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Journal n°8058
du 2 mars 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
présenté par l’Association J.C.B. Art et Compagnie.
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de Sœur Marie.
Rotonde du Quai Albert 1er
Le 11 ... présenté par l’Association J.C.B. Art et Compagnie.
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de Sœur Marie.
Rotonde du Quai Albert 1er
Le 11 ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
"S.C.S. TORTELLO ET CIE
Nom commercial "GESEMA"
DAPELO, de nationalité italienne, né le 15 juillet 1945 à CAMOGLI (GENES) Italie, demeurant Via Bat-Yam 9 à LIVOURNE (Italie),
la totalité des parts sociales qu'il détenait dans la "S.C.S. TORTELLO ET ... DAPELO, de nationalité italienne, né le 15 juillet 1945 à CAMOGLI (GENES) Italie, demeurant Via Bat-Yam 9 à LIVOURNE (Italie),
la totalité des parts sociales qu'il détenait dans la "S.C.S. TORTELLO ET ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
célèbre le Centenaire des Ballets Russes (Acte III) : «Para Diso» d’Emio Greco et Pieter C. Scholten par la Compagnie ICKamsterdam en collaboration avec Impulstanz - Vienna.
du 8 au 10 juillet, à 20 h 30 ... célèbre le Centenaire des Ballets Russes (Acte III) : «Para Diso» d’Emio Greco et Pieter C. Scholten par la Compagnie ICKamsterdam en collaboration avec Impulstanz - Vienna.
du 8 au 10 juillet, à 20 h 30 ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Société en Commandite Simple "S.C.S. LOPEZ-AMADOR & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, boulevard du Larvotto, à Monte-Carlo, a cédé à Mme Ramona MAHRESI, née LOPEZ-AMADOR, domiciliée 3 bis, boulevard de Belgique, à Monaco,
tous ses droits, étant de 200 PARTS d'intérêt de 152,45 € de valeur ... , boulevard du Larvotto, à Monte-Carlo, a cédé à Mme Ramona MAHRESI, née LOPEZ-AMADOR, domiciliée 3 bis, boulevard de Belgique, à Monaco,
tous ses droits, étant de 200 PARTS d'intérêt de 152,45 € de valeur ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Directeur de la Direction de l’Habitat en date du 26 février 2013 déclarant soumis au régime locatif de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 modifiée le bien immobilier appartenant à Mme GV portant le lot 9 et ... Directeur de la Direction de l’Habitat en date du 26 février 2013 déclarant soumis au régime locatif de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 modifiée le bien immobilier appartenant à Mme GV portant le lot 9 et ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2007-672 du 28 décembre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... 9 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-7 du 10 janvier 2013 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d’assurance de la société «L’Europeenne de Protection Juridique» à la société «L’Equite»
compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ... compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
La Semaine en Principauté
, piano.
Le 9 avril, à 18 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Au cœur du romantisme », concert symphonique sous la ... Life et le Capitole majestueux de A Mirror on Which to Dwell, c'est un véritable panorama sonore des États-Unis du siècle passé qui nous est donné à entendre.
Le 5 avril, à 20 h,
Saison 22/23 de l ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 496 du 11 avril 2006 modifiant l'ordonnance
souveraine n° 3.634 du 8 septembre 1966 fixant les attributions du
Médecin-Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale
'ordonnance souveraine n° 9.477 du 9 mai 1989 fixant les conditions d'agrément des établissements habilités à effectuer des prélèvements d'organes ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.496 du 3 mars 1992 portant ... 'ordonnance souveraine n° 9.477 du 9 mai 1989 fixant les conditions d'agrément des établissements habilités à effectuer des prélèvements d'organes ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.496 du 3 mars 1992 portant ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
ASSOCIATIONS RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2016 de l’association dénommée « Club Fit 4 Business Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2016 de l’association dénommée « Club Fit 4 Business Monaco ».
