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Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... , les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Décision Ministérielle du 21 avril 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Décision Ministérielle du 23 septembre 2021 prolongeant jusqu'au 31 décembre 2021 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... patronales des employeurs de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Décision Ministérielle du 25 juin 2021 prolongeant jusqu’au 30 septembre 2021 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l’État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
La Semaine en Principauté
série Medal, 2ème série et 3ème série Stableford.
Le 9 octobre,
Coupe M. et J.A. Pastor - Medal.
Le 16 octobre,
Coupe La Vecchia - Stableford.
Stade Louis II
Le 24 septembre, à 20 h,
Championnat de France ... Medal, 2ème série et 3ème série Stableford.
Le 9 octobre,
Coupe M. et J.A. Pastor - Medal.
Le 16 octobre,
Coupe La Vecchia - Stableford.
Stade Louis II
Le 24 septembre, à 20 h,
Championnat de France de ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7485
du 9 mars 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
le 10 mars ... à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
le 10 mars ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-560 du 7 novembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "CHURCHILL CAPITAL S.A.M."
sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13 ... sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13 ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l'année 2019\.
sont applicables pour l'année 2019.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2018-454 du 8 février 2018, susvisé, seront et demeureront abrogées à compter du 1er janvier 2019.
Art. 4.
Le ... sont applicables pour l'année 2019.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2018-454 du 8 février 2018, susvisé, seront et demeureront abrogées à compter du 1er janvier 2019.
Art. 4.
Le ... Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Décision Ministérielle du 30 décembre 2020 relative à la vaccination contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... 'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... Décision Ministérielle du 30 décembre 2020 relative à la vaccination contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
« Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta ...
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
« Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta, Claudio ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
"Le Camping des Flots Bleus" de J.-J. Commien avec Airelle, E. Bleuzé, O. Delgutte et J.-J. Commien.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano ... ,
"Le Camping des Flots Bleus" de J.-J. Commien avec Airelle, E. Bleuzé, O. Delgutte et J.-J. Commien.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
La Semaine en Principauté
-Carlo Golf Club
Le 18 septembre,
Coupe de l'Elegance - Scramble à 2 Medal.
Le 25 septembre,
Coupe Ribolzi - Medal.
Le 2 octobre,
Coupe Delauzun - 1ère série Medal, 2ème série et 3ème série Stableford.
Le 9 ... -Carlo Golf Club
Le 18 septembre,
Coupe de l'Elegance - Scramble à 2 Medal.
Le 25 septembre,
Coupe Ribolzi - Medal.
Le 2 octobre,
Coupe Delauzun - 1ère série Medal, 2ème série et 3ème série Stableford.
Le 9 ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est ... charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.939 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’hygiène des denrées alimentaires d’origine animale
une température ne dépassant pas 3°C pour les abats et 7°C pour les autres viandes grâce à une température ambiante maximale de 12°C ou à un autre système d’effet équivalent ;
et
c) lorsque les locaux ... une température ne dépassant pas 3°C pour les abats et 7°C pour les autres viandes grâce à une température ambiante maximale de 12°C ou à un autre système d’effet équivalent ;
et
c) lorsque les locaux ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions
d'application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut
des fonctionnaires de la Commune
répartis en quatre catégories désignées, dans l'ordre hiérarchique décroissant, par les lettres " A ", " B ", " C " et " D ".
ART. 2.
Les fonctions afférentes à chacune des catégories d ... répartis en quatre catégories désignées, dans l'ordre hiérarchique décroissant, par les lettres " A ", " B ", " C " et " D ".
ART. 2.
Les fonctions afférentes à chacune des catégories d ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.272 du 12 avril 2013 modifiant les articles O.700-2, O.700-3 et O.700-4 du Code de la mer relatifs à la police des eaux
marche, pendant la période du 1er mai au 30 octobre, en dehors du chenal traversier délimité à cet effet.
3- Dans une zone comprise entre l’extrémité Est du solarium de la digue Rainier III et la pointe ... marche, pendant la période du 1er mai au 30 octobre, en dehors du chenal traversier délimité à cet effet.
3- Dans une zone comprise entre l’extrémité Est du solarium de la digue Rainier III et la pointe ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 8, 9 et 10 mars, à 21 h,
et le 11 mars, à 15 h,
"Moi, mais en mieux !" de Jean-Noël Fenwick avec Martin Lamotte, Gérard Caillaud, Patrick Zard et Arnaud Arbessier ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 8, 9 et 10 mars, à 21 h,
et le 11 mars, à 15 h,
"Moi, mais en mieux !" de Jean-Noël Fenwick avec Martin Lamotte, Gérard Caillaud, Patrick Zard et Arnaud Arbessier ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-71 du 13 février 2001 fixant les mesuresde protection médicale des salariés intervenant en milieu hyperbare
affecté à des travaux en milieu hyperbare.
