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Journal n°1821
du 27 juin 1893
TRENTE-SIXIÈME ANNÉE N° 1821 Bureault : Rue de Lorraine, 22 Mardi 27 Juin 1893
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°1882
du 28 août 1894
Les Abonnements partent des jer et 16 de chaque mois
REDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-221 du 12 mars 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Sedifa Laboratoires », au capital de 180.000 euros.
'article 21 ;
- l'article 22 ;
La refonte des statuts ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 4 février 2020.
Art. 2.
Ces résolutions et modifications devront ... statuts ;
Sont autorisées les suppressions de :
- l'article 21 ;
- l'article 22 ;
La refonte des statuts ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le ... Arrêté Ministériel n° 2020-221 du 12 mars 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Sedifa Laboratoires », au capital de 180.000 euros. ...
Journal n°6821
du 17 juin 1988
'ordonnance souveraine n» 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi no 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l'administration communale dans les échelles indiciaires de traitements.
Municipal
- échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070)
20° Rédacteur
- échelle des Rédacteurs (A 130)
21° Rédacteur Principal
- échelle des Rédacteurs principaux (A 110)
22 ... Municipal
- échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070)
20° Rédacteur
- échelle des Rédacteurs (A 130)
21° Rédacteur Principal
- échelle des Rédacteurs principaux (A 110)
22 ...
Journal n°0658
du 31 janvier 1871
Castellet, Président, Henri de Payan,
Charles Pensa,
Le docteur Guillaume Coulon,
Henri Leydet, Secrétaire.
Le Prince, par Ordonnance du même jour, a nommé pour trois ans, Inspecteur des écoles M. l ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « S.A. LE RELAIS DU CHATEAU DE MADRID » Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque) - DISSOLUTION ANTICIPEE
I.- Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 20 décembre 2016, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « S.A. LE RELAIS DU CHATEAU DE MADRID », siège 7, avenue des ...
I.- Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 20 décembre 2016, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « S.A. LE RELAIS DU CHATEAU DE MADRID », siège 7, avenue des ...
Journal n°0432
du 23 septembre 1866
quelques merles mal-appris qui qui vous sifflent, tapis dans les feuilles, il ne faut point se décourager ; le rossignol, avec sa chanson mélodieuse, vous consolera des sifflets. Donc Scribe avait raison ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.951 du 28 mai 2018 portant nomination d'un fonctionnaire désigné par le Ministre d'État au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Centre Hospitalier Princesse Grace, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement de Mme Céline Dagioni (nom d'usage Mme Céline Caron ... Centre Hospitalier Princesse Grace, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement de Mme Céline Dagioni (nom d'usage Mme Céline Caron ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-632 du 27 décembre 2004 prorogeant
le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence.
désignant un collège arbitral dans un conflit collectif de travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le délai imparti au ... désignant un collège arbitral dans un conflit collectif de travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le délai imparti au ...
Journal n°1225
du 3 janvier 1882
'Instruction Publique qui lui ont été décernées par M. le Ministre de l'Inàtruction Publique et des Beaux-Arts de la République Française.
NOU V ELLES LOCALFS
Les journaux de Paris annoncent que S. A. S. le Prince ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-177 du 25 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Société en nom collectif - Apport de fonds de commerce - (Première Insertion)
"S.N.C. Danielle CAMPORA et Jean-Paul CHOLLET"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2001,
contenant établissement des statuts de la société en nom collectif devant exister sous la raison sociale "S.N.C. Danielle ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2001,
contenant établissement des statuts de la société en nom collectif devant exister sous la raison sociale "S.N.C. Danielle ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Apport de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Société en Nom Collectif "S.N.C. Danielle CAMPORA et Jean-Paul CHOLLET"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2001,
contenant établissement des statuts de la société en nom collectif devant exister sous la raison sociale "S.N.C. Danielle ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2001,
contenant établissement des statuts de la société en nom collectif devant exister sous la raison sociale "S.N.C. Danielle ...
Journal n°7702
du 6 mai 2005
'enseigne « GALERIE
SAINT-GERMAIN », dans la Galerie du Métropole,
17, avenue des Spélugues, à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds.
Monaco, le 6 mai 2005.
Signé : P.L. AUREGLIA.
Etude de ...
Journal n°0086
du 22 janvier 1860
II. 12 6 14 5
17 Id. 12 8 1-4 5
1.4 Id. 13 3 16 7
Monaco, le 22 Janvier 1860.
CHRONIQUE DE LA SEMAINE
En fait d'évènements politiques, nous n'a-vons à signaler cette semaine que la lettre ...
Journal n°6829
du 12 août 1988
, Notaire, le 22 avril 1988 ;
Vu l'article 1 l de l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-708 du 12 décembre 2022 fixant les modalités de passation des marchés de travaux de bâtiment et travaux publics par l'État.
