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Journal n°8701
du 28 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3213 du 24 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco‑Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 5 juillet 2024.
, dans sa totalité.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de secours.
Art. 5.
Du vendredi 5 juillet à 13 heures au samedi 6 juillet 2024 à 3 heures, un double sens de ... Jean-Paul II, dans sa totalité.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours.
Art. 5.
Du vendredi 5 juillet à 13 heures au samedi 6 juillet 2024 à 3 heures, un double sens ... Arrêté Municipal n° 2024‑3213 du 24 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco‑Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 5 juillet ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
La Semaine en Principauté
,
Conférence par Marc Cerisuelo, Professeur d'études cinématographiques et d'esthétique.
Espace Léo Ferré
Le 26 mars, à 19h30,
Concert par Frank Turner.
Espace Fontvieille
Jusqu'au 5 mars,
2ème Salon ... d'études cinématographiques et d'esthétique.
Espace Léo Ferré
Le 26 mars, à 19h30,
Concert par Frank Turner.
Espace Fontvieille
Jusqu'au 5 mars,
2ème Salon International des Inventeurs et Créateurs ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
Retrait de valeurs
INTITULE
JOURS D'EMISSION
0,41 €
26e FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE
01/01/02
0,41 €
ANNIVERSAIRE DU GOUDRONNAGE DES ROUTES
31/05/02
0,23 € x 0,23 €
J.O. D'HIVER SALT LAKE CITY
08/02/02
0 ... 9 ...
INTITULE
JOURS D'EMISSION
0,41 €
26e FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE
01/01/02
0,41 €
ANNIVERSAIRE DU GOUDRONNAGE DES ROUTES
31/05/02
0,23 € x 0,23 €
J.O. D'HIVER SALT LAKE CITY
08/02/02
0 ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2017.
4.0pt 5.65pt 2.85pt;height:27.3pt'>
Pharmacie Centrale
1, place d'Armes
border-top:none;padding:2.85pt 4.0pt 5.65pt 2.85pt;height:3.0pt'>
1er septembre - 8 septembre
none;border-bottom:solid black 1 ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-185 du 28 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d’examen, modifié.
7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑150 du 15 mars 2024 réglementant les conditions de recrutement des praticiens hospitaliers et des assistants du Centre Hospitalier Princesse Grace.
portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l’art dentaire ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 février 2024 ;
Vu ... portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 février 2024 ;
Vu la ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-131 du 15 février 2002 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
ANNEE JUDICIAIRE 2002-2003.
Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du mardi 1er octobre 2002.
'avocat et d'avocat-défenseur, en l'état des dispositions de l'article 2 (paragraphe 1er) de l'ordonnance Souveraine du 9 décembre 1913.
A la suite d'une requête d'une femme monégasque tendant à son ... 'avocat et d'avocat-défenseur, en l'état des dispositions de l'article 2 (paragraphe 1er) de l'ordonnance Souveraine du 9 décembre 1913.
A la suite d'une requête d'une femme monégasque tendant à son ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-292 du 7 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de compensation des services sociaux, modifié.
à 6 €.
En cas de résultat négatif, le tarif est fixé à 7 €. ».
Art. 3.
Est ajouté après le paragraphe C intitulé « Frais pharmaceutiques » de l’article premier de l’arrêté ministériel n° 2003 ... négatif, le tarif est fixé à 7 €. ».
Art. 3.
Est ajouté après le paragraphe C intitulé « Frais pharmaceutiques » de l'article premier de l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
La Semaine en Principauté
'Institut Catholique de Paris.
Chapelle des Carmes
Le 24 décembre, à 17 h,
3e Festival International d'Orgue - concert de Noël avec Marc Giacone, organisé par l'Association In Tempore Organi.
Opéra de Monte ... 'Institut Catholique de Paris.
Chapelle des Carmes
Le 24 décembre, à 17 h,
3e Festival International d'Orgue - concert de Noël avec Marc Giacone, organisé par l'Association In Tempore Organi.