Ce dossier médical contient :
1. la fiche médicale mentionnée à l'article 9 de l'ordonnance n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au ... glaucome, même à angle ouvert,
- un kératocôme.
3.7 Neurologie
Les interventions en milieu hyperbare nécessitent une parfaite intégrité anatomique et fonctionnelle du système nerveux. C'est pourquoi ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-45 du 5 février 2004 portant autorisation et approbation des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PIOVANO LEVAGE S.A.M.".
actions ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet 1968 sur les transports routiers ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.302 du 11 ... actions ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet 1968 sur les transports routiers ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.302 du 11 ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-317 du 15 juin 2007 fixant la liste des produits
que les pharmaciens peuvent vendre dans leur officine
'activité professionnel :
1° les médicaments à usage humain ;
2° les insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l'homme ;
3° les produits destinés à l'entretien ou à l'application des lentilles ... 'activité professionnel :
1° les médicaments à usage humain ;
2° les insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l'homme ;
3° les produits destinés à l'entretien ou à l'application des lentilles ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
PRINCESS GRACE IRISH LIBRARY
le 6 avril, à 20 ... les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
PRINCESS GRACE IRISH LIBRARY
le 6 avril, à 20 ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Les 2 et 9 juillet, à 17 h,
12ème Festival International d'Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Église Saint ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Les 2 et 9 juillet, à 17 h,
12ème Festival International d'Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Église Saint-Charles
Le ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-131 du 15 février 2002 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
application du taux d'évolution du salaire de base de la Caisse Autonome des Retraites,
- ou à défaut, en déterminant une valeur locative annuelle forfaitaire par application d'un taux de 3 % au coût d ... annexées au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
La Semaine en Principauté
Leger Goold » par le Professeur Kevin Barry.
Port de Monaco
Jusqu'au 19 novembre,
Foire Attractions.
Agora Maison Diocésaine - Salle Polyvalente
Le 8 novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence du diacre Marc ... Leger Goold » par le Professeur Kevin Barry.
Port de Monaco
Jusqu'au 19 novembre,
Foire Attractions.
Agora Maison Diocésaine - Salle Polyvalente
Le 8 novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence du diacre Marc ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
La Semaine en Principauté
2024 : concert jazz de Diana Krall.
Salle des Étoiles
Le 6 juillet, à 20 h,
Concert Star 80 - Soirée Fight Aids Monaco, qui fête son vingtième anniversaire cette année.
Le 9 juillet, à 20 h,
Monte ... : concert jazz de Diana Krall.
Salle des Étoiles
Le 6 juillet, à 20 h,
Concert Star 80 - Soirée Fight Aids Monaco, qui fête son vingtième anniversaire cette année.
Le 9 juillet, à 20 h,
Monte‑Carlo Summer ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-291 du 7 juin 2023 portant réglementation du survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
Principauté pour les périodes suivantes :
- du 8 juillet 2023 à 15 heures au 9 juillet 2023 à 13 heures, à l’occasion de la « F(ê)aites de la Danse » ;
- du 22 juillet 2023 à 18 heures au 23 juillet 2023 à ... 9 ... Principauté pour les périodes suivantes :
- du 8 juillet 2023 à 15 heures au 9 juillet 2023 à 13 heures, à l'occasion de la « F(ê)aites de la Danse » ;
- du 22 juillet 2023 à 18 heures au 23 ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Woman Show "Le Démon de Midi" de Michèle Bernier et Pascale Osterrieth.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ... Woman Show "Le Démon de Midi" de Michèle Bernier et Pascale Osterrieth.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-168 du 29 mars 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
22/12/2004),
- Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la ... 22/12/2004),
- Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-217 du 28 avril 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
Principauté (traitement mis en œuvre le 17/02/2003, modifié le 22/12/2003 et le 20/07/2005),
- Suivi des filières d’études (traitement mis en œuvre le 21/05/2003),
- Gestion des prêts de livres et de jeux à ... Principauté (traitement mis en œuvre le 17/02/2003, modifié le 22/12/2003 et le 20/07/2005),
- Suivi des filières d’études (traitement mis en œuvre le 21/05/2003),
- Gestion des prêts de livres et de jeux à ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Augmentation de capital - Modification aux statuts
" I.M. 2S CONCEPT " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à chaque titre, le suit quel que soit son ... chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à chaque titre, le suit quel que soit son ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Sainte-Dévote
Le 9 mai, à 16 h,
Concert avec Silvano Rodi, orgue et Barbara Moriani, soprano, organisé par l’Association In Tempore Organi ... Manifestations et spectacles divers
Eglise Sainte-Dévote
Le 9 mai, à 16 h,
Concert avec Silvano Rodi, orgue et Barbara Moriani, soprano, organisé par l’Association In Tempore Organi ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, relative aux services de confiance.
