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Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2592 du 11 août 2009 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du 19ème Monaco Yacht Show 2009
18 heures au mardi 29 septembre 2009 à 22 heures le stationnement de tous véhicules est interdit sur l’avenue J.-F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9.
Durant cette ... 18 heures au mardi 29 septembre 2009 à 22 heures le stationnement de tous véhicules est interdit sur l’avenue J.-F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9.
Durant cette ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Décision Ministérielle du 19 octobre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 14 mai 2020 relative aux actes pouvant être pratiqués par les secouristes de la Croix-Rouge Monégasque, les militaires de la Force Publique et d'autres catégories de personnes dans le cadre de la réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2 et des tests rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 9 ... 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
La Semaine en Principauté
Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Récital Maria João Pires » avec Maria João Pires, piano. Au programme : Schubert et Debussy.
Le 9 octobre, à 18 h,
Saison 2022/23 de ... Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Récital Maria João Pires » avec Maria João Pires, piano. Au programme : Schubert et Debussy.
Le 9 octobre, à 18 h,
Saison 2022/23 de l ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Loi n° 1.247 du 21 décembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains textes de valeur législative.
de 15.000 à 60.000
de 2.250 à 9.000
Chiffre 3
de 60.000 à 120.000
de 9.000 à 18.000
Chiffre 4
de 120.000 à 600.000
de 18.000 à 90.000
29 Chiffre 1
de 100 à 500
de 15 à ... 3 ... .250 à 9.000
Chiffre 3
de 60.000 à 120.000
de 9.000 à 18.000
Chiffre 4
de 120.000 à 600.000
de 18.000 à 90.000
29 Chiffre 1
de 100 à 500
de 15 à 75
Chiffre 2
de 500 à 1.400
de 75 à ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
Ministère Public.
Il sera procédé à la vente aux enchères publiques au plus offrant et dernier enchérisseur, en un seul lot.
DESIGNATION
Une villa dénommée villa « LA MASCOTTE » située Quartier Saint Roman, 3 ... Ministère Public.
Il sera procédé à la vente aux enchères publiques au plus offrant et dernier enchérisseur, en un seul lot.
DESIGNATION
Une villa dénommée villa « LA MASCOTTE » située Quartier Saint Roman, 3 ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2021 - Lecture du 2 décembre 2021
première demande de carte de séjour de résident, n’avait pas à être motivée ; que M. V. n’est dès lors pas fondé à soutenir que cette décision, faute d’être motivée, serait illégale ;
3. Considérant, en ... séjour de résident, n'avait pas à être motivée ; que M. V. n'est dès lors pas fondé à soutenir que cette décision, faute d'être motivée, serait illégale ;
3\. Considérant, en second lieu, qu'aux termes de ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
Etude de Maître Joëlle PASTOR BENSA
Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande Bretagne - 98000 Monaco.
, cuisine, wc, et bureau privé en « open space » d’une superficie d’environ 233 m² donnant à l’est, au sud et à l’ouest sur une terrasse privée et jardins d’une superficie d’environ 167 m² ;
Au niveau R+3 ... , cuisine, wc, et bureau privé en « open space » d’une superficie d’environ 233 m² donnant à l’est, au sud et à l’ouest sur une terrasse privée et jardins d’une superficie d’environ 167 m² ;
Au niveau R+3 ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Fonds MONACO ECO+ et Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et Fonds MONACTION USA - AVIS DE FUSION
attribuées aux porteurs de parts en USD du Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et aux porteurs de parts du Fonds MONACTION USA.
Conformément à l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre ... attribuées aux porteurs de parts en USD du Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et aux porteurs de parts du Fonds MONACTION USA.
Conformément à l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 - Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, addditionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée
interne, pour assortir de sanctions l'obligation énoncée au paragraphe 3 du présent article.
5. Chaque Etat Partie envisage de prendre des mesures qui permettent, conformément à son droit interne, de ... interne, pour assortir de sanctions l'obligation énoncée au paragraphe 3 du présent article.
5. Chaque Etat Partie envisage de prendre des mesures qui permettent, conformément à son droit interne, de ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-842 du 4 décembre 2020 autorisant des virements de crédits.
