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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 15.495 du 10 septembre 2002 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
- Ordonnance Souveraine n° 15.497 du 12 septembre 2002 portant nomination d'un Directeur des Affaires Maritimes
- Ordonnance Souveraine n° 15.500 du 16 septembre 2002 portant naturalisations monégasques
- Ordonnance Souveraine n° 15.501 du 20 septembre 2002 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 15.502 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de Service adjoint à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie)
- Ordonnance Souveraine n° 15.503 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de Service adjoint à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale à Rayons X).
- Ordonnance Souveraine n° 15.504 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
- Ordonnance Souveraine n° 15.505 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département de Médecine Interne).
- Ordonnance Souveraine n° 15.506 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Laboratoire d'Analyses Médicales).
- Ordonnance Souveraine n° 15.507 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
- Ordonnance Souveraine n° 15.508 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
- Ordonnance Souveraine n° 15.509 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département de Médecine Interne).
- Ordonnance Souveraine n° 15.510 du 23 septembre 2002 portant nomination de Commandants-inspecteurs de police.
- Ordonnance Souveraine n° 15.511 du 23 septembre 2002 portant nomination de Capitaines-inspecteurs de police.
- Ordonnance Souveraine n° 15.512 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Capitaine de police
- Ordonnance Souveraine n° 15.513 du 23 septembre 2002 portant nomination de Lieutenants-inspecteurs de police.
- Ordonnance Souveraine n° 15.514 du 23 septembre 2002 portant nomination de Lieutenants de police
- Ordonnance Souveraine n° 15.515 du 23 septembre 2002 portant nomination de Sous-Brigadiers de police
- Ordonnance Souveraine n° 15.516 du 23 septembre 2002 portant titularisation d'un Greffier au Greffe Général
- Ordonnance Souveraine n° 15.517 du 23 septembre 2002 portant titularisation d'un Greffier au Greffe Général
- Ordonnance Souveraine n° 15.518 du 23 septembre 2002 portant titularisation d'un Greffier au Greffe Général
- Ordonnance Souveraine n° 15.519 du 23 septembre 2002 portant titularisation d'un Greffier au Greffe Général.
- Ordonnance Souveraine n° 15.520 du 23 septembre 2002 portant nomination du Proviseur-Adjoint au Lycée Technique et Hôtelier de Monte-Carlo.
- Ordonnance Souveraine n° 15.521 du 23 septembre 2002 portant nomination du Vérificateur Adjoint des Finances au Contrôle Général des Dépenses.
- Ordonnance Souveraine n° 15.522 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de bureau au Secrétariat Général du Ministère d'Etat.
- Ordonnance Souveraine n° 15.523 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Commis-comptable au Service de la Marine
- Ordonnance Souveraine n° 15.524 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de Section au Service des Prestations Médicales de l'Etat
- Ordonnance Souveraine n° 15.525 du 23 septembre 2002 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
- Ordonnance Souveraine n° 15.526 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
- Ordonnance Souveraine n° 15.528 du 23 septembre 2002 portant nomination d'une Archiviste au Service des Prestations Médicales de l'Etat
- Ordonnance Souveraine n° 15.529 du 23 septembre 2002 portant naturalisation monégasque.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2002-544 du 19 septembre 2002 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Biennale Internationale des Antiquaires, Joailliers et Galeries d'Art"
- Arrêté Ministériel n° 2002-545 du 19 septembre 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MONACO BUSINESS SOLUTIONS S.A.M." en abrégé "M.B.S. S.A.M."
- Arrêté Ministériel n° 2002-546 du 19 septembre 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "X-RACING".
- Arrêté Ministériel n° 2002-547 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "ALIZE ENVIRONNEMENT SERVICES" en abrégé "A.E.S."
- Arrêté Ministériel n° 2002-548 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "EUROPE AUDIOVISUEL DEVELOPPEMENT"
- Arrêté Ministériel n° 2002-549 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "LABORATOIRE FAMADEM".
- Arrêté Ministériel n° 2002-550 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MANDARIN ORIENTAL HOTEL GROUP S.A.M.".
- Arrêté Ministériel n° 2002-551 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "NAVIGATOR S.A."
- Arrêté Ministériel n° 2002-552 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "PROFIDA S.A.M."
- Arrêté Ministériel n° 2002-553 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "21ST CENTURY MANAGEMENT S.A.M."
- Arrêté Ministériel n° 2002-554 du 20 septembre 2002 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
- Arrêté Ministériel n° 2002-555 du 20 septembre 2002 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
- Arrêté Ministériel n° 2002-556 du 20 septembre 2002 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
- Arrêté Ministériel n° 2002-557 du 24 septembre 2002 autorisant un Médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Arrêté Ministériel n° 2002-558 du 24 septembre 2002 autorisant un Médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Arrêté Ministériel n° 2002-559 du 24 septembre 2002 autorisant un Médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Arrêté Ministériel n° 2002-560 du 24 septembre 2002 autorisant un Médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Arrêté Ministériel n° 2002-561 du 24 septembre 2002 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
- Arrêté Ministériel n° 2002-562 du 24 septembre 2002 plaçant un médecin hospitalier en position de disponibilité
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2002-83 du 20 septembre 2002 portant délégation de signature
- Arrêté Municipal n° 2002-84 du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune.
Maison Souveraine
- LL.AA.SS. le Prince Souverain et le Prince Héréditaire Albert visitent le chantier de la nouvelle digue du port Hercule
- S.A.S le Prince Héréditaire Albert participe à la 57ème session de l'Assemblée Générale de l'ONU à New-York
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2002-120 d'un conducteur de travaux au Service des Travaux Publics
- Avis de recrutement n° 2002-121 d'un administrateur à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
- Avis de recrutement n° 2002-122 d'un conducteur de travaux au Service des Travaux Publics
- Avis de recrutement n° 2002-123 d'un attaché à la Direction de l'Expansion Economique
- Avis de recrutement n° 2002-124 d'un plombier électromécanicien au Stade Louis II
- Avis de recrutement n° 2002-125 d'un surveillant rondier au Stade Louis II
- Avis de recrutement n° 2002-126 d'un animateur de site informatique à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
- Avis de recrutement n° 2002-127 d'un chef de section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
- Avis de recrutement n° 2002-128 d'un chef de division des Enquêtes Economiques et Financières à la Direction de l'Expansion Economique
- Avis de recrutement n° 2002-129 d'un administrateur à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
- Avis relatif au transfert du portefeuille de contrats d'une entreprise d'assurance
- TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 4ème TRIMESTRE 2002
- TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 4ème TRIMESTRE 2002
- Avis de vacance n° 2002-90 d'un poste d'employée de bureau au Service de l'Etat Civil
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- Cession de Droit au Bail - Première Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Augmentation de capital - Modifications aux statuts JEA FRA (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Société en commandite simple GUERINI et Cie Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de Droit au Bail - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Renouvellement - Location - Gérance - Deuxième Insertion -
- Cession de Droits Sociaux et Modifications aux Statuts Société en Commandite Simple "PELESON ET CIE"
- Avis de Convocation - MERCURY TRAVEL AGENCY - Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 francs Siège social : 1, avenue Princesse Alice - Monaco
- Avis de Convocation - S.A.M. PROMOCOM - Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros Siège social : 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
- Avis de Convocation - PROMEPLA - Société Anonyme Monégasque au capital de 588.420 euros Siège social : 9, avenue Prince Héréditaire Albert -Monaco