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Journal n°8335
du 23 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-361 du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
transition de la République centrafricaine, Catherine Samba- Panza.
9. Joseph KONY [alias : a) Kony ; b) Joseph Rao Kony ; c) Josef Kony ; d) Le Messie sanglant]
Titre : commandant du Lord's Resistance Army (l ... 9 ... transition de la République centrafricaine, Catherine Samba- Panza.
9\. Joseph KONY [alias : a) Kony ; b) Joseph Rao Kony ; c) Josef Kony ; d) Le Messie sanglant]
Titre : commandant du Lord's Resistance Army ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Délibération n° 2011-24 du 21 mars 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Déclaration Européenne de Services» de la Direction des Services Fiscaux
;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.079 du 18 août 1945 relative à l’assistance administrative mutuelle ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des départements ... ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.079 du 18 août 1945 relative à l’assistance administrative mutuelle ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des départements ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.786 du 14 novembre 2019 relative aux règles d'exercice de la profession de sage-femme.
humaine, de la personne et de sa dignité.
Le respect dû à la personne ne cesse pas de s'imposer après la mort.
Art. 3.
La sage-femme prête son concours à l'action entreprise par les autorités compétentes ... , de la personne et de sa dignité.
Le respect dû à la personne ne cesse pas de s'imposer après la mort.
Art. 3.
La sage-femme prête son concours à l'action entreprise par les autorités compétentes en vue ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
"S.A.M. EVOLUTION 21" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
à Monaco, 3, rue Malbousquet, aux termes d'accusés de réception gouvernementaux des 8 août 1991, 26 avril 1995 et 12 juin 1997.
Ledit fonds, à raison duquel M. Frédéric LAJOUX est immatriculé au ... à Monaco, 3, rue Malbousquet, aux termes d'accusés de réception gouvernementaux des 8 août 1991, 26 avril 1995 et 12 juin 1997.
Ledit fonds, à raison duquel M. Frédéric LAJOUX est immatriculé au ...
Journal n°7561
du 23 août 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-523 du 13 juin 2019 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
:
- le 20 juillet 2019 de 18 h 00 à 24 h 00, à l'occasion du Monaco Art en Ciel,
- du 26 juillet 2019 à 18 h 00 au 27 juillet 2019 à 6 h 00, à l'occasion du Gala de la Croix Rouge,
- le ... :
- le 20 juillet 2019 de 18 h 00 à 24 h 00, à l'occasion du Monaco Art en Ciel,
- du 26 juillet 2019 à 18 h 00 au 27 juillet 2019 à 6 h 00, à l'occasion du Gala de la Croix Rouge,
- le ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Délibération n° 2015-27 du 18 mars 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients participants à la recherche en soins courants ayant pour objectif de mettre en place une procédure incitative multiple facettes pour la vaccination antipneumococcique aux urgences », dénommé « Etude IMPROVED - ID RCB : 2013-A00943-42 » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace
fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’annexe à l’Accord entre la ... fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’annexe à l’Accord entre la ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « ABM SK S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après ... 'objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-86 du 20 février 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié
Désignation de l’acte
Gynécologie médicale :
Coef
Lettre-clé
-Prélèvements gynécologiques à différents niveaux, quel que soit le nombre
3
K
Chapitre II
Actes liés à la Gestation et à l ...
Désignation de l’acte
Gynécologie médicale :
Coef
Lettre-clé
-Prélèvements gynécologiques à différents niveaux, quel que soit le nombre
3
K
Chapitre II
Actes liés à la Gestation et à l ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-366 du 17 juillet 2007 portant approbation des statuts du Syndicat dénommé "SYNDICAT DE L'OFFICE DE LA MEDECINE DU TRAVAIL"
MEDECINE DU TRAVAIL", tels qu'ils ont été déposés à la Direction du Travail, sont approuvés.
ART. 2.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
ART. 3 ... MEDECINE DU TRAVAIL", tels qu'ils ont été déposés à la Direction du Travail, sont approuvés.
ART. 2.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
ART. 3 ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Délibération n° 2012-24 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant recommandation sur le traitement des documents d’identité officiels
’ordonnance souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant ... ’ordonnance souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-388 du 28 juin 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
est pratiquée en urgence et entraîne l’hospitalisation du malade.
d) C2 des anesthésistes :
Par dérogation à l’article 22 des dispositions générales de la Nomenclature Générale des Actes ... est pratiquée en urgence et entraîne l’hospitalisation du malade.
d) C2 des anesthésistes :
Par dérogation à l’article 22 des dispositions générales de la Nomenclature Générale des Actes ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « LA CLINIQUE MONTE-CARLO EYES AND HAIR » (Société Anonyme Monégasque)
susceptible de favoriser le développement de la société. ».
