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Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0010 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
sur la voie amont de l’avenue J.F. Kennedy est interdite à tous véhicules en provenance du boulevard Louis II, dans sa partie comprise entre ses n° 9 et n° 3.
Cette disposition ne s’applique pas aux ... sur la voie amont de l’avenue J.F. Kennedy est interdite à tous véhicules en provenance du boulevard Louis II, dans sa partie comprise entre ses n° 9 et n° 3.
Cette disposition ne s’applique pas aux ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.530 du 17 juillet 2000 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
certaines rentes viagères constituées entre particuliers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mai 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... 9 ... de certaines rentes viagères constituées entre particuliers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mai 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social 10, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 novembre 2017 et ... monégasque dénommée « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social 10, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 novembre ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Manifestations et spectacles divers - La Semaine en Principauté
Variétés
Le 3 janvier 2012, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma sur le thème «Vertiges du pouvoir». Projection cinématographique «Les Yeux sans visage» de Georges Franju, organisée par les Archives ... Variétés
Le 3 janvier 2012, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma sur le thème «Vertiges du pouvoir». Projection cinématographique «Les Yeux sans visage» de Georges Franju, organisée par les Archives ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque)
monégasque dénommée « S.A.M. GRAND BLEU », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « ROSEMONT MONACO S.A.M. », Les Villas del Sole, 47/49, boulevard d’Italie à Monte-Carlo reçus, en brevet, par ... monégasque dénommée « S.A.M. GRAND BLEU », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « ROSEMONT MONACO S.A.M. », Les Villas del Sole, 47/49, boulevard d'Italie à Monte-Carlo reçus, en brevet, par ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-191 du 8 avril 2008 portant ouverture de l'hélisurface de la Terrasse du Centre Thermal Marin
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l'Aviation Civile ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l'Aviation Civile ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Appel à candidature pour l’exploitation de boutiques alimentaires et d’attractions sur le port hercule à l’occasion des animations estivales
conditions ci-après :
• Dates d’ouverture des animations estivales : du lundi 9 juillet au mercredi 22 août 2012 inclus
• Composition des animations estivales :
- Boutiques alimentaires,
- Structures ... conditions ci-après :
• Dates d’ouverture des animations estivales : du lundi 9 juillet au mercredi 22 août 2012 inclus
• Composition des animations estivales :
- Boutiques alimentaires,
- Structures ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
360°
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 février 2016, enregistré à Monaco le 22 février 2016 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 février 2016, enregistré à Monaco le 22 février 2016 ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
VILLEROY & BOCH MC Sarl
’autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 3, rue Grimaldi à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : Monsieur Dieter AUSTGEN, non associé.
Gérant : Monsieur Nicolas VILLEROY, non associé.
Un ... ’autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 3, rue Grimaldi à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : Monsieur Dieter AUSTGEN, non associé.
Gérant : Monsieur Nicolas VILLEROY, non associé.
Un ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
BALDO REALTY GROUP - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2023.
Monaco, le 3 mars 2023.
... être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2023.
Monaco, le 3 mars 2023.
... S.A.R.L. ... BALDO REALTY GROUP - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
La Semaine en Principauté
,
Monte-Carlo Jazz Festival : Concert « Jazz & Modern Music », l'Académie Rainier III de la Principauté revisitera les standards du jazz mêlés à la musique pop.
Le 22 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz ... -Carlo Jazz Festival : Concert « Jazz & Modern Music », l'Académie Rainier III de la Principauté revisitera les standards du jazz mêlés à la musique pop.
Le 22 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz Festival ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1993 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... à la Mairie et sur les panneaux disposés dans les allées et galeries du cimetière.
style='margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'>
Concessionnaire
padding:3.4pt 0cm 2.85pt 0cm ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
GENUINE PRODUCTS CORPORATION SAM GEPROCOR - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Seaside Plaza Bât C, 4-6-8, avenue des Ligures - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
titres dans les statuts et attribution d'un libellé aux articles 2, 3, 7, 11, 12, 17, 19 à 22 dont la rédaction n'est pas modifiée par les présentes ;
- Adoption dans leur ensemble des statuts refondus ...
Les actionnaires de la société sont convoqués en assemblées générales ordinaire et extraordinaire pour le vendredi 30 juin 2017, à 14 heures au siège social sis Seaside Plaza Bât C, 4-6-8, avenue ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
La Semaine en Principauté
'association « SI ON CHANTAIT » de Monaco.