Opéra de Monte ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’entreprise et Directeur du Cours Michelet.
Les 12 et 13 mai,
Journées du Piano organisées par l’Académie Rainier III.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 29 avril, à 20 h,
Le 24 ... ’entreprise et Directeur du Cours Michelet.
Les 12 et 13 mai,
Journées du Piano organisées par l’Académie Rainier III.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 29 avril, à 20 h,
Le 24 ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.649 du 20 mai 2008 fixant les modalités d'application de l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de la Commune
, et notamment ses articles 64-1 à 64-7 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... , et notamment ses articles 64-1 à 64-7 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
BANQUE DU GOTHARD (Monaco)
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000.000 de francs
Siège social : 15 bis/17, avenue d'Ostende - Monaco
.013.930
- A vue
22.794
26.840
- A terme
1.405.688
987.090
Créances sur la clientèle
316.253
400.399
- Créances commerciales
126
288
- Autres concours à la clientèle
179.519
196.650
- Comptes ... .013.930
- A vue
22.794
26.840
- A terme
1.405.688
987.090
Créances sur la clientèle
316.253
400.399
- Créances commerciales
126
288
- Autres concours à la clientèle
179.519
196.650
- Comptes ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté Municipal n° 2016-4546 du 29 décembre 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 85ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 20ème Rallye Monte-Carlo Historique.
place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement.
Art. 3.
Du lundi 16 janvier à 08 heures au dimanche 22 janvier 2017 à 23 heures 59 et du samedi 28 janvier à 08 heures au mercredi 1 ... place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement.
Art. 3.
Du lundi 16 janvier à 08 heures au dimanche 22 janvier 2017 à 23 heures 59 et du samedi 28 janvier à 08 heures au mercredi 1er ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
gastronomiques piémontaises.
SPORTING D'ETE
le 25 mars, à 21 h,
Bal de la Rose
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 22 au 26 ... gastronomiques piémontaises.
SPORTING D'ETE
le 25 mars, à 21 h,
Bal de la Rose
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 22 au 26 ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 25 JUIN 2002 - 609ème Séance
du travail jusqu’au jour du décès ou jusqu’au jour de la consolidation, c'est-à-dire jusqu’au jour où la victime se trouve complètement guérie ou définitivement atteinte d’une incapacité permanente ... du travail jusqu’au jour du décès ou jusqu’au jour de la consolidation, c'est-à-dire jusqu’au jour où la victime se trouve complètement guérie ou définitivement atteinte d’une incapacité permanente ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-108 du 28 février 2022 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... 27 ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑362 du 14 juin 2024 relatif aux commissions paritaires et à la commission des recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace.
position d’activité, appartenant à l’un des corps appelés à être représentés par cette commission.
Art. 9.
La liste électorale est établie par commission paritaire. Elle est arrêtée par le directeur.
Art ... de longue maladie ;
2) des agents frappés d'une sanction disciplinaire, à moins qu'ils aient bénéficié d'un effacement de cette sanction de leur dossier administratif individuel ;
3 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑362 du 14 juin 2024 relatif aux commissions paritaires et à la commission des recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-366 du 18 juillet 2005 modifiant l'arrêté ministériel
n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en
nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations
et indemnités prévues par la législation sociale.
législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er juillet 2004 :
Nourriture
Un repas au cours d'une journée
3,11 €
Deux repas au cours d'une journée
6,22 €
Logement pour les salariés ... législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er juillet 2004 :
Nourriture
Un repas au cours d'une journée
3,11 €
Deux repas au cours d'une journée
6,22 €
Logement pour les salariés ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-Sacrement suivi par l'Embrasement de la Barque Symbolique sur le Parvis de l'Eglise Sainte-Dévote. à 19 h 45 : Feu
d'artifice
CATHEDRALE DE MONACO
le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte ... -Sacrement suivi par l'Embrasement de la Barque Symbolique sur le Parvis de l'Eglise Sainte-Dévote. à 19 h 45 : Feu
d'artifice
CATHEDRALE DE MONACO
le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
La Semaine en Principauté
’Anthropologie préhistorique de Monaco.