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision ... de la société. ».
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BELMONT MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « BELMONT M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
2019.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 février 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2019.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 février 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-384 du 27 juillet 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-137 du 23 mars 1990 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par application des dispositions du Code de la Route
,00 €
Cyclomoteurs immatriculés au nom de commerces ou de sociétés
15,00 €
Motocycles, tricycles, quadricycles d'une cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 immatriculés au nom de commerces ou de sociétés
30 ... ,00 €
Cyclomoteurs immatriculés au nom de commerces ou de sociétés
15,00 €
Motocycles, tricycles, quadricycles d'une cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 immatriculés au nom de commerces ou de sociétés
30 ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Concours sur titre pour un poste de Dessinateur au bureau d'études
des services techniques du C.H.P.G.
) ;
- métré du bâtiment ;
Mention complémentaire aux C.A.P. et B.E.P., spécialité :
- dessinateur en construction mécanique.
Brevet de technicien, spécialités :
- collaborateur d ... ) ;
- métré du bâtiment ;
Mention complémentaire aux C.A.P. et B.E.P., spécialité :
- dessinateur en construction mécanique.
Brevet de technicien, spécialités :
- collaborateur d ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2182 du 2 juin 2017 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique, du Jumping International de Monte-Carlo 2017 et de l'Arena Polo.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-380 du 1er juillet 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2023‑48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains à remous.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9 ... Arrêté Ministériel n° 2024-380 du 1er juillet 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2023‑48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Loi n° 1.329 du 8 janvier 2007 relative à la copropriété des immeubles bâtis.
dans le gros oeuvre sont présumés mitoyens entre les lots qu'ils séparent.
ART. 3.
Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes afférente à chaque lot est ... 3 ... dans le gros oeuvre sont présumés mitoyens entre les lots qu'ils séparent.
ART. 3.
Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes afférente à chaque lot est ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Loi n° 1.381 du 29 juin 2011 relative aux droits d’enregistrement exigibles sur les mutations de biens et droits immobiliers
’assurance visée au chiffre 1°;
3°) «droits réels sur un bien immobilier» : les droits de propriété, d’usufruit, de nue-propriété, d’usage, les droits nés d’un bail à construction, d’un bail emphytéotique sans ... ’assurance visée au chiffre 1°;
3°) «droits réels sur un bien immobilier» : les droits de propriété, d’usufruit, de nue-propriété, d’usage, les droits nés d’un bail à construction, d’un bail emphytéotique sans ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 26 mai 2021.
I.- Aux ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 mai 2021.
I.- Aux termes ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2352 du 4 juin 2018 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2018\.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-160 du 29 mars 2012 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
mis en œuvre le 20/07/2005),
- Consultation en ligne par les responsables d’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27 ... mis en œuvre le 20/07/2005),
- Consultation en ligne par les responsables d’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27 ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT » en abrégé « E.G.B. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2018.
I.- Aux ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2018.
I.- Aux ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'au 31 août,
tous les jours, de 12 h à 20 h (22 h, le jeudi),
Exposition de Xian. Chine : le siècle du 1er Empereur.
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 9 septembre, de 12 h à 19 h ... 'au 31 août,
tous les jours, de 12 h à 20 h (22 h, le jeudi),
Exposition de Xian. Chine : le siècle du 1er Empereur.
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 9 septembre, de 12 h à 19 h ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-366 du 18 juillet 2005 modifiant l'arrêté ministériel
n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en
nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations
et indemnités prévues par la législation sociale.
législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er juillet 2004 :
Nourriture
Un repas au cours d'une journée
3,11 €
Deux repas au cours d'une journée
6,22 €
Logement pour les salariés ... législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er juillet 2004 :
Nourriture
Un repas au cours d'une journée
3,11 €
Deux repas au cours d'une journée
6,22 €
Logement pour les salariés ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-235 du 11 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre Hospitalier Princesse Grace
° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux commissions paritaires et à la commission des recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-234 du 11 mai ... ° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux commissions paritaires et à la commission des recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-234 du 11 mai ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-185 du 24 mars 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5e Grand Prix Historique et du 64e Grand Prix Automobile de Monaco
;
- le jeudi 25 mai 2006, de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le vendredi 26 mai 2006, de 7 h 00 à 13 h 30 ;
- le samedi 27 mai 2006, de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le dimanche 28 ... ;
- le jeudi 25 mai 2006, de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le vendredi 26 mai 2006, de 7 h 00 à 13 h 30 ;
- le samedi 27 mai 2006, de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le dimanche 28 ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
de Monaco
Jusqu’au 23 août,
Course à la voile - 9e Palermo.