être réalisé tous les 3 ans. L'homologation, devra être renouvelée après une modification de l'architecture du SAE. Il est recommandé de réaliser un audit interne tous les ans.
2.2. Inscription à la ... , applicables à l'ensemble des prestataires de services de confiance qualifiés.
Art. 3.
Les modalités de mise en œuvre et d'évaluation de la conformité des services de confiance objets du présent arrêté ainsi que ... Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-17 du 12 janvier 2024 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2024.
boisson)
Inférieure ou égale à 1
3,34
2
3,90
3
4,44
4
4,99
5
6,11
6
7,22
7
8,33
8
10,55
9
12,77
10
14,98
11
17,21
12
19,43
13
21,65
14
23 ... création à compter du 1er avril 1983 d'une taxe sur certaines boissons alcooliques, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.652 du 30 janvier 2012 portant création d'une taxe perçue sur certaines boissons ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
La Semaine en Principauté
Fray. Au programme : Mozart et Bach.
Le 9 mars, à 16 h,
Happy Hour Musical : concert de musique de chambre par le Quatuor Jaël, avec Sibylle Duchesne Cornaton et Jae-Eun Lee, violons, Sofia Timofeeva ... . Au programme : Mozart et Bach.
Le 9 mars, à 16 h,
Happy Hour Musical : concert de musique de chambre par le Quatuor Jaël, avec Sibylle Duchesne Cornaton et Jae-Eun Lee, violons, Sofia Timofeeva, alto ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Loi n° 1.247 du 21 décembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains textes de valeur législative.
de 15.000 à 60.000
de 2.250 à 9.000
Chiffre 3
de 60.000 à 120.000
de 9.000 à 18.000
Chiffre 4
de 120.000 à 600.000
de 18.000 à 90.000
29 Chiffre 1
de 100 à 500
de 15 à ... 3 ... .250 à 9.000
Chiffre 3
de 60.000 à 120.000
de 9.000 à 18.000
Chiffre 4
de 120.000 à 600.000
de 18.000 à 90.000
29 Chiffre 1
de 100 à 500
de 15 à 75
Chiffre 2
de 500 à 1.400
de 75 à ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-383 du 26 juillet 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255 / 439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ... 9 ... concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255 / 439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-336 du 27 juin 2005 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires
à la Direction de la Sûreté Publique.
ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ... ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-744 du 2 novembre 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2018‑1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions, modifié.
à l'accessibilité du cadre bâti ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948 fixant les conditions d'hygiène et de sécurité du travail ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre ... . 35.
À l'article PSC 9 de l'annexe 3 de l'arrêté ministériel n° 2018‑1079 du 21 novembre 2018, modifié, susvisé, paragraphe 2, deuxième phrase, les mots « coupe-feu de degré 1/2 heure ou E 30-C, à ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1799 du 2 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 7ème Monaco E-Prix.
piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002‑57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des ... 'arrêté municipal n° 2002‑57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2024‑1799 du 2 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 7ème Monaco E-Prix. ...
Journal n°7392
du 28 mai 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
29 mai, de 17 h à 23 h,
et le 30 mai, de 9 h à 19 h,
32e Concours International de Bouquets organisé par le Garden Club de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 29 mai, à 20 h 30,
Concert "Mozart ... 29 mai, de 17 h à 23 h,
et le 30 mai, de 9 h à 19 h,
32e Concours International de Bouquets organisé par le Garden Club de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 29 mai, à 20 h 30,
Concert "Mozart ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Décision Ministérielle du 26 novembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
pratiques religieuses constitutives d’un risque de propagation du virus SARS-CoV-2 ;
3) supprimer les objets de culte mis à disposition commune.
CHAPITRE III
CONTRÔLES ET SANCTIONS
Art. 37.
La Direction ... Décision Ministérielle du 26 novembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1943 du 10 juin 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2013
véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
ART. 9.