Le 21 juin, à 20 h 30, et le 22 juin, à 15 h et à 20 h,
Cours publics du Studio de Monaco
Théâtre des Muses
Jusqu'au 18 juin,
59ème Festival de Télévision de Monte ... 'association « SI ON CHANTAIT » de Monaco.
Le 21 juin, à 20 h 30, et le 22 juin, à 15 h et à 20 h,
Cours publics du Studio de Monaco
Théâtre des Muses
Jusqu'au 18 juin,
59ème Festival de Télévision de Monte ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.374 du 5 juillet 2004 modifiant
et codifiant la réglementation relative aux métaux précieux.
:
a. Les ouvrages antérieurs à l'année 1838 ;
b. Les ouvrages contenant de l'or, de l'argent ou du platine et d'un poids inférieur aux seuils fixés à l'article 9 ;
c. Les ouvrages qui ne peuvent ... :
a. Les ouvrages antérieurs à l'année 1838 ;
b. Les ouvrages contenant de l'or, de l'argent ou du platine et d'un poids inférieur aux seuils fixés à l'article 9 ;
c. Les ouvrages qui ne peuvent ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-252 du 18 mars 2020 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ... 'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2020-252 du 18 mars 2020 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
réception de la DEE
en date du
S.A.M.
SOCIETE
D'ADMINISTRATION ET DE GESTION
86 S 2241
Le capital social est fixé à la somme de TROIS MILLIONS de francs (3.000.000 F) divisé en TROIS MILLE (3 ... réception de la DEE
en date du
S.A.M.
SOCIETE
D'ADMINISTRATION ET DE GESTION
86 S 2241
Le capital social est fixé à la somme de TROIS MILLIONS de francs (3.000.000 F) divisé en TROIS MILLE (3 ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Arrêté Municipal n° 2017-777 du 1er mars 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 14ème dix kilomètres de Monte-Carlo et de la Monaco Walk 2017.
boulevard du Larvotto.
4°) Le dimanche 12 mars 2017 de 9 heures à 11 heures 30 :
- avenue Princesse Grace voie aval, dans sa partie comprise entre le giratoire du Portier et la giration sise entre ses n° 22 ... Auréglia, depuis son accès rue Grimaldi et la voie aval du boulevard du Larvotto.
3°) Le dimanche 12 mars 2017 de 9 heures à 10 heures 45 :
- boulevard du Larvotto, dans sa section entre le ...
Journal n°7991
du 19 novembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
h,
Concert : Raul Paz.
Hôtel Hermitage
Le 22 novembre, à 18 h 30,
Conférence par David de Rothschild, organisée par Monaco Méditerranée Foundation.
En Principauté - Divers lieux
Du 24 au 27 ... h,
Concert : Raul Paz.
Hôtel Hermitage
Le 22 novembre, à 18 h 30,
Conférence par David de Rothschild, organisée par Monaco Méditerranée Foundation.
En Principauté - Divers lieux
Du 24 au 27 ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-560 du 13 novembre 2013 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée « Richard Artschwager ! »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 30 octobre 2013 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 30 octobre 2013 ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - «COFIMO»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Alice, à Monaco, ont décidé de modifier l’article 3 (objet social) des statuts qui devient :
« Art. 3.
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger :
- la fourniture de services ... Alice, à Monaco, ont décidé de modifier l’article 3 (objet social) des statuts qui devient :
« Art. 3.
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger :
- la fourniture de services ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"TBG MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
conséquence le capital de la société est égal à CENT CINQUANTE DEUX MILLE CINQ CENTS EUROS (152.500 €), divisé en CINQ CENTS (500) actions de TROIS CENT CINQ Euros (305 €) chacune de valeur nominale.
c) De ... conséquence le capital de la société est égal à CENT CINQUANTE DEUX MILLE CINQ CENTS EUROS (152.500 €), divisé en CINQ CENTS (500) actions de TROIS CENT CINQ Euros (305 €) chacune de valeur nominale.
c) De ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
et 3 janvier, à 15 h,
et le 2 janvier, à 20 h 30 :
Représentations chorégraphiques par les Ballets de Monte-Carlo
SALLE DU CANTON
le 31 décembre, de 20 h 30 à 5 h du matin :
Nuit de la ... et 3 janvier, à 15 h,
et le 2 janvier, à 20 h 30 :
Représentations chorégraphiques par les Ballets de Monte-Carlo
SALLE DU CANTON
le 31 décembre, de 20 h 30 à 5 h du matin :
Nuit de la ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
La Semaine en Principauté
Berthier, Lorànt Deutsch et Bernard Malaka.