TITULAIRES
-40 000
Total
-40 000
C - Département de l’Intérieur
CH 22 - SÛRETÉ PUBLIQUE DIRECTION
322111
TRAITEMENTS TITULAIRES
-460 000
CH 34 ... :windowtext'> border-top:none;padding:4.25pt 2.85pt 4.25pt 2.85pt;height:3.0pt'>
CH 07 - PALAIS DE S.A.S. LE PRINCE
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.25pt 2.85pt 4.25pt 2.85pt;height:3.0pt ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
La Semaine en Principauté
Garnier
Le 3 décembre, à 20 h 30,
Monte-Carlo Jazz Festival 2021 : concert de Paul Personne.
Le 4 décembre, à 20 h 30,
Monte-Carlo Jazz Festival 2021 : concert de David Hallyday.
Le 11 décembre, à 19 h ... Chanteurs de Monaco et des musiciens de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo. Au programme : Bach, Mozart, Charpentier, Wade, Franck…
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 3 décembre, à 20 h 30,
Monte ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Givois, Pauline Hemsi, Bernard Jousset, Laurent Prévot et Eve Rouvière
du 9 au 11 décembre, à 21 h,
et le 12 décembre, à 15 h,
"Pâte Feuilletée" d'Alain Stern, avec Bernard Fresson, Claude Evrard ... Givois, Pauline Hemsi, Bernard Jousset, Laurent Prévot et Eve Rouvière
du 9 au 11 décembre, à 21 h,
et le 12 décembre, à 15 h,
"Pâte Feuilletée" d'Alain Stern, avec Bernard Fresson, Claude Evrard ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Loi n° 1.538 du 16 décembre 2022 modifiant la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune, modifiée.
’il ne possède la nationalité monégasque.
Toutefois, l’emploi de Receveur Municipal peut être occupé par un fonctionnaire ne possédant pas cette nationalité. ».
Art. 2.
À l’article 3 de la loi n° 1 ... possède la nationalité monégasque.
Toutefois, l'emploi de Receveur Municipal peut être occupé par un fonctionnaire ne possédant pas cette nationalité. ».
Art. 2.
À l'article 3 de la loi n° 1.096 du 7 août ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Loi n° 1.488 du 11 mai 2020 interdisant les licenciements abusifs, rendant le télétravail obligatoire sur les postes le permettant et portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19.
l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant suspension des délais administratifs pour faire face à la pandémie du virus COVID-19.
Ces astreintes prennent cours et ces clauses produisent ... ministérielle.
Art. 25.
Les contrats de syndic visés au premier alinéa de l'article 22 sont ceux qui expirent pendant la période de suspension prévue à l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant ... Loi n° 1.488 du 11 mai 2020 interdisant les licenciements abusifs, rendant le télétravail obligatoire sur les postes le permettant et portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19. ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-503 du 17 septembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins, modifié
)
141,28
21,53
Majoration pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" par unité supplémentaire à partir de la 3e unité mélangée
14,80
2,25
Majoration pour ... pour transformation "mélange de concentrés de plaquettes standard" par unité supplémentaire à partir de la 3e unité mélangée
14,80
2,25
Majoration pour transformation "déleucocyté ... Arrêté Ministériel n° 2001-503 du 17 septembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins, modifié ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-181 du 24 mars 2017 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ... 'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Du 15 au 17 septembre,
Kermesse organisée par la Société Saint-Vincent-de-Paul Conférence Saint-Charles.
Le 27 septembre, de 20 h à 22 h ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Du 15 au 17 septembre,
Kermesse organisée par la Société Saint-Vincent-de-Paul Conférence Saint-Charles.
Le 27 septembre, de 20 h à 22 h ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Auditorium Rainier III ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Auditorium Rainier III ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.454 du 13 septembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l’environnement ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 9.454 du 13 septembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.921 du 15 juin 2023 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l’environnement ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ... 3 ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 9.921 du 15 juin 2023 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.613 du 15 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu le Code de l’Environnement ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu le Code de l'Environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 9.613 du 15 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018 portant réglementation des marchés publics de l'État.
;
4°) aux contrats résultant de l'application de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la commission de placement des fonds, modifiée ;
5°) aux ... 3 ... °) aux contrats résultant de l'application de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la commission de placement des fonds, modifiée ;
5°) aux concessions de ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 118 du 19 juillet 2005 modifiant diverses ordonnances souveraines consécutivement à la création d'une Direction des Affaires Juridiques.
Directeur des Affaires Juridiques ".
ART. 3.