’opérateur économique, ci-après désigné par le terme « opérateur économique », auprès de la Direction des Travaux Publics contre récépissé. Ce dossier permet à l’État :
- de connaître les caractéristiques de l ... 'opérateur économique, ci-après désigné par le terme « opérateur économique », auprès de la Direction des Travaux Publics contre récépissé. Ce dossier permet à l'État :
- de connaître les caractéristiques de l ... Arrêté Ministériel n° 2022-708 du 12 décembre 2022 fixant les modalités de passation des marchés de travaux de bâtiment et travaux publics par l'État. ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-639 du 30 août 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°0661
du 21 février 1871
semaine n'ayant été presque exclusivement composés que de morceaux dont nous avons déjà entretenu nos lecteurs, nous n'en parlerons que pour citer les parties qui ont le plus attiré l'attention des ...
Journal n°6205
du 27 août 1976
l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 'juin 1971 fixant le régime des prestations dueS aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-Loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas do maladie, accident, maternité ...
Journal n°1844
du 5 décembre 1893
TRENTE–SIXIÈME ANNÉE — N° 1844 Bureaux Rue de Lorraine. 22 Mardi 5 Décembre 1893
JOURNAL DE CIIÏAC:13
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT' LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°1809
du 4 avril 1893
TRENTE-SIXIÈME ANNÉE — N° 1809 ; Ro. §414qqaine, 22 Mardi 4 Avril 1893
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JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PAR.A,ISS.41\71 LE MARI ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ThinkForward Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi ... devient :
« Art. 2.
Dénomination
La société est désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ThinkForward Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes.
STATUTS - ARTICLE 6
SOCIETE
N° RCI
Ancienne ... composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes.
STATUTS - ARTICLE 6
SOCIETE
N° RCI
Ancienne ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-656 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE D'EDITIONS EPHEDIS"
confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 28 avril 2001 ;
Vu les articles 16 ... confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 28 avril 2001 ;
Vu les ... Arrêté Ministériel n° 2001-656 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE D'EDITIONS EPHEDIS" ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-338 du 6 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PAPETERIES LA ROUSSE".
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 5 des statuts ayant pour objet de porter le capital social de la ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 5 des statuts ayant pour objet de porter le capital ... Arrêté Ministériel n° 2002-338 du 6 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PAPETERIES LA ROUSSE". ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-657 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE ET COMMERCIALE DU GARAGE VICTORIA"
vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 29 juin ... vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 29 juin ... Arrêté Ministériel n° 2001-657 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE ET COMMERCIALE DU GARAGE VICTORIA" ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-658 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SPLENDID GARAGE S.A."
Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 4 des statuts ayant pour objet de porter le capital social de la somme de ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 4 des statuts ayant pour objet de porter le capital ... Arrêté Ministériel n° 2001-658 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SPLENDID GARAGE S.A." ...
Journal n°7242
du 12 juillet 1996
, reçu par M' Henry REY, notaire, le 22 avril 1996 ;
Vu l'ordonnance da 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n" 71 du 3 janvier 1924, n' 216 du 27 ...
Journal n°6791
du 20 novembre 1987
à Monaco les amendements aux annexes I et 11 de la convention faite à Washington le 3 mars 1973, sur le commerce international des espèces de faune et de .flore sauvages menacées d'extinction, adoptés ...
Journal n°0022
du 24 octobre 1858
des mesu-res pour qu'un service de bateaux à vapeur se fasse deux fois par semaine, le jeudi et le di-manche, de Nice à Monaco. Elle s'est occupée aussi d'assurer le service das voitures, et d'en faire ...
Journal n°1236 [bis]
du 28 mars 1882
deux autres vases de même style, d'une décoration très brillante, ayant le fond couleur de terre rose mat, reposant sur deux piédestaux, reproductions de la fameuse colonne des dieux de Jean Goujon ...
Journal n°2175
du 13 mars 1900
des ler et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français etétrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont inséras dans le journal
Les ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
enfants, avec tous accessoires et articles chaussants y afférents, exploité 25, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "RICRIATION".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds ... enfants, avec tous accessoires et articles chaussants y afférents, exploité 25, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "RICRIATION".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Renouvellement de gérance libre - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 4 juin 2007,
Mlle Christine SENTOU, secrétaire, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, célibataire, a renouvelé pour une période ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 4 juin 2007,
Mlle Christine SENTOU, secrétaire, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, célibataire, a renouvelé pour une période ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Renouvellement de gérance libre - Première insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 4 juin 2007,
Mlle Christine SENTOU, secrétaire, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, célibataire, a renouvelé pour une ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 4 juin 2007,
Mlle Christine SENTOU, secrétaire, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, célibataire, a renouvelé pour une ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 18 mai 2010, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22 Bd des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à compter du 4 ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 18 mai 2010, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22 Bd des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à compter du 4 ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 18 mai 2010, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22 Bd des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à compter du 4 ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 18 mai 2010, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22 Bd des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à compter du 4 ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du Mas del Sol, à La Trinité (Alpes-Maritimes), un fonds de commerce connu sous le nom de «AU GATEAU DES ROIS», exploité 20, rue Princesse Caroline, à Monaco.
Il a été prévu un cautionnement de 10 ... du Mas del Sol, à La Trinité (Alpes-Maritimes), un fonds de commerce connu sous le nom de «AU GATEAU DES ROIS», exploité 20, rue Princesse Caroline, à Monaco.