Le 9 janvier 2019, à 20 h 30,
« Madame Marguerite » de Roberto Athayde avec Stéphanie Bataille.
Théâtre des Variétés
Le 18 décembre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma ... , Lorànt Deutsch et Bernard Malaka.
Le 9 janvier 2019, à 20 h 30,
« Madame Marguerite » de Roberto Athayde avec Stéphanie Bataille.
Théâtre des Variétés
Le 18 décembre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Constitution de société - S.C.S. Kevin BONNIE & Cie
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous-seing privé du 22 juillet 2004, enregistré à Monaco le 26 juillet 2004,
- Monsieur Kevin BONNIE ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous-seing privé du 22 juillet 2004, enregistré à Monaco le 26 juillet 2004,
- Monsieur Kevin BONNIE ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
GRACE
jusqu'au 15 mars, à 21 h, et le 16 mars, à 15 h,
Chocolat Piment de Christine Reverho.
le 20 mars, à 21 h,
One woman show : "C'est tout moi" Virginie Hocq.
du 27 au 29 mars, à 21 h, et ... GRACE
jusqu'au 15 mars, à 21 h, et le 16 mars, à 15 h,
Chocolat Piment de Christine Reverho.
le 20 mars, à 21 h,
One woman show : "C'est tout moi" Virginie Hocq.
du 27 au 29 mars, à 21 h, et ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
La Semaine en Principauté
janvier 2018,
3e Trophée du Rocher, compétition de danse sportive organisée par l'A.S. Monaco Danse Sportive.
Quai Antoine Ier
Le 31 décembre, à 9 h,
Départ du rallye raid africain « Africa Eco Race ... : Monaco - Le Portel.
Le 14 janvier 2018, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Limoges.
Espace Léo Ferré
Le 22 décembre, à 19 h,
10th Monaco Boxing Challenge.
Le 6 janvier 2018,
3e Trophée du ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-224 du 25 avril 2005 portant ouverture de l'hélisurface de la Terrasse Supérieure du Centre Thermal Marin.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l'Aviation Civile ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l'Aviation Civile ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
La Semaine en Principauté
avril, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Woodlawn » suivie d'un débat.
Le 11 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animé par l'Abbé Alain Goinot sur le thème ... avril, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Woodlawn » suivie d'un débat.
Le 11 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animé par l'Abbé Alain Goinot sur le thème ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce
S.C.S. ALEXANDER FREYTAG VON LORINGHOVEN & Cie
Suivant acte sous seing privé du 11 décembre 2002, enregistré à Monaco, le 12 décembre 2002 ;
- M. Alexander FREYTAG VON LORINGHOVEN, demeurant alors à Monaco, Résidence Le Métropole, 19, avenue ... Suivant acte sous seing privé du 11 décembre 2002, enregistré à Monaco, le 12 décembre 2002 ;
- M. Alexander FREYTAG VON LORINGHOVEN, demeurant alors à Monaco, Résidence Le Métropole, 19, avenue ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.700 du 17 juin 2021 relative à l'agrément des mandataires judiciaires à la protection des personnes et à l'aide de l'État en faveur des personnes protégées.
du Secrétaire d'État à la Justice-Directeur des Services Judiciaires.
3°) jouir de leurs droits civils et politiques et offrir toutes les garanties de bonne moralité ;
4°) faire la preuve d ... judiciaire à la protection des personnes, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception et au Greffier en chef.
En cas de rejet, la décision du bureau doit être motivée.
Section 3 : Saisines du ... Ordonnance Souveraine n° 8.700 du 17 juin 2021 relative à l'agrément des mandataires judiciaires à la protection des personnes et à l'aide de l'État en faveur des personnes protégées. ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.290 du 9 décembre 1999 portant application de la loi n° 1.221 du 9 novembre 1999 sur les droits de timbre
précédent.
Cette déclaration est accompagnée du règlement des droits correspondants exigibles, sous déduction de la remise de 0,50 % visée à l'article 9 de la loi n° 1.221 du 9 novembre 1999.
Section 3 ... 3 ... accompagnée du règlement des droits correspondants exigibles, sous déduction de la remise de 0,50 % visée à l'article 9 de la loi n° 1.221 du 9 novembre 1999.