Cette ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
KNT Five
CENTRE DE CONGRES
jusqu'au 13 juin,
1998 J.C.I. European Conference
du 17 au 19 juin,
3ème Congrès International de Pneumologie Pédiatrique
HOTEL ALEXANDRA
jusqu'au 14 juin ... ,
KNT Five
CENTRE DE CONGRES
jusqu'au 13 juin,
1998 J.C.I. European Conference
du 17 au 19 juin,
3ème Congrès International de Pneumologie Pédiatrique
HOTEL ALEXANDRA
jusqu'au 14 juin ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-149 du 14 février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
, sur prescription du médecin, une surveillance intensive : 9 SF
Observation et traitement au cabinet ou à domicile d'une grossesse pathologique, à partir de la 24ème semaine d'aménorrhée, comportant l ... ;height:3.0pt'>
Bilan de la communication et du langage oral et/ou bilan d'aptitudes à l'acquisition de la communication et du langage écrit
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt ... Arrêté Ministériel n° 2019-149 du 14 février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière en un seul lot -
Etude de Me Jean-Pierre LICARI - Avocat-Défenseur près de la Cour d'Appel de Monaco
Immeuble "Le Coronado"
20, avenue de Fontvieille - Monaco
, volume 181, n° 49 par la S.A. C.E.P.M.E. pour 2.000.000 Francs (sauf à parfaire ou à diminuer) ;
- d'un privilège du Trésor inscrit le 20 décembre 1995, volume 182, n° 3 par M. le Directeur des ... , volume 181, n° 49 par la S.A. C.E.P.M.E. pour 2.000.000 Francs (sauf à parfaire ou à diminuer) ;
- d'un privilège du Trésor inscrit le 20 décembre 1995, volume 182, n° 3 par M. le Directeur des ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-781 du 26 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation, modifié.
Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes
61,00 €
Visite technique d’un véhicule d’un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) supérieur à 3,5 tonnes et de Transport en Commun de Personne (T.C ... (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;mso-border-top-alt: solid black .75pt;mso-border-left-alt:solid black .75pt ... Arrêté Ministériel n° 2023-781 du 26 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou ...
Journal n°7922
du 24 juillet 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde et Jazz.
le 29 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro ... , de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde et Jazz.
le 29 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-447 du 6 septembre 2013 fixant le taux de pourcentage des cotisations à affecter au fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants pour l’exercice 2011-2012
des Retraites des Travailleurs Indépendants et du Comité Financier émis respectivement les 22 mars et 3 avril 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2013 ... des Retraites des Travailleurs Indépendants et du Comité Financier émis respectivement les 22 mars et 3 avril 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2013 ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
(au 1er juillet 2002)
.12.1996
39
MEDECIN Blandine
Pharmacie Médecin, 19, boulevard Albert 1er
29.12.1996
40
MONDOLINI Charles
Pharmacie de la Madone, 4, boulevard des Moulins
22.04.1998
41
LAM VAN MY Thanh
Pharmacie du ... .12.1996
39
MEDECIN Blandine
Pharmacie Médecin, 19, boulevard Albert 1er
29.12.1996
40
MONDOLINI Charles
Pharmacie de la Madone, 4, boulevard des Moulins
22.04.1998
41
LAM VAN MY Thanh
Pharmacie du ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ... Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. ELLIPSE MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2014, enregistré à Monaco le 3 novembre 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2014, enregistré à Monaco le 3 novembre 2014 ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
La Semaine en Principauté
folle histoire du cinéma ».
Le 3 août, à 21 h 30,
« Monaco Art en Ciel », concours international de feux d'artifice (Angleterre), organisé par la Mairie de Monaco. À 20 h 30 et à 21 h 50 : concert avec ... Monaco.
Le 27 juillet, à 22 h,
« Monaco Art en Ciel », concours international de feux d'artifice (Espagne), organisé par la Mairie de Monaco. À 20 h 30 et à 22 h 30 : ciné-concert « La folle histoire du ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis « Maison Tiraboschi » 4, rue des Roses, 3ème étage, d'une superficie de 37,50 m² et 4,40 m² de balcon.
Loyer mensuel : 1.050 € + 100 € de charges.
Personne à ...
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis « Maison Tiraboschi » 4, rue des Roses, 3ème étage, d'une superficie de 37,50 m² et 4,40 m² de balcon.
Loyer mensuel : 1.050 € + 100 € de charges.
Personne à ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
C.C. WATCHES SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 mai 2017, enregistré à Monaco le 22 août 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 mai 2017, enregistré à Monaco le 22 août 2017, Folio Bd ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-385 du 8 juin 2015 relatif aux bonnes pratiques de laboratoire pour les produits cosmétiques
, notamment son article 3 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.572 du 9 juin 1992 relative à la pratique d’expériences ou de recherches sur les animaux vivants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16 ... , notamment son article 3 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.572 du 9 juin 1992 relative à la pratique d’expériences ou de recherches sur les animaux vivants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16 ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1109 du 26 mars 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco
piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux ... piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
S.A.R.L. ÉLITE PACKAGING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ - À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ... S.A.R.L. ... S.A.R.L. ÉLITE PACKAGING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ - À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3412 du 18 novembre 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
"GROUPE ROLD S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-sol.
