'Assurances sur la Vie, dont le siège est à Paris 9ème, 72, rue Saint-Lazare ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention ...

Journal n°5731 du 28 juillet 1967

valeur du salaire de référence du régime de retraite et de prévoyance des cadres (A.G.I.R.C.) pour 1966 (p. 559). Circulaire n° 67-34 du 17 juillet 1967 précisant la valeur du poilu de retraite à compter ...

Journal n°7988 du 29 octobre 2010

197.039.400 E pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat “C”). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale ...

Journal n°1353 [= n°1443] du 30 mars 1886

.... -.d réduites à 0 de température ...1 et au niveau de la mer. m ( Le thermomètre est exposé an nord ) ce ga E. 9 h. I midi I 3 h.. I 6 h. 19 h.. 9 h. I midi I 3 h. 16 h. I 9 h. le* du mat, I I du soir I ...

Journal n°8264 du 12 février 2016

services financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9) Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance ...

Journal n°4435 du 15 octobre 1942

. ART. 3. , La mise en application des présents tarifs minima prendra effet à dater du 1" octobre 1942. ART. 4. Les sanctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 du 7 avril 1937, ,sus ...

Journal n°4263 du 6 juillet 1939

'obtention est soumise aux formalités précisées dans les articles 6 à9. 3° permis de travail, délivré dans les conditions déterminées par les articles 10 à 20, à l'étranger qui veut occuper un emploi privé ...

Journal n°2425 du 27 décembre 1904

. a) 19 20 21 22 23 24 25 9 h. matin midi 3 h • soir 6 h. 9 li. soir soir 775 I 72.2 76.4 76.9 75 » 69.1 65.1 775.2 72.5 76 8 77.2 74.8 68.7 (14.8 774.8 71.8 76.9 77.1 74 2 ...

Journal n°7656 du 18 juin 2004

'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée". Lire : Ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 portant délimitation, plans de coordination et ...

Journal n°3038 du 6 juin 1916

'instruction primaire ; dans la 2e série sur les matières de 9e ; dans la 3e série sur les matières de 8e ; dans la 4e série sur les matières de 7e ou du cours moyen des écoles primaires ; dans la 5e sur les ...

Journal n°5268 du 22 septembre 1958

.s.p. en date du 28 février 1952, enregistré, pour une durée de 3-6 ou 9 années, à dater du ler octobre 1952. Oppositions, s'il 'y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième ...

Journal n°6297 du 2 juin 1978

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Loi n° 975, du 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État; Vu Notre Ordonnance n 3.845, du 3 juillet 1967, portant titularisation d'un commis à la ...

Journal n°1070 du 7 janvier 1879

, id., e. Moute, id. ID. b. Volonté-de-Dieu, id,. c. Davin, , Succession de feu FRANÇOIS LORENZI Le 12 janvier courant et jours suivants, de 9 heures du matin à midi, et de g 14 heures du, soir ...

Journal n°0978 du 27 mars 1877

12 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 «0 3 15 5 57 9 45 9 05 soir mat. soir. soir. soir. 411^11111111P/ HOTEL BEAU-RIVAGE 'Boulevard »ante Carlo ( à égale distance des ...

Journal n°4146 du 15 avril 1937

dispositions prévues aux articles 7, 8, 9, 1ff, '11; 12, M'et 14 de la Loi n° 22 du 24 juillet 1919: 'sur le repos hebdomadaire et la durée di promulgue àl'audiencedu Tribunal travail, -s'appliqueront à ...

Journal n°5752 du 22 décembre 1967

Souteraine n° 3,919 du 12 décembre 1967 déclarant définitivement d'utilité publique et urgents les travaux de construction, d'un parc à voitures souterrain et d'ouvrages annexes dans le cadre de l ...

Journal n°5616 du 14 mai 1965

le signe (*). Professions para-médicales. 1. Masseurs Kinésithérapeutes : AGRAF:OTIS Georges A.M. du 5- 9-1957 BARILU Henri A.M. du 30- 7-196C BARRAL Pierre Aut, du 22- 8-1952 BROUSSE ...

Journal n°1565 du 31 juillet 1888

.. 59. on traite de gre a gre pour les autres insertions On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue &cuisseau, 3, et elles St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...

Journal n°7097 du 1 octobre 1993

'office, conservés pendant un mois à la disposition des familles puis, le cas échéant, détruits. ART. 3. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 1993, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...

Journal n°3819 du 5 février 1931

perception de taxe sur les opérations de pesage du pont à bascule établi au port Avons Ordonné et Ordonnons L'article premier, paragraphe 11, alinéa 3 de l'Ordonnance sus-visée est modifié comme suit ...

Journal n°6283 du 24 février 1978

.Mondgatsque :» (p; 210). . , Arrêté Ministériel h 71-9/ du 3 J;évrier 1978 prdrogeant le délai im- parti à un` èàllègeiirbilial pen1r il4iditakisentenee (p‘. 211). Arrêté:MintstérieViine92du131é9rier 1978 ...

Journal n°7865 du 20 juin 2008

'autorisation prévue au 3t°'° alinéa de l'article 2 de la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 doit être adressée par le responsable de l'établissement au Ministre d'Etat et déposée à la Direction de la Prospective, de l ...

Journal n°7073 du 16 avril 1993

, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. 484 JOURNAL DE MONACO Vendredi 16 avril 1993 Anr. 3. Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 avril 1993, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...

Journal n°7905 du 27 mars 2009

à l’article premier, point c». 3301 ART. 3. L’article 3 de Notre ordonnance n° 1.581 du 13 mars 2008, susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes : «La production et la vente ...

Journal n°0092 du 4 mars 1860

le Ministre de France à Turin. Forcés de renoncer à émettre librement leurs votes , les Mentonnais attachés à leur Souverain et à leur Nationalité, rédigèrent, à la date du 22 juin 1848 , :une protes ...

Journal n°1976 du 26 mai 1896

nombre, deux express nos 5 et 7 viendront directement de Paris, partant à 2 h. 15 et 8 h. 25 du soir, arrivant à Monaco à 1 h. 4 et 3 h. 38 du soir, à Monte Carlo, à I h. 9 et 3 h. 45. Trois viendront de ...

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