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Journal n°1283
du 27 février 1883
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, Un An Trois Mois
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir ...
Journal n°6725
du 15 août 1986
particulière.
ART. 2.
Le stationnement des autocars au parking de surface du Fortier est payant de 10 heures à 24 heures au tarif suivant : 1ère, 2ème et 3ème heure : 22,00 Ers de l'heure
4ème heure : 69 ...
Journal n°4736
du 15 juillet 1948
'un jorictionnaire (p. 446).
Ordonnance Souveraine no 3.711, du 7 juillet 1948, portant promotion d'une fonctionnaire (p.. 447).
Ordonnance Souveraine no 3.714, du 9 juillet 1948, relative à la Déclaration ...
Journal n°0329
du 2 octobre 1864
.
NSEitTioNS :
Annonces 25 Gent. la ligne
Réclames 50 id.
On traite de gré à gré pour les autres insertions.
33 m. c. de gaz à fr. 0,40 c., soit . . . Fr. 1.3 20
7 kil. goudron à fr 0,10 c. 0 70 ...
Journal n°1614
du 9 juillet 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 9 Juillet 1889
NOUVELLES LOCALES
L ...
Journal n°6859
du 10 mars 1989
AKTIENGESELLSCHAFI
VERSICHE
RUNGS
AKTIENGESELLSCHAET
VERSICHERUNGS
fainiliales
tatut
periode
TECFINIQJE
conomiques
Gouverrement
seppleants
recevabi
memes
éduction
Econome
Pyschologue
baccalaureat ... 'appartement suivant :
— 3, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., terrasse, cave, parking.
Le montant du loyer mensuel est de 5.500 F.
Le délai d ...
Journal n°0961
du 28 novembre 1876
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, BONNEMIINTS .
Annonces 25 Gent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeurdu Comptoir général des ...
Journal n°3661
du 1 mars 1928
SPALAIKOVICH, Ministre Plénipotentiaire à Paris.
Le Gouverneur Général représentant l'autorité souveraine du Soudan :
M. le Dr. Oliver Francis Haynes ATKEY, M. B., F. R. C. S., Directeur du Service Médical ...
Journal n°5858
du 2 janvier 1970
fermeture hebdomadaire des boulangeries période du 5 janvier 1970 au 3 janvier 1971 (p. 7),
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de vacance d'emploi relatif à l ...
Journal n°6287
du 24 mars 1978
).
'Ordonnance Souveraine n° 6.2 31' du 15 mars 1978 autorisant une fondation à accepter un legs (p. 278).
Ordonnance Souveraine n° 6.232 du 15 mars 1978 approuvant la dérogation apportée à la loi n° 492 du 3 ...
Journal n°6602
du 6 avril 1984
et ordonnance souveraine n° 5.648 du 18.9.1975 - Art. 6).
Le délai d'affichage expire le 21 avril 1984.
— 3, rue Biovés - 3ème étage - composé de 4 pièces, cuisine, salle d'eau, W.C.
(Affichage ...
Journal n°1486
du 25 janvier 1887
'observatoire, 85 mètres)
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et an niveau de la mer
9h. midi I I 3 h. 6 h. f h.
du mat.1 du soir du soir 1 du soir
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le thermomètre ...
Journal n°2265
du 3 décembre 1901
QUARANTE—QUATRIÈME ANNÉE — N° 2265 Bureaux Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Décembre 1901
.11MMIOMmileadre.,e,
wir^^••^^•^^^•^111::a
0 UR NA 13E A C:0
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
'un Conseiller à la Cour d'Appel.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la ...
Annexes 1964
du 31 décembre 1964
-Afric.).
DISTILLERS CORPORA- TION (S.A.) LIMITED Distillers Corporation Building - Stellenbosch (Prov. du Cap, Rép. Sud-Afric.).
62.2444 11 octob. 62
15 mai 1963
c) Concession de licence d ...
Journal n°6707
du 11 avril 1986
totale des droits à l'importation prévue par le titre II du règlement (C.E.E.) n° 3.599-82 du Conseil du 21 décembre 1982 et les prestations de services relatives à ces biens ».
Au II de l'article 21 du ...
Journal n°7229
du 12 avril 1996
" 96-56 (p. 601 à p. 603).
INFORMATIONS (p. 603)
INSERTIONS t.F G A ELS Fr A N NON C ES (p.. 541 à p. (i11)
Vendre& 12 avril 1996
JOURNAL DE MONACO 591
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.669 du 9 mars 2010
portant nomination et titularisation d’un Brigadier-chef
de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
792 ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
n° 3.244 du 4 mai 2011 portant nomination d’un
Contrôleur à la Direction des Ressources Humaines et de la
Formation de la Fonction Publique (p. 811).
Ordonnance Souveraine n° 3.245 du 4 mai ...