A l'article 2, lettre a), de l'ordonnance souveraine n° 5.074 du 18 janvier 1973, modifiée, fixant les modalités d'application des dispositions de la ... Directeur des Affaires Juridiques ".
ART. 3.
A l'article 2, lettre a), de l'ordonnance souveraine n° 5.074 du 18 janvier 1973, modifiée, fixant les modalités d'application des dispositions de la ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-700 du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié.
Sociaux, modifié, susvisé, la lettre-clé « PAI » est remplacée comme suit :
PAI
Soins infirmiers en pratique avancée
8,62 €
Art. 3.
À la rubrique « A - Honoraires - Auxiliaires Médicaux ... télésurveillance de niveau 2, par patient
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
28 €
Art. 2.
À la rubrique « A - Honoraires - Auxiliaires ...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray Cooney avec Roland Giraud et Stéphane Hillel.
le 14 mars, à 21 h,
"La Route Gitane" avec Henri ... THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray Cooney avec Roland Giraud et Stéphane Hillel.
le 14 mars, à 21 h,
"La Route Gitane" avec Henri ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 1er, 2 et 3 octobre, à 21 h,
et le 4 octobre, à 15 h,
"Château en Suède" de Françoise Sagan, avec Agnès Soral et Nicolas Vaude
SALLE DES VARIETES,
le 4 octobre,
Les ...
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 1er, 2 et 3 octobre, à 21 h,
et le 4 octobre, à 15 h,
"Château en Suède" de Françoise Sagan, avec Agnès Soral et Nicolas Vaude
SALLE DES VARIETES,
le 4 octobre,
Les ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
"Fontvielle s'amuse"
CATHEDRALE DE MONACO
le 12 juillet, à 17 h,
Concert d'orgue par Dominique Joubert
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico ... "Fontvielle s'amuse"
CATHEDRALE DE MONACO
le 12 juillet, à 17 h,
Concert d'orgue par Dominique Joubert
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-331 du 2 juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n°2006-165 du 13 mars 2006 fixant la base de remboursement par la Caisse de Compensation des Services Sociaux et la Caisse d’Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les établissements de santé privés agréés
facturables en sus d’un GHS,
8. Groupes Homogènes de Malades (GHM),
9. Actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un FFM ou d’un SE,
10. Actes, Diagnostics, Indice de Gravité Simplifié et conditions ... facturables en sus d’un GHS,
8. Groupes Homogènes de Malades (GHM),
9. Actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un FFM ou d’un SE,
10. Actes, Diagnostics, Indice de Gravité Simplifié et conditions ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
La Semaine en Principauté
direction de Jean-Sébastien Beauvais. Organisé par la Direction des Affaires Culturelles en collaboration avec le Diocèse de Monaco.
Le 18 décembre, à 18 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de ... de Jean-Sébastien Beauvais. Organisé par la Direction des Affaires Culturelles en collaboration avec le Diocèse de Monaco.
Le 18 décembre, à 18 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
La Semaine en Principauté
Eglise Saint-Charles
Le 22 décembre, à 16 h,
Concert de Noël par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stefano Visconti avec Mina Yamazaki, soprano, le Chœur de l’Opéra de ... Eglise Saint-Charles
Le 22 décembre, à 16 h,
Concert de Noël par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stefano Visconti avec Mina Yamazaki, soprano, le Chœur de l’Opéra de ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Délibération n° 2012-129 du 23 juillet 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des techniques automatisées de communication» de la Direction Informatique du Ministère d’Etat
Informations Nominatives par délibération n° 2005-10 du 22 septembre 2005, susvisée.
Conformément aux dispositions de l’article 9 alinéa 1 de la loi n° 1.165, susvisée, le Ministre d’Etat a communiqué à l ... Informations Nominatives par délibération n° 2005-10 du 22 septembre 2005, susvisée.
Conformément aux dispositions de l’article 9 alinéa 1 de la loi n° 1.165, susvisée, le Ministre d’Etat a communiqué à l ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-532 du 2 août 2021 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs non habités et télépilotés, des ballons libres légers, des planeurs ultra légers ainsi qu'aux aéronefs tractés.
dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux aéromodèles, tels que définis à l’article suivant.
Art. 3.
Pour l’application du présent arrêté, les termes ci-dessous sont employés avec les ... dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux aéromodèles, tels que définis à l'article suivant.
Art. 3.