- Du vendredi 21 juin à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à 02 heures,
- Du ... véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
ART. 9.
- Du vendredi 21 juin à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à 02 heures,
- Du ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
La Semaine en Principauté
, …
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ... , …
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-24 du 3 avril 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 3ème Grand Prix Historique de Monaco et du 60ème Grand Prix Automobile de Monaco
Albert 1er.
Art. 9.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 10.
Une ampliation du présent arrêté en date du 3 avril 2002, a été transmise à S ... Notari au boulevard Albert 1er.
Art. 9.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 10.
Une ampliation du présent arrêté en date du 3 avril ... Arrêté Municipal n° 2002-24 du 3 avril 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 3ème Grand Prix Historique de Monaco et ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
La Semaine en Principauté
).
Hôtel de Paris - Salle Empire
Le 24 mai, à 19 h,
The 9th Annual Better World Awards « Roc 4 Humanity » : dîner, dance, performances live...
Jardin Exotique
Les 1er et 2 juin,
3ème édition « Le Jardin ... 24 mai, à 19 h,
The 9th Annual Better World Awards « Roc 4 Humanity » : dîner, dance, performances live...
Jardin Exotique
Les 1er et 2 juin,
3ème édition « Le Jardin Exotique en fête », animations ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-212 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de l'aménagement du circuit du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco.
'appontement central du Port.
3. A compter du lundi 7 mai 2001 :
* sur l'avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et son intersection avec le quai des Etats-Unis (Tribunes A1 et Z1).
4 ... sens Louis II - Sainte Dévote, au droit de l'immeuble portant le n° 9 ;
* sur le quai des Etats-Unis, dans le sens Sainte Dévote - Louis II, au droit de l'immeuble portant le n° 9.
Art. 3.
En ... Arrêté Ministériel n° 2001-212 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de l'aménagement du circuit du 59ème Grand Prix Automobile de ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1110 du 26 mars 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco.
piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux ... piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
La Semaine en Principauté
h,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er ... ,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er Salon ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-106 du 7 février 2018 fixant les taux des allocations d'aide publique pour privation totale et partielle d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier.
privation totale d'emploi, cette majoration est versée pour moitié à chacun des deux bénéficiaires allocataires composant le foyer.
Art. 3.
Pour bénéficier de l'allocation prévue à l'article premier, au ... .
Art. 3.
Pour bénéficier de l'allocation prévue à l'article premier, au-delà des trois premiers mois, le montant quotidien du total des sommes résultant de cette allocation ainsi que des autres ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Décision Ministérielle du 4 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
virus SARS-CoV-2 ;
3) supprimer les objets de culte mis à disposition commune.
CHAPITRE III
CONTRÔLES ET SANCTIONS
Art. 37.
La Direction de l’Action Sanitaire, la Direction du Travail, la Direction ... Décision Ministérielle du 4 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
La Semaine en Principauté
. BOGO) - Scramble à 3 Medal.
Stade Louis II
Le 18 octobre, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Evian.
Le 22 octobre, à 20 h 45,
UEFA Champions League : Monaco ... . BOGO) - Scramble à 3 Medal.
Stade Louis II
Le 18 octobre, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Evian.
Le 22 octobre, à 20 h 45,
UEFA Champions League : Monaco ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
La Semaine en Principauté
Femmes Leaders Mondiales Monaco.
Espace Fontvieille
Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30,
51e Concours International de Bouquets sur le thème « l'Antiquité », organisé par le Garden Club de Monaco.
Hôtel ... Mondiales Monaco.
Espace Fontvieille
Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30,
51e Concours International de Bouquets sur le thème « l'Antiquité », organisé par le Garden Club de Monaco.
Hôtel Fairmont Monte-Carlo
Le 1 ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains ou bassins à remous.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9 ... Arrêté Ministériel n° 2023-48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains ou ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
jusqu ... les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
jusqu ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
International Showboats Rendez-Vous, organisé par le Yacht Club de Monaco.
SALLE GARNIER
le 3 juillet, à 20 h 30,
Gala de l'Académie de Danse Classique Princesse Grace au profit de la Fondation Princesse ... International Showboats Rendez-Vous, organisé par le Yacht Club de Monaco.
SALLE GARNIER
le 3 juillet, à 20 h 30,
Gala de l'Académie de Danse Classique Princesse Grace au profit de la Fondation Princesse ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Auditorium Rainier III
Le 9 février, à 20 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Manifestations et spectacles divers
Auditorium Rainier III
Le 9 février, à 20 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...