Espace 22
Jusqu’au 26 août,
Du lundi au vendredi, de 10 h 30 à 13 h et de 14 h 30 à 18 h 30,
Espace 22 accueille la nouvelle exposition « 21st century Hieroglyphs » et les ... 'invisible » invite le public à découvrir des collections inédites et originales conservées, parfois depuis plus d'une centaine d'années, par le Musée d'Anthropologie préhistorique de Monaco.
Espace 22
Jusqu'au 26 août ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain,
de ses composants et des produits sanguins labiles.
en violation des dispositions des articles 1er à 3 et 6 à 8 ou aura modifié les caractéristiques du sang humain en violation des dispositions de l'article 9 sera puni d'un emprisonnement de trois mois ... en violation des dispositions des articles 1er à 3 et 6 à 8 ou aura modifié les caractéristiques du sang humain en violation des dispositions de l'article 9 sera puni d'un emprisonnement de trois mois ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-148 du 14 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n°84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
au point 3 «Conception, adaptation et pose d’une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core avec clavette)» est modifiée de «D31» à «D35».
2 ... au point 3 «Conception, adaptation et pose d’une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core avec clavette)» est modifiée de «D31» à «D35».
2 ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 9 août, à 17 h,
10ème Festival International d’Orgue, « Parfums de Russie », avec Jeremy Filsell (Angleterre), organisé par la Direction ... Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 9 août, à 17 h,
10ème Festival International d’Orgue, « Parfums de Russie », avec Jeremy Filsell (Angleterre), organisé par la Direction ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
thérapeutiques équivalentes aux stations thermales agréées en France ;
3°) l'orientation thérapeutique proposée doit être reconnue à cette station thermale par la C.N.A.M.T.S. ;
4°) une demande d ... thermales agréées en France ;
3°) l'orientation thérapeutique proposée doit être reconnue à cette station thermale par la C.N.A.M.T.S. ;
4°) une demande d'entente préalable doit être adressée au ... Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis et samedis jusqu’à 22 h),
Espace Ravel - exposition «Moscou : Splendeurs des Romanov».
Jardin Exotique
jusqu’au 20 septembre, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h ... septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis et samedis jusqu’à 22 h),
Espace Ravel - exposition «Moscou : Splendeurs des Romanov».
Jardin Exotique
jusqu’au 20 septembre, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.456 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
, modifiée, susvisée, les éléments d’identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa dudit article sont les suivants :
1°) pour les personnes chargées de l’administration ou de ... , modifiée, susvisée, les éléments d'identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa dudit article sont les suivants :
1°) pour les personnes chargées de l'administration ou de la ... les associations et les fédérations d'associations, modifiée. ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
la place du Canton.
Art. 3.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules de secours, d’urgence, des services publics ainsi qu’à ceux du chantier, de même que lors d’évènements requérant la mise ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Loi n° 1.341 du 3 décembre 2007 relative au contrat d'apprentissage
cas de récidive cette infraction est punie d'un emprisonnement d'un à six mois et de l'amende prévue au chiffre 2 dudit article 26.
3° - Le ou les auteurs d'une fausse mention sur le contrat l ... cas de récidive cette infraction est punie d'un emprisonnement d'un à six mois et de l'amende prévue au chiffre 2 dudit article 26.
3° - Le ou les auteurs d'une fausse mention sur le contrat l ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Vente aux Enchères Publiques sur surenchère -
Etude de Me Christine PASQUIER-CIULLA - Avocat-Défenseur
9, avenue des Castelans - Monaco
procédé à l'adjudication au plus offrant et dernier enchérisseur :
- d'un fonds de commerce d'officine de pharmacie, sis 26, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, exploité sous l'enseigne "PHARMACIE ... procédé à l'adjudication au plus offrant et dernier enchérisseur :
- d'un fonds de commerce d'officine de pharmacie, sis 26, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, exploité sous l'enseigne "PHARMACIE ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Commercial Vehicles / Morgan Car.
du 8 au 10 octobre,
CCC Recco.