Pour l'application du présent arrêté, les termes ci-dessous sont employés avec les acceptions ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco – EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2020 - Lecture du 2 décembre 2020
de la loi du 11 mai 2020 interdit, durant la période de suspension prévue à l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant suspension des délais administratifs pour faire face à la pandémie du ... que l'article 8 de la loi du 11 mai 2020 interdit, durant la période de suspension prévue à l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant suspension des délais administratifs pour faire face à ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-44 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
à la demande de toute autorité de contrôle ;
3) chaque page éditée comporte le nom et l’adresse de l’établissement.
La date et le numéro de l’autorisation délivrée en application de l’article 22 ... contrôle ;
3) chaque page éditée comporte le nom et l'adresse de l'établissement.
La date et le numéro de l'autorisation délivrée en application de l'article 22 sont mentionnés à la première page du registre ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Décision Ministérielle du 23 septembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 14 mai 2020 relative aux actes pouvant être pratiqués par les secouristes de la Croix-Rouge Monégasque, les militaires de la Force Publique et d'autres catégories de personnes dans le cadre de la réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2 et des tests rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Raimondo Campisi, pianiste, organisée par la Società Dante Alighieri de Monaco.
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 8 octobre, à 21 h, et le 9 octobre, à 15 h,
Célébration du 20e Anniversaire des Monte ... Raimondo Campisi, pianiste, organisée par la Società Dante Alighieri de Monaco.
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 8 octobre, à 21 h, et le 9 octobre, à 15 h,
Célébration du 20e Anniversaire des Monte ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-50 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Beef Bar ».
novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Grimaldi Forum
Les 3 et 4 janvier 2014, à 20 h 30,
Le 5 janvier, à 16 h,
« Casse-Noisette Compagnie », création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo avec la ... Grimaldi Forum
Les 3 et 4 janvier 2014, à 20 h 30,
Le 5 janvier, à 16 h,
« Casse-Noisette Compagnie », création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo avec la ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 3 et 4 mars, à 21 h,
Les Choeurs de l'Ex - Armée Rouge du Colonel Alexandre Poustovalov.
du 6 au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 3 et 4 mars, à 21 h,
Les Choeurs de l'Ex - Armée Rouge du Colonel Alexandre Poustovalov.
du 6 au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1089 du 21 novembre 2018 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers.
compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants ;
2- Une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires ;
3- Une section relative à la vie ... compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants ;
2- Une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires ;
3- Une section relative à la vie ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-360 du 17 janvier 2023 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances.
.
Tout changement dans l’exploitation de l’occupation privative de la voie publique devra être notifié à la Mairie et entraînera la demande d’une nouvelle autorisation d’occupation.
Art. 3.
Le ... dans l'exploitation de l'occupation privative de la voie publique devra être notifié à la Mairie et entraînera la demande d'une nouvelle autorisation d'occupation.
Art. 3.
Le permissionnaire assume seul ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
La Semaine en Principauté
’Anthropologie Préhistorique
Jusqu’au 31 décembre, de 9 h à 18 h,
Exposition permanente : « Monarchéo, l’Archéologie monégasque révélée ».
Nouveau Musée National de Monaco - Villa Paloma
Jusqu’au 3 octobre,
Exposition ... Petitjean, hautbois et Arthur Menrath, basson. Au programme : Gluck, Haydn, Mozart.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 25 septembre, à 22 h 30,
Concert d'Anna Vissi.
Auditorium Rainier III
Le 26 ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Règlement relatif à la Certification Professionnelle des Activités Financières de Monaco
(Arrêté Ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014)
responsable de l’épreuve, ne devra pas quitter la salle.
3.4.9 A l’issue du temps réglementaire de l’épreuve, il ne sera pas possible pour les candidats de continuer à valider de nouvelles questions. La ... responsable de l’épreuve, ne devra pas quitter la salle.
3.4.9 A l’issue du temps réglementaire de l’épreuve, il ne sera pas possible pour les candidats de continuer à valider de nouvelles questions. La ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
La Semaine en Principauté
extraits de ballets classiques.
Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h,
Ciné-concert avec la projection du film « Die Nibelungen » de Fritz Lang, avec une improvisation au piano par Jean-François Zygel, organisé ... extraits de ballets classiques.
Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h,
Ciné-concert avec la projection du film « Die Nibelungen » de Fritz Lang, avec une improvisation au piano par Jean-François Zygel, organisé ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'une vie " par François De Closets, organisé par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
le 9 mars, à 17 h 30,
Concert de Printemps organisé par les élèves de l'Académie de Musique Prince Rainier III de ... 'une vie " par François De Closets, organisé par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
le 9 mars, à 17 h 30,
Concert de Printemps organisé par les élèves de l'Académie de Musique Prince Rainier III de ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-141 du 14 mars 2005 modifiant la nomenclature générale
des analyses et examens de laboratoire.
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Annexe à l’ordonnance souveraine n° 15.760 du 3 avril 2003 - CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
PREAMBULE
Les ... CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
PREAMBULE
Les ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
La Semaine en Principauté
Joseph Pons, avec Nelson Goerner, piano. Au programme : Ravel et de Falla.
Le 9 juin, à 20 h,
Série Grande Saison : récital de piano par Christian Zacharias, organisé par l'Orchestre Philharmonique de ... du Casino
Jusqu'au 9 juin,
3ème Festival des Jardins sur le thème « Jardins d'artistes ».
Sports
Stade Louis II - Salle omnisports Gaston Médecin
Le 6 juin, à 16 h,
Championnat Jeep Élite de Basket ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.940 du 20 janvier 2020 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
se conformer aux articles 173 à 181 de la présente ordonnance sous peine de sanctions. ».
Art. 9.
La dernière phrase du premier alinéa de l'article 173 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 ... respecter le Code de la route et de se conformer aux articles 173 à 181 de la présente ordonnance sous peine de sanctions. ».
Art. 9.
La dernière phrase du premier alinéa de l'article 173 de l ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-Carlo Cup de Voiliers Radio-Commandés,
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 ... -Carlo Cup de Voiliers Radio-Commandés,
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.290 du 9 décembre 1999 portant application de la loi n° 1.221 du 9 novembre 1999 sur les droits de timbre
précédent.
Cette déclaration est accompagnée du règlement des droits correspondants exigibles, sous déduction de la remise de 0,50 % visée à l'article 9 de la loi n° 1.221 du 9 novembre 1999.
Section 3 ... 3 ... accompagnée du règlement des droits correspondants exigibles, sous déduction de la remise de 0,50 % visée à l'article 9 de la loi n° 1.221 du 9 novembre 1999.
Section 3
Paiement au moyen du visa pour ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2006-136 du 26 décembre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 75ème Rallye Automobile de Monte-Carlo
° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... ° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
La Semaine en Principauté
’Association des Amis du Musée Océanographique. Un programme d’activités ludiques permettra aux jeunes de 3 à 14 ans et leurs familles de découvrir les beautés et richesses de l’univers marin.
Principauté de Monaco ... 'activités ludiques permettra aux jeunes de 3 à 14 ans et leurs familles de découvrir les beautés et richesses de l'univers marin.
Principauté de Monaco
Le 24 septembre,
28èmes Journées Européennes du Patrimoine, sous ...
Journal n°7462
du 29 septembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 5 au 7 octobre, à 21 h,
et le 8 octobre, à 15 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec ... THEATRE PRINCESSE GRACE
du 5 au 7 octobre, à 21 h,
et le 8 octobre, à 15 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
La Semaine en Principauté
Eglise Saint-Charles
Le 22 décembre, à 16 h,
Concert de Noël par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stefano Visconti avec Mina Yamazaki, soprano, le Chœur de l’Opéra de ... Eglise Saint-Charles
Le 22 décembre, à 16 h,
Concert de Noël par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stefano Visconti avec Mina Yamazaki, soprano, le Chœur de l’Opéra de ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 2 et 6 octobre, à 15 h,
et du 3 au 5 octobre, à 21 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 2 et 6 octobre, à 15 h,
et du 3 au 5 octobre, à 21 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
La Semaine en Principauté
-Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 7 avril, à 16 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Kagel ou la dédramatisation de la musique » par Omer Corlaix, éditeur.
Le 9 avril, à 18 h 30 ... -Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 7 avril, à 16 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Kagel ou la dédramatisation de la musique » par Omer Corlaix, éditeur.
Le 9 avril, à 18 h 30 ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1799 du 2 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 7ème Monaco E-Prix.
piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002‑57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des ... 'arrêté municipal n° 2002‑57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2024‑1799 du 2 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 7ème Monaco E-Prix. ...