Au premier sous-sol : les parties sises au Sud du monte-voitures, et ainsi délimitées : par une ligne parallèle à la murette longitudinale du monte-voitures (Sud) distante de un mètre cinquante ... -sol.
Au premier sous-sol : les parties sises au Sud du monte-voitures, et ainsi délimitées : par une ligne parallèle à la murette longitudinale du monte-voitures (Sud) distante de un mètre cinquante ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
AL YACHTING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'article O. 512-3 dudit Code. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 2, quai Antoine 1er, c/o SAM FRASER WORLDWIDE à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérante : Mme Anastasia ... 'article O. 512-3 dudit Code. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 2, quai Antoine 1er, c/o SAM FRASER WORLDWIDE à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérante : Mme Anastasia ... S.A.R.L. ... AL YACHTING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
de la souveraineté de la Principauté.
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h.
Salle Marcel Kroenlein du Jardin Exotique
jusqu’au 27 septembre,
Exposition de Peintures sur le thème « Ailleurs ... de la souveraineté de la Principauté.
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h.
Salle Marcel Kroenlein du Jardin Exotique
jusqu’au 27 septembre,
Exposition de Peintures sur le thème « Ailleurs ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
« S.A.R.L. MEDIA COMPUTERS », dont le siège social est situé numéro 9, rue Louis Aureglia, à Monaco, inscrite au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le numéro 90 S 02644, a cédé à la ... « S.A.R.L. MEDIA COMPUTERS », dont le siège social est situé numéro 9, rue Louis Aureglia, à Monaco, inscrite au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le numéro 90 S 02644, a cédé à la ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
MONT CHARLES CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
, enregistrés à Monaco les 22 juillet 2015, 1er février 2016 et 3 août 2016, Folio Bd 119 V, Case 3, Folio Bd 80 R, Case 4, et Folio Bd 132 R, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont ... , enregistrés à Monaco les 22 juillet 2015, 1er février 2016 et 3 août 2016, Folio Bd 119 V, Case 3, Folio Bd 80 R, Case 4, et Folio Bd 132 R, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
La Semaine en Principauté
août, de 18 h à 19 h,
Soirée enfantine - « Fifi », organisée par la Mairie de Monaco.
Le 10 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert au Square Gastaud : « K3 ».
La Note Bleue - Plage du Larvotto
Les 4 et 5 ... - « Fifi », organisée par la Mairie de Monaco.
Le 10 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert au Square Gastaud : « K3 ».
La Note Bleue - Plage du Larvotto
Les 4 et 5 août, à 21 h,
Concert de Pat Kalla et Le Super ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
La Semaine en Principauté
aux armoiries princières.
Nouveau Musée National (Villa Paloma)
Jusqu’au 22 juin, de 10 h à 18 h,
Exposition «Richard Artschwafer !»
Galerie Carré Doré
Jusqu’au 3 mars, de 13 h à 18 h (du mardi ... aux armoiries princières.
Nouveau Musée National (Villa Paloma)
Jusqu’au 22 juin, de 10 h à 18 h,
Exposition «Richard Artschwafer !»
Galerie Carré Doré
Jusqu’au 3 mars, de 13 h à 18 h (du mardi ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.633 du 25 septembre 1998 portant création d'une Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications
décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radiotélévision ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juin 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... .122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radiotélévision ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juin 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-504 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
des retards de parole, des troubles de la communication et du langage oral, par séance :
- Pour un patient de 3 à 6 ans inclus
12,1
12,6
AMO
AMO
AP
AP
Rééducation des bégaiements et des ... ;height:1.25pt'>
Rééducation des retards de parole, des troubles de la communication et du langage oral, par séance :
- Pour un patient de 3 à 6 ans inclus
none;border-bottom:solid black 1.0pt ... Arrêté Ministériel n° 2023-504 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
: M. GIBELLI, 25, avenue Crovetto Frères, Bloc A, tél. 06.22.22.13.95 ou 06.40.62.93.49,
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
au plus tard quinze jours après la publication de ... : M. GIBELLI, 25, avenue Crovetto Frères, Bloc A, tél. 06.22.22.13.95 ou 06.40.62.93.49,
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
au plus tard quinze jours après la publication de ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
Loi n° 1.198 du 27 mars 1998 portant Code de la Mer
sur le statut du navire ;
2°.- de contrôler l'observation des règles de navigation et de sécurité à bord des navires ;
3°.- de veiller au respect du statut des gens de mer ;
4°.- de percevoir des taxes ... pour mission :
1°.- d'assurer l'application des règles sur le statut du navire ;
2°.- de contrôler l'observation des règles de navigation et de sécurité à bord des navires ;
3°.- de veiller au ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace
services exceptionnels assurés en plus du service normal, et dont le montant est fixé par arrêté Ministériel.