Journal n°5527
du 6 septembre 1963
'article 17 de l'Ordonnance 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1•;,42 susvisée.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouverrietnent pour les Finances et les A7Taires Économiques est chargé ...
Journal n°2277
du 25 février 1902
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE O-FFICITLLE
Le Prince, par Ordonnance du 18 ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
. 4419 à 4429).
Annexes au Journal de Monaco
Annexe de l’ordonnance souveraine n° 2.286 du 27 juillet 2009
modifiant et complétant les
dispositions de l’ordonnance
souveraine n° 3.647 du 9 ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
ORDONNANcES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.091 du 21 janvier 2011 portant nomination et
titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique (p. 250).
Ordonnance Souveraine n° 3.092 du ...
Journal n°2329
du 24 février 1903
suivantes :
Vers 9 heures du matin, un char-à-bancs, appartenant à M. Auzello, boucher à Monaco, descendait le boulevard conduit par un garçon boucher, le nommé Joseph Denti, qui avait à côté de lui la ...
Journal n°0929
du 18 avril 1876
—Administrateur Général.
MOUVEMENT Du PORT DÉ MONACO.
9''in;'171 À iiiif:teare-
GOLFE JUAN. b. français, c. Foclion, sable.
t• .1D b .5t-Ange, id. c. F?rnero, •id.
MA .4S EEL e. b, Frères,:id. e. Ainatle ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
).
INSERTIONS Lé g ALES ET ANNONc ES (p. 1447 à 1460).
DEc ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 22 juin 2010 accordant
le titre de fournisseur breveté aux «Ets Rossi
CasolaRi».
Par Décision ...
Journal n°1402
du 16 juin 1885
-Times, 3e.
FAITS DIVERS
Mardi dernier 9 juin, vers 9 heures du soir, la ville de Bruxelles a pu admirer une très belle aurore boréale.
Le ciel sombre, presque jusqu'à l'horizon, ouvrait largement une ...
Journal n°5338
du 25 janvier 1960
également interdits aux piétons ce mênie jour, l'accès et l'usage du Quai Albert' Ier sur toute sa longueur.
ART. 4.
Le Lundi 25 Janvier 1960, de 9 h. 30 à .1 3. h. 30 à WonacO-Ville
-= Pour les ...
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Communiqué n° 85-53 du 3 juillet 1985 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets de courtage d'assurances et/ou de ...
Journal n°7284
du 2 mai 1997
).
Commun igné n° 97-33 du 22 avril 1997 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces (le bricolage applicable pourl'année1997 (p. 547).
MAIRIE
Avis de vacance n° 97-65 d'emplois tic ...
Journal n°1104
du 2 septembre 1879
Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1.
A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue GioRredo, 1 . près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DM-GOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
.001 du 9 mai 1984, modifiée,
portant classification des postes diplomatiques et consu-
laires à l’étranger. (p. 1844)
1836 JOURNAL DE MONACO
Ordonnance Souveraine n° 1.781 du 29 août 2008 portant ...
Journal n°1592
du 5 février 1889
- Imprimerie du Journal de :Monaco - 1889
On parle toutes les langues
des Trains du 3 Janvier 18 89, -- SERVICE D'HIVER
HORAIRE de la Marche
CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE
cr, c.z2
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c:Z a.
CD ...
Journal n°1318
du 30 octobre 1883
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Journal n°6406
du 4 juillet 1980
Fédération Continentale », Compagnie d'Assurances sur la Vie, dont le siège est à Paris 9ème, 72, rue Saint-Lazare ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention ...
Journal n°5731
du 28 juillet 1967
valeur du salaire de référence du régime de retraite et de prévoyance des cadres (A.G.I.R.C.) pour 1966 (p. 559).
Circulaire n° 67-34 du 17 juillet 1967 précisant la valeur du poilu de retraite à compter ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
197.039.400 E pour les dépenses d’équipement
et d’investissements (Etat “C”).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues
par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale ...
Journal n°1353 [= n°1443]
du 30 mars 1886
....
-.d
réduites à 0 de température ...1
et au niveau de la mer.
m ( Le thermomètre est exposé an nord ) ce ga E.
9 h. I midi I 3 h.. I 6 h. 19 h.. 9 h. I midi I 3 h. 16 h. I 9 h. le*
du mat, I I du soir I ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
services financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9)
Directive 2008/25/CE du Parlement européen et
du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive
2002/87/CE relative à la surveillance ...
Journal n°4435
du 15 octobre 1942
.
ART. 3.
, La mise en application des présents tarifs minima prendra effet à dater du 1" octobre 1942.
ART. 4.
Les sanctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 du 7 avril 1937, ,sus ...
Journal n°4263
du 6 juillet 1939
'obtention est soumise aux formalités précisées dans les articles 6 à9.