Section 3
Paiement au moyen du visa pour ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Augmentation du capital - Modification aux statuts -
"EXSYMOL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décidé, à l'unanimité sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 3 ... décidé, à l'unanimité sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 3 ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
'abréviation suivante : « M.A.C. » et sur l'article 2 relatif à l'objet dont la rédaction a été complétée afin de permettre également à l'association :
« d'accueillir toute personne ayant un intérêt direct ou indirect au ... 'abréviation suivante : « M.A.C. » et sur l'article 2 relatif à l'objet dont la rédaction a été complétée afin de permettre également à l'association :
« d'accueillir toute personne ayant un intérêt direct ou indirect au ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
H.D.O.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2015, enregistré à Monaco le 18 décembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2015, enregistré à Monaco le 18 décembre 2015 ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2278 du 21 juillet 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2010
partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (rose des vents) et son n° 22 (Hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 5 septembre 2010 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue ... partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (rose des vents) et son n° 22 (Hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 5 septembre 2010 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Délibération n° 2021-158 du 21 juillet 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Sécurisation et suivi des impressions papier » exploité par la Direction des Systèmes d'Information (DSI), présenté par le Ministre d'État.
à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l ... protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée ;
Vu l ... Délibération n° 2021-158 du 21 juillet 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
SOCIETE MONEGASQUE DE BANQUE PRIVEE
Société Anonyme Monégasque au capital de 29.600.000 euros
Siège social : 9, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
10 313
Autres passifs
6 487
Comptes de régularisation
9 777
Provisions pour risques et charges
560
Capital souscrit versé
29 600
Réserves
830
Report à nouveau (+/-)
3 469 ...
10 313
Autres passifs
6 487
Comptes de régularisation
9 777
Provisions pour risques et charges
560
Capital souscrit versé
29 600
Réserves
830
Report à nouveau (+/-)
3 469 ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
La Semaine en Principauté
Life et le Capitole majestueux de A Mirror on Which to Dwell, c’est un véritable panorama sonore des États-Unis du siècle passé qui nous est donné à entendre.
Le 5 avril, à 20 h,
Saison 22/23 de l ... Life et le Capitole majestueux de A Mirror on Which to Dwell, c'est un véritable panorama sonore des États-Unis du siècle passé qui nous est donné à entendre.
Le 5 avril, à 20 h,
Saison 22/23 de l ...
Journal n°7450
du 7 juillet 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Aguzzi, "Nature Morte".
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h,
Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini.
ESPACE ARTCURIAL
jusqu'au 9 septembre ... Aguzzi, "Nature Morte".
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h,
Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini.
ESPACE ARTCURIAL
jusqu'au 9 septembre ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
La Semaine en Principauté
Pulse.
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco.
Du 4 juillet au 23 août,
Animations estivales.
Le 10 juillet, de ... Pulse.
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco.
Du 4 juillet au 23 août,
Animations estivales.
Le 10 juillet, de ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4111 du 8 octobre 2018 relatif à la Foire Attractions.
2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « RHONE MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « RHONE M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
monégasque dénommée « RHONE MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « RHONE M.F.O. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « RHONE ACCES S.A.M. », 24, boulevard Princesse Charlotte, à Monte ... monégasque dénommée « RHONE MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « RHONE M.F.O. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « RHONE ACCES S.A.M. », 24, boulevard Princesse Charlotte, à Monte ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
le 15 mai, à ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
le 15 mai, à ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 22 juin, à 20 h,
Concert des Petits Chanteurs de Monaco en hommage au 100ème anniversaire de la naissance du Prince Rainier III ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 22 juin, à 20 h,
Concert des Petits Chanteurs de Monaco en hommage au 100ème anniversaire de la naissance du Prince Rainier III, quelques ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les élèves du "cycle 3 court" de l'Académie de Musique Prince Rainier III de Monaco.
le 6 juin, à 20 h,
Conférence présentée par le Docteur Guy Corneau psychanalyste sur le thème "Les leçons de l ... les élèves du "cycle 3 court" de l'Académie de Musique Prince Rainier III de Monaco.
le 6 juin, à 20 h,
Conférence présentée par le Docteur Guy Corneau psychanalyste sur le thème "Les leçons de l ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
secteur des quartiers ordonnancés ; que cette Ordonnance Souveraine n° 9.613 du 15 décembre 2022 a été publiée au Journal de Monaco le 23 décembre 2022 ; que laS. C. I. A. a sollicité à titre gracieux du ... 'y a pas lieu de prescrire les mesures d'instruction sollicitées par la S. C. I. A. ;
Sur la régularité de la procédure consultative
3\. Considérant, en premier lieu, que l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 8 mai, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Brazil » suivie d'un débat.