SPORTING D'HIVER
du 3 au 5 octobre,
Mice Executive Congress.
SPORTS
STADE LOUIS II
le 2 octobre, à 20 h,
Championnat ... Commercial Vehicles / Morgan Car.
du 8 au 10 octobre,
CCC Recco.
SPORTING D'HIVER
du 3 au 5 octobre,
Mice Executive Congress.
SPORTS
STADE LOUIS II
le 2 octobre, à 20 h,
Championnat ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
La Semaine en Principauté
Jusqu'au 7 janvier 2018,
Exposition d'Œuvres monumentales sur le thème « Borderline » par Philippe Pasqua.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes ...
Jusqu'au 7 janvier 2018,
Exposition d'Œuvres monumentales sur le thème « Borderline » par Philippe Pasqua.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'oeuvre océanographique du Prince Albert Ier de Monaco "La Carrière d'un Navigateur".
jusqu'au 30 avril 2007, de 9 h 30 à 19 h,
Exposition - "1906 - 2006, Albert 1er - Albert II : Monaco en Arctique, regards sur un ... 'oeuvre océanographique du Prince Albert Ier de Monaco "La Carrière d'un Navigateur".
jusqu'au 30 avril 2007, de 9 h 30 à 19 h,
Exposition - "1906 - 2006, Albert 1er - Albert II : Monaco en Arctique, regards sur un ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-154 du 12 mars 2014 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l’année 2015/2016
vendredi 18 décembre 2015 après la classe au lundi 4 janvier 2016 au matin
Sainte Dévote
Mercredi 27 janvier 2016
Vacances d’hiver
Du vendredi 5 février 2016 après la classe au lundi 22 février 2016 au ... vendredi 18 décembre 2015 après la classe au lundi 4 janvier 2016 au matin
Sainte Dévote
Mercredi 27 janvier 2016
Vacances d’hiver
Du vendredi 5 février 2016 après la classe au lundi 22 février 2016 au ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-559 du 29 octobre 2009 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l’année 2012/2013
après la classe au lundi 29 avril 2013 au matin
1er mai
Mercredi 1er mai 2013
Ascension
Jeudi 9 mai 2013
Lundi de Pentecôte
Lundi 20 mai 2013
Grand Prix
Du mercredi 22 mai 2013 après la classe au ... après la classe au lundi 29 avril 2013 au matin
1er mai
Mercredi 1er mai 2013
Ascension
Jeudi 9 mai 2013
Lundi de Pentecôte
Lundi 20 mai 2013
Grand Prix
Du mercredi 22 mai 2013 après la classe au ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
GPLUXE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
87 R, Case 7, du 24 septembre 2018, enregistré à Monaco le 27 septembre 2018, Folio BD 184 R, Case 5, du 25 octobre 2018, enregistré à Monaco le 30 octobre 2018, Folio Bd 8 V, Case 3, du 22 février ... 87 R, Case 7, du 24 septembre 2018, enregistré à Monaco le 27 septembre 2018, Folio BD 184 R, Case 5, du 25 octobre 2018, enregistré à Monaco le 30 octobre 2018, Folio Bd 8 V, Case 3, du 22 février ... S.A.R.L. ... GPLUXE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Fondation dénommée FONDATION GEMLUC-POLLOCK »
matériels ou autre, destinés à la recherche contre le cancer.
Art. 3.
Son siège est fixé c/o AGENCE GRAMAGLIA, numéro 2, avenue Saint-Laurent à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du ... matériels ou autre, destinés à la recherche contre le cancer.
Art. 3.
Son siège est fixé c/o AGENCE GRAMAGLIA, numéro 2, avenue Saint-Laurent à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 24 février 2023 - Lecture du 10 mars 2023
. tendant à la rétrocession à leur profit du capital versé par G. M. lors de la souscription de son contrat « habitation-capitalisation » et de la décision du 9 février 2022 du Ministre d’État, rejetant leur ... . tendant à la rétrocession à leur profit du capital versé par G. M. lors de la souscription de son contrat « habitation-capitalisation » et de la décision du 9 février 2022 du Ministre d'État, rejetant leur ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-303 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
réactivité
25
22
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
40
36
Epreuve d'exercice de trois à dix minutes à puissance ...