3. Des indemnités pour participation aux jurys de concours, à l'enseignement et à la formation ... ne peut comporter d'ex-aequo.
Art. 9.
L'admission à la fonction est prononcée, pour une période probatoire, par le Ministre d'Etat, après consultation du Conseil d'Administration, du Directeur ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 avril 2020 relative à l'épreuve de dépistage préalable et à l'analyse sanguine réalisées en vue d'établir l'usage de stupéfiants.
22 avril 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
SECTION I
ÉPREUVE DE DÉPISTAGE PRÉALABLE
Article Premier.
L'épreuve de dépistage préalable prévue à ... vénéneuses, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril ... Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 avril 2020 relative à l'épreuve de dépistage préalable et à l'analyse sanguine réalisées en vue d'établir l'usage de stupéfiants. ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
La Semaine en Principauté
» ateliers culturels pour les jeunes.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco.
Du 4 juillet au 23 août ... » ateliers culturels pour les jeunes.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco.
Du 4 juillet au 23 août ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
mardis 15/05 de 12 h à 13 h et 22/05 de 13 h à 14 h.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ... mardis 15/05 de 12 h à 13 h et 22/05 de 13 h à 14 h.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-620 du 30 octobre 2014 portant retrait de l’agrément de la société d’assurance dénommée « HSBC Assurances Iard (France) »
Street et le siège spécial pour la France, à Courbevoie (92400), tour CB21, 16, place de l’Iris, Paris La Défense ;
Vu la décision n° 2013-C-48 du sous-collège sectoriel de l’assurance de l’Autorité de ... Street et le siège spécial pour la France, à Courbevoie (92400), tour CB21, 16, place de l’Iris, Paris La Défense ;
Vu la décision n° 2013-C-48 du sous-collège sectoriel de l’assurance de l’Autorité de ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
ALPHA SOLUTIONS S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
52 V, Case 3, du 22 mai 2017 et du 24 mai 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ALPHA SOLUTIONS S.A ... 52 V, Case 3, du 22 mai 2017 et du 24 mai 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ALPHA SOLUTIONS S.A ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
3 août, de 21 h à minuit,
Soirée Tribute to the Beatles, organisée par la Mairie de Monaco.
Place du marché de la Condamine
Le 7 août, de 19 h à 20 h 30,
Soirée Folklore Italien avec ... 3 août, de 21 h à minuit,
Soirée Tribute to the Beatles, organisée par la Mairie de Monaco.
Place du marché de la Condamine
Le 7 août, de 19 h à 20 h 30,
Soirée Folklore Italien avec ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
,
Théâtre, «R.T.T.» de Stéphane Titeca présenté par l’Association J.C.B. Art et Compagnie.
Le 31 mars, de 14 h à 17 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Présentation du logiciel d’écriture musicale ... ,
Théâtre, «R.T.T.» de Stéphane Titeca présenté par l’Association J.C.B. Art et Compagnie.
Le 31 mars, de 14 h à 17 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Présentation du logiciel d’écriture musicale ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Société à Responsabilité Limitée - "S.A.R.L. C.M.E.T."
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 9 juillet 2007, complété par acte du 22 octobre 2007, reçus par le notaire soussigné,
il a été ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 9 juillet 2007, complété par acte du 22 octobre 2007, reçus par le notaire soussigné,
il a été ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
BB SCAFFOLDING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... BB SCAFFOLDING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
CHEYNE CAPITAL MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 6, avenue Princesse Alice, c/o AAACS à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Gérard BROMLEY.
Un exemplaire des actes précités ... ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 6, avenue Princesse Alice, c/o AAACS à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Gérard BROMLEY.