Auditorium Rainier III
Jusqu’au 28 août,
15e Mondial du Théâtre organisé par le Studio de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 26 août ... de Monaco
Jusqu’au 23 août,
Course à la voile - 9e Palermo.
Auditorium Rainier III
Jusqu’au 28 août,
15e Mondial du Théâtre organisé par le Studio de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 26 août ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
Le ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-468 du 28 septembre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des salons Luxe Pack et Luxe Composants du 20 au 23 octobre 1999.
23 octobre 1999 à 11 heures au mardi 26 octobre 1999 à 12 heures ;
- sur le quai des Etats-Unis, depuis la Jetée Nord jusqu'au droit du numéro 3 de l'avenue du Président J.-F. Kennedy, le samedi 23 ... heures et du samedi 23 octobre 1999 à 11 heures au mardi 26 octobre 1999 à 12 heures ;
- sur le quai des Etats-Unis, depuis la Jetée Nord jusqu'au droit du numéro 3 de l'avenue du Président J ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« Monaco Cloud S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
2020.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juillet 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2020.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juillet 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« Monaco Cloud S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
PREMIER CATERING INTERNATIONAL
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement.
ARTICLE 3.
Dénomination
La dénomination de la société est “PREMIER ... , mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement.
ARTICLE 3.
Dénomination
La dénomination de la société est “PREMIER ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « LEVRATTO Fabio S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)
diffusion de brochures, dépliants, publications scientifiques et publicitaires.
2°) Fabrication et vente de prothèses dentaires.
Qu'il exploite à Monaco, 9 avenue Prince Albert II, en vertu de deux ... diffusion de brochures, dépliants, publications scientifiques et publicitaires.
2°) Fabrication et vente de prothèses dentaires.
Qu'il exploite à Monaco, 9 avenue Prince Albert II, en vertu de deux ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
«D.H.C.I. (MONACO)»
(Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «D.H.C.I. (MONACO)».
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «D.H.C.I. (MONACO)».
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-422 du 14 août 2009 relatif à la sécurité et l’hygiène des piscines
l’ordonnance souveraine n° 2.120 du 16 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ... l’ordonnance souveraine n° 2.120 du 16 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-168 du 3 mars 2003 fixant les conditions d'importation
et d'exportation des médicaments à usage humain.
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain ... Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-951 du 14 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié.
; », les mots « il désigne les pharmaciens responsables suppléants ; ».
Sont insérés à l'article 38 de l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003, modifié, susvisé, des chiffres 7, 8 et 9 rédigés comme ... mots « il désigne les pharmaciens responsables suppléants ; ».
Sont insérés à l'article 38 de l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003, modifié, susvisé, des chiffres 7, 8 et 9 rédigés comme suit ... Arrêté Ministériel n° 2019-951 du 14 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.258 du 18 septembre 2020 portant application de la loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons, publiée au Journal de Monaco du 25 septembre 2020.
’Émetteur en conformité avec la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée, et les textes pris pour son application ... ) Engagement de l'émetteur de ne pas modifier à compter de la délivrance du label par le Ministre d'État, les conditions de l'offre de jetons.
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
2 ... Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.258 du 18 septembre 2020 portant application de la loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons, publiée au Journal de Monaco du 25 septembre 2020. ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Décision Ministérielle du 27 février 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ... virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
“RIBEIRO FRERES S.A.M.”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. Agostinho DA SILVA RIBEIRO, dirigeant d’entreprise, domicilié 8, rue de la Gaité à Beausoleil (Alpes-Maritimes),
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée “S.C.S. DA ... . Agostinho DA SILVA RIBEIRO, dirigeant d’entreprise, domicilié 8, rue de la Gaité à Beausoleil (Alpes-Maritimes),
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée “S.C.S. DA ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1087 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifié.