22
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
40
36
Epreuve d'exercice de trois à dix minutes à puissance constante et mesurable, avec ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2815 du 6 juin 2024 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du centenaire de l'Association Sportive de Monaco 2024.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2024‑2815 du 6 juin 2024 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du centenaire ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-82 du 20 février 2001 fixant les conditions d'application de l'ordonnance souveraine n° 14.749 du 15 février 2001 portant création d'un Comité Technique d'Etablissement au Centre Hospitalier Princesse Grace
fixé à l'article 9 ;
c) les enveloppes qui ne comportent pas la signature de l'électeur et son nom, écrit lisiblement ;
d) les enveloppes parvenues en plusieurs exemplaires sous la signature d'un même ... à ses avis ou voeux.
Art. 26.
Les séances du Comité Technique d'Etablissement ne sont pas publiques.
Art. 27.
Toutes facilités doivent être données aux membres du comité pour exercer ... Arrêté Ministériel n° 2001-82 du 20 février 2001 fixant les conditions d'application de l'ordonnance souveraine n° 14.749 du 15 février 2001 portant création d'un Comité Technique d'Etablissement au ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-362 du 19 juillet 2010 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
). Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
Calcul du cholestérol-LDL (C-LDL) :
Quand le taux des triglycérides est inférieur ou égal à 3,9 mmol/l (3 ... ). Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
Calcul du cholestérol-LDL (C-LDL) :
Quand le taux des triglycérides est inférieur ou égal à 3,9 mmol/l (3 ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-708 du 12 décembre 2022 fixant les modalités de passation des marchés de travaux de bâtiment et travaux publics par l'État.
)
B1
B2
Si l’offre (1) n’est pas supérieure de plus de 3% à celle de l’offre (2)
1 % de l’offre (2)
B1
C, D, E
Si l’offre (1) n’est pas supérieure de plus de 6% à celle de l’offre (2 ... Ministère d'Etat ... .0pt; height:3.0pt'>
C, D, E
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Si l'offre (1) n'est pas supérieure de plus de 5% à celle de l ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
La Semaine en Principauté
h,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er ... ,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er Salon ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
La Semaine en Principauté
20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique.
Nouveau Musée National de Monaco - Villa Paloma
Le 27 août, à 21 ... août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique.
Nouveau Musée National de Monaco - Villa Paloma
Le 27 août, à 21 h,
Projection ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux.
.85pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Hépato-gastro-entérologie
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:2.85pt 4.0pt 2.85pt 4.0pt;height:3.0pt'>
C.H.P.G., Service d ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-380 du 3 juillet 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434
du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002
relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme.
égyptien".
3) La mention "AOUADI, Mohamed Ben Belgacem (alias AOUADI, Mohamed Ben Belkacem) ; né le 12 novembre 1974, en Tunisie ; adresse : Via A. Masina n° 7, Milan, Italie ; numéro d ... égyptien".
3) La mention "AOUADI, Mohamed Ben Belgacem (alias AOUADI, Mohamed Ben Belkacem) ; né le 12 novembre 1974, en Tunisie ; adresse : Via A. Masina n° 7, Milan, Italie ; numéro d ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-210 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
, sont prolongées jusqu'au 26 septembre 2021.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ... prolongées jusqu'au 26 septembre 2021.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-91 du 28 janvier 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Décision Ministérielle du 25 février 2021 prolongeant jusqu'au 31 mars 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Ministère d'Etat ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 25 février 2021 prolongeant jusqu'au 31 mars 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Brahms et Ludwig van Beethoven.
Théâtre des variétés
Le 27 septembre, à 20 h,
A l’occasion du 3ème anniversaire de la Galerie l’Entrepôt, concert symphonique avec l’Orchestre Philharmonique de Nice ... Brahms et Ludwig van Beethoven.