3° permis de travail, délivré dans les conditions déterminées par les articles 10 à 20, à l'étranger qui veut occuper un emploi privé ...
Journal n°2425
du 27 décembre 1904
.
a)
19
20
21
22
23
24
25
9 h. matin
midi 3 h •
soir
6 h. 9 li.
soir soir
775 I 72.2 76.4 76.9 75 » 69.1 65.1
775.2 72.5 76 8 77.2 74.8 68.7 (14.8
774.8 71.8 76.9 77.1 74 2 ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée".
Lire :
Ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 portant délimitation, plans de coordination et ...
Journal n°3038
du 6 juin 1916
'instruction primaire ;
dans la 2e série sur les matières de 9e ;
dans la 3e série sur les matières de 8e ;
dans la 4e série sur les matières de 7e ou du cours
moyen des écoles primaires ;
dans la 5e sur les ...
Journal n°5268
du 22 septembre 1958
.s.p. en date du 28 février 1952, enregistré, pour une durée de 3-6 ou 9 années, à dater du ler octobre 1952.
Oppositions, s'il 'y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième ...
Journal n°6297
du 2 juin 1978
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi n° 975, du 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État;
Vu Notre Ordonnance n 3.845, du 3 juillet 1967, portant titularisation d'un commis à la ...
Journal n°1070
du 7 janvier 1879
, id., e. Moute, id.
ID. b. Volonté-de-Dieu, id,. c. Davin, ,
Succession de feu FRANÇOIS LORENZI
Le 12 janvier courant et jours suivants, de 9 heures du matin à midi, et de g 14 heures du, soir ...
Journal n°0978
du 27 mars 1877
12
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 «0 3 15 5 57 9 45 9 05
soir mat. soir. soir. soir.
411^11111111P/
HOTEL BEAU-RIVAGE
'Boulevard »ante Carlo ( à égale distance des ...
Journal n°4146
du 15 avril 1937
dispositions prévues aux articles 7, 8, 9, 1ff, '11; 12, M'et 14 de la Loi n° 22 du 24 juillet 1919: 'sur le repos hebdomadaire et la durée di
promulgue àl'audiencedu Tribunal
travail, -s'appliqueront à ...
Journal n°5752
du 22 décembre 1967
Souteraine n° 3,919 du 12 décembre 1967 déclarant définitivement d'utilité publique et urgents les travaux de construction, d'un parc à voitures souterrain et d'ouvrages annexes dans le cadre de l ...
Journal n°5616
du 14 mai 1965
le signe (*).
Professions para-médicales.
1. Masseurs Kinésithérapeutes :
AGRAF:OTIS Georges A.M. du 5- 9-1957
BARILU Henri A.M. du 30- 7-196C
BARRAL Pierre Aut, du 22- 8-1952
BROUSSE ...
Journal n°1565
du 31 juillet 1888
.. 59.
on traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue &cuisseau, 3, et elles St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°7097
du 1 octobre 1993
'office, conservés pendant un mois à la disposition des familles puis, le cas échéant, détruits.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 1993, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°3819
du 5 février 1931
perception de taxe sur les opérations de pesage du pont à bascule établi au port
Avons Ordonné et Ordonnons
L'article premier, paragraphe 11, alinéa 3 de
l'Ordonnance sus-visée est modifié comme suit ...
Journal n°6283
du 24 février 1978
.Mondgatsque :» (p; 210).
. ,
Arrêté Ministériel h 71-9/ du 3 J;évrier 1978 prdrogeant le délai im-
parti à un` èàllègeiirbilial pen1r il4iditakisentenee (p‘. 211). Arrêté:MintstérieViine92du131é9rier 1978 ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
'autorisation prévue au 3t°'° alinéa de l'article 2 de la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 doit être adressée par le responsable de l'établissement au Ministre d'Etat et déposée à la Direction de la Prospective, de l ...
Journal n°7073
du 16 avril 1993
,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
484 JOURNAL DE MONACO Vendredi 16 avril 1993
Anr. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 avril 1993, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
à l’article premier, point c».
3301
ART. 3.
L’article 3 de Notre ordonnance n° 1.581 du 13 mars
2008, susvisée, est remplacé par les dispositions
suivantes :
«La production et la vente ...
Journal n°0092
du 4 mars 1860
le Ministre de France à Turin.
Forcés de renoncer à émettre librement leurs votes , les Mentonnais attachés à leur Souverain et à leur Nationalité, rédigèrent, à la date du 22 juin 1848 , :une protes ...
Journal n°1976
du 26 mai 1896
nombre, deux express nos 5 et 7 viendront directement de Paris, partant à 2 h. 15 et 8 h. 25 du soir, arrivant à Monaco à 1 h. 4 et 3 h. 38 du soir, à Monte Carlo, à I h. 9 et 3 h. 45. Trois viendront de ...