'application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l ... 'application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l ... Arrêté Ministériel n° 2018-1087 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifié. ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-371 du 19 juillet 2005 modifiant divers arrêtés ministériels consécutivement à la création d'une Direction des Affaires Juridiques.
Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A l'article premier de l'arrêté ministériel n° 63-240 du 1er octobre 1963, modifié, fixant la composition du Comité ... Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A l'article premier de l'arrêté ministériel n° 63-240 du 1er octobre 1963, modifié, fixant la composition du Comité ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
territoires de référence. 3) L'association a notamment pour fins de : a) Effectuer et fournir des services de marquante valeur culturelle en collaboration avec les Ministères compétents, les Autorités Locales ... territoires de référence. 3) L'association a notamment pour fins de : a) Effectuer et fournir des services de marquante valeur culturelle en collaboration avec les Ministères compétents, les Autorités Locales ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
"S.A.M. NEMESIS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juin 2007 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juin 2007 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
" OVLAS MANAGEMENT S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 janvier 2006.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 janvier 2006.
I. - Aux ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « RED ROC MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
'exclusion de toutes activités relatives à la profession d'architecte.
Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ».
Art. 3.
Siège social
Le ... conditions prévues à l'article 26 de la loi n° 1.331 du huit janvier deux mille sept ;
- et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies.
Art. 22.
Publications
En vue d ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
“SIRIUS GROUP S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prorogé par arrêté du 16 octobre 2009.
I.- Aux termes de trois actes reçus, en brevet, les 12 septembre et 22 octobre 2008 et 5 mai 2009, par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu ... prorogé par arrêté du 16 octobre 2009.
I.- Aux termes de trois actes reçus, en brevet, les 12 septembre et 22 octobre 2008 et 5 mai 2009, par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
CENT CINQUANTE DEUX MILLE (152.000) euros, divisé en MILLE (1.000) actions de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
18.12.2001
S.A.M. EUROGRAPH-C ... CENT CINQUANTE DEUX MILLE (152.000) euros, divisé en MILLE (1.000) actions de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
18.12.2001
S.A.M. EUROGRAPH-C ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
La Semaine en Principauté
-Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 7 avril, à 16 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Kagel ou la dédramatisation de la musique » par Omer Corlaix, éditeur.
Le 9 avril, à 18 h 30 ... -Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 7 avril, à 16 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Kagel ou la dédramatisation de la musique » par Omer Corlaix, éditeur.
Le 9 avril, à 18 h 30 ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Fondation dénommée FRANCIS BACON MB ART FOUNDATION MONACO
.000) - avec une indexation minimum de un pour cent (1 %).
ART. 3.
Son siège est fixé numéro 1, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d ... .000) - avec une indexation minimum de un pour cent (1 %).
ART. 3.
Son siège est fixé numéro 1, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
CONTROL ASSET MANAGEMENT
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 avril 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 avril 2015 ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « L&L Management SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de « L&L Management SAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « L&L Management SAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0864 du 9 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 1er semi Marathon de Monaco et du 7ème 10 kilomètres de Monaco
vendredi 19 mars, à 06 heures, au lundi 22 mars 2010, à 22 heures :
- boulevard Albert 1er, côté amont, sur les emplacements de stationnement matérialisés de part et d’autre de l’entrée du n° 17.
2°) Le ... vendredi 19 mars, à 06 heures, au lundi 22 mars 2010, à 22 heures :
- boulevard Albert 1er, côté amont, sur les emplacements de stationnement matérialisés de part et d’autre de l’entrée du n° 17.
2°) Le ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
"S.A.M. FONTAINE ASSET MANAGEMENT"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes de deux actes reçus, en brevet, les 9 juin et 8 septembre 1999 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS ... termes de deux actes reçus, en brevet, les 9 juin et 8 septembre 1999 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « B2 Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « B2 Multi Family Office ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « B2 Multi Family Office ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-288 du 12 juin 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "S.E.R.P." à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique fabricant, importateur, exploitant
opérations
2 - Activités de production
2.2
- Produits non stériles
2.2.3
- Formes pharmaceutiques solides
2.2.3.1
- Formes à dose unitaire : gélules, gélules à libération prolongée
2 ... opérations
2 - Activités de production
2.2
- Produits non stériles
2.2.3
- Formes pharmaceutiques solides
2.2.3.1
- Formes à dose unitaire : gélules, gélules à libération prolongée
2 ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BANOR S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « BANOR S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de « BANOR S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BANOR S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...