Théâtre des variétés
Le 27 septembre, à 20 h,
A l’occasion du 3ème anniversaire de la Galerie l’Entrepôt, concert symphonique avec l’Orchestre Philharmonique de Nice ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'au 19 février, de 15 h à 20 h, sauf les dimanches et jours fériés,
" Les Toiles de l'Ecole de Cuzco " par le " Péruvian Arts ".
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 27 février ... 'au 19 février, de 15 h à 20 h, sauf les dimanches et jours fériés,
" Les Toiles de l'Ecole de Cuzco " par le " Péruvian Arts ".
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 27 février ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.065 du 12 octobre 2001 -
CONVENTION SUR LES EFFETS TRANSFRONTIERES DES ACCIDENTS INDUSTRIELS
adoptée à Helsinki, le 17 mars 1992
organisation.
3. A l'égard de chaque Etat ou organisation visé à l’article 27, qui ratifie, accepte ou approuve la présente Convention ou y adhère après le dépôt du seizième instrument de ratification, d ... organisation.
3. A l'égard de chaque Etat ou organisation visé à l’article 27, qui ratifie, accepte ou approuve la présente Convention ou y adhère après le dépôt du seizième instrument de ratification, d ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-256 du 14 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des installations du circuit du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
, dans ce sens.
Art. 3.
En cas de force majeure, notamment d'intempéries pouvant retarder la mise en place des installations du circuit, les dispositions qui précèdent pourront être modifiées par ... , dans ce sens.
Art. 3.
En cas de force majeure, notamment d'intempéries pouvant retarder la mise en place des installations du circuit, les dispositions qui précèdent pourront être modifiées par ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
sous-sol (E50) ; 3) un emplacement de garage au 1er sous-sol (E51) ; 4) trois emplacements de garage au 2ème sous-sol (E26, E27, E28) ; 5) un emplacement de garage au 2ème sous-sol (E29). À l ... sous-sol (E50) ; 3) un emplacement de garage au 1er sous-sol (E51) ; 4) trois emplacements de garage au 2ème sous-sol (E26, E27, E28) ; 5) un emplacement de garage au 2ème sous-sol (E29). À l ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL -Première Insertion
sous-sol (E50) ; 3) un emplacement de garage au 1er sous-sol (E51) ; 4) trois emplacements de garage au 2ème sous-sol (E26, E27, E28) ; 5) un emplacement de garage au 2ème sous-sol (E29). À l ... sous-sol (E50) ; 3) un emplacement de garage au 1er sous-sol (E51) ; 4) trois emplacements de garage au 2ème sous-sol (E26, E27, E28) ; 5) un emplacement de garage au 2ème sous-sol (E29). À l ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.299 du 28 avril 2004 fixant les modalités d'application
de l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'Etat.
, pour raisons familiales.
Art. 3.
La demande en vue d'être autorisé à assurer un service à temps partiel doit être présentée au moins deux mois avant le début de la période souhaitée au chef de ... , pour raisons familiales.
Art. 3.
La demande en vue d'être autorisé à assurer un service à temps partiel doit être présentée au moins deux mois avant le début de la période souhaitée au chef de ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"TBG MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 1er novembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "TBG MANAGEMENT S.A.M.", réunis en Assemblée Générale ... I.- Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 1er novembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "TBG MANAGEMENT S.A.M.", réunis en Assemblée Générale ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.987 du 29 juin 2018 relative à l'organisation et à la modernisation du fonctionnement de la Médecine du Travail.
artificielle.
Art. 27.
Sont abrogées l'Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958, modifiée, susvisée, ainsi que toutes dispositions contraires à la présente ordonnance.
Art. 28.
Notre Secrétaire d ... exécutoires.
En cas d'urgence, le Comité peut cependant demander à son Président de faire mettre à exécution ces décisions avant même l'approbation visée ci-dessus.
Art. 3.
Les opérations de l'Office font l ...