Le 10 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 8 mai, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Brazil » suivie d'un débat.
Le 10 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.891 du 18 février 1999 modifiant l'ordonnance souveraine n° 5.088 du 15 février 1973 réglementant l'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires
Notre ordonnance n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l'utilisation du port, des quais et dépendances portuaires, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 ... 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
L'article 6 de Notre ordonnance n° 5.099 du 15 février 1973, modifiée par ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national.
'urbanisme, la construction et la voirie ;
3°) de procéder aux inventaires du patrimoine culturel immatériel et mobilier dont l'État a la garde, et à leur mise à jour, à l'exclusion des archives publiques ... 'urbanisme, la construction et la voirie ;
3°) de procéder aux inventaires du patrimoine culturel immatériel et mobilier dont l'État a la garde, et à leur mise à jour, à l'exclusion des archives publiques ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.428 du 20 juillet 2015 modifiant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d’urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée
-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l ... -1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SECRETARIAT ET SERVICES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dans ladite assemblée générale extraordinaire du 1er juillet 1998, les SIX MILLE actions créés numérotées de 6.001 à 12.000 étant attribuées à l'apporteur.
b) D'approuver le montant de la prime d ... dans ladite assemblée générale extraordinaire du 1er juillet 1998, les SIX MILLE actions créés numérotées de 6.001 à 12.000 étant attribuées à l'apporteur.
b) D'approuver le montant de la prime d ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-321 du 28 juin 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-578 du 10 novembre 2003 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles.
. ;
- le dernier alinéa est ainsi rédigé : A la fin de la durée de conservation, son pH corrigé à 22 °C est compris entre 6,4 et 7,4.
XI. - Au sein de l'annexe II de l'arrêté ministériel n° 2003-578 du ... . ;
- le dernier alinéa est ainsi rédigé : A la fin de la durée de conservation, son pH corrigé à 22 °C est compris entre 6,4 et 7,4.
XI. - Au sein de l'annexe II de l'arrêté ministériel n° 2003-578 du ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3289 du 16 septembre 2016 relatif à la Foire Attractions.
2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.249 du 20 janvier 2017 modifiant l'ordonnance souveraine du 25 avril 1929 concernant les demandes de changement de nom et modifiant certaines dispositions relatives au nom.
loi n° 760 du 26 mai 1964 sur les protêts, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 928 du 23 ... loi n° 760 du 26 mai 1964 sur les protêts, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 928 du 23 ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-120 du 23 février 2006 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " DRESDNER BANK MONACO ".
réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ... réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Moulins à Monte-Carlo a cédé,
à la société anonyme monégasque dénommée « COMPAGNIE DE GESTION PRIVÉE MONÉGASQUE », en abrégé « C.G.M. », dont le siège social est fixé numéro 8, boulevard des Moulins à Monte ... Moulins à Monte-Carlo a cédé,
à la société anonyme monégasque dénommée « COMPAGNIE DE GESTION PRIVÉE MONÉGASQUE », en abrégé « C.G.M. », dont le siège social est fixé numéro 8, boulevard des Moulins à Monte ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
12 octobre, à 20 h 30,
"Les serments de Monsieur Pagnol" par l'Association M.A.S.C.
le 16 octobre, à 20 h 30,
Les Mardis du cinéma - projection cinématographique organisée par les Archives ... 12 octobre, à 20 h 30,
"Les serments de Monsieur Pagnol" par l'Association M.A.S.C.
le 16 octobre, à 20 h 30,
Les Mardis du cinéma - projection cinématographique organisée par les Archives ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.155 du 29 septembre 1999 portant fixation du tarif des huissiers.
justice de paix, y compris la notification de l'avis du conseil de famille, l'opposition aux scellés, la sommation à la levée des scellés
80
3 - Pour chaque copie des actes ci-dessus énoncés
30 ... concernant la justice de paix, y compris la notification de l'avis du conseil de famille, l'opposition aux scellés, la sommation à la levée des scellés
80
3 - Pour chaque copie des actes ci-dessus énoncés ...