Un exemplaire des actes précités ... S.A.R.L. ... CHEYNE CAPITAL MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Annexe à l’Ordonnance Souveraine n° 10.201 du 3 juillet 1991 (J.O. du 12 juillet 1991) - CONVENTION DES NATIONS UNIES CONTRE LE TRAFIC ILLICITE DE STUPÉFIANTS ET DE SUBSTANCES PSYCHOTROPES faite à Vienne le 20 décembre 1988
arrangements visés aux paragraphes 4 et 9 dudit article ;
iii) L'infraction est l'une de celles qui sont établies conformément à l'alinéa c), iv), du paragraphe 1 de l'article 3 et a été commise hors de son ... arrangements visés aux paragraphes 4 et 9 dudit article ;
iii) L'infraction est l'une de celles qui sont établies conformément à l'alinéa c), iv), du paragraphe 1 de l'article 3 et a été commise hors de son ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Lauzun, organisée par les E.D.C. de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 ... Lauzun, organisée par les E.D.C. de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 448 du 7 mars 2006 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
à compter du 1er janvier 2006 :
- 53.486,9 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.467,2 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er ... 3 ... à compter du 1er janvier 2006 :
- 53.486,9 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.467,2 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
La Semaine en Principauté
Rayonnement Régional de Nice.
Le 22 juin, à 20 h,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco dans le cadre du 40ème anniversaire de leur Fondation.
Théâtre des Variétés
Le 2 juin, à 20 h 30,
« Les ... Rayonnement Régional de Nice.
Le 22 juin, à 20 h,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco dans le cadre du 40ème anniversaire de leur Fondation.
Théâtre des Variétés
Le 2 juin, à 20 h 30,
« Les ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.966 du 10 octobre 2012 modifiant et complétant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée
l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est remplacée par celle dont le modèle est annexé à la présente ordonnance.
Il est ajouté à la fin de l ... l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est remplacée par celle dont le modèle est annexé à la présente ordonnance.
Il est ajouté à la fin de l ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-466 du 9 mai 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2018 ;
Arrêtons :
Article ... n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2018 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Occupation de la voie publique à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
Le maire fait connaître qu’à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique, qui aura lieu du vendredi 9 mai au dimanche 11 mai 2014, et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du ... Le maire fait connaître qu’à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique, qui aura lieu du vendredi 9 mai au dimanche 11 mai 2014, et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du ...
Journal n°7469
du 17 novembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
MAISON DE L'AMERIQUE LATINE
jusqu'au 18 novembre, de 15 h à 20 h (sauf dimanche et jours fériés),
Exposition Ju Jeong-Ae
du 22 novembre au 9 décembre, de 15 h à 20 h
(sauf dimanche et jours ... .
MAISON DE L'AMERIQUE LATINE
jusqu'au 18 novembre, de 15 h à 20 h (sauf dimanche et jours fériés),
Exposition Ju Jeong-Ae
du 22 novembre au 9 décembre, de 15 h à 20 h
(sauf dimanche et jours ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3586 du 2 octobre 2017 relatif à la Foire Attractions.
2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.726 du 9 octobre 2019 relative à la retransmission et l'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle.
chiffres 1 à 8 de l'article 7.
Art. 9.
Par décision du Ministre d'État, l'autorisation mentionnée au deuxième alinéa de l'article 3 peut être suspendue en ses effets ou révoquée dans les cas suivants :
1 ... 'intégralité des documents énumérés aux chiffres 1 à 8 de l'article 7\.
Art. 9.
Par décision du Ministre d'État, l'autorisation mentionnée au deuxième alinéa de l'article 3 peut être suspendue en ses effets ou ... Ordonnance Souveraine n° 7.726 du 9 octobre 2019 relative à la retransmission et l'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle. ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
S.C.S. «GALVAGNO & Cie »
Société en Commandite Simple
au capital de 15.000 euros
Siège social : Galerie Métropole
17, avenue des Spélugues - Monaco
CESSION DE PARTS
Suivant acte sous seing privé signé le 23 juin 2008 et enregistré le 4 juillet 2008 folio 183 recto Case 3, les deux associés commanditaires de la S.C.S. «GALVAGNO & Cie.» ont cédé la totalité de ... Suivant acte sous seing privé signé le 23 juin 2008 et enregistré le 4 juillet 2008 folio 183 recto Case 3, les deux associés commanditaires de la S.C.S. «GALVAGNO & Cie.» ont cédé la totalité de ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Nouvel agrément délivré par la C.C.A.F., modifications et retraits d'agréments.
'agrément délivré par la C.C.A.F.
L'article 5, alinéa 1er, de la loi n° 1.339 dispose :
« Toute modification d'un élément caractéristique du prospectus complet est soumise, à peine de nullité, à l'agrément préalable ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 22.7pt;height:3.0pt'>
- 3
- 4.1
- 4.3
- 6
B – Fonds communs de placement et fonds d'investissement (loi n° 1.339)
Modification d'agrément délivré par la C.C.A.F.
L ... Nouvel agrément délivré par la C.C.A.F., modifications et retraits d'agréments. ...