Il a été prévu un cautionnement de 10 ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 18 juillet 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 18 juillet 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 18 juillet 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 18 juillet 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 17 mai 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à compter ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 17 mai 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à compter ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 17 mai 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à compter ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 17 mai 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à compter ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « LEVRATTO Fabio S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - APPORT DE BRANCHE D'ACTIVITÉ - Deuxième Insertion
Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « LEVRATTO Fabio S.A.M. », au capital de 650.000 € et avec siège social « Le Copori » 9, avenue Albert II à Monaco,
M ...
Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « LEVRATTO Fabio S.A.M. », au capital de 650.000 € et avec siège social « Le Copori » 9, avenue Albert II à Monaco,
M ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Délibération n° 2012-119 du 16 juillet 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d’informations nominatives ayant pour finalité «gestion de la messagerie professionnelle» utilisés à des fins de contrôle de l’activité des employés
conservation ou administration d’instruments financiers ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption ;
Vu la loi ... conservation ou administration d’instruments financiers ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption ;
Vu la loi ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Délibération n° 09-08 du 5 octobre 2009 portant avis sur la demande présentée par le Maire de Monaco relative à la modification du traitement automatisé ayant pour finalité «prestations fournies par la Mairie auprès des enfants»
prononçant la dissolution de l’établissement public dénommé «Foyer Sainte-dévote» ;
Vu le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «prestations fournies par la Mairie auprès des ... prononçant la dissolution de l’établissement public dénommé «Foyer Sainte-dévote» ;
Vu le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «prestations fournies par la Mairie auprès des ...
Journal n°6814
du 29 avril 1988
gestion administrative et comptable des établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.590 du 22 mai 1975 sur l'organisation et le fonctionnement du. Foyer Sainte-Dévote ;
Vu Notre ordonnance n° 9 ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Commission de Contrôle des Activités Financières
Nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F.
titre habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion, pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d’instruments financiers à terme ;
2 - la ... titre habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion, pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d’instruments financiers à terme ;
2 - la ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-36 du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2013-293 du 17 juin 2013 relatif aux tarifs des transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres agréés, modifié.
respecté. ».
Art. 3.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 7 novembre 2023.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre janvier deux mille vingt ... Arrêté Ministériel n° 2024-36 du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2013-293 du 17 juin 2013 relatif aux tarifs des transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres agréés ...
Sommaires 1951
du 31 décembre 1951
1951
24 •D6cembres'1951
874
874
DATE DESIGNATION DES TEXTES
des Textes
22 Novembre 1951 Arrêté Ministériel no 51482 fixant le montant de la retraite ' entière.
23 Novembre 1951 Arrêté ...
Journal n°5158
du 13 août 1956
n° 56-32 précisant le. maux minimum rie la réteutnémtion des ouvrières payées à l'heure, au rendement ou aux pièces, et à domicile, dans Pie:tarie de la confection rie lingerie féminine (p. 581 ...
Journal n°6710
du 2 mai 1986
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SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE -
Réception au Palais Princier par S.A.S. le Prince Héréditaire Albert des participants de la réunion du Comité de Direction de la SA RSAT COSPAS. (p. 426).
ORDONNANCES ...
Journal n°6806
du 4 mars 1988
Ordonné et Ordonnons
Mme Patricia LIOT est nommée dans l'emploi d'Employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste et titularisée dans le grade correspondant Cie classe), avec effet du ler ...
Journal n°6730
du 19 septembre 1986
Princier le mercredi 10 septembre, en l'honneur des membres du Comité d'Organisation du Rerdez-Vous de Septembre des Assureurs et ries Réassureurs (p. 882).
Service religieux à la mémoire de S.A.S. la ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018 portant réglementation des marchés publics de l'État.
droit à la procédure de passation en application des articles 16 à 20.
Sous-section 6 : Marchés de gré à gré
Art. 22.
Le marché de gré à gré désigne une catégorie de contrats où, par exception, les ... 'y donner suite en concluant un marché, l'opérateur économique participe de plein droit à la procédure de passation en application des articles 16 à 20.
Sous-section 6 : Marchés de gré à gré
Art. 22.
Le ... Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018 portant réglementation des marchés publics de l'État. ...
Journal n°0437
du 28 octobre 1866
des précipices, mais bientôt le chemin s'arrête brusquement et devant moi s'ouvre un abîme au fond duquel j'entends gronder les eaux d'un torrent furieux. Je l'ai revu depuis en plein jour cet abîme qui ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-545 du 14 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le ... ’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le ...
Journal n°6036
du 1 juin 1973
cent soixante-treize.
Le Directeur
des Services Judiciaires, J. AIMER.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 73-42 du 22 mai 1972 portant autorisation de procéder à la sortie du reposoir pour la ...
Journal n°6194
du 11 juin 1976
° 76-22.
Le Secrétaire Général, Directeur du. Personnêl des SerVices Municipaux, fait connaître 'un emploi temporaire de gardione de chalet de nécessité est vacant au Bureau Municipal d'Hygiène.
Les ...